19 books for « codes francais et lois... »Edit

‎Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts etc‎

‎Chevalier Marescq et cie / E.Plon Nourrit et cie. 1896. In-4. Relié. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 334+159+45+128+112+24+107+28+43+1322+152+50 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - coins, tranches frottés - déchirure sur le 1er plat - auteur, titre et filets dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Codes français et lois usuelles décrets,ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles - 24e édition revue corrigée et augmentée. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...‎

‎Marescq Ainé. 1886. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 385+ 254+ 86+ 175+ 176+ 41+ 154+ 47+ 73+ 823+ 67 pages. Plats et contre plats jaspés. Auterus et titre dorés au dos. Annotation sur le 1er contreplat. Texte sur deux colonnes. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎14éme édition. Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministèrielles, suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes Français et Lois usuelles : Décrets,ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient - Conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence etc.‎

‎A. Chevalier-Marescq. 1876. In-4. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 312+159+128+112+24+107+25+43+788+88+ 43 pages. Texte sur deux colonnes. Plats et contre-plas jaspés. Une signature au crayon sur la page de garde. Auteurs et titre en doré au dos à 4 nerfs. Plats défraîchis.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes Français et Lois usuelles : Décrets,ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient - Conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT.‎

‎Paris, Chevalier-Marescq, 1897. Très fort in-12 reliure dos cuir, 414-254-86-180-179-42-158-47-72-1031-73 pages. Dos lég. frotté, qqs lég. rousseurs.‎

‎Code Civil, code de Procédure civile, Code de Commerce, Code d'instruction criminelle, Code pénal, Lois sur la Presse, Code forestier... Puis Lois usuelles, décrets, ordonnances et Avis du Conseil d'Etat dans l'ordre chronologique depuis 1607.‎

‎Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles.‎

‎ P., Marescq aîné, 1881, fort in-16, vi-(2)-398-254-82-180-30-179-41-159-10-47-73-29-700-24-63 pp, table de concordance, table alphabétique, reliure demi-chagrin noir, dos à 4 faux-nerfs, titres et fleurons dorés, caissons à froid (rel. de l'éditeur), bon état‎

‎Les “Codes français et lois usuelles” de Rivière et Hélie constituent le plus prestigieux des recueils de textes de la fin du XIXe siècle. Outre une présentation très exhaustive des textes, ils contiennent en effet une table des matières extrêmement riche ainsi qu’un appareil de notes présentant la jurisprudence de manière synthétique. ‎

‎Codes français et lois usuelles. Décrets, ordonnances et avis du Conseil d’Etat qui les complètent ou les modifient. Conformes aux textes officiels. Avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des circulaires ministérielles. Avec le concours de M. Faustin Hélie, membre de l’Institut, vice-président du Conseil d’Etat et M. Paul Pont, membre de l’Institut, conseiller à la Cour de Cassation. Neuvième édition revue, corrigée et augmentée.‎

‎ Paris, A. Chevalier-Marescq 1882, 275x220mm, VI - 2187pages, reliure demi-chagrin. Bon état. ‎

‎Codes Français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux texte officiels avec un conférence des articles basée sur la jurisprudence annotés des arrêts de la cour de cassation‎

‎A. Maresq ainé/A. Chevalier-Maresq. 1885. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. Environ 1000 pages. Coins rognés, émoussés. Nombreuses rousseurs. Epidermures en plats. Titre et auteur en doré au dos+ 4 nerfs. Etiquette en 1er contre-plat. Contre-plats jaspés. Mouillures n'altérant pas la lecture. Texte sur deux colonnes. Couverture partiellement désolidarisée.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient confomres aux textes officiels avec une conférence des articles... - 42e éd‎

‎F. Pichon et Durand-Auzias 1914 in16. 1914. Relié.‎

6 Images

‎couverture défraîchie bords frottés tranche ternie charnières fragilisées détendues intérieur jauni propre‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES. DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT‎

‎ Paris, Maresq 1880. In Paris, Maresq 1880. In-16 demi chagrin noir. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient, conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence...‎

‎A. Chevalier-Marescq & Cie. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 2000 pages environ. Quelques rousseurs. Plats et contreplats jaspés. Tampon en page de titre. Dos cuir, titre, auteurs et filets dorés. Dos très légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎... Et annotés des arrêts de la cour de cassation et des circulaires ministérielles. 14e éditon. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles : Décrets, ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient‎

‎Librairie Maresq Aîné - Librairie Plon. 1891. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Mors fendus, Intérieur acceptable. 385 + 254 + 175 + 179 + 159 + 870 + 69 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes Français et Lois Usuelles Décrets Ordonnances et Avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient Conformes aux Textes Officiels avec une Conférence des Articles basée pricipalement sur la Jurisprudence annotés des Arrêts de la Cour‎

‎Chevalier marescq et cie plon nourrit et cie 1894 1240+147 (tables pages in4. 1894. Relié. 1240+147 (tables pages. 22e édition revue et corrigée‎

‎Etat Correct charnières fatiguées couverture frottée intérieur‎

‎1volume/ Codes français et lois usuelles, décrets, ordonnances et avis du conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient.‎

‎Chevalier-Marescq et cie/ E. Plon, Nourrit et cie. 1893. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Papier jauni. 402+254+86+176+159+932+72 pages (1 volume). Fortes épidermures et accrocs en plats. Quelques rousseurs. Coins rognés, émoussés. Titre et auteur en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conformes aux textes officiels conférence des articles basée principalement sur la Jurisprudence annotés des arrêts de la cour de Cassation et des circulaires ministérielles et suivis des texts de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT‎

‎Chevalier-Marescq & Cie - E. Plon, Nourrit & Cie. 1890. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Nombreuses paginations (env. 2500 pages). Titre et filets dorés sur le dos. Plats très frottés. Page de garde se détachant. Une page abîmée et détachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎27e édition, revue. Conformes aux textes officiels avec une Conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence, annotés des arrêts de la Cour de Cassation et des Circulaires ministérielles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de ce code. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES. DECRETS ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT. CONFORME AUX TEXTE OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LE JURISPRUDENCE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE..‎

‎A. CHEVALIER-MARESCQ. 1886. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Pliures. 398 +254 +86 +180+179+154 +69 +29+ 823 + 27 + 67 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec le coucours de MM. HELIE FAUSTIN, PONT PAUL. 14ème édition revue et augmentée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes Français et lois usuelles - Décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ..‎

‎Marescq Ainé. 1886. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 823 pages + 68 pages de complément. Plats et contre plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT.‎

‎[publisher: Librairie Marescq Aîné - Librairie Plon] RO40115400: Env. 2000 pages. Auteur et titre dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Petits manques en surface des plats. Tampon (Huissier) en pages de garde. 23e édition de 1895. Conforme aux Textes officiels avec une Conférence des Articles basée principalement sur la Jurisprudence, annotés des Arrêts de la Cour de Cassation, et des cicrculaires ministérielles, et suivis des textes de l'ancien Droit mis en rapport avec les articles de ce code. In-16 Relié demi-cuir. Bon état.‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES - DECRETS, ORDONNANCES, AVIS DU CONSEIL D'ETAT ET LEGISLATION COLONIALE QUI LES COMPLETENT OU LES MODIFIENT CONFORMES AUX TEXTES OFFICIELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES - 32ème EDITION - 2 photos disponibles.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ A. - PLON-NOURRIT ET CIE. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. V + 336 + 159 + 39 + 128 + 112 + 24 + 107 + 43 + 1589 + 155 + 50 pages - plats jaspés - auteur, filet et titre dorés au dos - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE - 1ere PARTIE + APPENDICE DU CODE DE PROCEDURE CIVILE + CODE DE COMMERCE + CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE + APPENDICE DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE + CODE PENAL + APPENDICE DU CODE PENAL + LOIS USUELLES DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT + TABLE DE CONCORDANCE DES LOIS USUELLES, DECRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT PAR ORDRE ALPHABETIQUE + TABLE ALPHABETIQUE DES CODES FRANCAIS ET DU COMPLEMENT. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Codes français et lois usuelles - 25eme edition- décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence ...‎

‎A. Chevalier-Marescq. / Plon, Nourrit et Cie. 1897. In-4. Broché. Bon état, 2ème plat abîmé, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 336 +159 +45 +128 +112 +24 +103 +1361+154 +50 pages. Fleurons, filets, titre et auteurs dorés au dos. Texte pleine page ou sur deux colonnes. 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Codes français et lois usuelles - décrets, ordonnances et avis du conseil d'état qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotés des arrets de la cour de cassation et des circulaires ministerielles. Classification Dewey : 340-Droit‎