21 books for « traite du contrat de m... »Edit

‎Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime de Droit Commun ; Tome 2 : Régimes Conventionnels - Dispositions Générales - Communauté conventionnelle - Régimes exclusifs de la Communauté ; Tome 3 : Régime Conventionnel - Régime Dotale‎

‎3 tomes en 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau bleu, J. Cherbuliez, Joubert, Paris, 1847, 2 ff., 543 pp., 1 f., 391 pp. ; 2 ff. 455 pp.Rappel du titre complet : Traité du Contrat de Mariage ou du Régime des Biens entre Epoux (3 Tomes - Complet) Tome 1 : Régime de Droit Commun ; Tome 2 : Régimes Conventionnels - Dispositions Générales - Communauté conventionnelle - Régimes exclusifs de la Communauté ; Tome 3 : Régime Conventionnel - Régime Dotale‎

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‎Edition originale. Rare exemplaire bien complet de l'édition originale du Traité d'Odier, imprimée sur beau vergé. Etat satisfaisant (deux griffures en dos, 1 frott. en coupe)‎

‎Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens - Ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales - Complet en 2 volumes‎

‎ PARIS, Lib. de jurisprudence Cotillon - 1847 - Complet en 2 volumes - In-8 - 1/2 reliures - Dos à 4 nerfs avec titre et tomaisons dorés - 774 et 655 pages - Bons exemplaires ‎

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‎TRAITE DU CONTRAT DE MARIAGE - EN DEUX TOMES - TOMES 1 + 2 .‎

‎CHEZ DEBURE / CHEZ LA VEUVE ROZEAU MONTAUT. 1771. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. XVI + 475 pages + XVI + 419 + 16 pages - tranches rosées - dos à 5 nerfs - caissons,titre et tomaison dorés sur le dos - quelques épidermures sur les plats - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.05-XVIII ème siècle‎

‎Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens. Tome premier.‎

‎Paris, Librairie de Jurisprudence de Cotillon, 1847, in-8vo, 774 p., Reliure en d.-cuir, légèrement usé.‎

‎Ouvrage contenant en outre l’examen du droit d’enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales. ‎

‎Traité du contrat de mariage (Tome 1)‎

‎A Orléans chez la Veuve Rouzeau-Montaut, imp. du Roi de l'Evéché, & de l'Université, A Paris chez Debure pere, Quai des Augustins, à l'image Saint Paul Relié 1771 In-12 (10,5 x 17 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, tranches rouges, gardes couleur, tome 1 seul, xvj-475 pages ; quelques petites craquelures au dos, par ailleurs intérieur frais, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Traité du Contrat de Mariage. TOME Ier‎

‎DEBURE L'AINE. 1768. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 475 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Pièce de titre bordeaux et pièce de tomaison noire. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Tranches rouges.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Par l'auteur du Traité des Obligations. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité du Contrat de Mariage par l'auteur du Traité des obligations.‎

‎ 1768 basane claire mouchetée, dos à n. 2 vol. in-12, XVI-475pp. et XVI-419pp., 16pp., P. Debure Orléans Rouzeau-Montaut, 1768‎

‎E. O. ‎

‎Traité du contrat de mariage livre III, titre V du code civil - 4 Tomes - Tomes 1 + 2 + 3 + 4 .‎

‎A.Durand et Pedone-Lauriel. 1889-1895. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 477 pages + 518 pages + 584 pages + 576 pages - plats jaspés - auteur, filets, titre et tomaison dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Tome 1 : Articles 1387 à 1406 - Tome 2 : Articles 1407 à 1440 - Tome 3 : Articles 1441 à 1539 - Tome 4 : Articles 1540 à 1581. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX RELATIVEMENT À LEURS BIENS, 2èmeéd., t. III (sur 3 au total)‎

‎, Paris, Delamotte 1869, in-8, demi-basane noire, dos lisse orné de triples filets dorés, tit. et tom. dorés, (rel. lég. frottée, coupes et coins élimés, rousseurs), 836p.‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE MARIAGE TOME 4. LIVRE III, TITRE V, DU CODE CIVIL. ARTICLE 1540-1581‎

‎A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL. 1889. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 576 pages. Titre et filets dorés sur dos lisse.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Deuxième édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE MARIAGE TOME 1. LIVRE III, TITRE V, DU CODE CIVIL. ARTICLES 1387 A 1406.‎

‎A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 455 pages. Titre et filets dorés sur dos lisse.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Deuxième édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE MARIAGE TOME 3. LIVRE III, TITRE V, DU CODE CIVIL. ARTICLES 1441 A 1539‎

‎A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 589 pages. Titre et filets dorés sur dos lisse.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Deuxième édition Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE MARIAGE LIVRE III TITRE V DU CODE CIVIL / EN 4 TOMES - TOMES 1 + 2 + 3 + 4 .‎

‎G.PEDONE LAURIEL. 1885-1888. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 444 + 504 + 578 + 557 pages - coins frottés - coiffes en tête et pied abîmées sur le tome 1,2,3 - envoi de l'auteur sur la page de faux titre sur le tome 1 - dos légèrement fendu sur le tome 3 - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Tome 1 : artciles 1387 à 1406 - Tome 2 : articles 1407-1440 - Tome 3 : articles 1441 à 1539 - Tome 4 : articles 1540 à 1581 . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE MARIAGE, 4 TOMES‎

‎Chez E.-P.-J. Catineau, Poitiers. 1824-1825. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 572 pages pour le tome I, 573 pages pour le tome II, 422 pages pour le tome III et 514 + 96 pages pour le tome IV. Pièces de titre rouges sur les dos. Titres, tomaisons, fleurons, roulettes et filets dorés sur les dos. Tranches mouchetées rouges. Dos frottés avec des épidermures. Mors droit du tome IV partiellement fendu. 1ers plats des tomes III et IV légèrement abîmés en surface.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Par M. P.-H. Bellot des Minières, Avocat près la Cour Royale de Poitiers. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Traité du contrat de mariage et des droits respectifs des époux relativement à leurs biens. Ouvrage contenant en outre l'examen du droit d'enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales. ‎

‎Paris Delamotte 1865-1869,3 volumes in-8,VII-608+(2)-588+(2)836 pages. Demi veau blond époque, des rousseurs.‎

‎Seconde édition augmentée dans la proportion d'un tiers. La première édition de 1847 est en 2 volumes.‎

‎TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE, 2èmeéd., incomplet du t. IV‎

‎, Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel 1888, 3 vol. in-8, demi-veau grenat, dos à nerfs ornés, tit. dorés sur pc. en chagrin noir, (plats abîmés par l’humidité avec moisissures et taches), intérieur assez frais.‎

‎TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE Livre III, titre V, du Code Civil, t. II (uniquement)‎

‎, Paris, G. Pedone-Lauriel 1888, in-8, demi-chagrin rouge, dos à nerfs, tit. et tom. sur pc. noires, nerfs et coiffes ornés de roulettes dorés, (plats abimés et déformés, dos lég. frotté), intérieur frais , 522p.‎

‎Lot d'archives privées du Lot-et-Garonne : 30 actes et documents manuscrits divers relatifs aux familles Descayrac, Baboulenne, Périssé et Caillau, dont : lettre ms. datée de Bourdeaux, le 19 août 1669, avec petit cachet de cire armorié, adressée à Monsieur de Combres, par Monsieur Descairac [ Descayrac ], portant reçu de 60 livres ; Acte de mariage daté du 12 may 1788 entre Joseph Perissé et Jeanne Caillau ; Acte de mariage daté de Floréal an X entre Joseph Perissé et Jeanne Duruy ; Acte de vente daté du 9 avril 1811 par Bertrand Lagourgue à Joseph Périssé, charpentier, habitant le lieu de Coulon, mairie de Fieux (Lot-et-Garonne), d'une maison située au lieu des Arrocs, mairie de Montagnac ; Traité daté du 28 octobre 1814 entre Joseph Périssé, Joseph Caillau et Antoine Dax ; Acte de mariage daté du 4 décembre 1836 entre Joseph Périssé, fils du précédent, et Marie Pinguet ; Quittance datée du 23 novembre 1838 par Jean Laffargue à Guillaume Baboulenne ; Acte de mariage daté du 14 novembre 1841 entre Guillaume Baboulenne, habitant au lieu de La gavachotte, commune de Montagnac, et Jeanne Caillau ; Vente datée du 30 décembre 1849, par Jean Laffargue tailleur d'habit à Montagnac, à Jean Castaing, marchand ; Obligation datée du 14 décembre 1858 par les époux Baboulène et Baboulène fils à M. Lasserre ; Obligation datée du 31 mars 1879 pour prêt ameublement par Guillaume Baboulène à M. Barthélémy Lamude ; Contrat de mariage daté du 3 février 1861 entre Bernard Baboulenne, tailleur d'habit à Montagnac et Jeanne Périssé ; etc...‎

‎30 actes et documents manuscrits divers relatifs aux familles Descayrac, Baboulenne, Périssé et Caillau, dont : lettre ms. datée de Bourdeaux, le 19 août 1669, avec petit cachet de cire armorié, adressée à Monsieur de Combres, par Monsieur Descairac [ Descayrac ], portant reçu de 60 livres ; Acte de mariage daté du 12 may 1788 entre Joseph Perissé et Jeanne Caillau ; Acte de mariage daté de Floréal an X entre Joseph Perissé et Jeanne Duruy ; Acte de vente daté du 9 avril 1811 par Bertrand Lagourgue à Joseph Périssé, charpentier, habitant le lieu de Coulon, mairie de (Lot-et-Garonne), d'une maison située au lieu des Arrocs, mairie de Montagnac ; Traité daté du 28 octobre 1814 entre Joseph Périssé, Joseph Caillau et Antoine Dax ; Acte de mariage daté du 4 décembre 1836 entre Joseph Périssé, fils du précédent, et Marie Pinguet ; Quittance datée du 23 novembre 1838 par Jean Laffargue à Guillaume Baboulenne ; Acte de mariage daté du 14 novembre 1841 entre Guillaume Baboulenne, habitant au lieu de Lagavachotte, commune de Montagnac, et Jeanne Caillau ; Vente datée du 30 décembre 1849, par Jean Laffargue tailleur d'habit à Montagnac, à Jean Castaing, marchand ; Obligation datée du 14 décembre 1858 par les époux Baboulène et Baboulène fils à M. Lasserre ; Obligation datée du 31 mars 1879 pour prêt ameublement par Guillaume Baboulène à M. Barthélémy Lamude ; Contrat de mariage daté du 3 février 1861 entre Bernard Baboulenne, tailleur d'habit à Montagnac et Jeanne Périssé‎

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‎Intéressant ensemble d'intérêt local (commune de Fieux, Montagnac. Prix du lot, non séparable.‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT CIVIL: Des personnes; avec Houques-Fourcade, Chéneaux et Bonnecarrère (1re et 2eéd., 1896-1905), 4vol. Des Biens; avec Chauveau (1re. éd., 1896), 1vol. Des Successions; avec Wahl (1re éd., 1895), 3 vol. Des Donations entre vifs et testaments; avec Colin (1reéd., 1895-1896), 2vol. Des Obligations; avec Barde (1reet 2e éd., 1897-1905), 4 vol. Du Contrat de Mariage; avec J. Le Courtois et F. Surville (1reet 2eéd., 1897-1901), 3vol. De la Vente et de l’Échange; avec Saignat (2eéd., 1900), 1vol. Du Contrat de Louage; avec Wahl (1reéd., 1898), 2vol. De la société, du prêt, du dépôt; avec Wahl (1reéd., 1898), 1vol. Des contrats aléatoires, du mandat, du cautionnement, de la transaction; avec Wahl (1reéd., 1899), 1vol. Du nantissement, des privilèges & hypothèques et de l’expropriation forcée; avec Loynes (1reéd., 1895-1896), 3vol. De la prescription; avec Tissier (1reéd., 1895), 1vol. Tables de la 1reet 2eéd. (1905)‎

‎, Paris, L. Larose & L. Tenin 1899-1908, 28 vol. in-8, demi-chagrin brune, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs orné de filets dorés encadrants, tr. mouchetées, Ex-libris tamponné, (rel. frottées avec des épidermures, coiffes parfois légt accidentées, coins émoussés et coupes légt frottées, rares et légères rousseurs), int. très frais, assez bon état.‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul]: Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et les régimes matrimoniaux - Les sûretés personnels et les sûretés réelles, 5eéd. revue et mise à jour‎

‎, Aix-en-Provence, La Pensée Universitaire 1958, in-8, br., non coupé, (couv. fanée), 382-8p.‎

‎Traité-Formulaire théorique et pratique du Contrat de Mariage. Droit civil et fiscal. Honoraires et Responsabilité des Notaires‎

‎Préface de M. Pierre Voland, 1 vol. in-8 reliure demi-chagrin noir, dos à 5 nerfs, Administration du Journal des Notaires et des Avocats, Paris, 1935, 482 pp.‎

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‎Bon état‎