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Reference : 10355

(1757)

‎3 documents XVIIe-XVIIIe sur le fort de Mont-Dauphin, dans les Hautes-Alpes.‎

‎- Louis Penne de Vaubonnet (Marseille 1691 / après 1742), ingénieur en chef de Mont-Dauphin. Lettre signée. 2 pp. in. 4. Mont-dauphin, 1738. Lettre de convenance. - Jugement contre un déserteur condamné aux galères perpétuelles. Mont-dauphin, 1757. Pièce en partie imprimée, signée par Chinion. - Certificat rédigé et signé par François Jacques Bouton, comte de Chamilly (1663/1722). Villar d'Arêne, septembre 1692. Cachet de cire. Pour un caporal qui a perdu un bras « à l'affaire de Suse ».‎

‎. Date : 1692-1757. Lieu : Mont-Dauphin. Format : in-4 et in-folio. Etat : bon. Nombre de documents : 3. Type de document : lettre signée, pièce signée et pièce autographe signée. Nombre de pages : 4‎


3 documents XVIIe-XVIIIe sur le fort de Mont-Dauphin, dans les Hautes-Alpes..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR450.00

Reference : 3044

(1799)

‎4 documents avec vignettes de la République Cisalpine.‎

‎4 lettres en italien ornées de jolies vignettes de la République Cisalpine. En-têtes de "Gaetano Bertoldi, commessionato alla forza armata, satellizio e fortificazioni nel disparimento del Crostolo", "Andrea Barbieri, ispettore straordinario di polizia ne'distretti delle alpi apuane uniti al Crostolo", "Antonio Assalini, ingegnere del dipartimento del Crostolo" et "l'uffizio della privative nazionali divisione IV presso il ministro di finanza generale".‎

‎Adresse au dos (pour 2 lettres).. Date : 1798-1799. Lieu : Milan, Reggio et. Format : In-folio. Etat : deux lettres effrangées en bordure supérieure.. Nombre de documents : 4. Type de document : lettres autographes signées. Nombre de pages : 7‎


4 documents avec vignettes de la République Cisalpine.. 4 documents avec vignettes de la République Cisalpine..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR420.00

Reference : 11205

(1783)

‎[MARINE] Construction des navires, en 1782, entre France et Hollande‎

‎Ensemble de quatrelettres du banquier Hogguer, adresséesà M. Grogniard, ingénieur général de la Marine. Correspondance relative aumarché de la construction navale entre la France et la Hollande. "[...]Les Amirautés dHollande sont convenus ensemble de faire à lavenir batir tous leurs vaisseaux de ligne sur un seul et nouveau plan. Je suis chargé, Monsieur, de vous communiquer ces anciens et de vous prier den faire un nouveau suivant le tirant deau calibré [...]". Un contretemps oblige M. de Lastrie à retarder laffaire qui sera portée devant le ministre ; il suggère de retarder son départ pour Brest. Il lui demande de lui envoyer le mémoire sur la doublure en cuivre et les plans du "Lougre" [type de bateau à trois mats] pour les faire passer en Hollande ; son adresse se trouvechez Mr Lenormand dEtioles [ancien mari de Mme de Pompadour]. "[...] Je voudrais bien pouvoir vous dire quelques chose de positif sur la paix, les connaisseurs prétendent qu'elle sera signée avant le 20. Je crois ainsique la campagne ne se fera pas [...]". Il s'agit probablement du baron Daniel d'Hogguer, vicomte de Bignan (17221793), banquier.‎

‎Encre brune sur doubles feuillets de papier vergé filigranés "GR" ou "Slbille Van Ketel Wassenbergh". Adresses au verso des seconds feuillets. Destinataire : M. Grogniard, ingénieur. Date : 31 octobre 1782 8 janvier 1783. Lieu : Paris. Format : In-4. Etat : Petits manques de papier, entre autre, par bris des cachets. Nombre de documents : 4. Type de document : lettres autographes signées. Nombre de pages : 8 pp. 1?2‎


[MARINE] Construction des navires, en 1782, entre France et Hollande.
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR250.00

Reference : 9816

(1792)

‎Affiche règlementant le marché aux bestiaux de Poissy.‎

‎Affiche révolutionnaire relative au marché aux bestiaux de Poissy "qui étoit fermé chaque Carême, le jeudi de chaque semaine".‎

‎. Date : 10/02/1792. Format : 33 x 39 cm. Etat : bon. Nombre de documents : 1. Type de document : affiche. Nombre de pages : 1‎


Affiche règlementant le marché aux bestiaux de Poissy..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR160.00

Reference : 9815

(1799)

‎Affiche révolutionnaire règlementant la gendarmerie.‎

‎Affiche révolutionnaire : Arrêté de l'administration centrale du département de la Côte d'Or qui ordonne la publication des dispositions de la loi du 28 germinal an 6 sur les fonctions de la gendarmerie nationale. "1er. Des fonctions ordinaires de la gendarmerie nationale. Art CXXV. Les fonctions essentielles & ordinaires de la gendarmerie nationale sont : 1° De faire des marches, tournées, courses et patrouilles sur les grandes routes, traverses, chemins vicinaux [...]. 2° De recueillir & prendre tous les renseignements possibles sur les crimes et délits publics & d'en donner connaissance aux autorités compétentes [...]". Une trentaine d'articles sont ainsi détaillés.‎

‎Datée du 6 thermidor an 7.. Date : 24/07/1799. Format : 52 x 39 cm. Etat : bon. Nombre de documents : 1. Type de document : affiche. Nombre de pages : 1‎


Affiche révolutionnaire règlementant la gendarmerie..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR250.00

Reference : 9435

(1792)

‎Affiche révolutionnaire sur les duels.‎

‎Affiche : "Loi. Abolition de tous procès & jugemens contre les citoyens, depuis le 14 juillet 1789, sous prétexte de provocation de duel", par Danton.‎

‎Vignette gravée : "Assemblée Nationale / la Loi". Date : 17/09/1792. Format : 45 x 36 cm. Etat : bon (pliée en 4). Nombre de documents : 1. Type de document : affiche‎


Affiche révolutionnaire sur les duels..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR220.00

Reference : 10465

(1793)

‎Archives de la famille Duchesnoy, XVIIe-XVIIIe, avec une signature de Colbert.‎

‎- Lettres de naturalité pour Roch Du Chesnois, « marbrier de notre bonne ville de Paris ». Versailles, 1685. Parchemin signé par Louis XIV (secrétaire) et par Colbert (autographe) sur le revers. - Liasse de 6 documents concernant Roch François Du Chesnoys : commission de « prévost de notre ditte haute moyenne et basse justice de Rocquancourt » (1776) + commission pour la prévôté de Versailles (1754) + commission de la charge de lieutenant civil et criminel de Villepreux (1747) + commission de lieutenant au bailliage de Rueil et Bailly (1752, signé par la supérieure de la Communauté Royale de Saint-Louis, soeur de Mornay) + 2 autres documents. - Liasse de 2 documents sur parchemin pour Roch François Duchesnoy : commission de bailli au bailliage de Jouy (1749, signé par Rouillé, avec cachet de cire) + lettres de réception + un autre parchemin de 1734. - Inventaire après décès de Roch François Duchesnoy « ancien procureur et substitut de M. le procureur du Roy au bailliage royal de Versailles, bailli des bailliages de Rueil et Jouy en Josas et prévost des justices de St Cyr et de Rocquancourt ». Manuscrit de 40 pp. in-folio 1787. - Inventaire après décès de la veuve Duchesnoy. Manuscrit de 26 pp. in-4. 1793. - Inventaire des papiers Duchesnoy (3 pp. in-4).‎

‎. Date : 1685-1793. Format : Divers. Etat : bon. Nombre de documents : 19. Type de document : archive‎


Archives de la famille Duchesnoy, XVIIe-XVIIIe, avec une signature de Colbert..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR600.00

Reference : 10408

(1735)

‎Bel ensemble de documents sur le clergé en Haute-Garonne, XVIIe-XVIIIe.‎

‎- Dom Jean-Philippe Loume, docteur en Sorbonne et proviseur du Collège de St Bernard de Toulouse durant près de 40 ans (1702-1739). Lettre autographe (manque la fin) à « Monseigneur ». 4 pp. in-4. Longue lettre se défendant des accusations calomnieuses dont il est l'objet et qui lui valurent un exil. « O seray je bien encore une seconde fois importuner Votre Eminence pour luy rendre compte qu'en conséquence de l'ordre de Son Altesse Royalle adressé à M. notre abbé de l'ordre de Citeaux par M. le marquis de La Vrillère, je suis sorti de Toulouse et je me suis transporté dans cette abbaye de Belleperche, diocèse de Montauban [...]. Le prétexte qu'on y prend pour me faire sortir de Toulouse est qu'il estoit revenu à Monseigneur le Prince Régent des plaintes que j'étois le principal auteur des brouilleries et désordres qu'on dit être arrivés depuis quelques tems dans l'université de Toulouse [...]. Ce prétexte est certainement faux et calomnieux [...]. Toute l'université s'assembla encore en corps le dimanche suivant 12 février, et il y fut délibéré à la confusion et présence de trois jésuites et du Sr Oriordan, Irlandois, qu'ils ont fourré dans cette Université et qui leur est dévoué à toute oeuvre ; que le prétexte qu'on avoit allégué contre moyé toit une évidente calomnie [...] ». - Imprimé : Arrest du Parlement de Toulouse qui décharge les curez de donner de l'Eau bénite aux seigneurs des lieux [...]. 1709. Imprimé à Toulouse par Lecamus. 4 pp. in-4. - Imprimé : Harangue faite au Roy à Versailles le 5 juin 1735 par Monseigneur l'Archevêque de Toulouse pour l'Ouverture de l'Assemblée générale du Clergé. 15 pp. in-4. - Certificat d'exercice de la religion catholique délivré et signé par Joseph Morel « recteur de l'église paroissiale Nostre Dame de la Dalbade et vicaire général de monseigneur d'archevêque de Toulouse » pour noble François Ginestons seigneur de Mondardier « cy devant ministre de ceux de la R.P.R. [religion prétendue réformée] dudit Mondardier pendant le séjour qu'il a fait à Toulouse durant trois mois [...] pour poursuivre le jugement d'un procès pendant au Parlement [...] il a fait tous les exercices de la Religion Catholique apostolique Romaine avec beaucoup de diffication et de bon exemple [...] ». 1686. - Affiche : « De par le Roy et messieurs les commissaires députés par Sa Majesté pour le vérification des debtes des diocèses, villes et communauté du Languedoc ». Toulouse, 14 août 1633. Jolie lettrine gravée sur bois et vignette. - Lettre du recteur des Pères de la Doctrine chrétienne à Toulouse, (rue St-Rome), le R.P. Aujas aux consuls de Verdun-sur-Garonne. 2 pp. in-4. Toulouse, 9 nov. 1646. Adresse au dos. Transcription complète jointe. Il leur réclame le payement du reste de leur dette ainsi que les frais exposés à la poursuite du procès engagé contre eux à Paris devant le Grand Conseil. Il les menace de saisir la justice si le paiement n'est pas fait dans la semaine. Le Père François Aujas deviendra ensuite procureur de sa congrégation en France et obtiendra des règlements pour son ordre de la part du Pape (1659). On joint : R.P. Ferdinand Cavallera, doyen de la Faculté de théologie de Toulouse. 3 documents dont une reproduction photographique dédicacée.‎

‎. Date : 1633-1735. Lieu : Toulouse. Format : in-4 et in-folio. Etat : bon. Nombre de documents : 6. Type de document : divers‎


Bel ensemble de documents sur le clergé en Haute-Garonne, XVIIe-XVIIIe..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR680.00

Reference : 10479

(1796)

‎Bel ensemble de documents XVIe-XVIIIe sur le département de l'Yonne.‎

‎- Visitandines d'Avallon. 2 reçus par le chanoine Rouhier, de la supérieure de la Visitation « pour la rétribution d'une messe que Mrs du chapitre chantent dans son Eglise le jour de St François de Sales ». 1735-1736. 3 reçus des Visitandines d'Avallon pour le rachat du Dixième et Don-gratuit. Avallon, 1731-1732. Lettre adressée à l'abbesse de Ste Marie d'Avallon, 3 pp. in-8. Paris, 1684. Relative à une rente qu'elle doit sur les Visitandines. - Junay. 4 parchemins des XVIe et XVIIe. Acquisition par Jacques Jazu « esleu en l'election de Tonnerre » d'un arpent de terre au finage de Junay. 1634. 23 x 32 cm. Bail pour noble homme Germain Ferroul seigneur de Junay, d'une pièce de terre d'un arpent, au finage de Junay. Tonnerre, 1545. 32 x 40 cm. Accord entre noble homme Germain Ferroul, seigneur de Junay, et Symon Jubelin, vigneron à Vézinnes. Tonnerre, 1544. 21 x 31 cm. Vente d'un arpent de terre au finage d'Héry à Jehan Seurras, marchand bourgeois d'Auxerre. 1573. 48 x 40 cm. - 2 extraits du registre des délibérations de l'administration du district d'Auxerre, signées pour copie conforme. 5 pp. in-folio, relatifs à des émigrés. 1794. - Extrait de la délibération du Directoire de l'administration du département de l'Yonne du 14 avril 1791, signé pour copie conforme. 1 p. œ in-folio. Sur la fixation du prix des journées de travail. - Extrait des registres d'enrôlement de la première réquisition du district de Sens. Certificat d'enrôlement pour un volontaire de la commune. An 3. - 3 copies de lettres des officiers municipaux d'Auxerre. 1790-1792. 3 pp. in-4 et in-folio. Dénonciation d'émigré, etc. - Imprimé de l'administration du département de l'Yonne, du 23 pluviôse an 4, relatif aux émigrés. 6 pp. in-8. Imprimé à Auxerre. - Extrait du procès-verbal de la séance du 9 octobre 1792 tenu par les administrateurs du Conseil général du département de l'Yonne. Auxerre, 1792. 3 pp. gd in-folio. Sur la confiscation des biens des émigrés. + une lettre de l'administrateur substituant l'agent national près le district d'Auxerre (1794). - Copie d'une lettre adressée aux administrateurs du directoire par les officiers municipaux d'Auxerre le 19 juillet 1792, accompagnée d'un « état des citoyens absents sont le domicile ou les biens se trouvent dans la municipalité d'Auxerre ». - Lettre du procureur de la Commune de Paris, Réal, 1793. - Extrait du Procès-verbal de la séance du 12 mai 1792, tenue par Messieurs les administrateurs du directoire du département de l'Yonne. 2 pp. gd in-folio. Sur le vol de biens confisqués à des émigrés.‎

‎. Date : 1544-1796. Lieu : Avallon, Auxerre, etc.. Format : in-folio et in-4. Etat : bon. Nombre de documents : 25. Type de document : divers‎


Bel ensemble de documents XVIe-XVIIIe sur le département de l'Yonne..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR850.00

Reference : 6176

(1799)

‎Belle vignette emblématique des hôpitaux militaires.‎

‎Lettre de Momet, régisseur général des Hôpitaux Militaires, à Nice, avec très belle vignette emblématique des Hôpitaux Militaires, à l'effigie de Minerve et Esculape et la devise "Liberté - Egalité - Humanité". Il informe de différentes nominations faites à l'hôpital de Nice.‎

‎Datée du 15 vendémiaire an 8. Dimensions de la gravure : 77 x 107 mm.. Date : 07/10/1799. Lieu : Nice. Format : In-4. Etat : bon. Nombre de documents : 1. Type de document : lettre signée. Nombre de pages : 2‎


Belle vignette emblématique des hôpitaux militaires..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR300.00

Reference : 4765

(1795)

‎Belle vignette sur une lettre du vérificateur des assignats.‎

‎Le commissaire vérificateur des assignats, Charton, accorde un congé au citoyen Leclercq-Agache.‎

‎Datée du 17 nivôse an 3. Sur papier gris. Grande et belle vignette allégorique "Liberté, Egalité, Fraternité ou la mort / Droits de l'homme".. Date : 06/01/1795. Lieu : Bruxelles. Format : In-folio. Etat : légèrement froissée. Nombre de documents : 1. Type de document : pièce en partie imprimée, signée. Nombre de pages : 1‎


Belle vignette sur une lettre du vérificateur des assignats..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR220.00

Reference : 9872

(1752)

‎Bordereau des droits perçus sur le cidre produit à Croisset en 1752.‎

‎Bordereau des "Droits d'entrées sur les boissons du cru dans la banlieue de Rouen", portant des taxes redevables par M. de Chambray, demeurant à Saint-Georges, pour une quantité d'un quart de cidre "provenant de son Crû & consommé dans sa maison".‎

‎. Date : 19/12/1752. Lieu : Croisset. Format : In-8 oblong. Etat : petite déchirure (sans manque) en marge.. Nombre de documents : 1. Type de document : pièce en partie imprimée, signée. Nombre de pages : 1‎


Bordereau des droits perçus sur le cidre produit à Croisset en 1752..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR180.00

Reference : 10414

(1790)

‎Boyer-Fonfrède ratifie la vente d'une maison à Bordeaux.‎

‎Pièce Signée « Boyer-Fonfrède » [probablement le père du conventionnel girondin Jean-Baptiste Boyer-Fonfrède (1766/1793), riche négociant bordelais]. Lettres de la Chambre de Bordeaux concernant l'acquisition d'une maison à Bordeaux par un maître d'équipage.‎

‎. Date : 15/02/1790. Lieu : Bordeaux. Format : 25 x 50 cm. Etat : pliures. Nombre de documents : 1. Type de document : pièce signée sur parchemin‎


Boyer-Fonfrède ratifie la vente d'une maison à Bordeaux..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR180.00

Reference : 5536

(1793)

‎Castellan prend officiellement les fonctions de major général de la Marine.‎

‎Castellan vient de recevoir sa titularisation de major général de la Marine à Toulon ; il s'en flatte et s'en amuse tout à la fois. «Vous savez, citoyen ministre, que j'en remplissais les fonctions depuis environ 2 ans et que je n'ai cessé de donner des preuves de mon zèle et de mon dévouement pour la chose publique. Je n'ai fait en cela que mon devoir et je ne prétends pas m'en faire valoir. Je viens seulement vous assurer que la marque de confiance que vous venez de me donner soutiendra le zèle qui ne peut être augmenté et que je ferai tous mes efforts pour justifier le choix que le commandant des armes a fait de moi». Il réclame des preuves de son avancement «qui a été si injustement refusé dans l'ancien régime, par la seule raison que je n'ai jamais sçû aller intriguer à Paris et que j'ai toujours pensé qu'un officier ne pouvoit jamais mieux mériter qu'en restant à son poste et remplissant ses devoirs». Dans une seconde lettre, il donne des nouvelles d'un matelot embarqué sur une corvette. «J'ai fait des reproches à ce soldat de sa négligence à donner de ses nouvelles. Il n'a pas paru fort affecté de ces reproches, il a seulement promis froidement d'écrire encore à ses parents [...]».‎

‎. Destinataire : le ministre de la Marine [Monge] et l'ordonnateur civil de la Marine. Date : avril - juin 1793. Lieu : Toulon. Format : In-4. Etat : un bord coupé atteignant la fin des lignes (sur les deux lettres). Nombre de documents : 2. Type de document : lettres autographes signées. Nombre de pages : 3‎


Castellan prend officiellement les fonctions de major général de la Marine..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR180.00

Reference : 386

(1791)

‎Castellan à Thomas de Saint-Laurent.‎

‎Lettre du 30/08/1791. Au sujet du serment que doivent prêter les Officiers de la Marine, suivi de la formule du serment du 22 juin 1791. Lettre du 02/10/1787. Ordre de réunir les officiers dans le port de Toulon.‎

‎Adresse au dos.. Destinataire : Thomas de Saint-Laurent, lieutenant de Vaisseau du roi.. Date : 1787 et 1791. Lieu : Toulon. Format : In-4. Etat : déchirure à la lettre de 1791.. Nombre de documents : 2. Type de document : une lettre signée et un document autographe signé. Nombre de pages : 2‎


Castellan à Thomas de Saint-Laurent..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR85.00

Reference : 3670

(1797)

‎Certificat de la Garde Natinale de Vesoul.‎

‎Certificat de la Garde Nationale de Vesoul, signé par le commandant en chef et les membres du Conseil du bataillon, en faveur du citoyen Claude Philipe qui a «servi dans ce bataillon jusqu'à ce jour avec zèle, honneur et probité».‎

‎Document décoratif en partie imprimé, daté du 11 vendémiaire an 6. Joli cachet en cire rouge du bataillon de Vesoul, en parfait état.. Date : 02/10/1797. Lieu : Vesoul. Format : In-4 oblong. Etat : très bon. Nombre de documents : 1. Type de document : pièce signée. Nombre de pages : 1‎


Certificat de la Garde Natinale de Vesoul.. Certificat de la Garde Natinale de Vesoul..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR140.00

Reference : 3861

(1794)

‎Certificat de la Garde nationale de Rouen.‎

‎Certificat de la Garde nationale de Rouen, signé par les 8 membres du conseil d'administration du bataillon, pour le caporal Gabriel Morin.‎

‎Daté du 28 prairial an 2. Document pré-imprimé avec en-tête et vignette "vivre libre ou mourir". Cachet de cire rouge de la Garde nationale de Rouen.. Date : 16/06/1794. Lieu : Candé (Maine-et-Loire). Format : 27 x 30 cm. Etat : coins émoussés, consolidation au dos, légèrement sali.. Nombre de documents : 1. Type de document : pièce signée. Nombre de pages : 1‎


Certificat de la Garde nationale de Rouen.. Certificat de la Garde nationale de Rouen..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR120.00

Reference : 11318

(1719)

‎Changement de nom et darmes de Malo Joseph du Breil de Pontbriand‎

‎[Bretagne]. Grand parchemin signé «Louis» (secrétaire), contresigné par Phélypeaux et Voyerd'Argenson qui a ajouté 3 lignes de sa main pour accord. Autorisation de changement de nom et darmes donnée à Malo Joseph du Breil de Pontbriand pour porter le titre de baron de Névet. Il expose quil est petit fils de dame Bonaventure de Névet, sur de Malo de Névet marquis de Névet son grand oncle, «Lequel marquis de Névet desja avancé en age se voyant le dernier de son nom nayant quune fille unique, et désirant de perpétuer autant quil luy est possible son nom de Névet []. Nous avons permis et accordé, permettons et accordons par ces présentes signées de notre main aud. sieur exposant de porter et prendre à lavenir luy ses enfans et descendans nés en légitime mariage en tout acte tant en jugement que dehors led. nom de Nevet avec le nom et les armes de la famille de Nevet, au lieu du nom et armes du Breil de Pontbriand []».‎

‎Encre noire. Lacs de soie vert et or.. Date : septembre 1719. Lieu : Paris. Format : 70 x 41 cm.. Etat : Manque le sceau. Petites taches et pliures.. Nombre de documents : 1. Type de document : parchemin signé‎


Changement de nom et darmes de Malo Joseph du Breil de Pontbriand.
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR480.00

Reference : 6737

(1767)

‎Cinq arrêts rendus contre les Jésuites.‎

‎4 arrêts de la Cour du Parlement de Paris rendus contre les Jésuites, au moment où ils sont bannis et chassés du royaume de France (1763-1764). Ainsi qu'un "Discours d'un de messieurs de grand'chambre au parlement" (avril 1767).‎

‎Bandeaux gravés.. Date : 1761-1767. Format : In-4. Etat : bon. Nombre de documents : 5. Type de document : imprimés. Nombre de pages : 43‎


Cinq arrêts rendus contre les Jésuites..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR140.00

Reference : 7453

(1795)

‎Clémence de l'accusateur public de Paris, Antoine Judicis.‎

‎L'accusateur Public Antoine Judicis informe la commission de deux jugements prononcés. Le premier à l'encontre de Joseph Menou, ex-religieux. «Il résulte de l'examen que j'en ai fait, que cet individu, a été traduit au tribunal avec un autre ex-religieux, comme prévenus de correspondance contre-révolutionnaire, ce qui ne parait pas clairement démontré dans les pièces ; il n'y a eu aucun acte d'accusation dressé contre eux». Le second concerne Félix Vergnasco qui «a été acquitté le 27 pluviose par un jugement rendu en la chambre du Conseil du tribunal révolutionnaire. J'ai fait passer à l'accusateur public près le tribunal militaire de l'armée des Alpes, l'extrait du jugement, et selon toute apparence, Vergnasco est à présent en liberté».‎

‎Datées des 11 et 27 ventôse an 3. En-têtes et petite vignette de l'accusateur public près le tribunal révolutionnaire. Ancienne collection de Sir Thomas Phillipps (n°19452 et 19456).. Destinataire : la commission des administrations civiles, police et tribunaux.. Date : 1er - 17 mars 1795. Lieu : Paris. Format : In-4. Etat : très bon. Nombre de documents : 2. Type de document : lettres signées. Nombre de pages : 2‎


Clémence de l'accusateur public de Paris, Antoine Judicis..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR250.00

Reference : 7597

(1750)

‎Comptes des apothicaires de Rouen en 1750.‎

‎"Compte que présente le sieur Nicolas de Limègues ancien garde de la communauté des marchands apothicaires et épiciers de la ville de Rouen à messieurs les gardes et anciens gardes de ladite communauté, de ce qu'il a reçu et payé en laditte qualité de garde pendant six mois à commencer au premier janvier 1749". Le manuscrit est signé par 25 gardes de la communauté des marchands apothicaires de Rouen.‎

‎. Date : 05/08/1750. Lieu : Rouen. Format : In-folio. Etat : rousseurs sans gravité. Nombre de documents : 1. Type de document : manuscrit signé. Nombre de pages : 7pp. 1/2‎


Comptes des apothicaires de Rouen en 1750..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR400.00

Reference : 8466

(1790)

‎Comptes du château de Tartas (Pyrénées Atlantique) au début de la Révolution.‎

‎Comptes de la gouvernante du château de Tartas, à Etcharry, en 1789 et 1790 : distribution de vin, achat de sucre pour faire la confiture, de fromage pour les vendanges, rémunération du valet et de la gouvernante, achat d'un petit chien, etc.‎

‎. Date : 1789-1790. Lieu : Etcharry. Format : In-4. Etat : petits défauts sans gravité. Nombre de documents : 1. Type de document : manuscrit. Nombre de pages : 22‎


Comptes du château de Tartas (Pyrénées Atlantique) au début de la Révolution..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR220.00

Reference : 4724

(1763)

‎Concordat entre le Saint-siège et la Cour de France.‎

‎«Concordat entre le Saint-siège et la Cour de France, pour la restitution des déserteurs des troupes du roi qui se réfugient dans l'Etat d'Avignon & le Comtat Venaissin ; concernant l'engagement des sujets desdits états dans les troupes de Sa Majesté, du 4 août 1763».‎

‎Imprimé à Avignon, chez Alexandre Giroud, "seul imprimeur de Sa Sainteté", 1764. Couverture muette.. Date : 04/08/1763. Format : In-4. Etat : très bon. Nombre de documents : 1. Type de document : imprimé. Nombre de pages : 16‎


Concordat entre le Saint-siège et la Cour de France..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR180.00

Reference : 6862

(1743)

‎Construction d'un pont au XVIIIe.‎

‎"Devis pour la construction d'un nouveau pont sur le ruisseau de Bruant aboutissant au grand chemin de Fontanieu à Varces en place de celuy qui y est à présent qui menace d'une ruine prochaine». A la suite vient le contrat passé entre la communauté d'Allières et les maçons Ennmond Ardouin et Léonard Gandois, de Varces. Document signé par les représentants de la communauté et les maçons. Le second document est un reçu des maçons pour le travail effectué. Il est décidé qu'un canal sera tout d'abord construit, pour endiguer les crues du ruisseau et qu'un nouveau pont viendra remplacer celui existant. «[...] Sur lesdites fondations, il sera établi deux rangs de cadettes de pierre de taille dure de la meilleure qualité du païs, lesdittes cadettes seront taillées à la grosse pointe, leurs lits et joints seront bien à l'équerre, observant de mettre des boutisses alternativement, les cadettes auront au moins quinze pouces de lit et les boutisses au moins deux pieds de queue, les deux assises auront trois pieds de hauteur et quatorze pieds six pouces de longueur, tant pour le pont que pour les avant becs ; et comme lesd. cadettes et boutisses ne feront pas les trois pieds de largeur dont doit être led. mur, le restant sera rempli avec du même moelon que celui des fondations [...]».‎

‎. Date : 1742-1743. Lieu : Fontagnieux et Grenoble. Format : in-folio et in-8. Etat : bon. Nombre de documents : 2. Type de document : pièces manuscrites signées. Nombre de pages : 5‎


Construction d'un pont au XVIIIe..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

EUR380.00

Reference : 8953

(1791)

‎Crèvecoeur justifie ses états de service.‎

‎Lettre du lieutenant colonel Alexandre Jean de Crèvecoeur de Baussy (1 p. in-4), accompagnée d'un imprimé : "Résumé des preuves et des pièces qui établissement la continuelle activité des services du sieur de Crèvecoeur" (7 pp. in-8). Dans sa lettre, il dit : "J'ai pensé qu'avant d'aller faire des phrases avec un grand maître, il était à propos de se faire précéder par des arguments avec soutien ; je vous prie de permettre que j'aille demain l'après midi profiter de l'entrevue que vous m'aviez accordée il y a 4 jours". L'imprimé joint détaille ses états de service, depuis 1774.‎

‎. Date : 15/09/1791. Lieu : Paris. Format : In-4 et in-8. Etat : bon. Nombre de documents : 2. Type de document : lettre autographe signée et imprimé. Nombre de pages : 1 + 7‎


Crèvecoeur justifie ses états de service..
Traces Ecrites - Paris

Phone number : 01 43 54 51 04

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