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Reference : 4324

‎Cour des Pairs de France. Assassinat de Madame la Duchesse de Praslin. Procès-Verbal des séances relatives à cette affaire.‎

‎ Paris, de l'Imprimerie de Crapelet, 1847, broché, 21x26 cm., 58 pages,‎

‎couverture défraichie. ‎

Reference : 6850

‎Discours prononcés le 3 décembe 1927 à l'occasion de la Rentrée solennelle de la Conférence du Stage du Barreau de Dijon et de la Remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'Honneur à Me Florentin DEBRAND.‎

‎ Barreau de Dijon. Dijon, Imprimerie Coquart Frères, broché, 15,5x24 cm., 48 pages. Bon état.‎

‎La technique législative : un jurisconsulte dijonnais : Berlier par André Besson (26 pages), Dédicace de M. André Besson. ‎

Discours prononcés le 3 décembe 1927 à l'occasion de la Rentrée solennelle de la Conférence du Stage du Barreau de Dijon et de la Remise de la Croix ...

Reference : 6882

‎Installation de M. BOISSARD, Procureur Général.‎

‎ Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 18 janvier 1875. Dijon, Imprimerie Darantière, 1875, broché, 16x23 cm., 18 pages.‎

‎Rousseurs. ‎

Installation de M. BOISSARD, Procureur Général..

Reference : 6856

‎Installation de M. CUNISSET-CARNOT, Premier Président, et de M. GUBIAN, Procureur Général.‎

‎ Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 6 avril 1898. Dijon, Imprimerie Darantière, 1898, broché, 15,5x24 cm., 44 pages‎

‎Bon état. ‎

Installation de M. CUNISSET-CARNOT, Premier Président, et de M. GUBIAN, Procureur Général..

Reference : 6858

‎Installation de M. MAILLET, Premier Président, M. CUNISSET-CARNOT, Procureur Général, et de M. VIDAL de SAINT-URBAIN, Avocat Général.‎

‎ Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 16 décembre 1891. Dijon, Imprimerie Darantière, 1891, broché, 15,5x24 cm., 49 pages‎

‎Bon état. ‎

Installation de M. MAILLET, Premier Président, M. CUNISSET-CARNOT, Procureur Général, et de M. VIDAL de SAINT-URBAIN, Avocat Général..

Reference : 3185

‎LE PROCES DES TREIZE en première instance. Intérrogatoires des prévenus, réquisitoire du Ministère public, plaidoirie de Me Jules Favre.‎

‎ Paris, E. Dentu, 1864, broché, 14x22,5 cm, 189 pages. (couvertue défraichie avec petits manques au dos)‎

‎prévenus : MM. Garnier-Pagès, Carnot, Dréo, Hérold, Clamageran, Floquet, Ferry, Durier, Corbon, Jozon, Herisson, Melsheim, Bory. Avocats : Mes Jules Favre, Marie, Grévy, Ernest Picard, Henri Didier, Berryer, Dufaure, Senard, Desmarest, Emmanuel Arago, Hébert. ‎

Reference : 6870

‎Procès-Verbal d'installation de M. Crépon, Premier Président.‎

‎ Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 21 avril 1875. Dijon, Imprimerie Darantière, broché, 15,5x23,5 cm., 18 pages.‎

‎Rousseurs sur couverture. ‎

Procès-Verbal d'installation de M. Crépon, Premier Président..

Reference : 6881

‎Règlement de la Cour d'Appel de DIJON.‎

‎ Délibéré en assemblée générale des Membres de cette Cour le 14 juin 1876 et approuvé par son Excellence M. le Garde des Sceaux, le 28 du même mois. Dijon, Imprimerie Darantière, 1876, broché, 15x22,5 cm., 38 pages.‎

‎Fortes rousseurs dans le texte. ‎

Règlement de la Cour d'Appel de DIJON..

Reference : 6088

‎[PETAIN]‎

‎Procès du Maréchal PETAIN.‎

‎ Haute Cour de Justice, compte-rendu in extenso des audiences transmis par le secrétariat général de la Haute Cour de justice, Paris, Imprimerie des Journaux Officiels, 1945, reliure demi-toile beige, plats marbrés, dos lisse, piece de titre bordeaux, titre doré, 24,5x32,5 cm, 386 pages. Texte sur 3 colonnes. Bel ex-libris.‎

‎Bel exemplaire . ‎

Reference : 7121

‎BACON‎

‎APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.‎

‎ Paris, chez Antoine Bavoux et au bureau du journal des audiences , 1825, broché, 9x14 cm, 255 pages.‎

‎Exemplaire défraichi (voir photos). ‎

APHORISMES. Texte latin, avec la traduction en regard, et des notes par M. S. TOURNIER.. BACON

Reference : 6838

‎BARBEROT Etienne‎

‎Beaumarchais Avocat.‎

‎ Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 21 décembre 1886. Cour d'Appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Jacquot, Floret & Cie, 1887, broché, 16,5x25,5 cm., 46 pages. Dédicace de l'auteur.‎

‎Couverture légèrement défraichie. ‎

Beaumarchais Avocat.. BARBEROT Etienne

Reference : 6859

‎BARRAULT Jean‎

‎Les femmes à la barre, Mme de Villirouët.‎

‎ Barreau de Dijon. Discours prononcé à l'ouverture de la conférence du stage le 12 janvier 1912 par M. Jean BARRAULT, suivi d'une allocution de M. GUERRIER. Dijon, Imprimerie Jobard, 1912, broché, 16x24 cm., 39 pages. Dédicacé par Jean Barrault.‎

‎Bon état. ‎

Les femmes à la barre, Mme de Villirouët.. BARRAULT Jean

Reference : 6836

‎BASTIDE Lucien‎

‎Plaidoyer en faveur des circonstances très atténuantes.‎

‎ Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 15 novembre 1887. Cour d'appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Jacquot, Floret & Cie, 1888, broché, 16,5x25,5 cm., 34 pages.‎

‎Couverture légèrement défraichie. ‎

Plaidoyer en faveur des circonstances très atténuantes.. BASTIDE Lucien

Reference : 7551

‎BAVOUX Francis.‎

‎Les Procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie dans la grande judicature de Saint-Claude (XVIe-XVIIe siècles).‎

‎ Dijon, Bernigaud et Privat 1958, 16x25 cm, broché, 98 pages, (tiré à part des Mémoires de la Société pour lHistoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comptois et romands, 18ème fascicule 1956). Bon état, pages non coupées.‎

‎Table des matières : I - Rolande du Vernoy, dite la Rousse, originaire de Chezery (Savoie) demeurant à la Croya. II - Claudine Bussod, de Coyrières. III - Denise Prudhon, dite la Mareschaude, originaire de Moirans, demeurant à Saint-Oyan. IV - Les Loïs : Françoise et Claude Secretain, dite Loys, de Chaumont, demeurant à Cinquétral, et Jeanne Vuillet, fille de Françoise. V - Les Jeancattin, originaires de Plasne, demeurant aux Moulins (quartier de St Claude). VI - Nicolas Nicod, de Lavans. VII - Les Pinard, Françoise, Clauda, Collette et Thevenin Pinard, de Viry. ‎

Les Procès inédits de Boguet en matière de sorcellerie dans la grande judicature de Saint-Claude (XVIe-XVIIe siècles).. BAVOUX Francis.

Reference : 6844

‎BEAUNE Henri‎

‎DU PARADOXE.‎

‎ Discours prononcé par M. Henri Beaune, procès-verbal de la rentrée de la Cour d'Appel de Dijon le 4 novembre 1872. Dijon, Imprimerie Rabutot, Darantière succ., 1872, broché, 16,5x25 cm., 44 pages.‎

‎importante salissure sur tranches et quatrième plat de couverture. ‎

DU PARADOXE.. BEAUNE Henri

Reference : 6849

‎BEAUNE Henri‎

‎Les réformes judiciaires dans les cahiers de 1789.‎

‎ Discours prononcé par M. H. Beaune à l'audience solennelle de rentrée du lundi 4 novembre 1867, Cour Impériale de Dijon. Dijon, Imprimerie J.-E. Rabutot, 1867 , broché, 15,5x24 cm., 53 pages.‎

‎Bon état. ‎

Les réformes judiciaires dans les cahiers de 1789.. BEAUNE Henri

Reference : 1809

‎BEAUVAIS-NANGIS (Marquis de)‎

‎Mémoires du Marquis de Beauvais-Nangis et journal du procès du Marquis de la Boulaye (1569-1650) , publiés pour la première fois pour la Société de l'Histoire de France par MM. Monmerqué et A. H. Taillandier.‎

‎ Paris, chez Mme Ve Jules Renouard, Libraire de la Société de l'Histoire de France, 1862, broché, 16X24cm, XXII+376 pages, non rogné, trace de mouillure sur le bord supérieur des pages sans atteindre le texte, rousseurs, petit manque à l'angle inférieur du second plat de la couverture. (photos par mail sur demande)‎

Reference : 6863

‎BERNARD Charles‎

‎La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.‎

‎ Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages.‎

‎Couverture défraichie, manque sur dos. ‎

La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.. BERNARD Charles

Reference : 6864

‎BERNARD Charles‎

‎La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.‎

‎ Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles Bernard, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1890, broché, 15,5x24 cm., 51 pages‎

‎Couverture défraichie, premier plat en partie détaché, petit manque. ‎

La loi du pardon, étude sur le projet de loi relatif aux condamnations conditionnelles.. BERNARD Charles

Reference : 6860

‎BERTHEAU Charles‎

‎Etude sur le Notariat.‎

‎ Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles BERTHEAU, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1889, broché, 15,5x24 cm., 42 pages‎

‎Couverture légèrement salie. ‎

Etude sur le Notariat.. BERTHEAU Charles

Reference : 6843

‎BOISSARD Henry‎

‎Le Procès du Maréchal de Marillac.‎

‎ Discours prononcé par M. Henry Boissard à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1878, Cour d'Appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Darantière, 1878, broché, 16,5x25 cm., 45 pages.‎

‎Couverture légèrement défraichie, pliure au quatrième plat. ‎

Le Procès du Maréchal de Marillac.. BOISSARD Henry

Reference : 7472

‎BONNEVIOT H. ‎

‎Les Greffes du Parlement de Bourgogne.‎

‎ Dijon, J. Nourry, Libraire-éditeur, 1911, tome XXVII de la collection d'études relatives à l'histoire du droit et aux Institutions de la Bourgogne, par une Sté de Professeurs et d'anciens élèves de la Faculté de Droit de l'Université de Dijon. 16x25 cm, broché, 216 pages, exemplaire non coupé,‎

‎Bon état. ‎

Les Greffes du Parlement de Bourgogne.. BONNEVIOT H.

Reference : 3980

‎BOUCHARDON Pierre‎

‎L' Auberge de la Tête Noire.‎

‎ Paris, Librairie académique Perrin et Cie, Nouvelle collection historique Enigmes et drames judiciaires d'autrefois, 1928, septième édition, broché, 12x19 cm, 251 pages, un plan en frontispice. ‎

Reference : 2434

‎BOUCHARDON Pierre‎

‎TUERIE DU PONT D'ANDERT (1838).‎

‎ Nouvelle collection historique Enigmes et drames judiciaires d'autrefois, Paris, Librairie académique Perrin et Cie, 1924, broché, 12x18,5 cm , 242 pages, 1 plan, un fac-similé de lettre autographe de Peytel adressée à Monsieur Roux, juge à Belley.‎

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