67 books for « ordonnance »Edit

1 2 3 Next Exact page number ? OK

‎( ORDONNANCE SUR LES SUBSTITUTIONS )‎

Reference : 1661

(1749)

‎EXPLICATION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XV, ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNEE AU CAMP DE LA COMMANDERIE DU VIEUX JONC, AU MOIS D'AOUT 1747 ; CONCERNANT LES SUBSTITUTIONS. PAR ME ***, AVOCAT AU PARLEMENT DE TOULOUSE.‎

‎ 1749 A Avignon, Chez François Girard, 1749.petit in-4 : xij, 264 pp. (cernes de mouillures clairs). veau brun, dos orné à nerfs, pièce de titre blonde (coiffe supérieure absente, mors sup. légèrement fendillé, plats légèrement gondolés - reliure de l'époque).‎


‎BON EXEMPLAIRE, nonobstant des défauts d'usage sans gravité. L'auteur de cet ouvrage est anonyme, aussi signalerons-nous à l'instar de Camus et Dupin, 1156, 1157, 1158, trois textes proches du nôtre, à savoir : une "Explication de l'ordonnance de 1735, concernant les Testamens", par René Aimar, Avignon, 1740, in-4 ; l'"Explication de l'Ordonnance de Louis XV sur les Substitutions" par Claude Servez à Avignon, 1748, in-12, suivie dune édition in-8, ainsi que le Commentaire de la même ordonnance par Jean-Baptiste Furgole à Paris, en 1767. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. ‎

Librairie Ancienne Michèle Masson - Bordeaux

Phone number : +33 (0)5 56 51 22 26

EUR200.00

‎ORDONNANCE-CHASSE ‎

Reference : 14757

‎Ordonnance Pour le Reglement des Chasses ‎

‎ in-4 de 4 pp. demi-veau brun, dos orné de petits fers dorés, pièce de titre en long maroquin bordeaux, coins vélin [Rel. mod. à l'imitation] ‎


‎Édition originale de cette ordonnance de la « capitainerie des forêts, buissons et plaines » d'avril 1669 interdisant "à toutes personnes de quelque qualité & conditions qu'elles soient" de chasser à proximité des forêts royales. Quatre mois plus tard, la grande ordonnance royale d'août 1669 sur les eaux et forêts étendra cette interdiction de la chasse en tous lieux pour les roturiers ‎

Librairie Chamonal - Paris

Phone number : 01 47 70 84 87

EUR600.00

‎[ORDONNANCE]‎

Reference : 201800830

(1675)

‎Ordnung Keyserlicher Maiestat delegierten Cammerrichtern inn der stadt Strassburg. ‎

‎(Strasbourg), s.e., s.d. (vers 1675); in-folio, 20 pp., en feuillets, non relié, tel que paru. Identique, pas sa collation, à un exemplaire conservé à la BNUS, mais non daté. On trouve sous le même titre des exemplaires parus aux XVI ou au XVIIe siècles, aux paginations différentes. Page de titre ornée d'un beau grand bois gravé, avec les armoiries de la ville, identique à celui que l'on peut trouver sur une ordonnance concernant le Collège médical de Strasbourg, datée elle de 1675 ; la similarité de l'impression et du papier nous font dater notre document de la même époque. Rare ordonnance, telle que parue, non reliée. 1675‎


Librairie de L'Amateur - Strasbourg

Phone number : 33 03 88 32 11 72

EUR80.00

‎[Ordonnance]‎

Reference : 34196

‎PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelleéd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’une Instruction sur la PROCÉDURE CIVILE & CRIMINELLE; PROCÈS-VERBAL DE L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CRIMINELLE du mois d’août 1670 ‎

‎, Paris, les Associés, choisis par ordre de Sa Majesté ... 1757, 2 t. en 1 vol. in-4, pl. veau fauve raciné, titre doré sur pc. brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, dentelles sur les nerfs, roulettes dorées sur les coupes, tr. jaspées, bandeaux et lettrines, (plats lég. frottés, 1 mors très lég. fendu, coiffe de tête et de qq. mm à 1,5 cm du haut du dos manquant, coupes et coins émoussés avec très lég. mq., plusieurs ptt. travaux de vers marginaux sans conséquence sur le texte), intérieur très frais, [8ff.]-LXII-[1ff.]-504p. XXIV-272p.‎


La Mémoire du Droit (Librairie - Edition - Expertise) - Paris

Phone number : 01 43 29 46 77

EUR300.00

‎[FOUILLES & CARRIÈRES] - ORDONNANCE ROYALE‎

Reference : 201800312

(1777)

‎Ordonnance du Bareau des Finance de la Généralité de Paris, concernant les Fouilles et Carrières sous les Rues & grands chemins. Du 30 Juillet 1777. De par le Roi. ‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1777; in-4, 4 pp., un feuillet plié en deux. Ordonnance visant à règlementer le soutènement de carrières ou caves existantes, afin d'éviter des éboulements dans les rues de Paris et le reste du Royaume. 1777‎


Librairie de L'Amateur - Strasbourg

Phone number : 33 03 88 32 11 72

EUR60.00

‎(ORDONNANCE CRIMINELLE DE 1670).‎

Reference : SES-7809

‎Explication de l'ordonnance criminelle de 1670. Par Monsieur de**** avocat au parlement. S.a., s.n., 1741.‎

‎In-12 de 1 feuillet de titre, 271pp., (3)pp. de table. Rel. pleine basane de l'époque, dos nu à nerfs, titre doré, tranches rouges (deux coins usés, petit manque de cuir en bordure de charnière du second plat, qqs. rousseurs).‎


‎Edition originale. L’ordonnance criminelle de 1670 s’inscrit dans le cadre de la vaste entreprise de codification du droit entamée par Colbert et Louis XIV au début de son règne. Elle restera en vigueur jusqu'au moment de la Révolution française et sera abrogée par décret par l'Assemblée constituante le 9 octobre 1789. L'auteur commente ici chaque Titre (28 au total) de cette ordonnance.‎

Le Jardin des Muses

Phone number : 02 32 57 41 77

EUR80.00

‎(ORDONNANCE ROYALE).‎

Reference : SES-5686

‎Ordonnance du roy, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et Etat-major des places, et le service dans lesdites places. Du 25 juin 1750. Avec la lettre du Ministre de la guerre, du 22 mars 1751, contenant la décision de Sa Majesté sur plusieurs articles concernant le logement des Gens de guerre. A Paris, chez Prault père, 1756.‎

‎In-16 de (4)ff., 280pp. Rel. pleine basane marbrée de l'époque, dos lisse orné de petits fleurons dorés, pièce de titre. (reliure usagée et accidentée, coins et coupes usés, manque de cuir en pied du dos et bordure du 1er plat, charnière du 1er plat fendue en partie sup., petits trous dans les marges sup. des premières pages, des brunissures éparses, une page en partie détachée). Exemplaire modeste.‎


‎Edition de petit format à la date de l'originale. ORDONNANCE DE LOUIS XV prise à Compiègne le 25 juin 1750. Elle comporte 696 articles concernant l'intendance et l'organisation des troupes répartis en 27 rubriques : " Du Commandement dans les Places - De l'arrivée des Troupes dans les Places - Des Bans - Du logement -De l'ordre à observer pour commander les gardes & détachements - De la garde - des Sentinelles - Des gardes aux portes - Du Mot & de l'Ordre - De la retraite & des Patrouilles - Des Rondes - Des Détachements de Guerre, & Partis - Service de la Gendarmerie, Cavalerie & Dragons - Des Troupes de passage - Des Milices Bourgeoises - Des Assemblées des troupes - Des Honneurs militaires qui seront rendus dans les Places - Des Honneurs funèbres - Des Citadelles, Forts & Châteaux - De la discipline des Troupes dans les Places - Du service des Officiers principaux des troupes - De la Police des Places - Des Conseils de guerre, & des Exécutions - De la conservation des fortifications & bâtimens civils à l'usage des Troupes dans les Places - Des Scellés & Inventaires des officiers des Etats-Majors, & autres - Du partage du service entre les Officiers-majors des Places ".‎

Le Jardin des Muses

Phone number : 02 32 57 41 77

EUR80.00

‎ORDONNANCE] ‎

Reference : 3707

(1760)

‎Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, Pour les Matières Criminelles. Donnée à S. Germain en Laye au mois d’Août 1670. ‎

‎Paris, Chez les Associés, 1760. Pet. in 12 (65 x 125) de VIII-495 p. Veau marbré de l’époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, deux coins émoussés. ‎


‎Ordonnance (150 p.) suivie des Edits, Arrêts & Réglements intervenus depuis l’Ordonnance (de 1672 à 1731), & notamment des Edits & Déclarations concernant les Duels (pp. 311 à 429). Suivie d’une ample Table des matières (pp. 430 à 495). ‎

Au Jardin d'Epicure

Phone number : 02 47 93 28 50

EUR120.00

‎ORDONNANCE‎

Reference : 621

‎Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre ,Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1667. A Paris Chez les Associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances - 1667 -‎

‎ Un volume in-16,reliure pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné de fleurs de lys, pièce de titre où apparait pour la première fois l'expression Code Civil. Quelques mouillures claires sur les premières pages. Bon état.‎


J.L.D. Livres Anciens

Phone number : 05 59 59 37 21

EUR210.00

‎Affiche / Ordonnance / MONTEIL (François-Louis vicomte de), Fourneron. ‎

Reference : 47827

(1789)

‎ 1789 A VIENNE, de l'Imprimerie de la Veuve Vedeilhier - 6 Mars 1789 - Placard sur simple feuillet [52,5,5x42 cm] imprimé sur 2 colonnes au recto avec annotations manuscrites, verso au titre manuscrit; papier vergé. Pliures verticale et horizontale, petites coupures à la pliure horizontale. Bon état.‎

‎Ordonnance du vicomte de Monteil ordonnant "que l'Assemblée des Trois-états de cette Sénéchaussée se tiendra par nous, ou en notre absence, par notre Lieutenant général le vingt de ce mois, à huit heures précises du matin. Que tous ceux qui ont ou qui auront droit de s'y trouver, seront tenus de s'y rendre munis de leurs titres & pouvoirs, & qu'il sera procédé à la convocation desdits trois Etats, dans leur forme & maniere aui suit: [...] Donné à Annonay le six mars mil sept cents quatre vingt neuf - Desfrançois de ... lieut-gnal Signé au registre. Collationné Fourneron greffier." ******************************** DÉSTOCKAGE - LA BOUTIQUE FAIT UNE REMISE DE 50 % SUR TOUT LE CATALOGUE: LES PRIX AFFICHÉS TIENNENT COMPTE DE LA REMISE DE 50 %. - librairie.passe-temps@orange.fr - 06 78 36 86 46 *************************** ‎


Affiche / ORDONNANCE de Mr le vicomte de Monteil Nous, François-Louis Vicomte de Monteil, Maréchal des Camps & Armées du Roi, & Capitaine-Colonel de ... Affiche / ORDONNANCE de Mr le vicomte de Monteil Nous, François-Louis Vicomte de Monteil, Maréchal des Camps & Armées du Roi, & Capitaine-Colonel de ... Affiche / ORDONNANCE de Mr le vicomte de Monteil Nous, François-Louis Vicomte de Monteil, Maréchal des Camps & Armées du Roi, & Capitaine-Colonel de ...
Librairie Le Passe-Temps

Phone number : 06 78 36 86 46

EUR45.00

‎ORDONNANCE MILITAIRE ‎

Reference : 25258

‎Ordonnance du Roi, concernant les invalides pensionnés, soldes, demi-soldes & récompenses militaires, retirés dans les provinces. Du 9 mars 1778 ‎

‎ in-4 dérelié ‎


‎14 pp., 8 tableaux, la plupart dépliants.A la suite : I. Convention entre le Roi et l'Electeur de Trèves, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 25 juin 1778. Paris, Imprimerie royale, 1778, 6 pp. - II. Ordonnance du Roi, pour donner au régiment d'infanterie de Nivernois le nom du maréchal de Turenne. Du 22 octobre 1778. Paris, Imprimerie royale, 1778, 2 pp ‎

Librairie Chamonal - Paris

Phone number : 01 47 70 84 87

EUR200.00

‎[LOUIS XV] [Ordonnance royale] ‎

Reference : 95166

(1766)

‎Explication de l'ordonnance de Louis XV... donnée à Versailles au mois de Février 1731, concernant les donations, par Me Claude Serres,... Avec les Déclarations du Roi... Nouvelle édition, revûe, corrigée & augmentée par l’Auteur‎

‎Avignon, Chez François Girard, Libraire 1766 In-12 18 x 11 cm. Reliure de l’époque plein veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre cuir grenat, 6-254 pp. Reliure frottée, coiffe de pied de dos arrachée, mouillures marginales sur les premières pages de garde, intérieur correct. En l’état.‎


‎ Bon état d’occasion ‎

Librairie de l'Avenue - Saint-Ouen

Phone number : 01 40 11 95 85

EUR105.00

‎Ordonnance du Roi ‎

Reference : 16129

(1766)

‎Concernant la marine, du 25 mars 1765.‎

‎Imprimerie royale 1766 In-12 plein veau moucheté, dos à nerfs, caissons ornés, XVI- 482- LXXIX pp. table. Reliure ternie, dos frotté, coiffe inf. usée, coins émoussés. Manque la pièce de titre.‎


‎Ordonnance de Choiseul, se substituant à celle de 1689. Détail intéressant : cette ordonnance institue qu'en cas de naufrage, le capitaine de vaisseau « ne quittera le vaisseau que le dernier ». Depuis, cette règle de conduite a acquis universellement force de loi morale. Bon état d’occasion ‎

Librairie de l'Avenue - Saint-Ouen

Phone number : 01 40 11 95 85

EUR207.00

‎[LOUIS XV] ORDONNANCE DU ROI‎

Reference : 46405137

(1768)

‎Pour régler le service dans les Places et dans les Quartiers. Du 1er Mars 1768.‎

‎Paris, Imprimerie Royale, Paris, Imprimerie Royale1768 ; petit in-12, veau fauve marbré, dos à nerfs couvert d’un décor doré, tranches rouges. (Reliure de l’époque) VI pp., 452 pp., XXXI pp. (table)Ordonnance en 37 titres pour les officiers qui commandent dans les places et les quartiers : arrivée des troupes dans les places, logement, service des troupes, parade des gardes, rondes, détachement de guerre, police des places, discipline, exercices, hôpitaux, prisons militaires, conseils de guerre et exécutions, honneurs militaires, honneurs funèbres, milices bourgeoises, quartiers et villes ouvertes, citadelles, forts et châteaux, émoluments des Étatas-majors, droits et prérogatives des différents corps de troupes... Ordonnance faite à Versailles le 1er mars 1768, signée par le roi et par le duc de Choiseul. Reliure en bel état.‎


Librairie du Manoir de Pron - Montigny sur Canne

Phone number : 03 86 50 05 22

EUR200.00

‎( CODE LOUIS / ORDONNANCE DE SAINT GERMAIN EN LAYE D'AVRIL 1667 )‎

Reference : 1669

‎FORMULES D'ACTES ET DE PROCEDURES POUR L'EXECUTION DE L'ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France & de Navarre, Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'Avril 1667, Dressés par ordre de sa Majesté, & veuës par Nosseigneurs les Commissaires de la Reformation.‎

‎ A Paris, chez Jean Henault, André Cramoisy, Jean Baptiste Coignard, 1668.petit in-4 : 2 ff. , 338 pp. , 3 ff. ; culs-de-lampe (mouillures anciennes sur l'ensemble du volume, des salissures). bas. brune, dos à nerfs (reliure de l'époque très usagée).‎


‎Exemplaire très usagé pouvant être utilisé comme exemplaire de travail. Figure au Catalogue BN-OPALE PLUS. L'ordonnance de Saint Germain en Laye d'avril 1667 touchant réformation de la justice est souvent appelée Code Louis ; elle imposa la tenue en double des registres paroissiaux, à savoir la rédaction des actes sur un même registre tenu en deux exemplaires, avec un original, la minute, paraphé par le curé qui resta dans la paroisse, & un double, la grosse qui fut déposé au greffe des baillages et des sénéchaussées. DES PHOTOGRAPHIES NUMERIQUES SONT DISPONIBLES PAR E-MAIL SUR SIMPLE DEMANDE - WE CAN SEND PICTURES OF BOOKS ON SIMPLE REQUEST. ‎

Librairie Ancienne Michèle Masson - Bordeaux

Phone number : +33 (0)5 56 51 22 26

EUR80.00

‎(ORDONNANCE ROYALE). ‎

Reference : SES-4291

‎Ordonnance du roi, pour régler le service dans les Places et dans les quartiers. D 1er mars 1768. A Nancy, chez Claude Leseure, 1768.‎

‎In-12 de (2)ff., 316pp., XVIIIpp. Rel. pleine basane granitée, dos à nerfs orné de fleurons dorés, pièce de titre, tranches rouges (petites déchirures dans les marges ext. des deux premières pages, petits frottements). Bon exemplaire. ‎


‎Edition imprimée à Nancy de l’ordonnance du 1er mars 1768 qui, en quelque sorte, est le code de l’autorité militaire territoriale, dans ses rapports, tant avec les habitants, qu’avec les gens de guerre.‎

Le Jardin des Muses

Phone number : 02 32 57 41 77

EUR120.00

‎Dominico Antonio Tesorieri, marquis de Tupputi (1763-1852), ancien officier d'ordonnance du roi d'Italie.‎

Reference : 010184

‎Carte autographe à Arthur Mangin‎

‎Dominico Antonio Tesorieri, marquis de Tupputi (1763-1852), ancien officier d'ordonnance du roi d'Italie. C.A., sd, 1 ligne. Probablement à Arthur Mangin. Tupputi n'a écrit que son adresse « Naples Riviera 48 ». [303] ‎


Librairie Trois Plumes - Angers

Phone number : +33 6 30 94 80 72

EUR15.00
Shipping price: €0.00

‎ORDONNANCE MILITAIRE ‎

Reference : 25255

Librairie Chamonal - Paris

Phone number : 01 47 70 84 87

EUR200.00

‎ORDONNANCE MILITAIRE ‎

Reference : 25259

Librairie Chamonal - Paris

Phone number : 01 47 70 84 87

EUR200.00

‎ORDONNANCE MILITAIRE ‎

Reference : 25260

‎Ordonnance du Roi, concernant les hôpitaux militaires. Du 26 février 1777 ‎

‎ in-4 dérelié ‎


‎16 pp.Joint : Règlement fait par ordre du Roi, concernant les trois amphithéâtres établis dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz & Lille. Du 26 février 1777. Paris, Imprimerie royale, 1777, 12 pp. ‎

Librairie Chamonal - Paris

Phone number : 01 47 70 84 87

EUR380.00

‎ORDONNANCE MILITAIRE ‎

Reference : 25261

‎Ordonnance du Roi, pour régler l'exercice de toutes les troupes à cheval. Du 1er mai 1777 ‎

‎ in-4 dérelié ‎


‎1 f.n.ch. de titre, iv pp., 136 pp., une planche gravée dépliante (formation en bataille d'un régiment) ‎

Librairie Chamonal - Paris

Phone number : 01 47 70 84 87

EUR380.00

‎ORDONNANCE MILITAIRE ‎

Reference : 25262

Librairie Chamonal - Paris

Phone number : 01 47 70 84 87

EUR380.00

‎ORDONNANCE MILITAIRE ‎

Reference : 25263

Librairie Chamonal - Paris

Phone number : 01 47 70 84 87

EUR200.00

‎ORDONNANCE MILITAIRE ‎

Reference : 25264

Librairie Chamonal - Paris

Phone number : 01 47 70 84 87

EUR380.00

‎ORDONNANCE MILITAIRE ‎

Reference : 25266

‎Ordonnance du Roi, concernant les garde-côtes. Du 13 décembre 1778 ‎

‎ in-4 dérelié ‎


‎2 ff.n.ch. (titre et table), 28 pp ‎

Librairie Chamonal - Paris

Phone number : 01 47 70 84 87

EUR400.00
1 2 3 Next Exact page number ? OK
Get it on Google Play Get it on AppStore
Search - ordonnance

The item was added to your cart

You have just added :

-

There are/is 0 item(s) in your cart.
Total : €0.00
(without shipping fees)
More information about shipping
What can I do with a user account ?

What can I do with a user account ?

  • All your searches are memorised in your history which allows you to find and redo anterior searches.
  • You may manage a list of your favourite, regular searches.
  • Your preferences (language, search parameters, etc.) are memorised.
  • You may send your search results on your e-mail address without having to fill in each time you need it.
  • Get in touch with booksellers, order books and see previous orders.
  • Publish Events related to books.

And much more that you will discover browsing Livre Rare Book !