357 books for « Courts; ilab »Edit

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Reference : 12274

(1860)

‎Almanach de la cour de la ville et des départements pour 1860. ‎

‎Paris, Dentu ; Librairie J. Janet, 1860 ; petit in-8, cartonnage de l’éditeur en percaline marron, dos et premier plat décorés et dorés, toutes tranches dorées ; 352, 32 pp., 4 planches hors-texte. ‎


‎Traces anciennes de mouillure sur le cartonnage, dorure passée, des rousseurs ; exemplaire correct. Port et assurance inclus pour tout envoi en France Métropolitaine (sauf mention contraire).‎

Librairie Ancienne Clagahé - Lyon

Phone number : 04 78 37 21 35

EUR60.00

Reference : 10546

(1820)

‎Almanach de la Cour Royale de Grenoble, contenant l'indication de M.M. les Fonctionnaires judiciaires, civils et militaires, etc., des départements de l'Isère, la Drôme et Hautes-Alpes, ressortissans à ladite Cour, pour l'année bisssextile 1820.‎

‎Grenoble, L. Barnol, 1820 ; in-12, broché ; 188 pp. et couverture muette bleue de l'époque.‎


‎Précieux dans de nombreux domaines et notamment pour la généalogie. A part le coin supérieur de la couverture et du premier feuillet un peu froissé, l'exemplaire est en très bon état. Port et assurance inclus pour tout envoi en France Métropolitaine (sauf mention contraire).‎

Librairie Ancienne Clagahé - Lyon

Phone number : 04 78 37 21 35

EUR70.00

Reference : 3052

(1792)

‎Constitution française (La) décrétée par l’Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. Suivie d’une table alphabétique des quatre-vingt-trois départements ; de celle des villes et bourgs où se trouvent les districts ; de l’origine des noms des départements ; du tableau des tribunaux ; de Paris divisé en quarante-huit sections, et ses six tribunaux ; du tableau des vingt-huit divisions de la Gendarmerie Nationale ; et des Entretiens du Père Gérard.‎

‎Paris, chez les Soeurs Trainetelle brocheuses (Imp. Glisan et Pierret), s.d. (1792) ; in-32 (6 x 9 cm), broché ; (2) ff., 103 pp., (1) p. tableau gendarmerie ; 52 pp. et couverture muette (fin XIXe).‎


‎Curieuse et rare édition populaire de la Constitution de 1791 en tout petit format. Ce mini-livre comporte des renseignements complémentaires intéressants que l’on ne trouve pas dans les autres éditions. Les Entretiens du Père Gérard, par J.M. Collot-d’Herbois avaient reçu le prix proposé par la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins, le 23 novembre 1791.Exemplaire légèrement défraichi avec des petites mouillures en pied et en fond de gorge. Port et assurance inclus pour tout envoi en France Métropolitaine (sauf mention contraire).‎

Librairie Ancienne Clagahé - Lyon

Phone number : 04 78 37 21 35

EUR350.00

Reference : 11701

‎Les Incarnations De Madame Bovary‎

‎ Roger Dacosta Pour Le Laboratoire De L'hépatrol In-8 En feuilles Paris 48 pp, (.) d'après Odette Pannetier, Fancis Carco, G. de la Fouchardière, J. de Lacretelle, J. Sennep. Illustrations en couleurs in-texte de Roubille, Hellé Hamon, Joseph Hémard, A. Galland, une vignette en noir sur la 1ère de couv. Couvertures rempliées, légèrement frottées ; rousseurs éparses à l'intérieur. ‎


‎Correct ‎

Librairie Le Cosmographe

Phone number : 33 02 47 29 11 95

EUR20.00

Reference : 175148

‎Proclamation du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, qui désigne les villes ou seront placés les Tribunaux de districts. Du 28 août 1790.‎

‎A Alençon, De l'Imprimerie de Malassis, 1790, in-4, 20 pp. ‎


‎Tableau des tribunaux par départements.‎

Librairie Historique Fabrice Teissèdre - Paris

Phone number : 33 01 43 26 71 17

EUR50.00

‎[Belley]‎

Reference : 308

(1794)

‎Affiche qui arrête la composition du bureau de Conciliation près le Tribunal du District de Belley régénéré par Albitte Représentant du Peuple le 30 pluviôse an II.‎

‎Sont nommés : Carroz, aubergiste ; Gouge, père, cultivateur ; Dumolard, ouvrier de santé ; Porramy, aîné, horloger ; Gaudet, cultivateur et Goux, marchand. Belley, Imprimerie Nationale du District, 35 x 45 cm.‎

‎Bel état. Port et assurance inclus pour tout envoi en France Métropolitaine (sauf mention contraire).‎


Librairie Ancienne Clagahé - Lyon

Phone number : 04 78 37 21 35

EUR90.00

‎[Bonnemain (Antoine-Jean-Thomas ; 1756-1807)]‎

Reference : 20101

(1799)

‎Les Chemises Rouges, ou mémoires pour servir à l’histoire du règne des anarchistes. ‎

‎Paris, chez Deroy et chez Moret, an VII (1799) ; 2 tomes reliés en un volume in-12 (164 mm), demi-veau à petits coins, faux nerfs et titre dorés ; [2] de titre blanc en réserve dans un ovale rouge et reste du texte en rouge encadré, IV, XXXXVIII, 223, [1 bl.] ; [2] de titre du tome II, 249, [1 bl.], VI pp., frontispice gravé représentant la lecture de la sentence de mort, au tribunal, au grand désespoir des prévenus.‎


‎Edition originale de ces célèbres affaires montées de toutes pièces par Barrère et consorts : la soit-disant tentative d’assassinat de Léonard Bourdon à Orléans ; la conspiration de Batz ; la pseudo tentative d’assassinat de Robespierre par Cécile Renault, sa famille et bien d’autres pauvres malheureux. Reproductions des évènements, discours, interrogatoires, lettres, actes d’accusations, jugements, etc. Bref,.... la TERREUR ! Bel exemplaire en reliure d’époque. Port et assurance inclus pour tout envoi en France Métropolitaine (sauf mention contraire).‎

Librairie Ancienne Clagahé - Lyon

Phone number : 04 78 37 21 35

EUR450.00

‎[CAMBACERES Jean-Jacques (Deuxième consul, Archichancelier de l'Empire, l'un des rédacteurs du Code civil) (1753-1824)]‎

Reference : 4398

‎Loi relative à la formation des Tableaux des tribunaux d'appel de chaque District. ‎

‎Loix révolutionnaires, 1790-191, imprimées à Montpellier, certaines signées par les Administrateurs composant le Directoire de District de Montpellier, classées par ordre alphabétique des matières. 4 pp.‎


‎****‎

LAM. Livres Anciens et Modernes. - Montpellier

Phone number : 04 30 10 93 91

EUR100.00

‎[Espagne] Llorente, D. Jean-Antoine :‎

Reference : 7384

(1818)

‎Histoire critique de l'Inquisition d'Espagne, depuis l'époque de son établissement par Ferdinand V, jusqu'au règne de Ferdinand VII, tirée des pièces originales des archives du Conseil de la Suprême et de celles des Tribunaux subalternes du Saint-Office. Traduite de l'espagnol sur le manuscrit et sous les yeux de l'auteur, par Alexis Pellier. Seconde édition.‎

‎Paris, Treuttel et Wurtz, 1818 ; quatre tomes, in-8 ; demi-veau glacé caramel, dos lisses ornés à froid et dorés, pièces d’auteur et de tomaison foncées, tranches marbrées (reliure de l’époque) ; L, 493 ; VI, 553 ; VI, 497 ; VI, 500 pp., portrait en frontispice et grandes armes gravées au dos du faux-titre.‎


‎Ancien secrétaire de l'Inquisition de la Cour, Jean-Antoire Llorente était bien placé pour produire cet ouvrage fort bien documenté, complèté par liste alphabétique des matières, des lieux et des personnes qui réserve bien des surprises. Il s'agit là d'un des ouvrages les plus sérieux sur ce qui fut un véritable fléau pour toute l'Europe et les nouvelles colonies. Quelques rares petites rousseurs. Port et assurance inclus pour tout envoi en France Métropolitaine (sauf mention contraire).‎

Librairie Ancienne Clagahé - Lyon

Phone number : 04 78 37 21 35

EUR450.00

‎[L'ANCIENNE FRANCE] - [JUSTICE et TRIBUNAUX].-‎

Reference : 32407

‎L'Ancienne France. La JUSTICE et les TRIBUNAUX. Impôts, monnaies et finances. Ouvrage illustré de 178 gravures et d'une chromolithographie.‎

‎ P., Firmin-Didot, 1888, grand in 8° relié demi-percaline marron à coins, dos très orné, tête dorée, armes dorées de la ville de Versailles frappées au centree du plat supérieur, 338 pages ; chromolithographie (en 2 tons) en frontispice ; qq. rousseurs ; reliure un peu frottée. ‎


‎PHOTOS sur DEMANDE. Port gratuit pour la France****************Photos sur demande*************‎

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin - Saint-Etienne

Phone number : 04 77 32 63 69

EUR35.00

‎[L'ANCIENNE FRANCE] - [JUSTICE et TRIBUNAUX].-‎

Reference : 52499

‎L'Ancienne France. La JUSTICE et les TRIBUNAUX. Impôts, monnaies et finances. Ouvrage illustré de 178 gravures et d'une chromolithographie.‎

‎ P., Firmin-Didot, 1888, grand in 8° relié pleine percaline rouge, dos très orné, tranches dorées, 338 pages ; chromolithographie (en 2 tons) en frontispice ; quelques rares rousseurs ; signature à l'encre sur le titre. ‎


‎PHOTOS sur DEMANDE. Port gratuit pour la France****************Photos sur demande*************‎

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin - Saint-Etienne

Phone number : 04 77 32 63 69

EUR40.00

‎[VELAY] - BOUDON-LASHERME (Albert).-‎

Reference : 33840

‎La Sénéchaussée Présidiale du Puy.‎

‎ Valence, Legrand, 1908, grand in 8° broché, 338 pages ; couverture fanée. ‎


‎Rare ouvrage, tiré à petit nombre ; notre exemplaire est enrichi d'un envoi autographe signé. PHOTOS sur DEMANDE. Port gratuit pour la France****************Photos sur demande*************‎

Librairie ancienne le Bouquiniste Cumer-Fantin - Saint-Etienne

Phone number : 04 77 32 63 69

EUR125.00

‎A.F. PISON DU GALLAND‎

Reference : RO80146157

‎Opinion sur la proposition faite dans la Séance du 19 juillet, de rendre les Tribunaux de District appellables des uns aux autres.‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. XVIIIe siècle. In-12 Carré. Broché. Etat d'usage. Livré sans Couverture. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 8 pages.‎


Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR29.80

‎A.M. CASENAVE‎

Reference : R240083331

‎ETUDE SUR LES TRIBUNAUX DE PARIS DE 1789 A 1800 - TOME 1.‎

‎LIBRAIRIE DE FIRMIN DIDOT FRERES FILS ET CIE. 1873. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Tâchée. Coiffe en pied abîmée. Rousseurs. XX + 636 pages - ouvrage recouvert d'un plastique transparent - rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - tâches sur les plats - petite annotation au stylo noir sur le 1er lpat.‎


‎Sommaire : réforme politique - réforme administrative et judiciaire - plan du travail - bailliages - inamovibilité - vénalité - anciennes juridictions de l'enclos du palais - chambre de vacations - conseillers d'honneur nés etc...‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR99.00

‎ACADEMIE DE BORDEAUX‎

Reference : RO80148103

‎Catalogue des Films en Distribution (16 m/m sonores). Longs et Courts Métrages 1972 - 1973‎

‎IMP. TAFFARD. 1972. In-12 Carré. Broché. Très bon état. Couv. fraîche. Dos satisfaisant. Intérieur frais. Catalogue de 54 pages.‎


Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR19.80

‎ACADEMIE DE BORDEAUX‎

Reference : RO30150401

‎CATALOGUE DES FILMS EN DISTRIBUTION - (16 m/m sonores) - LONGS ET COURTS METRAGES - 1971-1972‎

‎OFFICE REGIONAL DES OEUVRES LAÏQUES D'EDUCATION PAR L'IMAGE ET LE SON / CINEMATHEQUE UNIVERSITAIRE. 1971. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 55 pages‎


Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR24.90

‎AIRTOUR EURO7‎

Reference : R200063250

‎SUD OUEST - DEPARTS DE BORDEAUX ET TOULOUSE - séjours et circuits des Cnaries à la Mediterranée - Vacances Hotels-clubs - week-ends et courts séjours - séjours et voyages longues distances‎

‎HAVAS VOYAGES. 1979. In-4 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 65 pages - de nombreuses photos et illustrations dans et hors texte‎


‎SOMMAIRE : séjours et circuits des Cnaries à la Mediterranée - Vacances Hotels-clubs - week-ends et courts séjours - séjours et voyages longues distances‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR19.90

‎ALAIN A. YAGUES‎

Reference : R240026395

‎RECUEIL DE JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS - 1 JANVIER 1988- 31 DECEMBRE 1988‎

‎LITEC. 1989. In-8 Carré. Cartonnage d'éditeurs. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 534 pages.‎


Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR49.50

‎ALDERSON FOOTE JOHN, BELLOT HUGH H. L.‎

Reference : RO60074447

‎A CONCISE TREATISE ON PRIVATE INTERNATIONAL LAW, BASED ON THE DECISIONS IN THE ENGLISH COURTS‎

‎Sweet & Maxwell Ltd. 1925. In-8 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. convenable. Mors fendus. Intérieur frais. 692 pages. Titre doré sur le dos. Nombreuses annotations au crayon dans le texte (ouvrage de travail).‎


‎5th edition. Foreign and Domestic Law.‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR39.80

‎ALLA P.‎

Reference : R160129374

‎MANUEL PRATIQUE DES TRIBUNAUX MILITAIRES. NOUVELLE EDITION CONTENANT LE CODE DE JUSTICE MILITAIRE POUR L'ARMEE DE TERRE, UN EXTRAIT DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, LA LOI SUR LE RECRUTEMENT DE L'ARMEE, LA LOI RELATIVE A LA RESERVE DE L'ARMEE ACTIVE...‎

‎CHEZ L'AUTEUR. 1876. In-12 Carré. Relié. Etat d'usage. Coins frottés. Coiffe en tête abîmée. Intérieur acceptable. 687 pages.‎


‎Précédé d'un dictionnaire raisonné sur l'organisation, la compétence et la procédure des tribunaux militaires.‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR39.80

‎ALLAIN J-E‎

Reference : RO80193831

‎TOME III DES TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE- MANUEL ENCYCLOPEDIQUE THEORIQUE ET PRATIQUE DES JUGES DE PAIX DE LEURS SUPPLEANTS ET GREFFIERS - AVEC LES FORMULES DE TOUS LES ACTES EXTRA-JUDICIAIRES, PLACEES A LA SUITE DE CHAQUE TITRE‎

‎BILLARD ET CIE. 1875. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 552 pages - 4E Edition - Dos quelque peu frotté - Pièce de titre dorée - Dos à nerfs.‎


Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR59.25

‎ANDRIEU DELILLE ANTINE‎

Reference : R240062744

‎LES TRIBUNAUX DE COMMERCE ETUDE HISTORIQUE ET CRITIQUE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE JEUDI 12 DECEMBRE 1912 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎JOUVE ET CIE. 1912. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 140 pages - coins frottés - petite annotation sur le 1er plat - pages non coupées - annotations sur le dos.‎


‎Sommaire : origines de la juridiction consulaire - développement des juridictions consulaires depuis l'édit de 1563 jusqu'au code de commerce - les tribunaux de commerce dans le droit actuel - critique de l'institution des tribunaux de commerce etc...‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR59.25

‎ARMAND DELBOUSQUET‎

Reference : R240001509

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR59.25

‎ARON ROBERT‎

Reference : R150210557

‎HISTOIRE DE L EPURATION - TOME 2 vendu seul- DES PRIISONS CLANDESTINES AUX TRIBUNAUX D EXCEPTION- SEPTEMBRE 1944- JUIN 1949‎

‎FAYARD. 1969. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 644 pages‎


‎COLLECTION LES GRANDES ETUDES CONTEMPORAINES‎

Le-livre.fr / Le Village du Livre - Sablons

Phone number : 05 57 411 411

EUR39.80

‎ARON ROBERT‎

Reference : R150210555

‎HISTOIRE DE L EPURATION- 4 TOMES EN 4 VOLUMES- COMPLET- I : De l'indulgence aux massacres novembre 1942 - septembre 1944. II : Des prisons clandestines aux tribunaux d'exception septembre 1944 - juin 1949. III (1): Le monde des affaires...‎

‎ISBN : 2213001936. FAYARD. 1967. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 661 + 644 + 396 + 420 pages- 2 PHOTOS DISPONIBLES‎


‎COLLECTION LES GRANDES ETUDES CONTEMPORAINES- I : De l'indulgence aux massacres novembre 1942 - septembre 1944. II : Des prisons clandestines aux tribunaux d'exception septembre 1944 - juin 1949. III (1): Le monde des affaires 1944 - 1953. III (2) : Le monde de la presse, des arts, des lettres. 1944 - 1953.‎

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