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Bulletin des lois du royaume de France, tome I
1816, Imprimerie royale, in-8 demi-cuir havane, plats marbrés, Bulletin des lois du royaume de France, tome I, contenant des lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l'année 1815, n° 1er à 55 | Etat : Assez bon état général, couverture défraîchie, dos, coins et coiffes frottés, (Ref.: ref84146)
Imprimerie royale
Bulletin des lois du royaume de France, tome II
1816, Imprimerie royale, in-8 demi-cuir havane, plats marbrés, Bulletin des lois du royaume de France, tome II, série 7, contenant des lois et ordonnances, n° 56 à 96 | Etat : Assez bon état général, couverture défraîchie, dos, coins et coiffes frottés, (Ref.: ref84147)
Imprimerie royale
Bulletin des Lois du Royaume de France. TOME XXXIV : IXème série : n°1355 à 1396
IMP. ROYALE. Juil. 1847. In-12. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 658 pages. Pages cornées. Manques sur le dos. Traces d'humidité et de moisissures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1er semestre de 1847 contentant les lois, les ordonnances d'intérêt public et général et des décisions royales rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1847, ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au bulletin des lois. Classification Dewey : 340-Droit
Bulletin Des Lois Du Royaume De France - Tome 2 - Serie 9 - 1re Partie - Nos 18 À 41 - Regne De Louis-Philippe 1er
Kossman 1831 1831.
1831 / 9ème série / Tome II 1ère partie du No 18 à 41. Reliure demi-cuir. Assez bon état. Couverture avec usures sinon restant en bon état. Livre relié couverture cartonnée. En stock. Vendeur PRO Français. Expédition rapide et soignée sous enveloppe cartonnée ou à bulles
Bulletin des lois du Royaume de France - 1832 - IX ème série règne de Louis-Philippe 1er, Roi des Français - Tome quatrième ( IIème partie - 1ère section ) regroupant les ordonnances et décisions royales rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1832 ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au Bulletin des Lois - N° 135 à 169 - A Paris de l'Imprimerie Royale
1 fort vol in-8 - Août 1832 - 910 paages - demi basane brune
Bel état de conservation
Bulletin des lois du Royaume de France. 7e série. Tome 17.. Contenant les Lois et Ordonnances rendues pendant le second semestre de l’année 1823
Imprimerie Royale 1824 In-8 20 x 12,5 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos lisse orné de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, XL-532 pp., table alphabétique. Reliure avec épidermures, intérieur assez frais.
Bon état d’occasion
Bulletin des lois du royaume de France 7eme série tome treizième.
Paris, De l imprimerie royale , 1822; in-8, 785 pp., demi cuir marron . N°461 à 498 contenant es lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l année 1821.
N°461 à 498 contenant es lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l année 1821.
Bulletin des Lois du Royaume de France. 5e série. Tome second contenant les lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l'année 1814, N°30 à 69.
P., Imprimerie Royale, janvier 1815, in 8° relié demi-vélin, dos lisse, titre manuscrit, XXXII-680 pages.
PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
BULLETIN des LOIS du Royaume de France. 5e série. Tome troisième, contenant les lois et ordonnances rendues pendant le premier trimestre 1815 - N°70 à 97.
P., Imprimerie Impériale, Avril 1815, in 8° relié demi-vélin, dos lisse, titre manuscrit, XX-280 pages.
PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE. IXe SERIE. Règne de Louis-Philippe 1er, Roi des Français. 1ere Partie contenant les lois rendues pendant le 1er semestre de l'année 1834. TOME VI. N° 110 à 130.
1834 / 230 pages. Relié. Editions Imprimerie Royale.
Intérieur très frais sans rousseur ni mouillure. Très bel état. LOT POSSIBLE NOUS CONTACTER.
Reference : DRT013M
BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE, IXe SERIE. Règne de Louis-Philippe 1er, Roi des Français. IIe partie - 1ere section. Contenant : Les ordonnances et décisions rendues depuis le 1er Janvier jusqu'au 30 juin 1834, ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au bulletin des lois. Tome 8. N°280 à 311.
Juillet 1834 / 356 pages. Relié. Editions Imprimerie Royale.
Très bel état.
Bulletin des lois, du Royaume de France, IXème série, TOME XX : du n°706 au n°738.
IMP. ROYALE. Juil. 1840. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 486 pages. Quelques figures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
1er semestre de 1840, contentant les lois, les ordonnances d'intérêt public et général et des décisions royales rendues depuis le 1er janvier jusqu'au 30 juin 1847, ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au bulletin des lois. Classification Dewey : 340-Droit
BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE - 9° SERIE - REGNE DE LOUIS-PHILIPPE 1° - 2° SEMESTRE DE 1845 - TOME 31 N°1215 A 1268
***. Février 1846. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 712 pages. Titre, tomaison et année dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Contenant les lois, les ordonnances d'interet public et général et les décisions royales rendues depuis le 1° juillet 1845 jusqu'au 1 janvier 1846 ainsi que les actes des gouvernements antérieurs non publiés au belletin des lois. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Reference : DRT014M
BULLETIN DES LOIS DU ROYAUME DE FRANCE. 8e SERIE. REGNE DE CHARLES X. Tome 1. Contenant les Lois et Ordonnances rendues depuis le 16 septembre jusqu'au 31 décembre 1824. N° 1 à 15.
1825 / 214 pages. relié. Editions Imprimerie Royale.
Très bel état.
Bulletin des lois du Royaume de France, IXe série. Règne de Louis-Philippe Ier, roi des Français. 1re partie, contenant les lois rendues pendant l'année 1832. Tome IV, n°55 à 81
Imprimerie Royale. 1833. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 377 pages. Pièces de titre et de tomaison rouges. Titre et décors dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Bulletin Des Lois Du Royaume De France 1819 .7 Eme Serie Tome 8 N° 257 A 291
Imprimerie Royale 1819 1819.
ATTENTION 7ème série Tome 7 : No 223 à 256 du second trimestre de l'année 1818. Assez bon état. 1028pp. Reliure demi-cuir. En stock. Vendeur PRO Français. Expédition rapide et soignée sous enveloppe cartonnée ou à bulles
Bulletin des Lois du Royaume de France, IXème série, TOME XXVII : n°1019 à 1066.
IMP. ROYALE. Janv. 1844. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 904 pages. Culs-de-lampe. Quelques pages cornées. Déchirure sur le 2nd plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
2ème semestre 1843. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Bulletin des lois du Royaume de France IXe série règne de Louis-Philippe 1er Roi des Français - Partie supplémentaire - Tome 24 contenant les ordonnances d'intérêt local ou particulier publiée pendant le 2e semestre de 1843 - n°673 à 696.
Imprimerie Royale. 1844. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. XXIV + 660 pages - couverture muette - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - tampon sur la page de titre - annotation sur la coiffe en tête.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Bulletin des lois du royaume de france 8eme serie regne de charles X tome 1 contenant les lois et ordonnance rendues depuis le 16 septembre jusqu au 31 decembre 1824 n°1 a 15.
Paris, De l imprimerie royale, 1825; in-8, 214 pp., demi-basane.
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Bulletin des lois du royaume de france 7 serie tome 19 et dernier contenant les lois et ordonnance depuis le 1er juillet jusqu au 16 septembre 1824 n°680 a 698.
Paris, De l imprimerie royale, 1825; in-8, 259 pp., demi-basane.
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Bulletin des lois du royaume de france 7 serie tome 5 contenant les lois et ordonnances pendat le second semestre de l année 1817 n°163 a 191.
Paris, De l imprimerie royale, 1818; in-8, 512 pp., toile .
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Bulletin des lois du royaume de france 7 serie tome 6 contenant les lois et ordonnances rendues penda,t le premier semestre de l année 1818 n°192 a 222.
Paris, De l imprimerie royale, 1818; in-8, 596 pp., toile .
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Bulletin Des Lois Du Royaume De France 7e Série Tome 3e Contenant Les Lois Et Ordonnances Rendues Pendant Le Second Semestre De L'année 1816 N°97 À 127
Imprimerie Royale 1816 1816.
1817. 7ème série / tome 3ème / N° 97 à 127. Reliure demi-cuir. 416pp. Assez bon état. Livre relié couverture cartonnée. En stock. Vendeur PRO Français. Expédition rapide et soignée sous enveloppe cartonnée ou à bulles
Bulletin des lois du royaume de france 8eme serie regne de charles X tome 5 n°101 a 135.
Paris, De l imprimerie royale, 1827; in-8, 608 pp., demi-basane.
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Bulletin des lois du royaume de france regne de louis philippe 1er rois des francais 1er partie tome V n°82 a 109.
Paris, De l imprimerie royale, 1833; in-8, 368 pp., demi-basane.
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