Write to the booksellersLe Barde Bourguignon
60-62, rue Berbisey
21000 Dijon
France
E-mail : barde.bourguignon@wanadoo.fr
Phone number : 33 03 80 30 32 77Reference : 4324
Cour des Pairs de France. Assassinat de Madame la Duchesse de Praslin. Procès-Verbal des séances relatives à cette affaire.
Paris, de l'Imprimerie de Crapelet, 1847, broché, 21x26 cm., 58 pages,
couverture défraichie.
Reference : 6850
Discours prononcés le 3 décembe 1927 à l'occasion de la Rentrée solennelle de la Conférence du Stage du Barreau de Dijon et de la Remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'Honneur à Me Florentin DEBRAND.
Barreau de Dijon. Dijon, Imprimerie Coquart Frères, broché, 15,5x24 cm., 48 pages. Bon état.
La technique législative : un jurisconsulte dijonnais : Berlier par André Besson (26 pages), Dédicace de M. André Besson.
Reference : 6882
Installation de M. BOISSARD, Procureur Général.
Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 18 janvier 1875. Dijon, Imprimerie Darantière, 1875, broché, 16x23 cm., 18 pages.
Rousseurs.
Reference : 6856
Installation de M. CUNISSET-CARNOT, Premier Président, et de M. GUBIAN, Procureur Général.
Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 6 avril 1898. Dijon, Imprimerie Darantière, 1898, broché, 15,5x24 cm., 44 pages
Bon état.
Reference : 6858
Installation de M. MAILLET, Premier Président, M. CUNISSET-CARNOT, Procureur Général, et de M. VIDAL de SAINT-URBAIN, Avocat Général.
Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 16 décembre 1891. Dijon, Imprimerie Darantière, 1891, broché, 15,5x24 cm., 49 pages
Bon état.
Reference : 3185
LE PROCES DES TREIZE en première instance. Intérrogatoires des prévenus, réquisitoire du Ministère public, plaidoirie de Me Jules Favre.
Paris, E. Dentu, 1864, broché, 14x22,5 cm, 189 pages. (couvertue défraichie avec petits manques au dos)
prévenus : MM. Garnier-Pagès, Carnot, Dréo, Hérold, Clamageran, Floquet, Ferry, Durier, Corbon, Jozon, Herisson, Melsheim, Bory. Avocats : Mes Jules Favre, Marie, Grévy, Ernest Picard, Henri Didier, Berryer, Dufaure, Senard, Desmarest, Emmanuel Arago, Hébert.
Reference : 6870
Procès-Verbal d'installation de M. Crépon, Premier Président.
Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 21 avril 1875. Dijon, Imprimerie Darantière, broché, 15,5x23,5 cm., 18 pages.
Rousseurs sur couverture.
Reference : 6881
Règlement de la Cour d'Appel de DIJON.
Délibéré en assemblée générale des Membres de cette Cour le 14 juin 1876 et approuvé par son Excellence M. le Garde des Sceaux, le 28 du même mois. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876, broché, 15x22,5 cm., 38 pages.
Fortes rousseurs dans le texte.
APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.
Paris, chez Antoine Bavoux et au bureau du journal des audiences , 1825, broché, 9x14 cm, 255 pages.
Exemplaire défraichi (voir photos).
Beaumarchais Avocat.
Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 21 décembre 1886. Cour d'Appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Jacquot, Floret & Cie, 1887, broché, 16,5x25,5 cm., 46 pages. Dédicace de l'auteur.
Couverture légèrement défraichie.
DICTIONNAIRE DE DROIT DE L'EMPIRE FRANCAIS commenté et analysé d'après MERLIN, TOULLIER, ROGRON, etc., etc. renfermant par ordre méthodique, une explication claire et succincte de la législation la plus récente en matière civile, commerciale, criminelle, municipale, administrative, rurale, etc., etc. Les droits de timbre et d'enregistrement, ainsi qu'un tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, suivi des formules de tous les actes sous seing privé les plus usuels, tels que baux, ventes, nantissements, quittances, prêts, cessions, échanges, etc., etc. De la loi nouvelle sur les patentes, la loi sur les batiments en ce qui concerne les entrepreneurs, des lois sur les brevets d'invention, les irrigations, les trottoirs publics, les défrichements, etc., etc., par F.-H. BAROTS, augmenté d'un DICTIONNAIRE D'AGRICULTURE ET DE LA MEDECINE VETERINAIRE, précis sur l'hygiène de la médecine pratique des animaux domestiques par ROCHE (LUBIN).
Paris, à l'Administration de la Jurisprudence de France, sans date, 16x23 cm, reliure demi-basane noire, titre et motifs dorés, 664 pages, texte imprimé sur 2 colonnes.
Reliure légèrement défraichie.
Les femmes à la barre, Mme de Villirouët.
Barreau de Dijon. Discours prononcé à l'ouverture de la conférence du stage le 12 janvier 1912 par M. Jean BARRAULT, suivi d'une allocution de M. GUERRIER. Dijon, Imprimerie Jobard, 1912, broché, 16x24 cm., 39 pages. Dédicacé par Jean Barrault.
Bon état.
Plaidoyer en faveur des circonstances très atténuantes.
Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 15 novembre 1887. Cour d'appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Jacquot, Floret & Cie, 1888, broché, 16,5x25,5 cm., 34 pages.
Couverture légèrement défraichie.
Les Procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie dans la grande judicature de Saint-Claude (XVIe-XVIIe siècles).
Dijon, Bernigaud et Privat 1958, 16x25 cm, broché, 98 pages, (tiré à part des Mémoires de la Société pour lHistoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comptois et romands, 18ème fascicule 1956). Bon état, pages non coupées.
Table des matières : I - Rolande du Vernoy, dite la Rousse, originaire de Chezery (Savoie) demeurant à la Croya. II - Claudine Bussod, de Coyrières. III - Denise Prudhon, dite la Mareschaude, originaire de Moirans, demeurant à Saint-Oyan. IV - Les Loïs : Françoise et Claude Secretain, dite Loys, de Chaumont, demeurant à Cinquétral, et Jeanne Vuillet, fille de Françoise. V - Les Jeancattin, originaires de Plasne, demeurant aux Moulins (quartier de St Claude). VI - Nicolas Nicod, de Lavans. VII - Les Pinard, Françoise, Clauda, Collette et Thevenin Pinard, de Viry.
DU PARADOXE.
Discours prononcé par M. Henri Beaune, procès-verbal de la rentrée de la Cour d'Appel de Dijon le 4 novembre 1872. Dijon, Imprimerie Rabutot, Darantière succ., 1872, broché, 16,5x25 cm., 44 pages.
importante salissure sur tranches et quatrième plat de couverture.
Les réformes judiciaires dans les cahiers de 1789.
Discours prononcé par M. H. Beaune à l'audience solennelle de rentrée du lundi 4 novembre 1867, Cour Impériale de Dijon. Dijon, Imprimerie J.-E. Rabutot, 1867 , broché, 15,5x24 cm., 53 pages.
Bon état.
Mémoires du Marquis de Beauvais-Nangis et journal du procès du Marquis de la Boulaye (1569-1650) , publiés pour la première fois pour la Société de l'Histoire de France par MM. Monmerqué et A. H. Taillandier.
Paris, chez Mme Ve Jules Renouard, Libraire de la Société de l'Histoire de France, 1862, broché, 16X24cm, XXII+376 pages, non rogné, trace de mouillure sur le bord supérieur des pages sans atteindre le texte, rousseurs, petit manque à l'angle inférieur du second plat de la couverture. (photos par mail sur demande)
La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.
Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages.
Couverture défraichie, manque sur dos.
La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.
Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages
Couverture défraichie, premier plat en partie détaché, petit manque.
Etude sur le Notariat.
Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles BERTHEAU, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1889, broché, 15,5x24 cm., 42 pages
Couverture légèrement salie.
Le Procès du Maréchal de Marillac.
Discours prononcé par M. Henry Boissard à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1878, Cour d'Appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Darantière, 1878, broché, 16,5x25 cm., 45 pages.
Couverture légèrement défraichie, pliure au quatrième plat.
Les Greffes du Parlement de Bourgogne.
Dijon, J. Nourry, Libraire-éditeur, 1911, tome XXVII de la collection d'études relatives à l'histoire du droit et aux Institutions de la Bourgogne, par une Sté de Professeurs et d'anciens élèves de la Faculté de Droit de l'Université de Dijon. 16x25 cm, broché, 216 pages, exemplaire non coupé,
Bon état.
L' Auberge de la Tête Noire.
Paris, Librairie académique Perrin et Cie, Nouvelle collection historique Enigmes et drames judiciaires d'autrefois, 1928, septième édition, broché, 12x19 cm, 251 pages, un plan en frontispice.
TUERIE DU PONT D'ANDERT (1838).
Nouvelle collection historique Enigmes et drames judiciaires d'autrefois, Paris, Librairie académique Perrin et Cie, 1924, broché, 12x18,5 cm , 242 pages, 1 plan, un fac-similé de lettre autographe de Peytel adressée à Monsieur Roux, juge à Belley.
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La magistrature en chemise. Fragments inédits des souvenirs d'un bouquiniste.
Paris et Lyon, chez les marchands de nouveautés, 1871, broché, 14x23 cm., 120 pages.
Exemplaire défraichi.
