574 books for « Courts; Book »Edit

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Reference : 12274

(1860)

‎Almanach de la cour de la ville et des départements pour 1860. ‎

‎Paris, Dentu ; Librairie J. Janet, 1860 ; petit in-8, cartonnage de l’éditeur en percaline marron, dos et premier plat décorés et dorés, toutes tranches dorées ; 352, 32 pp., 4 planches hors-texte. ‎


‎Traces anciennes de mouillure sur le cartonnage, dorure passée, des rousseurs ; exemplaire correct. Port et assurance inclus pour tout envoi en France Métropolitaine (sauf mention contraire).‎

Librairie Ancienne Clagahé - Lyon

Phone number : 04 78 37 21 35

EUR60.00

Reference : 10546

(1820)

‎Almanach de la Cour Royale de Grenoble, contenant l'indication de M.M. les Fonctionnaires judiciaires, civils et militaires, etc., des départements de l'Isère, la Drôme et Hautes-Alpes, ressortissans à ladite Cour, pour l'année bisssextile 1820.‎

‎Grenoble, L. Barnol, 1820 ; in-12, broché ; 188 pp. et couverture muette bleue de l'époque.‎


‎Précieux dans de nombreux domaines et notamment pour la généalogie. A part le coin supérieur de la couverture et du premier feuillet un peu froissé, l'exemplaire est en très bon état. Port et assurance inclus pour tout envoi en France Métropolitaine (sauf mention contraire).‎

Librairie Ancienne Clagahé - Lyon

Phone number : 04 78 37 21 35

EUR70.00

Reference : 059

(1758)

‎Almanach historique de Besançon et de la Franche Comté. Augmenté de nouveau pour l'année 1759.‎

‎Claude Joseph Daclin, Imprimeur ordinaire du Roi, 1758 in-12 broché. 158 pages. Dos coutures apparentes. Couverture papier mural d'époque renforcée par du filmoplast.‎


‎Quelques annotations à la plume. Bon état. ‎

Les Dinosaures

Phone number : 06 43 16 80 93

EUR220.00

Reference : GITg019

(1833)

‎COMPTE RENDU EXACT ET LITTERAL des débats qui ont eu lieu devant la Cour d'Assise de Montbrison à l'occasion du procès dirigé contre MM de SAINT PRIEST (Duc d'Almazan), de KERGOLAY Père, de KERGOLAY Fils, de Bourmont Fils, Sala, de Lachau, de Bermont, de Candolle, Laget de Podio, Esig, Ganail, Mlle Lebeschu. TOME III seul (défense).‎

‎Marseille Marius Olive, Aix Aubin 1833. In-8 broché 407pp. Important manque de papier sur le dos de la couverture, quelques pâles et rares rousseurs, volume bien complet de son texte.‎


‎Tome III seul, entièrement consacré aux plaidoiries de la Défense prononcées au cours de ce procès consécutif à la tentative de coup d'Etat de la Duchesse de Berry (expédition en Provence et en Vendée). (4204)‎

Librairie Sylvie Nouvène

Phone number : 3304 91 53 24 21

EUR60.00

Reference : 3052

(1792)

‎Constitution française (La) décrétée par l’Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. Suivie d’une table alphabétique des quatre-vingt-trois départements ; de celle des villes et bourgs où se trouvent les districts ; de l’origine des noms des départements ; du tableau des tribunaux ; de Paris divisé en quarante-huit sections, et ses six tribunaux ; du tableau des vingt-huit divisions de la Gendarmerie Nationale ; et des Entretiens du Père Gérard.‎

‎Paris, chez les Soeurs Trainetelle brocheuses (Imp. Glisan et Pierret), s.d. (1792) ; in-32 (6 x 9 cm), broché ; (2) ff., 103 pp., (1) p. tableau gendarmerie ; 52 pp. et couverture muette (fin XIXe).‎


‎Curieuse et rare édition populaire de la Constitution de 1791 en tout petit format. Ce mini-livre comporte des renseignements complémentaires intéressants que l’on ne trouve pas dans les autres éditions. Les Entretiens du Père Gérard, par J.M. Collot-d’Herbois avaient reçu le prix proposé par la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins, le 23 novembre 1791.Exemplaire légèrement défraichi avec des petites mouillures en pied et en fond de gorge. Port et assurance inclus pour tout envoi en France Métropolitaine (sauf mention contraire).‎

Librairie Ancienne Clagahé - Lyon

Phone number : 04 78 37 21 35

EUR350.00

Reference : KXI-30087

(2001)

‎Dictionnaire judiciaire des communes 2001 Tome 1, A-L, Tome 2, M-Z‎

‎Paris SOFIAC 2001 [18] , 1-882 , [2] , [18] , 883-1836 2 volumes, titres intermédiaires sur papier bleu, cartes en noir, en particulier pages1797-1817 en fin de second volume in-8, 15,4 x 23,5 cm Brochés, couverture blanches avec titre en bleu Exemplaire en excellent état ‎


‎ 15ème édition, mise à jour au 1er mars 2001 " Le présent ouvrage ayant une durée de deux ans, nous invitons nos lecteurs à être vigilants, si une mise à jour du Code de l'organisation judiciaire intervenait"‎

Jean-Denis Touzot Libraire - Paris

Phone number : 01 43 26 03 88

EUR60.00

Reference : GITg598

(1845)

‎HISTOIRE DRAMATIQUE DES BRIGANDS CELEBRES sur mer et sur terre, truands, tueurs, bohémiens, chauffeurs, étouffeurs, endormeurs, empoisonneurs, Thugs ou étrangleurs de l'Inde, Barbets, Bandits, Pirates, Corsaires etc‎

‎Paris Renault 1845. In-8 304pp. Demi basane tabac, dos lisse orné de filets et fleurettes dorés, frise dorée en queue, pièce de titre blonde, tranches mouchetées, reliure de l'époque. Orné d'un frontispice et 14 planches réunissant 20 illustrations. Bel exemplaire bien complet de son texte et des illustrations, reliure typique de l'époque, en bon état et décorative.‎


‎Biographies de brigands célèbres ou moins connus, récit de faits divers.‎

Librairie Sylvie Nouvène

Phone number : 3304 91 53 24 21

EUR100.00

Reference : GITg858

(1933)

‎L'AFFAIRE BESSARABO. Galerie criminelle publiée sous la direction de Arthur Bernède.‎

‎Paris Editions Tallandier sans date (1933). In-8 broché sous jaquette illustrée en couleurs 191pp. Orné d'un dessin en tête de chapitre et 4 dessins hors texte compris dans la pagination. Petits manques en tête et au bas du dos de la jaquette, intérieur en bon état et bien complet.‎


Librairie Sylvie Nouvène

Phone number : 3304 91 53 24 21

EUR23.00

Reference : GITg867

(1933)

‎L'AFFAIRE BOUGRAT. Galerie Criminelle publie sous la direction de Arthur Bernède.‎

‎Paris Tallandier 1933. In-8 broché sous belle jaquette illustrée en couleurs 190pp. Orné d'un bandeau en tête de chapitre et 4 illustrations hors texte comprises dans la pagination (deux sont identiques) d'après des dessins. Petite usure en bordure de la jaquette, intérieur en bon état et bien complet. ‎


Librairie Sylvie Nouvène

Phone number : 3304 91 53 24 21

EUR35.00

Reference : GITc085

(1925)

‎LA BULGARIE sous le régime de l'assassinat. 4e édition.‎

‎Paris Le 7e Jour 1925. In-12 broché 478pp. Orné de 30 illustrations hors texte d'après des photographies ou des caricatures et 1 fac similé sur double page. bel exemplaire, bien complet de ses illustrations.‎


‎Témoignages sur la dictature et les crimes du gouvernement militaire Bulgare ainsi que sur la guerre civile qui suivi l'assassinat du Président Stambouliski en juin 1923. Textes réunis par l'Union Paysanne Bulgare à l'Etranger.‎

Librairie Sylvie Nouvène

Phone number : 3304 91 53 24 21

EUR40.00

Reference : KXI-41670

(1981)

‎Le changement dans l'institution judiciaire, les nouvelles juridictions de la périphérie parisienne On peut lire en plus sur la première de couverture : '''Sociologie judiciaire''‎

‎Paris La Documentation Française 1981 179 p. notes des auteurs, bibliographie in-8, 16 x 24 cm Broché, couverture rouge de l'éditeur, titre en noir et blanc Très bon exemplaire Collection ''Ministère de la Justice, service de coordination de la recherche'' ‎


‎par Catherine Ballé, Benoit Bastard, Denise Emsellem et Georges Garioud ‎

Jean-Denis Touzot Libraire - Paris

Phone number : 01 43 26 03 88

EUR25.00

Reference : GITa816

(1894)

‎LE CREDIT FONCIER DE FRANCE CONTRE MM SARTER ET GUERIN poursuites en diffamation. Jugement. Tribunal correctionnel de la Seine.‎

‎Paris Imprimerie Chaix 1894. In-8 broché 32pp.‎


‎Le Journal le "Placement financier" contenait dans son numéro spécial sur le Crédit Foncier des attaques qui firent assigner en diffamation son directeur et son gérant. Waldeck-Rousseau était l'avocat du Crédit Foncier. (2505)‎

Librairie Sylvie Nouvène

Phone number : 3304 91 53 24 21

EUR23.00

Reference : GITf762

(1871)

‎LE DOSSIER DE LA COMMUNE devant les Conseils de Guerre.‎

‎Paris Librairie des Bibliophiles 1871. In-12 232pp. Demi chagrin rouge, dos à nerfs orné de petites pastilles finement dorées, reliure de l'époque. Quelques rousseurs par endroits. Bel exemplaire dans une relire de qualité, décorative et en très bon état.‎


‎Le Quillec 774.‎

Librairie Sylvie Nouvène

Phone number : 3304 91 53 24 21

EUR80.00

Reference : 15874

‎Les Juridictions mixtes d'Égypte 1876-1926.‎

‎Alexandrie, 1926 (24,5 x 32), 522 p., appendices, photographies N/B, demi-reliure à coins.‎


‎Egypte. Livre d'or édité sous le patronage du conseil de l'ordre des avocats à l'occasion du Cinquantenaire des tribunaux de la Réforme. Tirage n° 1602. ‎

Antinoë - Brest

Phone number : 02 98 80 52 48

EUR150.00

Reference : KXI-16714

(1996)

‎Les films courts, production française, 1996 ‎

‎Paris Unifrance 1996 224 p. illustrations en noir in-8 (21 cm) Broché Bon exemplaire ‎


‎rédaction en chef, Christine Gendre ; préface Patrick Young, traduction, Ian Burley Textes en français avec traduction en anglais‎

Jean-Denis Touzot Libraire - Paris

Phone number : 01 43 26 03 88

EUR20.00

Reference : 11701

‎Les Incarnations De Madame Bovary‎

‎ Roger Dacosta Pour Le Laboratoire De L'hépatrol In-8 En feuilles Paris 48 pp, (.) d'après Odette Pannetier, Fancis Carco, G. de la Fouchardière, J. de Lacretelle, J. Sennep. Illustrations en couleurs in-texte de Roubille, Hellé Hamon, Joseph Hémard, A. Galland, une vignette en noir sur la 1ère de couv. Couvertures rempliées, légèrement frottées ; rousseurs éparses à l'intérieur. ‎


‎Correct ‎

Librairie Le Cosmographe

Phone number : 33 02 47 29 11 95

EUR20.00

Reference : GITd317

(1820)

‎LES MISSIONNAIRES DE 93 par l'auteur du Génie de la Révolution considéré dans l'Education. Seconde édition revue, corrigée et augmentée, terminée par la liste des régicides avec la distinction des morts et des vivans, bannis, rentrés, oubliés et par le plaidoyer de Louvel.‎

‎A Paris chez Le Normant, Rey et Gravier 1820. In-8 XXXII 664pp. Pleine basane havane marbrée, dos lisse entièrement orné de filets, chaînettes, pastilles et résilles dorés, pièce de titre brune, reliure de l'époque. Rousseurs par endroits, plus ou moins prononcées. Exemplaire bien relié et décoratif.‎


‎Barbier III, 317 attribue cet ouvrage à Jean-Baptiste-Germain Fabry né à Corme en Rouergues, mort en 1821. Cet écrivain, profondément attaché aux principes religieux et royalistes, s'efforça de répandre ces idées en publiant diverses oeuvres dont celle-ci. ‎

Librairie Sylvie Nouvène

Phone number : 3304 91 53 24 21

EUR60.00

Reference : KXI-16612

(1992)

‎Les produits courts, production française 1991 ‎

‎Paris (4 villa Bosquet, 75007) Unifrance film international [ca 1992] [ca 200] p. illustrations en noir in-8 (21 cm) Broché Bon exemplaire ‎


‎Unifrance film international Texte en français et en anglais. 403 films de court métrage ont obtenu leur visa d'exploitation au cours de l'année 1991, 380 films sont présentés sous forme de fiche détaillée, 23 films pour lesquels les documents necessaires n'ont pas été fournis sont classés par ordre alphabétique avec les coordonnées de leur société de production, à la fin de ce catalogue‎

Jean-Denis Touzot Libraire - Paris

Phone number : 01 43 26 03 88

EUR20.00

Reference : GITf556

(1871)

‎PROCES DES INSURGES DE LA COMMUNE. 1re série n°1 à n°23.‎

‎Paris en vente chez Mauger, Capart et Cie sans date (1871). In-4 180pp imprimées sur 2 colonnes. demi chagrin rouge, dos à faux nerfs soulignés de filets à froid, reliure de l'époque. Orné de 25 illustrations (2 figures à pleine page et 23 portraits en tête de chaque chapitre). Petite coupure sans manque en marge de la page 95. Bel exemplaire frais, sans rousseurs, bien complet du texte et des illustrations, dans une reliure sobre de bonne qualité.‎


‎Le Quillec 2045. Intéressant document pris sur le vif. Malgr la mention "1re série", il semble que seuls parurent ces 23 numéros.‎

Librairie Sylvie Nouvène

Phone number : 3304 91 53 24 21

EUR100.00

Reference : 175148

‎Proclamation du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, qui désigne les villes ou seront placés les Tribunaux de districts. Du 28 août 1790.‎

‎A Alençon, De l'Imprimerie de Malassis, 1790, in-4, 20 pp. ‎


‎Tableau des tribunaux par départements.‎

Librairie Historique Fabrice Teissèdre - Paris

Phone number : 33 01 43 26 71 17

EUR50.00

Reference : KXI-12624

(1980)

‎Pyrénées-Atlantiques Archives départementales Répertoire numérique de la série B (supplément) ‎

‎Pau Archives départementales 1980 ii , 62 ff. in-4 (30 cm) Broché Petite déchirure à la première de couverture, bon exemplaire ‎


‎Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques, rédigé par Christian Sandoval, Monique Cuyeu, Éric Pellerin ; sous la direction de Jacques Staes Supplément à l'inventaire en deux tomes de la série B, rédigé par Paul Raymond, et publié en 1863 et 1876‎

Jean-Denis Touzot Libraire - Paris

Phone number : 01 43 26 03 88

EUR25.00

‎( JOUSSE Daniel ) ‎

Reference : 650

‎TRAITE DE LA JURIDICTION DES PRESIDIAUX tant en matière civile que criminelle ‎

‎ Paris Chez Debure père 1776 2 parties ( la première étant elle-même subdivisée en deux ) en 1 vol. in-12 ( 17 x 10 cm ) XXXII , 234 pp. + 276 pp. . Contient : Avertissement ; Préface ; Table des chapitres ; Approbation ; Privilège ; Première partie De la juridiction des présidiaux en matière civile ; Seconde partie De la juridiction des présidiaux en matière criminelle ; Recueil des principales ordonnances , édits , déclarations & autres réglements concernant les présidiaux ; Table chronologique des édits , déclarations (....) ; Table alphabétique des villes de France dans lesquelles il y a siège présidial (...) ; Table des matières . Bandeaux , lettrines . Pleine basane marbrée de l' époque . Dos à cinq nerfs , caissons ornés dorés . Toutes tranches marbrées . Gardes papier marbré coquille . Bon état . Manquent la coiffe et une partie du caisson sup. . Eraflure au niveau du mors sup. et un coin émoussé au premier plat . Papier légèrement jauni . ( Collat. complet ) ‎


‎" L' ouvrage consciencieux de Daniel Jousse s' avère très précieux " ( M. Cassan , Pour une enquête sur les officiers « moyens » de la France moderne. In: Annales du Midi : revue archéologique, historique et philologique de la France méridionale, Tome 108 , N°213 , 1996 , pp. 94 , note 23 ) ." L' impression de cet ouvrage , commencée en 1755 fut suspendue par ordre de M. le procureur général Joly de Fleury et reprise sans aucune contradiction après sa mort arrivée en 1756 " ( Quérard , La France littéraire ou Dictionnaire bibliographique ... , Paris , Didot , 1830 , T. IV , p. 255 )Daniel JOUSSE , né et mort à Orléans ( 1704 - 1781 ) juriste et criminaliste , fut conseiller au bailliage et au présidial d' Orléans . et il enseigna à la faculté de droit . " Il rivalisa de zèle avec le célèbre Pothier, dont il fut le collègue , l' ami et l' émule ( .... ) Jousse borna ses travaux à l' interprétation et à l' éclaircissement des diverses ordonnances de nos rois relatives à l' administration de la justice . Ainsi ce fut la magistrature d' Orléans , qui , à cette époque , offrit à la Franc e entière les deux principaux oracles du droit et de la procédure . Jousse partagea avec Pothier cette gloire ainsi que la belle et rare prérogative de voir ses opinions faire autorité , de son vivant , dans les cours et tribunaux . Les ouvrages de Jousse se recommandent par des recherches infinies , par un jugement sain , et par un style clair et pur . Ils offrent encore aujourd'hui la meilleure interprétation des dispositions nombreuses que nos codes ont empruntées aux anciennes ordonnances . " ( Michaud , Biographie universelle , ancienne et moderne ... , 1818 , T. 22 , pp. 60 à 62 ) . " Jousse contrairement à la plupart des juristes de l' Ancien Régime , s' intéresse à toutes les branches du droit privé et excelle à la fois en droit criminel et en droit civil ( ... ) Son enseignement sera d' une portéee considérable ( ses publications feront la fortune de l' éditeur Debure ) , on retrouve dans le Code Civil ses principales idées . " ( Encyclpaedia Universalis ) .[ P. Allorant , L Orléanais, terre de juristes. Ici, cest le droit #5 Jousse . Daniel Jousse, le grand criminaliste français des Lumières (1704-1781) . Université d' Orléans, Faculté de droit ] [ C. Leveleux-Teixeira (dir. ) , Daniel Jousse . Un juriste au temps des Lumières , Pulim , 2007. ] ‎

Librairie ancienne Tonon

Phone number : 05 53 48 62 96 ou 05 56 62 05 68

EUR100.00

‎(Collectif)‎

Reference : LFA-126729398

‎LA JUSTICE ECONOMIQUE à LYON : PERENNITE et MODERNITE‎

‎Un ouvrage de 140 pages, format 175 x 215 mm, illustré, relié cartonnage couleurs, s.d., Impr. Nationale, bon état‎


‎Le Tribunal de Commerce de Lyon depuis sa création‎

Lettre de France, L'Art de Vivre à la Française

Phone number : 04 74 33 45 19

EUR18.00

‎(PAS-DE-CALAIS - REVOLUTION FRANCAISE). PARIS (Auguste Joseph).‎

Reference : SES-9710

‎La terreur dans le Pas-de-Calais et dans le Nord. Histoire de Joseph Le Bon et des tribunaux révolutionnaires d'Arras et de Cambrai. Deuxième Edition, Revue et Augmentée. Arras, chez Rousseau-Leroy, 1864. ‎

‎2 vols. in-8 br. Couverture éditeur imprimée en rouge et noir (couvertures un peu défraîchies avec des petits manques de papier en tête et pied des dos, couvertures salies, int. frais).‎


‎Deuxième édition augmentée. Exemplaire en partie non coupé.‎

Le Jardin des Muses

Phone number : 02 32 57 41 77

EUR120.00

‎[Bonnemain (Antoine-Jean-Thomas ; 1756-1807)]‎

Reference : 20101

(1799)

‎Les Chemises Rouges, ou mémoires pour servir à l’histoire du règne des anarchistes. ‎

‎Paris, chez Deroy et chez Moret, an VII (1799) ; 2 tomes reliés en un volume in-12 (164 mm), demi-veau à petits coins, faux nerfs et titre dorés ; [2] de titre blanc en réserve dans un ovale rouge et reste du texte en rouge encadré, IV, XXXXVIII, 223, [1 bl.] ; [2] de titre du tome II, 249, [1 bl.], VI pp., frontispice gravé représentant la lecture de la sentence de mort, au tribunal, au grand désespoir des prévenus.‎


‎Edition originale de ces célèbres affaires montées de toutes pièces par Barrère et consorts : la soit-disant tentative d’assassinat de Léonard Bourdon à Orléans ; la conspiration de Batz ; la pseudo tentative d’assassinat de Robespierre par Cécile Renault, sa famille et bien d’autres pauvres malheureux. Reproductions des évènements, discours, interrogatoires, lettres, actes d’accusations, jugements, etc. Bref,.... la TERREUR ! Bel exemplaire en reliure d’époque. Port et assurance inclus pour tout envoi en France Métropolitaine (sauf mention contraire).‎

Librairie Ancienne Clagahé - Lyon

Phone number : 04 78 37 21 35

EUR450.00
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