38 books for « le droit du prince »Edit

‎Le droit du prince‎

‎ Sans date.‎

‎Le droit du prince‎

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‎Le droit du prince‎

‎COLBERT 1952 1952.‎

‎Rosamond marshall Le droit du prince colbert 1952‎

‎ 1952 1952.‎

‎Le droit du Prince‎

‎Colbert. Non daté.. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 318 pages. Coins frottés. Nombreuses rousseurs.. . . . Classification Dewey : 820-Littératures anglaise et anglo-saxonne‎

‎Traduction par Jean Muray. Classification Dewey : 820-Littératures anglaise et anglo-saxonne‎

‎Le droit du Prince.‎

‎Colbert. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 318 pages - petite annotation sur la page de garde - jaquette abîmée.. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle‎

‎Traduction de Jean Muray. Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle‎

‎Le droit du prince.‎

‎Colbert. 1951. In-8. Broch. Etat d'usage, Couv. lgrement passe, Coiffe en tte abme, Papier jauni. 318 pages - lgres rousseurs sur les plats - papier jauni - petite annotation sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 820-Littratures anglaise et anglo-saxonne‎

‎Traduction de Jean Muray.‎

‎LE DROIT DU PRINCE.‎

‎Colbert.. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 318 pages. Jaquette illustrée en couleurs. Dos détaché. Jaquette abîmée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française‎

‎Traduction de Jean Muray. Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française‎

‎LE DROIT DU PRINCE. TRADUCTION DE JEAN MURAY.‎

‎COLBERT. 1952. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos plié, Intérieur frais. 318 pages.. . . . Classification Dewey : 820-Littératures anglaise et anglo-saxonne‎

‎ Classification Dewey : 820-Littératures anglaise et anglo-saxonne‎

‎Le droit du prince.‎

‎Couverture souple. Broché. 318 pages. Jaquette défraîchie et incomplète. Papier légèrement bruni.‎

‎Livre. Traduction de Jean Muray. Editions Colbert, 1952.‎

‎Le droit du prince‎

‎Colbert. 1951. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 318 pages.. . . . Classification Dewey : 810-Littérature américaine‎

‎Traduction de Jean Muray. Classification Dewey : 810-Littérature américaine‎

‎Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et MmeTiton contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise‎

‎Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise (volume global : environ 27 x 34 x 24 cm) [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et Mme Titon contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise‎

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‎Très remarquables archives provenant du fonds de l'avocat et avoué Léon Dubreuil, relatives à l'impressionnante succession de Charles de Rohan Prince de Soubise (1715-1787). Maréchal de France, l'un des grands personnages et l'une des grandes fortunes de son temps, Charles de Rohan laisse à sa mort en 1787 une grande fortune mobilière et immobilière, mais les événements de la Révolution Française vont profondément bouleverser l'héritage. Les litiges évoqués dans ces archives sont traités dans les années 1825-1845 (les actes ou documents recueillis dans ces dossiers datés approximativement entre 1775 à 1860), et concernent fondamentalement la défense des intérêts de Berthe de Rohan, petite-fille de la princesse de Guéménée. On peut citer les propos éclairants du substitut Pinard qui, dans son réquisitoire imprimé intitulé: «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan» rappelle les grandes lignes des affaires: «En 1787 décède le maréchal prince de Soubise: il laisse une de ces grandes successions seigneuriales, comme en comptait souvent l’ancien régime, composée de domaines presque royaux, de terres considérables, et chargée aussi d’un énorme passif. L’actif néanmoins surpassait de beaucoup toutes les dettes, et cet opulent patrimoine allait à deux branches, la branche des Condéet la branche de Rohan. Le duc de Bourbon et sa sœur représentaient la première; la princesse de Guéménée représentait la seconde. Le duc de Bourbon et sa sœur étaient, par leur mère, les petits-enfants du maréchal; la princesse de Guéménée était sa propre fille». Légataire universel du duc de Bourbon, le duc d’Aumale «représente la branche des Condé. Quant à la princesse de Guéménée, elle recueille encore l’héritage de Mme la Comtesse de Marsan, sa tante, décédée en 1803, et elle meurt elle-même en 1807, en laissant pour héritiers: sa fille, la princesse de Rohan-Rochefort et sa petite-fille, la princesse Berthe». En 1812 la princesse Berthe achète pour 400.000 fr à sa tante, la princesse de Rochefort, tous ses droits indivis, et réunit ainsi sur sa tête les trois successions de Soubise, de Marsan et de Guéménée. Mais dès 1814, elle cède l’intégralité de ces 3 successions, avec leur passif et actif, à un homme d’affaire, M. Declercq, pour la somme de 800.000 fr. «Plus tard, en présence du décret du 15 janvier 1815, qui restituait les biens de Soubise, et la loi de 1825 sur l’indemnité des émigrés», un important supplément de prix fut stipulé (700.000 fr. pour la princesse de Rochefort et 615.000 fr. pour la princesse Berthe). On comprend alors l'importance et la complexité du dossier, qui nous plonge au coeur de l'Histoire de France, à travers la multiplicité des coutumes d'Ancien Régime et les bouleversements de la Révolution et de la Restauration. On notera parmi les biens évoqués l'Hôtel de Soubise, qui, rendu à la Princesse de Guéméné en 1804, sera vendu en 1807 avant d'être acquis par l'Etat en 1808 et affecté par Napoléon Ier aux Archives Impériales (futures Archives Nationales).‎

‎HISTOIRE du droit héréditaire de la Couronne de Grande Bretagne. Ecrit en faveur du Prince de Galles, Par quelqu'un de son parti, & pour laquelle le Docteur Bedford a été Condamné depuis peu à Westmunster. Refutée par des remarques, Sur le véritable droit de la Reine, les justes motifs de la revolution, et la succession de l'illustre maison d'Hanover. Traduit de l'Anglois. Tome Premier [-Second.] ‎

‎A La Haye, Chez Pierre Husson, 1714. Two volumes in one. (2), 260 pp.; 138, 88 pp. 8vo. Contemporary mottled calf, spine gilt with raised bands, red label with gilt lettering, sprinkled edges, some imperfections to front cover. First French edition of Treason unmask'd: or The Queen's title, the revolution, and the Hanover succession vindicated, 1713; which is an attack on The hereditary right of the crown of England asserted, by George Harbin. The work by Harbin was wrongly attributed to Hilkiah Bedford. Bedford was sentenced to three years imprisonment and a fine. The reverend George Harbin became chaplain to Francis Turner, bishop of Ely, whose exemple he followed at the Glorious Revolution by refusing to take the oaths to the new rulers. After Turner's death he became chaplain and librarian to Viscount Weymouth.The Glorious Revolution brought William of Orange on the throne of England and his acceptance as the ruler of England, with his wife Mary, daughter of James II of England, deeply devided the Anglican Church over whether William and Mary could be legally recognized as sovereigns, and a group of Anglican ministers refused the oaths: they were called "Nonjurors".The Glorious Revolution removed the Catholic king James II from the throne and also prevented a French-English alliance coming into existence.In the year this translation was published the House of Hanover (mentioned in the title) came to the throne with George I as monarch of Great Britain and Ireland.The first part of the work is entitled "Le Masque de la Trahison Levé dans la Defense du Droit Hereditaire de la Couronne d'Angleterre, &c." the second part is entitled "Le Masque de la Trahison Levé dans le Livre du Droit Hereditaire ecrit en faveur du Prince de Galles, par le Docteur Hidgen" and contains at the end (the last 88 pages) "Remarques sur le Droit Hereditaire, &c." The attack on Hidgen in this French translation is also interesting: he first belonged to the "Nonjurors" but later changed his mind and took the oaths. ‎

‎REVUE DES DEUX MONDES LXXXIVe ANNEE N°3 - I.-LE LIVRE DU PRINCE DE BÜLOW SUR LA POLITIQUEALLEMANDE, par ***.II.- LA PREMIÈRE RÉUNION DE L’ALLEMAGNE, DE LA LORRAINEET DE L’ALSACE ÉTAIT-ELLE FONDÉE EN DROIT PUBLIC ? par M. Jacques Flach‎

‎AU BUREAU DE LA REVUE DES DEUX MONDES. 1er OCTOBRE 1914. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 257 à 384.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : I.-LE LIVRE DU PRINCE DE BÜLOW SUR LA POLITIQUEALLEMANDE, par ***.II.- LA PREMIÈRE RÉUNION DE L’ALLEMAGNE, DE LA LORRAINEET DE L’ALSACE ÉTAIT-ELLE FONDÉE EN DROIT PUBLIC ? par M. Jacques Flach, de l’Académie des Sciences morales.III.— LA REINE HORTENSE ET LE PRINCE LOUIS. — L’INSURRECTIONDES ROMAGNES (février-mars 1831). — Extraits du Journal de Mlle Valérie Masuyer.IV.— LES EFFETS DE LA GUERRE AUX ÉTATS-UNIS, par M. Raphaël-Georges Lévy, de l’Académie des Sciences morales.V._ UN NOUVEAU PONTIFICAT, par M. Georges Goyau.VI._ UNE VOIX LORRAINE. — POÉSIES DE LA GUERRE, par M. AndréPératé.•VII. — REVUE LITTÉRAIRE. — L’AUTEUR DES PALIMES, par M. André Beaunier.VIII. — CHRONIQUE DE LA QUINZAINE, HISTOIRE POLITIQUE, par M. Francis Charmes, de l’Académie française.IX — BULLETIN BIBLIOGRAPHIQUE. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Dictionnaire raisonné du droit de chasse ou Nouveau code des chasses, suivant le droit commun de la France, de la Lorraine & des provinces privilégiées, suivi d'une notice des principes sur le droit de pêche. Ouvrage dédié à S.A.S. Mgr le Prince de Condé‎

‎Paris, Delalain le Jeune, Verdun, Imprimerie de Christophe, 1784 2 vol. in-12, xx pp., 480 pp., [11] ff. n. ch. de table et d'errata ; [2] ff. n. ch., 511 pp., [5] pp. n. ch. (privilège et table), veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonnés et fleuronnés, pièces de titre et de tomaison vertes, encadrement de triple filet doré sur les plats, tranches dorées Une coiffe supérieure rognée, coins frottés. (reliure de l'époque).‎

‎Edition originale. Le volume II présente un titre spécial : Précis alphabétique & raisonné des Ordonnances & arrêts sur le droit de chasse, &c, suivant le droit commun du Royaume, de la Lorraine & des provinces privilégiées.L'avocat Jean Henriquez (1728 - vers 1800) devint ultérieurement procureur fiscal en la maîtrise des eaux et forêts, et il donna plusieurs titres sur les matières seigneuriales, rurales, cynégétiques, forestières, toutes intimement liées dans la pratique d'Ancien Régime.Thiébaud, 496. Absent de Dupin.Vignette ex-libris sur les premières gardes, portant la devise : "Non pas faire ce que l'on veut, mais vouloir ce que l'on fait". LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Demeures & Chateaux en France n°7 - hiver 1979 - Sommaire : droit : immeuble par nature et immeubles par destination, Condé-en-Brie: Demeure de prince, l'idée et la façon : Cgristian Ferré-Duthilleuil et Junichi Ogawa, idée fête, idées folles etc...‎

‎Imp. Baguenier-Desormeaux. 1979. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 66 pages - quelques illustrations et photos en monochrome et couleur dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Sommaire : droit : immeuble par nature et immeubles par destination, Condé-en-Brie: Demeure de prince, l'idée et la façon : Cgristian Ferré-Duthilleuil et Junichi Ogawa, idée fête, idées folles etc... Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Noir et blanc n° 324 - Rita a aimé deux personnes un peu Orson et beaucoup Rita, Noir et blanc vous révèle les dessous du Mt Blanc par Gérard Deville, Il faut être au moins prince pour avoir droit aux premiers rangs, 3 hommes oiseaux vont défier la mort‎

‎Bureau du journal. 9 mai 1951. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 309 à 324. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux‎

‎Sommaire : Rita a aimé deux personnes un peu Orson et beaucoup Rita, Noir et blanc vous révèle les dessous du Mt Blanc par Gérard Deville, Il faut être au moins prince pour avoir droit aux premiers rangs, 3 hommes oiseaux vont défier la mort par Jean Palaiseul Classification Dewey : 70-Journalisme, édition. Journaux‎

‎L'ILLUSTRATION JOURNAL UNIVERSEL N° 298-Histoire de la semaine. Portrait du prince Windischgràelz, lieutenant-feld-maréchal impérial et commandant en chef de la Bohême. Le droit au travail, lettre à M. Félix Pyat, par M. Alexandre Dufi—Courrier de Ta.....‎

‎Au bureau du journal. 11 novembre 1848. In-Folio. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages environ illustrées de nombreuses gravures en noir et blanc - Paginées de 162 à 176. . . . Classification Dewey : 70.4417-L'illustration / Figaro salon‎

‎SOMMAIRE : Histoire de 1« semaine. Portrait du prince Windischgràelz, lieut nant-feld-maréchal impérial et commandant en chef de la Bohême. Le droit au travail, lettre à M. Félix Pyat, par M. Alexandre Dufi—Courrier de Taris. Théâtre-Français ; La Vieillesse de Richelie—La veillée de Saint-Hubert, par M. le marquis de Foudraz Tôt beau de saint Hubert, par M. Geefs ; Halte de chasse tn automne. —1 Hongrie et la Croatie, suite, par M. Havez-Montlaville. Dan croate; Garde-frontière irrégulier du ban de Croatie; Femme et enfa de la frontière croate honqroise; Jeune fille croate en costume de fêt Costume des femmes croates; Joseph, baron de Jellachich, ban à Croates; Joseph Bem, commandant tn chef des troupes de la ville Vienne; Camp des Magyars — Histoire morale de la femme. Exposition chinoise de Saint-Etienne. Expositions des produ sérigènes de la Chine à Saint-Etienne; Porte triomphale a Kwa Shan; Porte-Est de Kou-Sou, partie intérieure murée dé la ville Sou-Tchou; Tour à filer la soie; Visite de M. Htdde aux ateliers Sou-Tchou ; Moulin employé au montage des soies. — Colonisât!« du SXississipi. — Industrie.— Bulletin bibliographique. — Modes avec gravure» — Rébus. Classification Dewey : 70.4417-L'illustration / Figaro salon‎

‎LE FAIT DU PRINCE ÉTRANGER, Préface de Jean-Marc Bischoff, Bibl. de droit privé, t.240‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1994, in-8, br., présence d’un feuillet avec la recension de la thèse, très bon état, XXIV-[1ff.]-583p.‎

‎Le Correspondant - Recueil Périodique - Religion - Philosophie - Politique - Sciences - Littérature - Beaux-arts(Principaux articles : Bibliographie - Table analytique & alphabétique dans chaque volume - Le Japon et les Européens - La question danoise - Le droit maritime internationale - Lettres du R.P. Lacordaire & de Madame Swetchine - De l'arbitraire dans le gouvernement et dans les partis -Les populations du nord de l'Afrique - Histoire littéraire de la la France au moyen-age - Les assemblées provinciales sous Louis XIV - Hippolyte Flandrin - La décentralisation en QAngleterre - Le pape et la Pologne - La Nouvelle-Zélande et l'insurrection actuelle - Les principautés danubiennes et le prince Couza - J. Reboul - Les événements de Tunis - L'Irlande - Les Poètes classiques de la Chine - louvois & Louis XIV - La femme forte du temps de la Révolution - Du sensualisme en médecine - L'agriculture française - Les négociations du Cardinal Concalvi - un roman chinois - De l'assistance publique en Espagne - Du mouvement catholique aux Etats-Unis - La liberté divine et la liberté humaine - Le Marquis de Chastellux - Lettres d'Hyppoyte Flandrin - Les chemins de fer devant l'opinion publique)- ‎

‎ 1864 PARIS, Bureaux du Correspondant, Année 1864 complète - 3 grands & forts volumes In-8 - Reliure 1/2 basane frottée - Dos lisse - pièces de titre & de tomaison noires - titre & tomaison dorés - Bibliographie - Table analytique & alphabétique dans chaque volume - 976, 992 & 1008 pages ‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Généalogie - La Science des Personnes de Cour et de Robe du sieur de Chevigni, augmentée précédemment par le sieur de Limiers, docteur en droit. - T. V(De la Monarchie française, Monarchies d'Espagne, du portugal, d'Angleterre, d'Ecosse, de Danemark, de suède, Empire de Russie, royaume de Pologne, de l'Italie, des ducs de Savoie, des intérêts des Prince en général - Des intérêts des Princes de l'Europe en particulier - Du droit en général, des successions, des legs, du droit puplic, du droit féodal, des idées, etc..) ‎

‎ A PARIS, chez la Vve Lottin/Le Mercier/Rollin/David/Delaguette - 1752 - In-12 - Reliure plein veau de l'époque frottée - dos à nerfs à caissons fleuronnes (manque pièces de titre & de tomaison) -tioutes tranche srouges - traces de mouillures -Ex-libris manuscrit de l'époque "dAndigné, lieutennant au Régiment d'Aquitaine- 7 Tableaux généalogiques dépliants HT - 551 pages ‎

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‎La Science des personnes de cour, d'épée et de robe est une encyclopédie éditée à Paris, où paraît sa première édition en deux volumes in-8° chez J. de Nully en 17061. Elle est aussitôt reprise à Amsterdam par François L'Honoré puis Chatelain, et connut ainsi plusieurs éditions à partir de 1707. Cet ouvrage de référence, synthétique, qui représentait les connaissances de l'époque rencontra un vif succès - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎- Extraits de Propositions tirées du Mémoire intitulé : Défense des Droits du Roy, dans la contestation formée entre les Princes légitimes & légitimez qui font voir à quel point l'Auteur se contredit lui-même. 8pp.- [ BOULAINVILLIER (H. de) attribué à ] Justification de la Naissance de Bernard Roy d'Italie, Petit-fils de Charlemagne. 14pp.- Justification de M. le President de *** sur la dispute des Princes. 1717. 88pp.- [ MALEZIEUX (N. de) attribué par le P. Lelong à ] Apologie de l'Edit du mois de Juillet 1714 & de la Déclaration du 23e Mai 1715 qui donnent aux Princes legitimez, & à leurs Enfans et descendans mâles… le droit de succéder à la Couronne après tous les Princes Légitimes ou Lettre Justificative d'un Magistrat à un Abbé, pour MM les Ducs du Maine & Comte de Toulouse. (1716), 101pp.- [BEGON (N.) avocat] Mémoire abregé pour les Princes du Sang. 1716, 47pp. - [ VAYRAC (J. de)] Maximes de Droit et d'État pour servir de Réfutation au Mémoire qui paroît sous le nom de M. le Duc du Maine… 1716, 24pp.- Remarques sur les Mémoires de M. le Duc du Maine des 15 nov. & 9 dec. 1716. 15pp.- Réponse au dernier Mémoire instructif de M. le Duc du Maine. 1717, 62pp.- Raisons courtes et fondamentales pour les Princes du Sang & pour la Nation contre les Princes Legitimez.24pp.- [TARTARIN (N.) avocat ] Requeste présentée au Roy par Messieurs les Princes Legitimez. (1716) 32pp.- Réflexions sur la Pretention de MM les Duc de Bourbon, comte de Charolois & prince de Conty, contre MM. les Duc du Maine & comte de Toulouse, 1716, 29pp.- Mémoire de Monsieur le Duc du Maine , 1716, 30pp.- [ LA CHAPELLE (J. de)] Réflexions politiques et historiques sur l'Affaire des Princes. 56pp.- Remarques sur les Mémoires de M. le Duc du Maine des 15 nov. & 9 décembre 1716. 15pp.- [LE GENDRE (Louis) Lettre de M. ** ** ** à un Homme de qualité qui lui a demandé son sentiment sur la Lettre d'un Espagnol à un Français, sur les Responses qu'on y a faites, & sur la Requeste des Princes, 1716, 63pp.- [ LEGENDRE ] Seconde Lettre de M. *** à un homme de qualité qui lui a proposé des doutes sur la première lettre… 1717, 32pp.- [LEGENDRE ] Troisiesme Lettre de M. ***** à un homme de qualité… 1717, 123pp. (ex-dono ? ms. "Le Gendre aux Ecoles de Droit" ).- Lettre d'un Espagnol à un François. 1716, 16pp.- [VAYRAC (J. de)] Réponse à la Lettre d'un Espagnol… 1716, 14pp.- Nouvelle Réfutation de la Lettre d'un Espagnol… 1716, 32pp.- VENDOME (Ph. de) Au Roy (2ff.)- Réponse de Ph. de Vendôme,…, à la Requeste des Ducs & Pairs. 54pp.‎

‎ 1716 basane marbrée, dos lisse doré à la grotesque (reliure fort usagée, mq. de cuir à un plat, mors faibles mais couture intérieure solide) fort in-8, Paris.‎

‎Recueil fait à l'époque de 20 pièces relatives à l'affaire des Princes légitimez. Voir Saffroy 11790-11902. ‎

‎Théologie morale, ou résolution des cas de conscience selon l'Ecriture Ste, les Canons, et les Sts Pères.Composée par l'ordre de Monseigneur l'Evêque et Prince de Grenoble, cardinal de la Ste Eglise Romaine.Tome huitième.Contenant une idée générale di Droit canonique et civil, et la manière de citer et de trouver les Citations dans l'un et l'autre Droit.Avec une courte explication des institutes de Justinien.Nouvelle édition, revûë et augmentée par l'Auteur, Evêque de Vaison.‎

‎Paris, André Pralard, 1710, in12, rel. 464pp‎

‎Bon ex., dos très orné. Tome VIII seul.‎

‎MEMOIRE A CONSULTER ET CONSULATION PAR MM. ... SUR LES DECRETS DU 22 JANVIER 1852 RELATIFS AUX BIENS DE LA FAMILLE D'ORLEANS. On y joint deux prospectus sur feuilles volantes : 1° : Faits à l'appui de la défense du droit de propriété contre les décrets du 22 janvier signé DUPIN avec une lette des executeurs testamentaires du feu roi Louis-Philippe, au prince-président de la République signée par MM. Dupin, Montmorency, Montalivet, Laplagne-Barris, Scribe et les remerciements des princes d'Orléans.2° un second exemplaire de cette même lettre des executeurs testamentaires au prince-président, sur papier pelure bleu cette fois.‎

‎ 1852 Chez Tous Les Libraires, Paris, 1852. Une brochure in 8° de 173 pages partiellement non coupées, couverture papier bleu imprimée, partiellement dérelié, état intérieur bon.‎

‎ Remises possibles sur les achats en lot, achetez plusieurs objets à la fois ! Reçoit sur rendez-vous pour consultation des ouvrages.‎

‎Le Prince, le peuple et le droit. Autour des plébiscites de 1851 et 1852. Sous la direction de Frédéric Bluche‎

‎Collection LéviathanParis, PUF, 2000 in-8, 318 pp., tableaux, cartes in-t., broché, couv. illustrée. ‎

‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎