Write to the booksellersLe Barde Bourguignon
60-62, rue Berbisey
21000 Dijon
France
E-mail : barde.bourguignon@wanadoo.fr
Phone number : 33 03 80 30 32 77De la raison sociale des Sociétés de commerce.
Dijon, Imprimerie Jobard, 1907, broché, 16,5x25cm, 219 pages.
Dédicace de l'auteur.
Le statut juridique des représentants de commerce.
Barreau de Dijon. Discours prononcé le 26 novembre 1928 par Me Jean LENOBLE, Séance solennelle de rentrée de la Conférence des Avocats, suivi d'une allocation de Me BERLAND. Dijon, Imprimerie Coquart Frères, broché, 15,5x24 cm., 19 pages.
Rousseurs sur couverture.
Manuel du PROCUREUR DU ROI, ou résumé des fonctions du Ministère Public près les Tribunaux de Première Instance, en 3 tomes.
Paris, Joubert, libraire de la Cour de Cassation, 1843, deuxième édition, revue, corrigée et augmentée, 13,5x22 cm, reliure demi-basane verte, titre et faux nerfs dorés, XVI+610 + 614 + 688 pages.
Reliure légèrement défraichie, rousseurs dans le texte.
Essai sur la valeur du régime dotal et étude des conséquences juridiques de sa combinaison avec la société d'acquêts.
Dijon, Imprimerie Jacquot et Floret, 1906, broché, 16,5x25cm, 195 pages. (fortes rousseurs sur couverture)
Dédicace de l'auteur.
Les droits de la France sur l'Alsace & la Lorraine.
Bruxelles, Ch. & A. Vanderauwera, Imprimeurs-éditeurs, 1871, deuxième édition, broché, 15,5x23 cm., 80 pages.
Exemplaire défraichi.
Des honoraires du Notaire et de leur recouvrement.
Université de Grenoble - Faculté de Droit, Grenoble, Typographie et lithographie Allier frères, 1906, broché, 16,5x25cm, 187 pages. (rousseurs sur tranches)
Thèse pour le doctorat. Dédicace de l'auteur.
Des éléments constitutifs du délit de distribution des dividendes fictifs dans les Sociétés par actions.
Université de Dijon, Faculté de Droit, Dijon, Imprimerie Jobard, 1906, broché, 16,5x25cm, 199 pages. (rousseurs sur couverture)
Thèse pour le doctorat sciences juridiques soutenue devant la Faculté de droit de l'Université de Dijon, le lundi 28 mai 1906. Dédicace de l'auteur.
Le "Ius Papirianum" et la loi Papiria.
Revue Historique de droit français et étranger fondée en 1855 par MM. Ed. Laboulaye, E. de Roziere, R. Dareste et C. Ginoulhiac, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1946-1947, broché, 15x23 cm., 44 pages (pages 157 à 200). Dédicace de l'auteur.
Couverture très légèrement défraichie.
Le monde juridique du paganisme romain.
Revue Historique de droit français et étranger fondée en 1855 par MM. Ed. Laboulaye, E. de Roziere, R. Dareste et C. Ginoulhiac, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1945, broché, 15x23 cm., 7 pages.
Couverture très légèrement défraichie.
La magistrature coloniale.
Discours prononcé par M. Persil à l'audience solennelle de rentrée du mardi 4 novembre 1884, Cour d'Appel de Dijon. Dijon, Imprimerie Darantière, 1884, broché, 15,5x23,5 cm., 53 pages. Dédicace de l'auteur.
Bon état.
BOSSUET JURISTE.
Discours prononcé par M.A. PIGANIOL, Cour d'Appel de Dijon, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897, Dijon, Imprimerie Darantière, 1897, broché, 17x26 cm. , 60 pages.
Couverture défraichie.
La situation morale et judiciaire.
Discours prononcé par M. Proust, Procès-verbal de la rentrée de la Cour d'Appel de Dijon le 3 novembre 1871, Dijon, Imprimerie et stéréotypie J.-E. Rabutot, 1871, broché, 17x26 cm. , 52 pages.
Couverture très légèrement défraichie.
Droit public et administratif romain ou institutions politiques, administratives, économiques et sociales de l'Empire romain du IVe au VIe siècle (de Constantin à Justinien). Ouvrage suivi d'un mémoire sur le régime municipal en France dans les villages depuis les romains jusqu'à nos jours. (2 tomes)
Paris, Aug. Durand, Libraire-Editeur, 1862, reliure demi-chagrin brun (dos passé), dos à 4 nerfs, titre et fleurons dorés, 14x22cm, 502+540 pages. Bon état. (photos par mail sur demande)
D. SERRIGNY : Professeur de droit administratif à la Faculté de Dijon, ancien bâtonnier de l'ordre des avocats, membre de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de la même ville.
Essai sur l'histoire de la dévolution successorale ab intestat du Ve au Xe siècle dans les pays de l'ancienne gaule romaine.
Dijon, Centre de Recherches Historiques, Université de Dijon, 1975, broché, 15,5x21,5 cm, 226 pages.
Bon état
Coutume Générale des Pays et Duché de Bourgogne avec le commentaire de Monsieur TAISAND, Conseiller du Roi, Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant Avocat au Parlement de Dijon, dans lequel cette coutume est expliquée par le Droit Romain, les lois des anciens Bourguignons, par l'usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneux, les annotations de Monsieur Bégat, Président au Parlement de Dijon, du sieur Avocat Despringles, & autres : à quoi ont a joint les notes de Me Charles du Moulin & les décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France, & notament du Parlement de Dijon, etc. La conformité avec les autres Coutumes de France, & les Tables des Titres, des Articles, & des Matières.
1698 A Dijon, par Jean Ressayre, Imprimeur & Libraire ordinaire du Roi & de la Ville, à la Minerve, prez les Réverends Peres Jesuites, M.DC.XCVIII avec Privilège du Roi. (1698), reliure pleine peau d'époque, dos à 6 nerfs, titre et caissons dorés, in-folio ( 24x35x7 cm, 20+872 pages.
Bon état. quelques pâles rousseurs (voir photos)
Un abbé de Saint-Maur au XIIIe siècle, Pierre de Chevry, 1256-1285, avec l'édition des plus anciens cas de justice de Saint-Maur-des-Fossés.
Paris, Librairie C. Klincksieck, 1968, Société d'Histoire du Droit, n° 1 de la collection d'histoire institutionnelle et sociale, broché, 15,5x24 cm, 236 pages, une carte dépliante en fin d'ouvrage.
Bon état (petites marques au crayon de papier en marges).
Cours de droit criminel et de science pénitentiaire.
Paris, Librairie Arthur Rousseau et Cie, éditeurs, 1928, septième édition refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Joseph MAGNOL, broché, 14,5x22,5 cm., 1125 pages.
Bon état.
De l'assistance judiciaire. Etude du projet de réforme de la loi du 22 janvier 1851.
Dijon, Imprimerie Darantière, 1900, broché, 16,5x25cm, 39 pages. ( rousseurs sur couverture, tranches, page de garde, page de titre)
Cour d'appel de Dijon, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1900.
Des droits de la femme.
Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. VIEILLARD-BARON, Audience solennelle de rentrée du 17 octobre 1887. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1887, broché, 15,5x24 cm., 34 pages
Couverture très légèrement salie.
