59 books for « le droit a la force »Edit

‎LE DROIT DE LA FORCE ET LA FORCE DU DROIT‎

‎Librairie de la Société du Recueil Sirey. 1915. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur acceptable. 76 pages. Manque sur le 1er plat. Initiales manuscrites au dos du 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La déviation de la justice en Allemagne, La force et le droit... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE MAGASIN PITTORESQUE - Livraison n°03 - Le droit et la force.‎

‎Aux bureaux d'abonnement et vente - Paris quais des Grands Augustins.. janvier 1873. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages environ illustrées de gravures en noir et blanc dans le texte. Paginées de 17 à 24.. . . . Classification Dewey : 70.4413-Magasin pittoresque, universel et mosaïque‎

‎Le droit et la force avec gravure dans le texte de la force primant le droit part Méry. Nouveau théâtre d'Angers avec une gravure dnas le texte. la moisson dans les cactus avec gravure dans le texte. Mademoiselle de Schurmann avec portrait dans el texte. Classification Dewey : 70.4413-Magasin pittoresque, universel et mosaïque‎

‎DE LA FORCE DU DROIT ET DU DROIT DE LA FORCE, ou de la Restauration du Droit Divin dans l'Ordre Social, et du Droit National dans l'Ordre Politique .‎

‎ Paris, Chez Jacques Lecoffre et Cie, 1850, format 185x120mm, reliure pleine percaline de l'époque, 236 pages et un fac-similé dépliant , mouillure claire sur le bas des 30 derniers feuillets et le dos un peu passé, sinon exemplaire correct.‎

‎ De la force du droit et du droit de la force ou De la restauration du droit divin dans l'ordre social et du droit national dans l'ordre politique‎

‎ 1850 PARIS, Jacques Lecoffre - 1850 - In-8 - 1/2 reliure un peu frottée - Dos lisse avec titre et filets dorés - Plats et gardes marbrés - rousseurs - XI & 279 pages ‎

‎Cachet ex-libris du château de La Bretesche - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎DE LA FORCE DU DROIT et du Droit de la Force ou de la restauration du Droit Divin dans l'Ordre Social et du Droit National dans l'Ordre Politique.‎

‎Paris Jacques Lecoffre et Cie 1850. In-8 broché 2 feuillets non chiffrés VI-XI 2-279pp. Orné d'un fac simile recto verso hors texte de la page de table des matières annotée d'un autre ouvrage. Quelques très pâles et rares rousseurs par endroits. Bel exemplaire frais, en bon état, complet de son texte et du fac simile. L'auteur, François Christophe Edmond kellermann Duc de Valmy (1802-1868), homme politique Légitimiste, était le petit-fils du Maréchal Kellermann, il était aussi propriétaire du journal royaliste "La Quotidienne"; après un essai malheureux dans le monde affairiste du Second Empire, il se trouva criblé de dettes.‎

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‎Nuremberg : droit de la force et force du droit‎

‎Racine (12/2022)‎

‎LIVRE A L’ETAT DE NEUF. EXPEDIE SOUS 3 JOURS OUVRES. NUMERO DE SUIVI COMMUNIQUE AVANT ENVOI, EMBALLAGE RENFORCE. EAN:9782390251385‎

‎Du droit de la force à la force du droit.‎

‎ Genève, Editions Atar - 1922 - In-12° broché, 128 pages. Très propre. ‎

‎Mention de 6e. mille. N'hésitez jamais à nous joindre directement. Réponse immédiate pour d'autres titres non répertoriés sur LRB . Franco de port pour la France par MONDIAL RELAY dés 30 euros pour les ouvrages modernes . Paiement immédiat par Paypal . Chèques ( fractionnement possible) et virement acceptés. Nous accompagnons toutes les étapes de vos achats. Achat et déplacement France Suisse pour vos propositions de ventes ( chiffrages et partages) .‎

‎LA REVUE HEBDOMADAIRE ET SON SUPPLEMENT ILLUSTRE L'INSTANTANE TOME VIII N°33 - Henri WELSCHINGER de l'institut. Le Droit prime la force (I). Camille BELLAIGUE. Napoléon et la musique (II)(fin). Marthe de WAILLY. La Mortelière (III).Henri PRIMBAULT‎

‎PLON. 15 AOUT 1908. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 281 à 420.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Romans, histoire, voyages et supplément illustré. Sommaire : Henri WELSCHINGER de l'institut. Le Droit prime la force (I). Camille BELLAIGUE. Napoléon et la musique (II)(fin). Marthe de WAILLY. La Mortelière (III).Henri PRIMBAULT. Un Raid au Mexique (Avec une carte.). Gaston CHERAU. Les Pousouèros. Edouard ROD. Le Mouvement des idées : Etats d’âme romantiques. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎LA REVUE HEBDOMADAIRE ET SON SUPPLEMENT ILLUSTRE L'INSTANTANE TOME VIII N°34 - Gabriel HANOTAUX de l’Académie française. La Réforme turque.Victor du BLED.. Les Salons politiques en France (I).Henri WELSCHINGER de l’Institut. Le Droit prime la force (II)‎

‎PLON. 22 AOUT 1908. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 421 à 560.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Romans, histoire, voyages et supplément illustré. Sommaire : Gabriel HANOTAUX de l’Académie française. La Réforme turque.Victor du BLED.. Les Salons politiques en France (I).Henri WELSCHINGER de l’Institut. Le Droit prime la force (II) (fin).Marthe de WAILLY.. La Mortelière (IV) (fin)..M. AMIEL. Poésies..Charles LE GOFFIG.. Une romancière jurassienne : Mme de Buxy.Henri PRIMBAULT... Un Raid au Mexique (II)(fin). Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Horizons n° 65 - Pierre Cot : le droit ou la force, Max Oldroyd : Etonnants Vietnamiens, Enfance inadaptée, Du contremaitre robot a l'ingénieur mécanique, Grande aventure de l'Automation, Un comédien autour du monde, Au cinéma de Moscou, les oiseaux‎

‎Bureau de la revue. Octobre 1956. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎Sommaire : Pierre Cot : le droit ou la force, Max Oldroyd : Etonnants Vietnamiens, Enfance inadaptée, Du contremaitre robot a l'ingénieur mécanique, Grande aventure de l'Automation, Un comédien autour du monde, Au cinéma de Moscou, les oiseaux volent dans la salle, Jean Renoir : Elena et les hommes, La machine a poésie, nouvelle de H. Nearing Classification Dewey : 300-SCIENCES SOCIALES‎

‎L'Eclipse, N°239, Le droit prime la force.‎

‎F.Polo. 25 mai 1873. In-Plano. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages, gravures noir et blanc in et hors texte, 1ère page en couleurs: caricature par Gill.. . . . Classification Dewey : 70.441-Journaux satiriques anciens‎

‎Le droit prime la force par Gill, Le Salon de peinture par Hadol. Classification Dewey : 70.441-Journaux satiriques anciens‎

‎DU DROIT DE LA FORCE A LA FORCE DU DROIT‎

‎ATAR. 1915. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Rousseurs. 128 pages.. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle‎

‎ Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle‎

‎Du droit de la force à la force du droit.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages. Papier légèrement bruni. Rousseurs. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Editions Atar. Genève, 1915.‎

‎La Cité du Mal contre la Cité du Bien, ou La Droit de la force contre la Force du droit : a propos de la question universitaire‎

‎ En vente chez tous les libraires Montréal 1881 in-12, 94p. et 1f. Couverture jaune imprimée. :: Cousu, bon état. Cachet : élagué de l'université Laval. Ex-libris manuscrit en couverture : Alex La Rochelle. ‎

‎La Belgique - terre d'héroïsme - le Droit contre la Force‎

‎Ernest flammarion 1915 in12. 1915. Broché.‎

‎Bon état de conservation couverture et tranche défraîchies sous papier de soie pages non coupées qq rousseurs à l'intérieur‎

‎LE DROIT A LA FORCE‎

‎PLON. Non daté.. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 323 pages. Couverture brochée conservée.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française‎

‎20è édition. Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française‎

‎Le Droit à la Force. (Roman)‎

‎PLON-NOURRIT et Cie. 1909. In-12. Relié. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 323 pages. Ouvrage de bibliothèque : étiquette de code sur la coiffe en-tête et tampons sur la page de titre et dans quelques marges.. . . . Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française‎

‎ Classification Dewey : 840-Littératures des langues romanes. Littérature française‎

‎Le droit prime la force‎

‎Plon 306 pages in12. Sans date. Broché. 306 pages.‎

‎Bon Etat deuxième moitié ouvrage pages non-coupées rousseurs couverture‎

‎Droit de l'éxécution Collection Thémis Droit Sommaire: les sources du droit de l'éxécution; Les sources internes; Les sources internationales; les personnes intervenant à la saisie; Les créances permettant un recouvrement forcé; Les biens insusceptibles‎

‎PUF. Janviert 2009. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. 406 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Thémis Droit. Sommaire: les sources du droit de l'éxécution; Les sources internes; Les sources internationales; les personnes intervenant à la saisie; Les créances permettant un recouvrement forcé; Les biens insusceptibles de recouvrement direct ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit de la sécurité internationale Collection Paradigne Sommaire: Nature du principe de non-recours à la force et à la menace; Les adaptations onusiennes; Les interventions licites ...‎

‎Larcier. 2016. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 345 pages.. . . . Classification Dewey : 341-Droit international‎

‎Collection Paradigne. Sommaire: Nature du principe de non-recours à la force et à la menace; Les adaptations onusiennes; Les interventions licites ... Classification Dewey : 341-Droit international‎

‎Revue trimestrielle de droit civil, n°3 (juillet/septembre 2004) : L'imprescriptibilité et le droits des biens / L'acte d'exploitation de la chose d'autrui / Contrat, concurrence, régulation / Force majeure, éloge de la sobriété /...‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pages 403 à 640. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire : L'imprescriptibilité et le droits des biens / L'acte d'exploitation de la chose d'autrui / Contrat, concurrence, régulation / Force majeure, éloge de la sobriété /... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎L’arrestation des professeurs belges et l’Université de Gand. Un conflit entre la force et le droit. Une réponse à la légation allemande de Stockolm. Traduit du danois par E.Philipot. Avec 9 illustrations hors texte.‎

‎ Paris, Payot 1917, 180x120mm, 84pages, broché. Bel exemplaire. ‎

‎Droit (Le) c’est la force. Théorie scientifique du Droit et de la Morale. Traduit de l’espagnol par Emile Desplanque.‎

‎Paris, Schleicher Frères, sans date ; in-12, broché ; XXVII pp., 476 pp.‎

‎Edition originale de la traduction française. Théories et écoles de l’éthique ; théories et écoles du droit ; théorie du droit ; théorie de l’état et de la législation ; évolution du droit. Exemplaire en état correct ; couverture légèrement défraichie, petite fente en pied du premier plat, quelques rares rousseurs ‎

‎Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et MmeTiton contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise‎

‎Importantes archives de la Succession Rohan-Soubise, héritiers de Charles de Rohan, Prince de Soubise (volume global : environ 27 x 34 x 24 cm) [ Contient : ] 1 - Dossier «Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Maréchal Prince de Soubise», 6 cahiers manuscrits brochés ensemble, 532 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, fondamental, est décomposé en 6 parties: la 1ère présente les questions que l’opération fait naître et ses solutions, la 2e le résultat des administrations antérieures, la 3e établit le partage de tous les biens de la succession suivant les dispositions des 17 coutumes & du droit écrit qui les régissaient, la 4e les contributions aux dettes, la 5e la balance de l’actif et du passif, la 6e les abandonnements. La consultation de la table alphabétique fait notamment ressortir les noms suivants: coutume d’Angoumois, de Paris, de Mantes, Bar, Vitry, Franche-Comté, Normandie, Saintonge et Saint Jean d’Angély, Anjou, Bretagne, Hainault, Tournay, Lille, Artois, Bapaulme, Montreuil, Duc de Bourbon, terre d’Aubepierre, d’Avaugour, Brain, Clisson, Brimeux, Goello, Petit Grimberg (Alsace), Hébuterne, Lebreucq, Loupy & Revigny, Montguyon, Montlieu, Méchin, Préaux, Saint Aulay, Sainte Marie Dumont, Soubise, Tournon, Ventadour, Vertus, Vivarais, Vitry, Woulte, Wiers, les Salines de Bourgogne, Hôtel Soubise, Hôtel rue de l’Arcade, Maison de Marly, etc…2 - Dossier «Etat Liquidation et Partage de la Succession de Mr le Prince de Soubise», 4 cahiers ms. brochés ensemble, 299 pp. avec importante table des matières et une très utile table alphabétique. Ce dossier, complémentaire du précédent et essentiel à la compréhension d’ensemble, présente notamment un dépouillement des procès-verbaux d’estimation des biens dépendant de la succession Soubise, département par département: Ardèche (La Voulte, Tournon, Annonay…), Charente (Montguyon, Montlieu, Soubise), Corrèze, Côte du Nord (Goëllo et Avaugour), Dordgne, Drôme, Gard, Isère Loire, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Haute-Marne, Meuse, Nord, Pas-de-Calais, Seine Inférieure, Deux-Sèvres, Seine-et-Oise, Seine 3 - Dossier intitulé «Liquidation des créances de la Succession Soubise», environ 70 ff.4 - Fort dossier sous chemise intitulé «Pr Mr Lebordayre contre les Princes et Princesse de Rohan» contenant un important ensemble de documents imprimés et manuscrits dont «Mémoire pour les héritiers de Mad. La Ctesse de Marsan contre le Sieur Pottier et le Sieur Lançon, nombreux documents relatifs aux affaires des Rohan-Guéménée (Lebordayre contre Rohan-Guéménée, héritiers Sabatier, Bouchet de Préville, etc…) 5- Dossier sous chemise intitulé «Sanson contre Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits (datés de 1789 à 1840)6 - 6 petits dossiers sous chemise recueillant de nombreux documents manuscrits, et intitulés: «Contribution de Rohan Guéménée Production pour les héritiers Sabatier du 2 février 1836», «Affaire Guéménée Actif dans la Succession cotte 228», «Contribution De RohanProduction her. Courtois», «Tribunal de Ire Instance Chambre pour Mr Courtois & Lacroix, contre Mr de Rohan», «Contribution de Rohan Production Héritiers Courtois»7 - Dossier sous chemise intitulé «27e Liasse, De Castries» relatif aux intérêts du Duc de Castries, recueillant de nombreux documents manuscrits8 - Dossier sous chemise intitulé «Forêt de Couzières P. M. et Mad. Titon et M. Brodelet, contre les héritiers de Rohan» recueillant de nombreux documents manuscrits et imprimés dont deux grandes affiches: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839»8 - Imprimé intitulé «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan. Réquisitoirede M. Pinard substitut de M. le Procureur Impérial», [ juillet 1838 ], 30 pp. On joint document ms.: «Cession par la princesse de Rochefort» et deux petits dossiers Titon et Brodelet9 - Dossier sous chemise intitulé: «Château de Guéménée. Folle enchère Pour les s. en demande Titon et le sieur Brodelet contre le prince de Rohan duc de Montbazon» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont numéro des «Affiches parisiennes» du 19 novembre 1830 détaillant le domaine du château de Guéménée (arrondissement de Pontivy, département du Morbihan), et un document manuscrit de 20 ff. daté de 1829-1830 présentant également ce même détail10 - Dossier sous chemise intitulé «Demande en reddition de compte de bénéfice d’inventaire» Samedi 1ere chambre «Pour M. et Mme Titon contre les f. et de de Rohan», recueillant de nombreux documents11 - Dossier sous chemise intitulé«P. MM Titon et Brodelet contre héritiers de Rohan» recueillant divers documents manuscrits et imprimés dont grande affiche sur papier: «Vente sur Folle-Enchère en un seul lot de la Forêt de Couzières, sise commune d’Evres, et de Veigné, canton de Montbazon, arrondissement de Tours, département d’Indre-et-Loire. La première publication aura lieu le 14 février 1839», un manuscrit contenant un «Compte sommaire de M. Brodelet avec M. le Prince de Guéméné d’après les Etats déposés au greffe de Mrs les Commissaires Généraux du Conseil, et annexés à l’arrêt de liquidation du 30 Janvier 1787», plusieurs documents ms. anciens sur vélin (1777)12 - Dossier sous chemise intitulé «Mgr le Duc d’Aumale» contenant de nombreux documents manuscrits dont correspondance avec M. Rocher, administrateur du Duc d’Aumale13 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 9 Rohan» contenant de nombreux documents manuscrits (circa 1790-1840)14 - Dossier sous chemise intitulé «3e Liasse 7e Rohan» «Table Compte de Bénéfice d’Inventaire» contenant des documents manuscrits (liste par ordre alphabétique depuis lettre B, lettre A sur chemise)15 - Dossier sous chemise intitulé «Rohan Soubise» contenant de nombreux documents manuscrits dont de très importantes «Observations sur les Comptes d’Administration que se doivent réciproquement les deux branches de Rohan et de Condé dans la Succession Soubise» qui exposent notamment avec force détail le rôle important des coutumes qui s’appliquèrent lors de la transmission des biens immeubles en 1787. 16 - Nombreux dossiers (plus de 11) sous chemise, divers demandeurs contre Rohan: Chabrillon, Carcel, Charlet, Titon et Brodelet, Lormand, Ligneyron, Dame de Chateauvillard, de Bondy, etc.17 - Divers dossiers et documents imprimés et manuscrits divers relatifs à la succession Rohan-Soubise‎

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‎Très remarquables archives provenant du fonds de l'avocat et avoué Léon Dubreuil, relatives à l'impressionnante succession de Charles de Rohan Prince de Soubise (1715-1787). Maréchal de France, l'un des grands personnages et l'une des grandes fortunes de son temps, Charles de Rohan laisse à sa mort en 1787 une grande fortune mobilière et immobilière, mais les événements de la Révolution Française vont profondément bouleverser l'héritage. Les litiges évoqués dans ces archives sont traités dans les années 1825-1845 (les actes ou documents recueillis dans ces dossiers datés approximativement entre 1775 à 1860), et concernent fondamentalement la défense des intérêts de Berthe de Rohan, petite-fille de la princesse de Guéménée. On peut citer les propos éclairants du substitut Pinard qui, dans son réquisitoire imprimé intitulé: «Affaire de Mgr le Duc d’Aumale contre Mme Veuve et Héritiers Declercq et les Princes de Rohan» rappelle les grandes lignes des affaires: «En 1787 décède le maréchal prince de Soubise: il laisse une de ces grandes successions seigneuriales, comme en comptait souvent l’ancien régime, composée de domaines presque royaux, de terres considérables, et chargée aussi d’un énorme passif. L’actif néanmoins surpassait de beaucoup toutes les dettes, et cet opulent patrimoine allait à deux branches, la branche des Condéet la branche de Rohan. Le duc de Bourbon et sa sœur représentaient la première; la princesse de Guéménée représentait la seconde. Le duc de Bourbon et sa sœur étaient, par leur mère, les petits-enfants du maréchal; la princesse de Guéménée était sa propre fille». Légataire universel du duc de Bourbon, le duc d’Aumale «représente la branche des Condé. Quant à la princesse de Guéménée, elle recueille encore l’héritage de Mme la Comtesse de Marsan, sa tante, décédée en 1803, et elle meurt elle-même en 1807, en laissant pour héritiers: sa fille, la princesse de Rohan-Rochefort et sa petite-fille, la princesse Berthe». En 1812 la princesse Berthe achète pour 400.000 fr à sa tante, la princesse de Rochefort, tous ses droits indivis, et réunit ainsi sur sa tête les trois successions de Soubise, de Marsan et de Guéménée. Mais dès 1814, elle cède l’intégralité de ces 3 successions, avec leur passif et actif, à un homme d’affaire, M. Declercq, pour la somme de 800.000 fr. «Plus tard, en présence du décret du 15 janvier 1815, qui restituait les biens de Soubise, et la loi de 1825 sur l’indemnité des émigrés», un important supplément de prix fut stipulé (700.000 fr. pour la princesse de Rochefort et 615.000 fr. pour la princesse Berthe). On comprend alors l'importance et la complexité du dossier, qui nous plonge au coeur de l'Histoire de France, à travers la multiplicité des coutumes d'Ancien Régime et les bouleversements de la Révolution et de la Restauration. On notera parmi les biens évoqués l'Hôtel de Soubise, qui, rendu à la Princesse de Guéméné en 1804, sera vendu en 1807 avant d'être acquis par l'Etat en 1808 et affecté par Napoléon Ier aux Archives Impériales (futures Archives Nationales).‎

‎LA REVUE SOCIALISTE TOME 9 N° 49 - Les Confluents du socialisme, B. Malon. — Le droit de grève et ses conséquences, P. Boilley. — La Force, G. Tridon. — Essai sur le socialisme scientifique, P. Argyriadès. — L’alcoolisme et les alcooliques, E. Fournière‎

‎AU BUREAU DE LA REVUE. JANVIER 1889. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 1 à 120.. . . . Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎

‎Les Confluents du socialisme, B. Malon. — Le droit de grève et ses conséquences, P. Boilley. — La Force, G. Tridon. — Essai sur le socialisme scientifique, P. Argyriadès. — L’alcoolisme et les alcooliques, E. Fournière. — Cri d’alarme, A. Vebek. — Poésie socialiste, E. Herbel. — Mme de Barrau, Emilie de Morsieu. — Mouvement social, A. Veber. — Correspondance. — Livres. Classification Dewey : 70.49-Presse illustrée, magazines, revues‎