Paris Imprimerie Impériale févrie 1859 1078 pages in-8. 1859. relié. 1078 pages. Fort In-8 (215x141 mm) XXXIV-1078 pages. Livre relié Plein Cuir avec pièces de titre et motifs dorés au dos. XIe Série - Règne de Napoléon III Empereur des Français - Deuxième semestre de 1858 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1858. N° 618 à 657. Reliure en état correct bien que fortement frottée. Intérieur propre. Poids : 970 gr
Paris Imprimerie Impériale févrie 1859 1210 pages in-8. 1859. relié. 1210 pages. Fort In-8 (215x145 mm) XL-1210 pages. Livre relié Plein Cuir avec pièces de titre et motifs dorés au dos. XIe Série - Règne de Napoléon III Empereur des Français - Premier semestre de
Paris Imprimerie Impériale février 1859 1078 pages in-8. 1859. relié. 1078 pages. Paris Imprimerie Impériale février 1859. Fort In-8 (215x141 mm) XXXIV-1078 pages. Livre relié Plein Cuir avec pièces de titre et motifs dorés au dos. XIe Série - Règne de Napoléon III Empereur des Français - Deuxième semestre de 1858 contenant les lois et décrets d'intérêt public et général publiés depuis le 1er juillet jusqu'au 31 décembre 1858. N° 618 à 657. Reliure en état correct bien que fortement frottée. Intérieur propre
Le Bulletin des lois, imprimerie nationale, Paris, 1794-1795.
4 volume petits in-8° (13 x 20 cm), demi-reliure cuir, dos lisses avec deux pièces de titre sur chaque tome (Date et Numéros des Bulletins). Durant la Convention La parution du Bulletin des lois fut décidée tardivement mais il s’agissait d’informer les administrations provinciales. C'est pourquoi la loi du 14 frimaire an II (4 décembre 1793) créa le Bulletin des lois « Recueil officiel des lois, ordonnances et règlements qui les régissent ». Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Le dernier numéro paru sous la Convention est le N°205, qui termine le présent tome 4. Rappelons que la Convention Nationale fut un régime politique qui gouverna la France du 21 septembre 1792 au 26 octobre 1795.Le contenu de chacun des 4 tomes est le suivant. -Tome I (du N° 1 , du 22 prairial , an deuxième de la République française, au N° 61 , 3ème jour des Sansculotides de l’an II de la République française), suivi de la Table alphabétique des lois, rapports et adresses insérés dans le Bulletin des lois de la République . -Tome 2: Du N° 62 , du 2 vendémiaire, an troisième de la République française, au N° 130 du 18 floréal An II, avec table alphabétique des lois, rapports et adresses insérés dans le bulletin des lois depuis leN° 62 jusqu’au N° 100 inclusivement. -Tome 3, du N° 131 du 28 ventose , an III, au N° 156 , puis du N° 158 au N°179, suivi d’une Table alphabétique jusqu’au N° 156 inclusivement (il n’y a pas de N°157). -Et puis un Tome 4 qui va du N°180, 1er vendémiaire, an IV, au N°205 inclusivement, du 3 brumaire an IV, suivi de la Table alphabétique des lois du 180 au 205 inclusivement.Nos 4 volumes présentent quelques menues traces d’âge mais, malgré leur reliure et leur aspect modestes, on peut les dire en TRES BON ETAT.
1 fort vol in-8 - Août 1832 - 910 paages - demi basane brune
Bel état de conservation
P., Imprimerie de la République, (1797), du n°35 au n°78, soit 44 numéros, de 4 à 24 pages par numéro, reliés en un volume in 8°, demi-basane blonde à coins du temps,dos lisses ornés de filets dorés, étiquettes verte et marron ; quelques rousseurs ; le n°59 a le papier bruni ; quelques frottis et petits défauts.
En tête de volume est relié : "Table alphabétique des Matières contenues dans le Bulletin des Lois de la République française, 2e Série ; Seconde partie, comprenant les N°35 à 78 inclusivement (Mois de Germinal, Floréal, Prairial, Messidor, Thermidor, Fructidor, et les cinq jours Complémentaires de l'an IV)." ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
11 vol. fort et petit in-8 reliure de l'époque demi-basane blonde, Imprimerie Impériale, Paris, 1858-1863, Rappel du titre : Bulletin des Lois de l'Empire Français. XIe Série. Règne de Napoléon III, Empereur des Français (11 Tomes : Du Tome 10, N°517 à 574, deuxième semestre de 1857 au tome 20, N° 1034 à 1079, Deuxième semestre de 1862). Contenant les Lois et décrets d'intérêt public et général. [ Contient : ] Tome 10 : 2e semestre 1857 n° 517 à 574 ; Tome 11 : 1er semestre 1858 n° 575 à 617 ; Tome 12 : 2e semestre 1858 n°618 à 657 ; Tome 13 : 1er semestre 1859 n° 658 à 707 ; Tome 14 : 2e semestre 1859 n°708 à 758 ; Tome 15 : 1er semestre 1860 n° 759 à 815 ; Tome 16 : 2e semestre 1860 n° 819 à 891 ; Tome 17 : 1er semestre 1861 n° 892 à 945 ; Tome 18 : 2e semestre 1861 n° 846 à 891 ; Tome 19 : 1er semestre 1862 n° 892 à 1033 ; Tome 20 : 2e semestre 1862 n° 1034 à 1079
Bonne série réunissant 11 tomes suivis du Bulletin des Lois (partie "Lois et décrets") publiés de juillet 1857 à décembre 1862, période charnière marqué par le passage de l'Empire autoritaire à l'Empire libéral, la Constitution de 1852 étant notamment réformée par le décret du 24 novembre 1860 rétablissant le droit d'adresse du Sénat et du Corps législatif. Etat très satisfaisant (qq. accrocs en coiffe et mors, bon état par ailleurs)
Paris Bulletin des lois 23 frimaire an IX 1 8° Broché sans couverture 16 Fascicule broché sans couverture. Frais d'envoi lettre suivie 4
Etat correct Remises possibles sur les achats en lot, achetez plusieurs objets à la fois ! Reçoit sur rendez-vous pour consultation des ouvrages.
1798 A Paris, de l'Imprimerie de la République - Vendémiaire an VI (1798/1799) - 1 vol in-8 - Demi parchemin crême à coins tirant sur le brun (reliure de l'époque) - Titre et date manuscrits au dos - Pagination propre à chaque bulletin - Avec une table alphabétique des matières contenues dans le Bulletin des Lois de la République Française, 2e Série - Vignette gravée en début de chaque bulletin
Bon état malgré quelques rousseurs du temps sur les pages - Parchemin du dos bruni - Bords des plats un peu érodés - Une tache d'encre sur la tranche des toutes dernières pages -
, Paris [circa1830-1832], 5t. en1 vol. in-8, demi-basane noire, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets soulignant et frises géométriques dorés, présence de qq. extraits de journaux et compléments manuscrits, Ex-Libris manuscrit, (coupes et mors frottés, coiffes et coins émoussés, plusieurs piqûres, qq. annotations ou soulignures), int. frais, 3/3/ 4/ [136]-47/ [123]-42p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Reference : 5043
- t. 5, 8 ème série : imprimerie royale, Paris, 1827 – in-8, 955 pp – rel. basane havane d'ép., dos orné, tranches jaunes- t. 9, 8ème série: imprimerie royale, Paris, 1829 – in-8, 938 pp – rel. basane havane d'ép., dos orné, tranches jaunes- t. 1, 9 ème série: imprimerie royale, Paris, 1831 – in-8, 986 pp – rel. basane havane d'ép., dos orné, tranches jaunes
Trois beaux vol. du bulletin des lois du royaume de France pour différentes périodes.- t.1, 9 ème série: rel. légèrement rongée, claires piqûres et rousseurs sur certains pages. Bon ex.- t.5, 8ème série: couv. tachée sur le plat du dessus et légèrement rongée, intérieur propre. Bon ex.- t. 9, 8ème série: couv. tachée sur le plat du dessus et épidermée légèrement, un peu rognée en haut. Bon ex. Bien reliés, dos très orné, bel ens. Le vol : 70 euros ; les 3 vol. 180 euros.
Paris, Imprimerie Impériale 1807 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, XXIII pp table chronologique 368 pp. Bulletin des Lois 12 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état.
Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire intéressant tableau de répartition des conscrits de 1808 entre les départements etc. Bon état d’occasion Revues
(Bulletin des lois de la République française) - REVOLUTION FRANCAISE -
Reference : 34563
(1798)
1798 Paris : Imprimerie de la République, Germinal An VII (Mars 1799) - In-8 demi vélin à coins, dos lisse, tranches mouchetées (reliure de l'époque), 964 pages - recueil complet des 40 bulletins de lois successifs parus de septembre 1798 à février 1799 - dos muet, petit travail de vers (3cm) sur les 20 premières pages sinon bon état -
Imprimerie Royale 13 x 19,5 Paris 1815 In-8, août 1815, reliure demi-basane havane de l'époque, dos lisse, titre doré, tranches jaspées, XXIV p.(table chronologique des lois du 1er mars 1815 au 30 juin 1815), suivies de 319 p. en pagination continue, mais le bulletin N°3 a été relié après le N°4, et manquent sur les 42 bulletins annoncés les N°11, 12, 13, 14, 15, 21, 22, 23, 26, 27, 28. Le volume se termine (pp. 301 à 319) par la table alphabétique des matières contenues dans les bulletins de cette période. L'intérêt de ce petit volume est qu'il couvre la période des Cent-Jours (1er mars - 7 juillet 1815). Petit accrocs au dos de la reliure, traces de mouillures et rousseurs éparses. Solide exemplaire.(B58)
[s.l, Paris], Imprimerie nationale des lois, An II [1794] 1 volume In-8° (12,5 x 18,5cm) Reliure d'époque demi-basane; dos orné d'une alternance de 2 fleurons dorés, 2 caissons ornés de motifs dorés et de 2 pièces de titre rouge et noire; papier de couvrure des plats bleu; tranches rouges. Recueil à pagination multiple de 62 numéros, de 2 à 81 pages chacun (2,9cm d'épaisseur), certains sur papier gris bleu ou vert; 16 tableaux dépliants, bandeau à chaque numéro (symboles maçonniques) et reproductions des signatures des "membres de l'agence de l'envoi des lois" et du cachet "R.F." orné. Reliure endommagée: coiffes émoussées, importantes épidermures aux dos et mors des plats, charnières très usées, voire fendues (mais plats solidaires du volume); papier de qualité variable: certains bulletins jaunis, 1 bulletin fumé; quelques petites taches; ancien cachet d'ex-libris d'un avoué.
Recueil des 62 premiers numéros du "Bulletin des lois de la République française", 1ère série, soit 339 lois: 337 de l'An II (1794) et 2 du 1er Vendémiaire de l'An III de "la République française, une et indivisible" et le "Rapport sur la solde des troupes, fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public, des finances, de l'examen des marchés, et de la guerre", avec 14 tableaux dépliants (n°28), 2 autres tableaux dépliants accompagnant la loi réglant les soldes de certaines compagnies (n°37) et 1 in texte celle relative à l'habillement et l'équipement des troupes (n°42). Exemplaire collationné: bien complet des 339 lois et des 16 tableaux dépliants.
Paris, Imprimerie Nationale des Lois 1795 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 360 pp + 82 pp. Table alphabétique des Lois, Rapports et Adresses insérés dans le Cahier des Lois de la République, depuis le N.100 jusqu’au N.130 inclusivement. En l’état.
Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, décrets sur la carte de sûreté, ancêtre de la carte d’identité ! etc. Bon état d’occasion Revues
Paris, Imprimerie Impériale 1813 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, XL table chronologique des Lois, des Décrets impériaux, et des Actes du Sénat conservateur, 750 pp.,Table alphabétique des Lois, Rapports et Adresses. En l’état.
Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, Décret sur les fortifications, sur les Congrégations religieuses, sur l’art vétérinaire etc. Bon état d’occasion Revues
Paris, Imprimerie de la République 1798 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, 30 pp. Titres de Lois, 520 pp., 32 pp. Table alphabétique des Matières. En l’état.
Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, nombreux arrêtés sur la Justice de Paix etc. Bon état d’occasion Revues
Paris, Imprimerie Impériale 1811 In-8 carré, reliure veau beige marbré, pièces de titre et dates, XXXVI pp. Table chronologique des Lois, 674 pp., Table alphabétique des matières. En l’état.
Aux sources de la France révolutionnaire et impériale. Le Bulletin des Lois était une publication officielle de l'État français, né sous la Révolution et qui perdura jusqu'à la première moitié du XXesiècle. Une commission fut spécialement créée pour superviser l'envoi de cette publication dans toutes les communes. Le premier numéro du Bulletin des Lois parut seulement le 22 prairial an II (10 juin 1794). Un décret du 31 mars 1931 mis fin à son existence à partir du 1er avril suivant. Il changea plusieurs fois de titre au cours de son existence, en fonction du régime politique de la France. Dans cet exemplaire, décret sur la Hollande et ses sept départements, Décrets sur les tabacs etc. Bon état d’occasion Revues
, Paris, Guillaume 1823, 2 t. en 1 vol. in-8, demi-basane chagrin vert, tit. doré sur dos lisse orné de triples filets dorés, (plats frottés, coiffe inf. du t. I très abîmé, coins émoussés), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], IV - 416/ 766p. (pagination continue).
Phone number : 01 43 29 46 77
Paris, De l imprimerie royale , 1822; in-8, 785 pp., demi cuir marron . N°461 à 498 contenant es lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l année 1821.
N°461 à 498 contenant es lois et ordonnances rendues pendant le second semestre de l année 1821.
Couverture rigide. Reliure demi-basane. 368 + 220 + 274 pages. 13 x 21 cm. Petits trous de vers.
Livre. Imprimerie royale, 1833-1835.
, Paris, Impr. impériale 1812, in-8, br. sous couv. d’attente, non rogné, texte frais, 440p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Imprimerie Royale 1839 1839.
2ème semestre 1838 tome 17ème du No 583 à 619. 735pp. Reliure demi-cuir. En stock. Vendeur PRO Français. Expédition rapide et soignée sous enveloppe cartonnée ou à bulles
Imprimerie Nationale 1838 1838.
ATTENTION il s'agit du 2nd semestre de 1837 IXème série tome 15 du No 513 à 552. Imprimé en Mars 1838 par l'imprimerie Nationale. 968pp. Assez bon état. Livre relié couverture cartonnée demi-cuir. En stock. Vendeur PRO Français. Expédition rapide et soignée sous enveloppe cartonnée ou à bulles