Write to the booksellers11 books for « tresor public »Edit
Compte des Recettes et Dépenses faites par la Caisse Centrale du Trésor Public, à Paris, pendant l'an XIII. Première comptabilité du Trésor Public
Imprimerie impériale A Paris de l'Imprimerie Impériale Avril 1806. In-4 broché sous couverture d'attente. 16 pages pour le rapport fait à l'Empereur par le Ministre du Trésor Public MOLLIEN + 133 pages de tableaux pour les recettes et dépenses du Trésor Public. Du plus grand intérêt pour l'étude, entre autres, du budget de l'armée Napoléonienne , Ministère de la Guerre, Ministère de la Marine, Bagne, Divisions militaires, Arrondissements maritimes, Départements, Institutions etc... La couverture d'attente est abimée, tranches salies, une trace d'humidité en partie supérieure de quelques pages, quelques traces ou rousseurs. Malgré les défauts signalés, le corps de l'ouvrage sur papier fort est en bon état. Rare.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
Projet de décret relatif au département des dépenses du trésor public
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d.; in-8, 8 pp., dérelié.
Sur la création de ce département, au sein du trésor public.
Loi relative à la liquidation des gages, traitements et appointements des différents départements, et des mémoires, arrêtés, ordonnances et autres titres de créances sur le trésor public. Donnée à Paris, le 11 février 1791
Alençon, Imp. de Malassis La Cussonnière, 1791 in-4, 3 pp., vignette. Petites rousseurs.
Mémoire lu à l'Assemblée Nationale le 12 mars 1790
Paris, Baudouin, 1790 in-8, 8 pp.
"Pour insister sur la nécessité de l'établissement d'un Bureau de Trésorerie destiné à diriger tout ce qui se rapporte au trésor public".Martin & Walter, 25733.
Loi relative au brûlement des effets rentrés au trésor public. Donnée à Paris, le 5 janvier 1791.
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp.
Loi portant que le trésor public payera une somme de 18000 livres pour les causes y énoncées. Donnée à Paris, le 15 avril 1791.
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette, broché.
Eclaircissemens sur l'organisation actuelle du trésor public, ouvrage dans lequel on démontre les avantages du système de la réunion des caisses, et les inconvéniens qui résulteraient du rétablissement des trésoriers généraux.
A Paris, De l'Imprimerie du Patriote-François, 9 novembre 1790 in-8, 41 pp., dérelié. Mouillures.
Martin et Walter, IV, 6046.
Projets de décrets présentés à l'Assemblée Nationale, au nom des comités des finances et de la caisse de l'extraordinaire, sur les besoins et sur l'ordre du trésor public.
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d.; in-8, 4 pp., dérelié.
Rapport fait au nom du Comité des Finances à la séance du 12 mars 1790 sur le Mémoire de M. le Premier ministre des Finances, du 6 du même mois
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-4, 28 pp., dérelié.
Député élu par la noblesse de Paris en 1789, rallié au Tiers état, Montesquiou devient rapidement rapporteur du Comité des Finances à la Constituante, puis président de ce même comité en 1791. Après une présentation des quatre principales parties du mémoire de Necker (besoins de l'année et moyens d'y satisfaire, question des billets-monnaie mis en circulation, Comité de Trésorerie, situation des affaires en 1791 et le remplacement des impôts), Montesquiou émet quelques réserves sur la méthode du ministre. Piqué, Necker ne tarde d'ailleurs pas à répondre aux objections du Comité. Ce texte illustre les tensions à l'œuvre sur les questions économiques dès le début de la Révolution.Martin & Walter, 24971.
Rapport fait au nom du Comité des Finances à la séance du 12 mars 1790 sur le Mémoire de M. le Premier ministre des Finances, du 6 du même mois
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 30 pp., dérelié. Qqs feuillets brunis.
Député élu par la noblesse de Paris en 1789, rallié au Tiers état, Montesquiou devient rapidement rapporteur du Comité des Finances à la Constituante, puis président de ce même comité en 1791. Après une présentation des quatre principales parties du mémoire de Necker (besoins de l'année et moyens d'y satisfaire, question des billets-monnaie mis en circulation, Comité de Trésorerie, situation des affaires en 1791 et le remplacement des impôts), Montesquiou émet quelques réserves sur la méthode du ministre. Piqué, Necker ne tarde d'ailleurs pas à répondre aux objections du Comité. Ce texte illustre les tensions à l'œuvre sur les questions économiques dès le début de la Révolution.Martin & Walter, 24971.
Rapport fait au nom du Comité des Finances à la séance du 12 mars 1790 sur le Mémoire de M. le Premier ministre des Finances, du 6 du même mois
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 29 pp., sous ficelle. Cet exemplaire contient une coquille typographique sur la page de faux-titre (le 15 mars au lieu du 12 mars). La page de titre rétablit ensuite la date exacte de la séance.
Député élu par la noblesse de Paris en 1789, rallié au Tiers état, Montesquiou devient rapidement rapporteur du Comité des Finances à la Constituante, puis président de ce même comité en 1791. Après une présentation des quatre principales parties du mémoire de Necker (besoins de l'année et moyens d'y satisfaire, question des billets-monnaie mis en circulation, Comité de Trésorerie, situation des affaires en 1791 et le remplacement des impôts), Montesquiou émet quelques réserves sur la méthode du ministre. Piqué, Necker ne tarde d'ailleurs pas à répondre aux objections du Comité. Ce texte illustre les tensions à l'œuvre sur les questions économiques dès le début de la Révolution.Martin & Walter, 24971.
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