12 books for « etude sur le notariat »Edit

‎Etude sur le notariat provençal au moyen-âge et sous l'Ancien Régime ‎

‎Aix-en-Provence, Aux Editions du Feu, 1931, in-8 br. (16,5 x 5,5), 274 p., 9 planches fac-similé h.-t., couverture passée avec rousseurs et manque angulaire au plat sup., intérieur propre, bon état. ‎

5 Images

‎"Tracer les grandes lignes de l'institution notariale en Provence, étudier l'évolution qui s'étend sur plus de six siècles, donner les traits principaux d'une législation abondante, parfois peu coordonnée, voire même contradictoire, et souvent mal observée, dégager les motifs de cette législation et en discerner l'intention". Ce n'est ni étude juridique, ni critique diplomatique, mais histoire d'une institution particulièrement chère au midi de la France. Accompagnée de pièces justificatives du plus haut intérêt, qui vont du XIIIe à la fin du XVIIIe siècle (textes divers, soit d'extraits de statuts municipaux d'Arles, Avignon, Marseille ; des lettres de provision de notaire, des ordonnances comtales, des statuts organiques, des nominations apostoliques, des contrats d'apprentissage de notaire, des statuts du collège des notaires d'Avignon, des remontrances du Parlement de Provence). Un excellent index complète cette étude reposant sur une documentation extrêmement riche. Voir le sommaire sur photos jointes. ‎

‎Etude sur le notariat dans l'arrondissement de Parthenay.‎

‎ Niort, Mercier, 1911. Grand in-4, br., 179 pp. ‎

‎L'ouvrage commence par une étude historique du notariat, puis du canton de Parthenay. Puis l'on trouve l'état des études avec les noms des titulaires en exercice et leurs prédécesseurs, des biographies. Index. Couv. défraichie, pages légèrement brunies, exemplaire convenable. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Etude sur le Notariat.‎

‎ Cour d'Appel de Dijon. Discours prononcé par M. Charles BERTHEAU, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1889. Dijon, Darantière, Imprimeur de la Cour, 1889, broché, 15,5x24 cm., 42 pages‎

‎Couverture légèrement salie. ‎

‎Etude sur le notariat provençal au Moyen-Age et sous l'ancien régime‎

‎Du Feu/Librairie Tacussel. 1931. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Papier jauni. 274 pages. 2e plat plié. Légères déchirures sur le dos.. . . . Classification Dewey : 940.1-Moyen-Age‎

‎ Classification Dewey : 940.1-Moyen-Age‎

‎Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat. Droit civil, procédure, droit commercial et sociétés, droit administratif, droit international, droit fiscal, organisation notariale, notes pratiques.‎

‎Couverture souple. Broché. 538 pages. 18 x 28cm. Couverture défraîchie. Manque au dos.‎

‎Livre. librairie de la société du recueil Sirey, 1914.‎

‎Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat.‎

‎Paris, Librairie de la Société de Recueil Sirey, 1912. 18 x 27, 575 pp., reliure dos cuir, état d'usage mais reliure solide.‎

‎"2e édition; contenant toutes les matières exigées des candidats : droit civil, procédure, droit commercial et société, droit administratif, droit international, droit fiscal, organisation notariale, notes pratiques."‎

‎De la Banche a l'Etude. le notariat genevois sous l'ancien regime‎

‎Société d'Histoire et d'Archéologie de Genève (1 janvier 1997)‎

‎Livre neuf, jamais ouvert.‎

‎"Contribution à l'étude du système responsabilité - Les potentialités du droit des assurances - ""Doctorat & Notariat"" Tome 19"‎

‎Defrénois. 2006. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 557 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied. Livre légèrement gondolé.. . . . Classification Dewey : 346.08-Banques, assurances‎

‎ Classification Dewey : 346.08-Banques, assurances‎

‎Chancelleries et notariat dans le diocèse de Sion à l’époque de Maître Martin de Sion. (1306). Etude et édition du plus ancien minutier suisse. Cahiers de Vallesia 19.‎

‎ Sion, Vallesia, Archives de l’Etat du Valais 2008, 255x185mm, 598pages, reliure d'éditeur sous jaquette. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ illustré, ‎

‎LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES SUCCESSIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Étude des solutions en vigueur dans les six pays du marché commun, Septimus conventus ex omni latinitate scribarum, édité à l’occasion du VIIeCongrès de l’Union International du Notariat Latin réuni à Bruxelles du 7au 17septembre 1963, Rapporteur: François Rigaux‎

‎, Bruxelles, Desclée de Brouwer 1963, in-8, plein chagrin bleu marine éd., tit. et blason dorés sur dos et plat, dos à 5 faux nerfs, bon état, 1114p.‎

‎VARIETE : REMARQUES SUR LES ORIGINES DU NOTARIAT PUBLIC EN POLOGNE ETUDE DIPLOMATIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 334 à 350 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 16° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL MNEMOTECHNIQUE POUR L ETUDE FACILE DU DROIT ET LA PREPARATION AUX EXAMENS DE PREMIER CLERC, DE NOTAIRE ET DES ECOLES DE NOTARIAT. 7em EDITION.‎

‎GODDE. 1927. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 537 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎