29 books for « traite du contrat de l... »Edit

‎Cinq Traités en 2 volumes: Traité du Contrat de Louage. Traité du Contrat de bail à rente. Traité des Contrats de Louage maritimes. Traité du Contrat de Société. Traité des Cheptels.-‎

‎Paris. Debure. Orléans. Vve Rouzeau-Montaut. 1766. Seconde édition revue et corrigée pour les 2 premiers. Mêmes éditeurs. 1765. 1764 et 1765 pour les suivants. 2 volumes in-12 (102 x 172mm) basane racinée, dos à 5 nerfs ornés or, pièce de maroquin rouge, tranches rouges, gardes peignées. 1er volume: Traité du contrat de louage, XVI, 488, (1) pages et Traité du contrat de bail à rente 1f. (errata), VIII, 204 pages. 2e volume: Traité de contrats de louage maritimes, 1f., VIII, 238, (1) pages, 1f. d'errata, Traité du contrat de Société, VIII, 267, (1) pages, Traité des cheptels, IV, 116, (1) pages. Reliures assez fatiguées mais solides, ayant toutefois une tendance à bâiller. Ex-libris manuscrit Berthier, 28 décembre 1810 sur un volume.‎

‎TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, selon les règles tant du for de la conscience, que du fort extérieur, Nouvelle éd. très exactement corrigée; TRAITÉ DU CONTRAT DU BAIL À RENTE, Nouvelle éd. très exactement corrigée; SUPPLÉMENT AU TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE ou TRAITÉ DES CONTRATS DE LOUAGE MARITIMES; TRAITÉ DU CONTRAT DE SOCIÉTÉ. On y adjoint deux Appendices, dans l’un desquels on a traité des Obligations qui naissent de la Communauté qui est formée sans Contrat de Société; & dans l’autre, de celles qui naissent du Voisinage; TRAITÉ DES CHEPTELS, selon les règles, tant du for de la conscience, que du for extérieur‎

‎, Paris/ Orléans, Debure Père / VveRouzeau-Montaut 1771/ 1769/ 1769/ 1769, 5t. en 2 vol. in-12, pl. veau brun raciné, tit. & tom. dorés sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, (rel. légt frottées avec qq. épidermures, dos marqués [pliure], coiffes arrachées, coins émoussés avec lég. mq., très rares piqûres, inversion de la tomaison sur la reliure), int. frais, XVI-488-204/ XVI-239-267-116p.‎

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‎Traité du contrat de louage, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur,. Par l'auteur du traité des obligations. Nouvelle édition très-exactement corrigée. [Suivi du] Traité du contrat de bail à rente...‎

‎Paris, Debure, Orléans, Vve Rouzeau-Montaut, 1771. in-12, XVIpp.-488pp. - VIIIpp.-204pp. 2 titres reliés en un volume veau fauve marbré, dos à nerfs orné, pièces de titre, tranches rouges. (Reliure de l'époque).‎

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‎Texte majeur de l'auteur, où sont abordés le louage "des choses" et le louage d'ouvrage. Il est généralement suivi du traité du contrat de bail à rente, lequel concerne le principe des paiements échelonnés qui permettaient d'échapper à l'interdiction du prêt par intérêt. Pothier y donne des notions sur la théorie de l'usure. - Menus défauts à la reliure. Intérieur frais. L'imprimeur a placé en tête du second traité un charmant bandeau gravé sur bois représentant une scène d'exploration (navire faisant feu, volcan, indigènes). Les autres exemplaires comportent généralement un bandeau typographique.‎

‎Traité du contrat de louage, selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur. [Suivi de:] Traité du contrat de bail à rente. [Et:] Supplément Traité du contrat de louage, ou Traité des contrats de louage maritimes, de société et des cheptels (3 tomes).‎

‎ Paris, Debure père / Orléans, Vve Rouzeau-Montaut, 1774-1778. 5 tomes en deux vol. in-12, veau marbré de l’époque, dos à nerfs orné, pièce de titre rouge, tranches rouges, XVI-488 pp., X-204 pp. et XVI-238, VIII-267 et IV-114 pp. ‎

‎ Dos frottés, deux trous de vers au mors du premier vol., coiffes et coupes un peu usées, pâles et très éparses rousseurs. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Supplément au traité du contrat de louage, ou Traité des contrats de louage maritimes. Par l'auteur du Traité des obligations [3 traités en 1 volume]‎

‎à Paris, à Orléans, chez Debure l’aîné, chez J. Rouzeau-Montaut, M. DCC. LXV. 1765 3 traités en 1 volume. In-16 17 x 9,5 cm. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, ,VIII-238-VIII-267-IV-116 pp., table des matières in fine de chaque volume. Exemplaire en bon état.‎

‎Contient : Traité des contrats de louage maritime (1765) - Traité du contrat de société (1764) - Traité des cheptels (1765). Bon état d’occasion ‎

‎Supplément au Traité du Contrat de Louage, ou Traité des Contrats de Louage Maritimes [Suivi de : ] Traité du Contrat de Société, On y a joint deux Appendices, dans l'un desquels on a traité des Obligations qui naissent de la Communauté qui est formée sans Contrat de Société ; et dans l'autre, de celles qui naissent du Voisinage [Suivi de : ] Traité des Cheptels, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez les frères Debure, Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut, Paris, 1774, iv-232 pp., viii-267 pp.; iv-116 pp.‎

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‎Bon état (dos très lég. frotté, petites mouill. marginales, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎Supplément au Traité du Contrat de Louage, ou Traité des Contrats de Louage Maritimes [ Avec : ] Traité du Contrat de Société. On y a joint deux Appendices, dans l'un desquels on a traité des Obligations qui naissent de la Communauté qui est formée sans Contrat de Société ; et dans l'autre, de celles qui naissent du Voisinage [Avec : ] Traité des Cheptels, selon les Règles, tant du For de la Conscience que du For extérieur, par l'Auteur du Traité des Obligations‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez Debure Père, Paris, Chez la Veuve Rouzeau-Montaut, Orléans, 1769, XVI-238 pp., 1 f. n. ch., VII-267 pp., IV-116 pp. et 2 ff. n. ch.‎

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‎Bon exemplaire en bel état de cet ensemble qui était habituellement réuni, comme le précise le catalogue en fin d'ouvrage.‎

‎Supplément au traité du contrat de louage, ou Traité des contrats de louage maritimes, par l'auteur du Traité des obligations [R.-J. Pothier]. - Traité du contrat de société. - Traité des cheptels.‎

‎Paris, Debure Père, & Orléans, Veuve Rouzeau-Montaut, 1769, 3 tomes en 1 volume, in-12, relié, XVI-238-[1] p. / VIII-267 p. / IV-116-[4] p.. Seconde édition pour le premier tome, édition originale pour les deux autres. Bien que les sujets de chaque volume n'aient aucun rapport entre eux, ils sont toujours édités ensembles et sont tomés. Table alphabétique en fin de chaque volume. Reliure d'époque, pleine basane mouchetée fauve clair, dos à nerfs avec caissons et fleurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, filet doré sur les coupes, tranches rouges lissées, coiffe supérieure accidentée, inférieure manquante, important manque de cuir en pied du volume, que ce soit au dos ou sur les plats, la page XI/XII du premier tome est volante, intérieur très blanc.‎

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‎L'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier font de son travail une œuvre majeure. En effet, au-delà d'une simple compilation et réorganisation du droit, c'est une véritable réflexion globale sur le droit et les sources du droit français que nous offre Robert-Joseph Pothier. Son œuvre fondatrice a inspiré notamment les rédacteurs du « Code civil des Français » dit « Code Napoléon », ainsi que les juristes américains du xviiie siècle. Robert-Joseph Pothier a sa statue au Capitole américain de Washington. Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎ Supplément au traité du contrat de louage ou Traités des contrats de Louage Maritime / traite du contrat de societe / Traité des cheptels Par l'auteur du traité des Obligations‎

‎ 1775 Paris. Debure. Orléans. Veuve Rouzeau-Montaut. 1775. 3 tomes reliés en 1 volume in-8 reliure de l'époque,plein veau , dos a nerfs, caissons ornés, , pièce de maroquin , tranches rouges , 4ff. n.ch. (fx-titre, titre, catalogue et privilège), III, 238 pages et VIII, 267 /116p p‎

‎ Le premier tome est entièrement consacré aux contrats maritimes. il expose aussi bien les règles du fret que celles de la gestion du personnel maritime eti constitue un des premiers exemples de droit du travail sous l'ancien régime. bel exemplaire ‎

‎Supplément au traité du contrat de louage, ou traité des contrats de louage maritimes ; Traité du contrat de société, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur ; Traité des cheptels, selon les règles tant du for de la conscience,‎

‎A Orléans chez Rouzeau-Montaut, imprimeur du Roi, de la ville, & de l'Université, A Paris chez Debure l'ainé, quai des Augustins, à l'image S. Paul Relié 1765 In-8, (10x17 cm), reliure plein veau d'époque, dos à 5 nerfs avec pièce de titre, caissons ornés, tranches rouges, 3 tomes en 1 volume, titre inclu dans la pagination des viij pages suivantes, 238 pages, viij, 268 pages et iv, 116 pages ; petits manques sur les plats, notamment au coin inférieur du 4° plat, pliures sur le dos et les mors, coiffe supérieur manquante, traces sur les gardes, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Traités des contrats maritimes, société, et cheptels, 3 tomes, Supplément au traité du contrat de louage ou traité des contrats de louage maritimes, tome 1er‎

‎1774, chez les frères Debure, libraires, à Paris, chez la veuve Rouzeau-Montaut, à Orléans, un seul volume in-12 plein cuir de XVI+238+VIII+267+IV+115 pages, pages de garde marbrées, titrage doré, dos à 5 nerfs. Traité des cheptels selon les règles, tant du for de la conscience que du for extérieur, par l'auteur du traité des obligations. | Etat : Assez bon état général, coins et coiffes émoussés (Ref.: ref11005)‎

‎chez les frères Debure, libraires‎

‎Traité du contrat de louage, selon les règles tant du for de la conscience , que du for extérieur par l'auteur du Traité des obligations. Suivi de : Traité du contrat de Bail à Rente (...)‎

‎ 1775 2 titres relié en 1 vol. in 12 : Paris, Orléans, Debure - Vve Rouzeau-Montaut, 1778, 1 vol. in 12 de (2)-XVI-488 pp. X-204 pp., rel. d'ép. plein veau brun marbré, dos à nerfs orné de fers dorés, pièce de titre rouge, tranches rouges, bel ex.‎

‎Supplément au traité du contrat de louage, ou traité des contrats de louage maritimes‎

‎À Paris, chez les Frères Debure, À Orléans, chez la Veuve Rouzeau-Montaut Relié 1774 In-12 (10,5 x 16,8 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, pièces de titre, tranches rouges, trois tomes reliés en un volume, xvj-238, viij-267 et iv-116 pages ; cuir un peu craquelé au dos, quelques petits frottements aux mors et coupes, par ailleurs bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur; TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE par l’auteur du traité des obligations‎

‎, Paris / Orléans, Debure aîné / J. Rouzeau-Montaut 1764, 2 t. en 1 vol. in-12, veau brun moucheté, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et filets encadrants dorés, tr. rouges, filets sur les coupes (dos frotté avec un lég. accroc, coiffe inf. lég. abîmée, ors lég. passés, coins émoussés avec qq. mq.), intérieur frais, XVI-488 - VIII-304p.‎

‎Supplément au traité du contrat de louage ou Traités des contrats de Louage Maritime.-‎

‎Par l'auteur du traité des Obligations. Paris. Debure. Orléans. Vve Rouzeau-Montaut. 1775. 2 tomes en 1 volume in-8 (93 x 164mm) basane racinée, dos lisse orné or, pièce de maroquin rouge, tranches rouges (reliure ancienne un peu abîmée, coiffe supérieure en partie arrachée), 4ff. n.ch. (fx-titre, titre, catalogue et privilège), XV, 212 pages et VIII, 231 pages. Mouillures claires marginales en fin d'ouvrage sinon bon état intérieur.‎

‎Le premier tome est entièrement consacré aux contrats maritimes. ‎

‎TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES TANT DU FOR DE LA CONSCIENCE QUE DU FOR EXTÉRIEUR par l’auteur du traité des obligations, nouvelleéd. très exactement corrigée. TRAITÉ DU CONTRAT DE BAIL À RENTE‎

‎, Paris / Orléans, Debure père / veuve Rouzaud-Montaut 1771, 2 t. en 1 vol. in-12, pl. veau fauve, tit. sur pc. blondes, dos à 5 nerfs orné de fleurons et doubles filets encadrants dorés, tr. rouges, filet doré sur les coupes, filet à froid encadrant les plats, (dos et coins frottés avec des épidermures, mors marqués, coiffes accidentées, des rousseurs et une acidification du papier sur les premières et dernières pages), intérieur assez frais, XVI-488-VIII-204p.‎

‎"Oeuvres de Pothier; tome quatrième (tome 4) : Traité du contrat de louage, Du contrat de Bail à rente, Du contrat de société, Des cheptels, Des contrats des louages maritimes, Du contrat de change."‎

‎Paris, Cosse ,et N. Belamotte, /Videcoq, Père et Fils, 1847. "14 x 22, 586 pp., reliure dos cuir, état moyen (reliure usagée mais solide; pas trop de rousseurs)."‎

‎Annotées et mises en corrélation avec le code civil et la législation actuelle par M. Bugnet.‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE LOUAGE ñ TRAITE DU CONTRAT DE BAIL A RENTE‎

‎Fort volume, petit format. Dos cuir plats cartonnÈs. 488 + 204 pages. Dechirures sur les mors, interieur bon. Une expÈdition par Mondial Relay pourra vous Ítre proposÈe 1786 debure‎

‎Traité du contrat de louage, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extèrieur. Suivi de : Traité du contrat de bail à rente.‎

‎ Paris et Orléans, Debure et Rouzau-Montaut, 1764. Un volume In-12 de XVI, 488 pages; et VIII, 304 pages. Reliure de l'époque, plein veau moucheté, dos à 5 nerfs richement orné, pièce de titre rouge. Minimes frottements aux coiffes, coins, coupes et mors. Tranches rouges. Intérieur propre, avec mouillure angulaire claire sur les 20 derniers feuillets du second titre.‎

‎Bon exemplaire. ‎

‎Traité du contrat de louage selon les règles tant du for de la conscience que du for extérieur par l'auteur du traité des obligations‎

‎Debure / Rouseau-Montaut 1764 in12. 1764. Relié.‎

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‎Bon état de conservation couverture défraîchie bords frottés reliure en bon état de fonctionnement intérieur propre bonne tenue‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE LOUAGE LIVRE III TITRE VIII DU CODE CIVILE - EN DEUX TOMES - TOMES 1 + 2.‎

‎G.PEDONE LAURIEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 486 + 506 pages - coins frottés - coiffes en tête et pied abîmées sur les deux tomes .. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Tome 1 : articles 1708 à 1751 et la loi du 5 janvier 1883 - Tome 2 : articles 1752 à 1831 et le contrat de cheptel . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Traité du Contrat de Louage.‎

‎Selon les règles, tant du for de la Conscience, que du for Extérieur.A Paris, chez Debure Père et A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut 1771.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches rouges. Dos frotté. Coins émoussés. Rares rousseurs. Quelques mouillures marginales. Format in-12° (17x10).‎

‎TRAITE DU CONTRAT DE LOUAGE.‎

‎Tome second articles 1752 à 1831 du code civil, et loi du 18 juillet 1889. Dos à cinq nerfs frotté avec petit manques, titre et tomaison doré, pages légèrement jaunies Livre III, Titre VIII Du Code Civil Tome deux Éditeurs A. Durand et Pédone - Lauriel. 3ème édition 483 pages + Appendice 5 pages + table par ordre des matières 71 pages. Bon État Format 14.5 x 22 ‎

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‎L.GUILLOUARD : Professeur de Code Civil à la faculté de droit de Caen, Ancien bâtonnier de l'ordre des avocats à la cour d'appel.‎

‎Traite du contrat de louage, livre III, titre VIII du code civil - Tome 1 et 2 ‎

‎ Paris, Pedone-Lauriel, 1891, troisieme edition. 2 volumes au format 15x24 cm, demi-reliure cuir, 5 faux nerfs, empreinte dore sur les plats de "l'institut catholique de Paris", 494 et 565 pages. Rousseurs eparses. Bon etat.‎

‎Trois traités en 1 volume: Traité des Contrats de Louage maritimes. Traité du Contrat de Société. Traité des Cheptels.-‎

‎Paris. Debure. Orléans. Vve Rouzeau-Montaut. 1765. 1764 et 1765. 1 volume in-12 (104 x 172mm) basane racinée, dos à 5 nerfs ornés or, pièces de titre maroquin orange et maroquin noir, tranches rouges, gardes peignées. Traité de contrats de louage maritimes, 1f., VIII, 238, (1) pages, 1f. d'errata, Traité du contrat de Société, VIII, 267, (1) pages, Traité des cheptels, IV, 116, (1) pages. Coiffes un peu grignotées, mors du 1er plat fendu, très petit travail de ver sur le 1er plat, bon état intérieur.‎