A Moulins, de l'imprimerie de Sébastien Bouchardon, [1795] ; in-8. 16 pp.-1 f. bl., non cousus.
Pierre Daunou était membre de la Commission des Onze chargée de « préparer les lois organiques de la constitution » ; il est élu membre du Comité de Salut public en août 1795 et la même année président de la Convention. Dans le présent rapport il exhorte les comités républicains de Paris et ses habitants à défendre le projet de Constitution contre les menaces royalistes. _On joint un autre rapport de Daunou, du 22 Fructidor an III (8 septembre 1794) concernant la loi condamnant les citoyens qui se réuniraient en comité central et prendraient des décisions non conformes à celles de la Convention nationale. 6 pp. in-8, imprimé à Moulins par les Associés Maine et Guinemant, 1794.