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LES CODES FRANCAIS - conformes aux textes officiels, avec la conférence des articles entre eux par M. C. Bourguignon. Édition entièrement refondue, contenant spécialement tous les textes donnés comme matières de thèses, les lois de la presse,etc....
JOUBERT / THOREL G.. 1846. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur frais. XVIII + Environ 400 pages - Tampon sur la page de faux titre - Coins émoussés - Mors fendus - Dos frotté - Plats et contre-plats jaspés - Etiquette collée en coiffe en pied - Auteur, titre, filets et année dorés au dos - Dos à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
NOUVELLE EDITION ENTIEREMENT REFONDUE. / conformes aux textes officiels, avec la conférence des articles entre eux par M. C. Bourguignon. Édition entièrement refondue, contenant spécialement tous les textes donnés comme matières de thèses, les lois de la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois qui expliquent, modifient, abrogent, complètent les codes et la Charte, par M. P. [Albert-Paul] Royer-Collard. Classification Dewey : 340-Droit
Les Codes Français conformes aux textes officiels avec la conférence des articles entre eux
Paris, Librairie universelle Alfred Chérié éditeur, s.d. (1875). Fort et grand volume in/8 (24 x 17 cm) 1539 pages, reliure demi-chagrin vert, dos à nerfs à fleurons et titre dorés, 19è édition entièrement refondue.
Lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'état, circulaires, les lois sur la presse, les tarifs en matière civile et criminelle, les lois sur l'organisaiton et la discipline judiciaires, l'enregistrement, le timbre, les hypothèques, les droits de greffe, etc...Codes militaires.
Les Codes Français Conformes Aux Textes Officiels Avec La Conférence Des Articles Entre Eux
Paris B. Warée Ainé , Libraire , Éditeur 1841 Grand In-8 Demi-cuir en veau noir à quatre nerfs . Cartonnage frotté aux angles . Nouvelle édition entièrement refondue imprimée sur papier collé . Quelques rousseurs . Composé de nombreux tomes , dont chacun à sa pagination , réunis en un volume On y trouve le divorce par consentement mutuel après deux ans de mariage , non admis après 20 ans de mariage etc . Table générale des matières en fin d'ouvrage . - environ 900 p. , 1kg 600 gr.
Couverture rigide Très bon
LES CODES FRANCAIS - CONFORMES AUX TEXTES OFFICIELS AVEC LA CONFERENCE DES ARTICLES ENTRE EUX PAR M.C. BOURGUIGONON.
THOREL G / JOUBERT. 1848. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. XVIII + 337 + 151 + 43 + 125 + 103 + 100 + 24 + 90 + 33 + 56 + 61 + 160 + 61 paghes - TExte sur 2 colonnes - Petite déchirure sur la derniere page en coin - Coiffes en tete et peid légèremetn frottées - Dos a 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
