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Procez verbal (Procès verbal) de l'Assemblée Extraordinaire de Messeigneurs les Archevêques et Évêques, tenue en l'Archevêché de Paris, aux mois de mars et de may (mai) 1681
Federic Leonard Cuir Paris 1681
Bon In-12. 186 pages, extrait du Privilège du Roy. Usure à la reliure. Liste des participants in-fine.
Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'Assemblée des Notables tenue au Palais des Tuileries, en l'année 1626, sous le règne de Louis XIII. Extrait du Mercure François de la même année. Suivi de la Harangue du Roi Henri IV, à l'Assemblée qu'il convoqua à Rouen en l'année 1596.
1787 br. en ff. in-8, 90pp., (manque le dernier f. 91/92), P. A l'Imprimerie Polytype 1787
Le seul exemplaire décrit au CCFR indique 92pp. Le dernier f. manquant dans notre exemplaire donne le texte de la harangue de Henri IV.
Phone number : 33 (0)3 85 53 99 03
des Etats de Provence, que les sieurs Députés des Communautés & Vigueries n'ont voulu intituler que Procès-Verbal de l'Assemblée convoquée à Aix le 25 janvier 1789.
Aix Gibelin & Emeric David 1789 In-4 de 304 pp., broché , traces de mouillure ancienne dans la marge extérieure des 20 premiers feuillets
Précieux document pour l'histoire de la pré-Révolution en Provence (ces procès-verbaux vont de janvier à avril 1789). On y trouve pour la première fois les plaidoiries fameuses de Mirabeau quittant la noblesse pour se joindre au Tiers-Etat (pp. 44-66 et 191-222).
Rapport du préfet et procès verbal des délibérations du conseil général de Charente
Angoulême, Chasseignac, Angoulême, Chasseignac1843-1893 ; in-8 br. 4o vol Les délibérations du conseil général. Diverses Sessions de 1843 à 1893. Nombreux tableaux
Rapport du préfet et procès verbal des délibérations du conseil général de Vienne /Rapport des chefs de service.
Poitiers, Oudin, Poitiers, Oudin1836-1882 ; in-8 br. 50 Vol +13 plaq. Les délibérations du conseil général. Diverses Sessions de 1843 à 1893. Nombreuses tables
PROCES VERBAL DE L'ASSEMBLEE DE NOSSEIGNEURS DES ETATS-GENE-RAUX DE LA PROVINCE DE LANGUEDOC.
Reference : 9123
A Montpellier, Jean Martel aîné, 1780.
In folio broché, papier muet de l'époque, 419-18 pp. (Toulouse, Beaucaire, Montolieu, Salines de Sette, Diocèse de Béziers, Haras de Puységur, Caylar, Abus dans le commerce des vins, Narbonne, Agde, Canal de Sette,...). Manque de papier au dos.
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