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D Justiniani sacratissimi principis institutiones
Paris, Ex officina stereotypa Paris, Ex officina stereotypa Herhan 1805. In-16 relié pleine basane. Dos lisse orné à motifs dorés. Pièces de titre. XI + 348 pages. Epidermure sur les plats et coins inférieurs ouverts.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Institutiones Juris civilis
Vignon Sans non ni lieu, Vignon, 1578. Fort In-16 relié plein vélin d'époque, titre manuscrit en dos. 15 feuillets non chiffrés, 423 + 11 feuillets d'index, 1 ff blanc, titre : Juris Civili Rominitia et progressus ad leg. XII tabularumq. Vignon 1589. 175 pages. Titre : Tituli tractatusque juris civilis studio in primis necessarii. Vignon, 1589 de 224 pages. Manque une page de titre. Complet de la double planche dépliante. Bon état
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COUR IMPERIALE DE MONTPELLIER. AUDIENCE SOLENNELLE DE RENTREE DU 3 NOVEMBRE 1865. DISCOURS DE M. MAXIME DE LA BAUME.
Montpellier 1865, grand In Montpellier 1865, grand In-8 broché, 53 pages. Bon état.
Nombresuses citations empruntées aux ouevres des chanoines d'AIGREFEUILLE et GABRIEL, de l'évéque Arnaud de VERALE et au Profeseur GERMAIN. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LA SUCCESSION AB INTESTAT DANS L'ANCIENNE COUTUME D'AUVERGNE.
Paris, Jouve et Cie Paris, Jouve et Cie éditeur 1910. In-8 broché de 283 pages.
Peu courant Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Mémoire pour la Dame Olimpe Pape de Saint Auban, Marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Ottane & autres lieux. Contre Messire Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet Montpezat, Marquis de Montmoirac
Sans nom Sans nom, 1761. In-8 relié pleine basane de l'époque, dos lisse, pièce de titre. 1 feuillet blanc, titre encadré, 164 pages. Relié en suivant : Taverne Me : Mémoire pour Messir Jean-Baptiste Bernardin de Tremolet-Montpezat, Marqui de Montmoirac. Contre Dame Olimpe de Pape de Saint Auban, Marquise de Monbrun, son épouse. A Toulouse, de l'Imprimerie de J. RAYET, 1761. Titre encadré, 152 pages. Relié en suivant : Suite de Mémoire pour la Dame Olimpe Pape de Saint Auban, Marquise de Monbrun, Barret, Vercoran, Saint-Euphémie, Ottane, & autres lieux. Contre Messire Jean-Baptiste Beranrdin de Tremolet-Montpezat, Marquis de Montmoirac. A toulouse, 176. Titre encadré, 114 pages. Mouillure angulaire à quelques feuillets, néanmoins bon état. Peu courant
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Traité des servitudes réelles à l'usage de tous les Parlemens et siège du Royaume, soit de pays de droit écrit, soit pays coutumiers et aussi à l'usage de la Flandre impériale et d'une partie de l'Allemagne
chez Jean Thomas Hérissant Paris, chez Jean Thomas Hérissant, 1777. In-4 relié plein veau de l'époque, dos à cinq nerfs très orné, gardes de papier marbré. XXXI + 667 pages. Dans lequel sont assemblés les principes de la matière, les dispositions des différentes coutumes, les usages de chaque province, conformément à la jurisprudence des cours souveraines. Contenant une compilation et une traduction des loix romaines qui ont raport aux servitudes réelles, au nombre de plus de mille loix ou paragraphes. Bon exemplaire.
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Tractatus de constitutione imperii Romano - Germanici
Ex Officina Joannis Maire Ex Officina Joannis Maire 1734. In-16 relié plein vélin à recouvrement (11*6cm). Titre en dos. 1 feuillet blanc, titer gravé, 380 pages + 5 feuillets blanc. Ex-libris
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Maximes journalières du droit français rangées par ordre alphabétique pour l'usage et la commodité des commençans M. A. L*** Avocat
Durand - Pissot Paris, Durand - Pissot, 1749. In-4 reliéplein veau d'époque, 602 pages, dos à nerfs très orné, pièce de titre, coins émoussés, mors du premier plat partiellement fendu, petit manque de cuir à la coiffe et en pied sans gravité. Intérieur en parfait état. Avec des notes de BOUCHER D'ARGIS. L'auteur dit avoir réalisé cet ouvrage pour faciliter l'étude du droit qu'il considère comme "une montagne escarpée" et s'est donc proposé "de faire un recueil de maximes, qui sont comme une introduction au droit, puisqu'elles ne renferment que des décisions dont l'application arrive presque tous les jours...". BARBIER, III. Bon exemplaire. Peu courant.
![Maximes journalières du droit français rangées par ordre alphabétique pour l'usage et la commodité des commençans M. A. L*** Avocat. LAPLACE Antoine ] ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/173323_1_thumb.jpg)
![Maximes journalières du droit français rangées par ordre alphabétique pour l'usage et la commodité des commençans M. A. L*** Avocat. LAPLACE Antoine ] ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/MAS/173323_2_thumb.jpg)
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Manuel de droit administratif. Service des ponts et chaussées et des chemins vicinaux
Paris, Baudry Gauthier Villars Paris, Baudry Gauthier Villars 1889 - 1898. 3 volumes in-8 reliés demie basane fauve. Dos à nerfs pièce de titre. 2 tomes en trois volumes. CXLVII + 536 + 396 + 399 pages. Reliures légèrements frottées sinon Bon état
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DROIT CIVIL. TOME I. INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT. LES PERSONNES.
Francis Lefebvre 1983, grand Francis Lefebvre 1983, grand et fort In-8 broché 745 p. Bon état.
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LES OBLIGATIONS
Francis Lefebvre 1986, grand Francis Lefebvre 1986, grand et fort In-8 broché 451 p. Bon état.
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Moyens de droit pour Bradier, Simare, Lardoise, condamnés à la roue
Philippe Denys A Paris, Philippe Denys Pierres, 1786. In-4 relié plein veau brun de l'époque à petits coins, dos lisse à filets et fleurons dorés, pièce de titre rouge. 190 pages. Petit manque de cuir à la coiffe et en pied, mors du 1er plat fendu sur une petite dizaine de centimètres en partie supérieure, quelques piqures et rousseurs, une trace d'humidité pale en marge supérieure de quelques pages. Malgré les défauts signalés, bon exemplaire de cet ouvrage sur cette affaire criminelle célébre à Chaumont (Haute Marne).
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Journal de l'assemblée nationale ou journal logographique. Première législature. Ouvrage ou se trouvent toutes les motions, délibérations, discours et opérations de l'assemblée, séace par séance. Tome 7
A Paris, chez Baudouin A Paris, chez Baudouin, 1792. In-8 broché sous couverture d'attente de 501 pages. Bon état.
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ETUDE SUR LES POSSIBILITES D'ORGANISATION DE LA VENTE DES PRODUITS DANS LA GRANDE INDUSTRIE FRANCAISE. LES COMPTOIRS DE VENTE EN COMMUN
Sirey Paris, Librairie de la société du recueil Sirey 1918. In-8 broché de 142 pages.
Avec envoi de l'auteur Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
LEVASSEUR G / CHAVANNE A/ MONTREUIL J / BOULOC B.
Reference : 99922589
(1999)
ISBN : 2247033687
DROIT PENAL GENERAL ET PROCEDURE PENALE .
Sirey Sirey 1999 , grand In-8 broché, 381 pages. Cachet de bibliothéque. Bon état.
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PRECIS DE DROIT FRANCAIS RELATIF AUX ANIMAUX DOMESTIQSUES AZUX VIANDES ET AUX PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE
Sirey Sirey 1951. In-8 broché de XVI + 744 pages. Papier jauni sinon bon état
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CONSTITUTION DE L'ANGLETERRE OU ETAT DU GOUVERNEMENT ANGLAIS, COMPARE AVEC LA FORME REPUBLICAINE ET AVEC LES AUTRES MONARCHIES DE L'EUROPE.
Barde, Manget A Genève, Barde, Manget et compagnie, Paris chez Buisson 1789. 2 tomes reliés ensemble en 1 volume in-8 plein veau de lépoque dos lisse à faux nerfs et motifs dorés, pièce de titre maroquin rouge, tranches marbrées, coins très légèrements émousés. 31+247+286 pages.
Bel exemplaire. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Du droit pour les membres des congrégations non autorisées de vivre en commun
Paris, Larose, 1901. In Broché Paris, Larose, 1901. In-8 broché de 153 pages. Envoi autographe de l'auteur. Bon état.
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Des contraventions de petite voirie et de simple police prévues par le code pénal
Paris, Marchal et Billard Paris, Marchal et Billard 1891. In-8 relié demi chagrin, dos à nerfs ornés. 389 pages. Bon état
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Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667 relatives aux usages des cours de Parlement, et principalement de celui de Toulouse
Chez Dupleix Laporte A Toulouse, Chez Dupleix Laporte 1769. In-4 pleine basane marbrée de l'époque. Dos à cinq nerfs ornés de fleurons dorés, pièce de titre de maroquin fauve. Tranches rouges. 1 feuillet blanc, titre, VIII + 802 pages, 1 feuillet pour le privilègeet 1 feuillet blanc. Bel exemplaire.
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PRECIS DE LEGISLATION FINANCIERE MAROCAINE
Chez l'auteur A Rabat Chez L'auteur 1936. In-8 broché de 354 pages + IV. Bon état
Bon état Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Essai sur la valeur intrinsèque des fonds ou le moyen des apprecier, de faire connaitre leurs bornes, leurs limites, leurs servitudes, de pénétrer dans leurs charges et d'en donner le rapport exact et précis en justice
Librairie des Menus Paris, Librairie des Menus Plaisirs du Roi, 1779. In-12 relié plein veau de l'époque, dos lisse trés orné, piéce de titre rouge. 270 pages. A partir de la page 169 et jusqu'à la fin : plusieurs édits et déclarations du Roi. Petit manque de cuir à la coiffe sans gravité, une page présente une déchirure sans manque. Bon exemplaire.
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LEGISLATION, JURISPRUDENCE ET REGLEMENTATION DU 15 JANVIER 1888, Y COMPRIS LE DECRET DU 12 NOVEMBRE 1887 SUR LES VENTE, ECHANGE, LOUAGE, DEPOT ET MISE EN GAGE DES ANIMAUX DOMESTIQUES DESTINES AU TRAVAIL ET A LA CONSOMMATION.
Paris Dépot Central des Paris Dépot Central des ouvrages de M. Masselin 1888, In-8 demi basane noire, dos à nerfs, 441 pages.
Vices rédhibitoires et autres. Maladies contagieuses. Police sanitaire.Commerce des chevaux, mulets, anes, boeufs, vaches, taureaux, veaux, moutons, chevres, boucs, porcs. Droits et obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur. Rescision du contrat pour vices cachés ou dissimulés. Erreur, dol, fraude. Expertise. Effets de la rédhibition. Accidents par animaux. Abreuvoirs. Abbatoirs. Boutiques, étales de bouchers et charcutiers. Chiens. Rager, droits des maires. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Nouveau dictionnaire des lois contenant les nouvelles lois sur les irrigations, les juges de paix et leurs greffiers, ainsi que celles sur la chasse et les patentes, avec le tarif général des professions imposées eu égard à la population
Sans nom Paris, 1846. In-8 relié demi-basane fauve, dos lisse orné avec titre doré. 1 feullet blanc, faux-titre, titre, 527 pages. Quelques rousseurs
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FEMMES SEULES PARENTS ISOLES. VOS DROITS
Paris, Puits fleuri 1998 Paris, Puits fleuri 1998. In-8 broché de 132 pages; Parfait état
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