132 books for « proces »Edit

‎Les Grands Procès Politiques. Troisième Procès de L'Association Internationale des Travailleurs à Paris.‎

‎Armand Le Chevalier Paris 1870 In-8 ( 190 X 120 mm ) de 229 pages, broché sous couverture imprimée. Bon exemplaire.‎

‎Le Procès Pétrus FAURE. Juré au Procès du Maréchal Pétain.‎

‎Imprimerie Dumas Lyon 1967 In-8 ( 190 X 140 mm ) de 123 pages, broché sous couverture imprimée. Bel exemplaire.‎

‎Procès des derniers ministres de CHARLES X, depuis leur mise en accusation jusqu'au jugement rendu par la Cour des Pairs.‎

‎Chez L'Editeur - Imprimerie De G. Doyen Paris 1830 In-16 ( 135 X 85 mm ) de 180 pages, demi-veau caramel, dos lisse orné de filets et fleuron doré. ( Reliure de l'époque ). Compte rendu des audiences du procès. Petits manques angulaires aux 5 derniers feuillets, bel exemplaire.‎

‎PROCES BARBIE. L'Agence France-Presse raconte.‎

‎AFP France 1987 In-8 ( 240 X 170 mm ) de 269 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Assassinat du Duc De BERRI, procès de LOUVEL.‎

‎Antoine Ricard Marseille 1820 3 factums sur la célèbre affaire reliés en 1 volume in-8 ( 210 X 140 mm ) de 4 8 et 40 pages, broché sous couverture de basane souple à motifs floraux estampés en relief. Quelques feuillets salis et cornés, bonne réunion de 3 pièces très rares.‎

‎PROCES DES ASSOMPTIONNISTES. ( Exposé et réquisitoire du Procureur de la République. Compte rendu sténographique ).‎

‎Société Nouvelle De Librairie Et Edition Paris 1900 In-12 ( 175 X 120 mm ) de 256 pages, broché. Petits manques au dos, couverture effrangée, tampon maçonnique sur le premier plat. Bon exemplaire, non-coupé.‎

‎Procès en sorcellerie : AFFAIRE GIRARD-CADIÈRE.Recueil des factums de la demoiselle Catherine Cadiere . Du Pere Jean-Baptiste Girard Lesuite,... Du Pere Estienne-Thomas Cadiere,... De messire François Cadiere,... et du Pere Nicolas de Saint-Joseph,...Liste Contenant tous les factums, mémoires, réponses & autres ecritures qui ont été produites & communiquées respectivement dans le procès pendant au parlement de Provence (Texte imprimé) + manuscrit in fine daté 1732 : lettres au Chancelier à Mrg le président de Maliverny etc; (inédit)‎

‎ 1731 Aix : impr. de D. David, 1731; etc- 1 fort vol. in-folio, précédées d'un feuillet de titre général et d'un feuillet de table, veau brun trés abimé, dos orné à nerfs en partie manquant,plats trés usés ; tranches rouges (reliure de l'époque). contenant 28 des pièces en premier tirage (liste sur demande). total = 881 pp.,paginations separées - titre identique à l'exemplaire de la BNF du premier factum seul (58p.).- + copie manuscrite époque in fine: les lettres au Chancelier: magistrat à M. le président de Maliverny, la réponse de ce juge, et celles des autres messieurs qui ont été de son opinion (11 octobre-23 novembre 1732). 22 pp.; bon état,reglé - Sorcellerie et possession à Aix en Provence; Ollioules ; la Cadière.- Trés rare, rèstaurable.- ‎

14 Images

‎Recueil de pièces en originale ; du procès en sorcellerie du père Girard accusé d'avoir ensorcelé, violé et fait avorter une jeune fille de Toulon, Catherine Cadière. Sur les instances des frères de Catherine Cadière, il fut accusé de séduction et de magie lors d'un long procès à Aix qui passionna les foules. Mais, soutenu par les Jésuites, d'accusé il devint accusateur et le parlement d'Aix qui voulait sa mort le renvoya aux juges ecclésiastiques, qui se hatèrent de l'absoudre.Celebre affaire qui a suscite la curiosite de nombreux ecrivains, historiens, romanciers de 1731 jusqu’a nos jours. Catherine Cadiere, alors agee de 19 ans a ete seduite par le jesuite Girard, age de 48 ans. Manipulee par ses freres, folle et hysterique, elle fut accusee de sorcellerie en 1731. Ses convulsions en partie mises en scene ont attire l’attention de la justice. Un premier jugement la condamne a la potence. Elle est innocentee par un deuxieme jugement.« Ce procès qui retint l'attention de toute l'Europe scandalisée, se termina par l'acquittement de Girard, accusé "d'enchantement, rapt, inceste spirituel, avortement et subornation de témoins". Voici ce que semblent avoir été les faits, ce qu'attestèrent de nombreux témoins, dans un procès fort confus et que le père compliqua à souhait, dans une défense toute jésuitique. A dix-huit ans, Catherine Cadière prend comme directeur de conscience le père Girard, qui un jour, se penche sur sa bouche et lui jette un souffle. Dès lors, elle se sent transportée d'amour pour lui, elle est possédée. Elle a des extases, des visions, des crises convulsives où elle crie et blasphème. Certaines sont si violentes qu'elle doit garder le lit, ce qui permet au père de s'enfermer avec sa pénitente dans sa chambre. il profite de la violence d'un "accident d'obsession" qui la met hors de l'usage de ses sens pour se livrer à tous les attraits de la volupté et pour commettre les "crimes les plus infâmes". Elle fut enceinte, il la fit avorter. Il la fit enfin enfermer dans un couvent où il continua de la rencontrer jusqu'au jour où elle raconta tout à un autre confesseur » (Dictionnaire des oeuvres érotiques, 418). - Caillet n°1887 - Yves-Plessis sorcellerie n°1408 à 1454. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Procès des lettres. Cours d'assises de la Seine du 24 avril 1841.‎

‎ In-8, broché, couverture de papier moderne, 24 p., imprimé en petits caractères. Paris, Au dépôt des Ecrits populaires, 1841.‎

‎Procès politique intenté au "La France", à la suite de sa publication de fragments de lettres attribuées à Louis-Philippe. Interrogatoire du gérant du journal Montour défendu par Berryer. L'inculpé est acquitté au terme du procès. ‎

‎Les Iniquités découvertes ou recueil des pièces curieuses & rares qui ont paru lors du procès de Damiens [suivi de] François-Antoine de Chevrier, Almanach des gens d'esprit, par un homme qui n'est pas sot. Calendrier pour 1762 & pour le reste de la vie. ‎

‎[Procès Damiens] Pierre-Jean Grosley, Les Iniquités découvertes ou recueil des pièces curieuses & rares qui ont paru lors du procès de Damiens [suivi de] François-Antoine de Chevrier, Almanach des gens d'esprit, par un homme qui n'est pas sot. Calendrier pour 1762 & pour le reste de la vie. Londres, s.n., 1760. In-12, [4]-192 & « Toujours à Londres, chez l'Eternel M. Jean Nourse », 1762. In-12, 119-[1]p. Edition originale des deux ouvrages. Le premier est un recueil de cinq textes sur le fameux régicide Damiens. Les trois premiers sont de Groslez. C'est surtout l'occasion d'une violente diatribe contre les jésuites. La note finale indique ces trois textes furent condamnés au feu. Le second ouvrage est un des pamphlets de Chevrier. Il fut publié alors qu'il était exilé en Hollande suite à la publication du Colporteur qui fit scandale et lui valut des poursuites. Chevrier meurt la même année. Une seconde édition sera publiée en 1763. Plein veau, dos à nerfs orné, pièces de titre (une pour chaque titre), tranches rouges. Une coiffe arasée, petites usures, un accroc à une coupe. Papier légèrement jauni. Premier ouvrage peu rogné (plusieurs feuillets aux témoins). Un feuillet du premier ouvrage, 93/94, est mal placé entre les pages 84 et 85. Bon ouvrage. ‎

4 Images

‎Débats du procès instruit par la haute-cour de justice contre Drouet, Baboeuf et autres, n° 1 à n° 102 [suivis des] Discours des accusateurs nationaux, défenses des accusés, et de leur défenseur‎

‎Paris, Imprimerie nationale [puis] Baudouin, 1797, in-8, 4 volumes: I. 472pp. + II. 514-(2) pp. + III. 631-(1bl.) pp. + IV. 378-(2)-134 pp, demi-basane havane de l'époque, dos lisses filetés ornés de petits fers dorés, pièces de titre et de tomaisons ocre, tranches mouchetées (reliure trés légèrement frottée), Rare ÉDITION ORIGINALE. Le procès de la conjuration des Égaux par la Haute Cour de Justice de Vendôme constitue une des sources les plus importantes pour comprendre Babeuf et ses théories égalitaires, pour comprendre en quoi cette conjuration représente la première tentative pour transformer en une force pratique l'idée d'un nouvel ordre du monde, pour comprendre comment et pourquoi, pour la première fois, l'idéal communiste souhaita phagocyter une république chancelante. Né à Saint-Quentin d'un père fermier du Roi en 1760, François Noël Babeuf s'engagea dans la Révolution dès la convocation des États-Généraux en revendiquant la communauté des biens et des travaux. Pour lui, le but de la Révolution était d'instaurer l'Égalité. C'est cette théorie qu'il développa dans ses journaux le Courrier picard ou le Tribun du peuple, ou bien encore dans ses livres comme le Cadastre perpétuel. Déçu par Thermidor puis par le Directoire, il rassembla des rosbespierristes, des hébertistes et des démocrates révolutionnaires, afin de renverser le régime pour instaurer la constitution de 1793 et l'Égalité. Grâce aux informations d'un indicateur, Babeuf et ses complices sont arrêtés le 21 floréal an IV [1796] et une haute cour est constituée pour les juger le 20 février 1797. Le procès se déroule du 20 février au 26 mai 1797, en présence de deux ministres. Sur les 65 accusés, seuls Babeuf et l'un de ses complices Darthé sont condamnés à mort. Plusieurs autres sont condamnés à la déportation, et une majorité est acquittée. Bel ensemble en 4 volumes bien conservés, quelques charnières légèrement frottées. Couverture rigide‎

‎Bon 4 volumes: I. 472pp. + II.‎

‎Procès de la Tribune ou 20.000 F d'amende. 81me et 82me saisies de la Tribune.‎

‎ In-8, broché, couverture papier marbré moderne, 16 pp. Paris, Imp. Auguste Mie, s.d. [1833].‎

‎Édition originale. Procès intenté à M. Lionne, journaliste républicain de 'La Tribune', défendu par le rédacteur en chef du journal, G. Sarrut. Reproduit l'article incriminé, violente attaque contre le gouvernement de Louis-Philippe. (Drujon, p. 380). ‎

‎Procès à l'histoire. Tribune du jeudi 12 avril 1832.‎

‎ In-8, broché, couverture moderne muette, 50 pp., mouill. aux premiers ff. Paris, Impr. Auguste Mie, 1832.‎

‎Edition originale. Procès politique contre le journal "La Tribune". Compte rendu des séances. ‎

‎Procès des derniers ministres de Charles X, depuis leur mise en accusation jusqu'au jugement rendu par la Cour des Pairs.‎

‎ In-12, demi-veau vert de l'époque, dos lisse orné, tranches jaspées, 180 p. Paris, Impr. de G. Doyen, 1830.‎

‎Compte rendu des audiences du procès. ‎

‎Procès de la conspiration du 19 août 1820. Audience du 9 mai. Cour des Pairs.‎

‎ In-8, broché, couverture muette abîmée, 80 p., qqs auréoles. Paris, Imprimerie J. Gratiot, [1821].‎

‎Privée par les lois d'exception (1820) de tout espoir d'accéder au pouvoir par les élections, l'opposition n'avait plus d'autre recours que de se tourner vers l'action insurrectionnelle. Libéraux parlementaires (La Fayette, d'Argenson, Manuel, Dupont de l'Eure, etc.), sociétés secrètes néo-babouvistes (l'Union de Joseph Rey), républicains (loge des Amis de la Vérité) et bonapartistes, se réunirent au "Bazar français" et s'organisèrent pour lancer une action commune. L'insurrection, qui devait éclater le 19 août 1820, fut prévenue et une série de procès fut intentée aux conjurés. Cette publication reproduit l'acte d'accusation dressé par le procureur général. ‎

‎Basile, ou la Politique de la calomnie. Sténographie des dépositions, débats et plaidoiries des procès en diffamation entre Georges Valois et l'Action Française. Plaidoiries de MMes Philippe Lamour, François Martin, Marie de Roux et Jacques Marx. Avec des pièces justificatives et une introduction de Georges Valois.‎

‎ P., Librairie Valois, 1927, fort in-8°, xlvi-696 pp, index, broché, bon état, envoi a.s. de Jacques Marx‎

‎La rupture de l'ancien syndicaliste révolutionnaire Georges Valois (Alfred-Georges Gressent, 1878-1945) avec l'Action Française dont il fut un moment un compagnon de route, eut lieu en 1925. Bien sûr, le mouvement royaliste et les journalistes de l'Action française se déchaînèrent d'autant plus contre lui que la fondation du nouveau mouvement "Le Faisceau des combattants" (en 1925 également) créait une concurrence à droite. D'où ce procès pour calomnie. ‎

‎Le Procès Louis XVII. Mai-Juillet 1954. Note liminaire d'Alain Decaux.‎

‎ Amiot-Dumont, 1955, in-8°, 412 pp, un tableau généalogique de la descendance de Naundorff, un plan de la tour du Temple, broché, couv. illustrée, rhodoïd, bon état‎

‎L’affaire Naundorff revient au Tribunal, un siècle plus tard. Les héritiers Naundorff avaient tenté de faire annuler l’acte de décès de Louis XVII en 1851 ; mais ils furent déboutés. Ils interjettent appel, mais l’affaire n’est plaidée que vingt ans plus tard. Les héritiers perdent également devant la cour d’appel. L’un d’entre eux n’ayant pas relevé appel à l’époque, ses descendants ont pu se prévaloir de cette abstention en 1951. Ce compte-rendu du procès, qui s’est tenu en 1954, est présenté par une note liminaire d’Alain Decaux. On y retrouve les explications du bâtonnier Chresteil, les plaidoieries de Me René Escaich, Me G.-A. Chresteil, Me Maurice Garçon et du bâtonnier Malzieu, puis les conclusions du procureur général Béteille, et l'Arrêt de la Cour d'appel de Paris du 7 juillet 1954. Selon Parois, « dans l’arrêt rendu le 7 juillet 1954, la Cour oppose l’historien qui peut admettre certaines hypothèses au juge qui ne peut que statuer sur des faits précis et des preuves suffisantes. La Cour a, semble-t-il, admis que les « reconnaissances sont sans conteste importantes », en ajoutant que les preuves fournies à l’appui des prétentions de Naundorff ne sont pas « telles » qu’elles peuvent permettre de faire annuler l’acte de décès du 24 prairial an III » (Parois, 865). ‎

‎des Etats de Provence, que les sieurs Députés des Communautés & Vigueries n'ont voulu intituler que Procès-Verbal de l'Assemblée convoquée à Aix le 25 janvier 1789.‎

‎Aix Gibelin & Emeric David 1789 In-4 de 304 pp., broché ,couverture muette traces de mouillure ancienne dans la marge extérieure des 20 premiers feuillets ‎

‎Edition Originale rarePrécieux document pour l'histoire de la pré-Révolution en Provence (ces procès-verbaux vont de janvier à avril 1789). On y trouve pour la première fois les plaidoiries fameuses de Mirabeau quittant la noblesse pour se joindre au Tiers-Etat (pp. 44-66 et 191-222). ‎

‎Procès de Louis XVI [8 volumes en 1 volume]‎

‎Paris, s.n.l., Imprimerie de Froullé, se trouve cher. les Libraires du ci- devant Palais- 1793 In-8 20 x 12 cm. Reliure de l’époque veau havane, dos lisse oenés de fers dorés, pièce de titre maroquin fauve, 51-14-70-45-71-8-7-45 pp. Accrocs en tête et en pied de dos.‎

6 Images

‎Contient : Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de. Défense de Louis XVI, discussion de toutes les charges connues à l'époque du 14 juillet. [S. l., 1792 ou 1793] - Mazon, Louis. Aux juges de Louis XVI, un véritable ami du peuple et de l'humanité. (Paris,) : impr. de Froullé, (s. d.) - Guillaume, Louis-Marie. Projet de défense pour Louis XVI. Par M. Guillaume, ex-Constituant et avoué près le tribunal de cassation.[Paris.] Se trouve chez les Libraires du ci-devant Palais-Royal [1792] - Seze, Raymond de. Convention nationale. Défense de Louis, prononcée à la barre de la Convention nationale, le mercredi 26 décembre 1792, l'an premier de la République, par le citoyen Deseze, l'un de ses défenseurs officieux ; imprimée par ordre de la Convention nationale. A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1792 - Convention nationale. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e de la République, sur ces trois questions : 1°. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'État ? 2°. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 3°. Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet ? Imprimés par ordre de la Convention nationale. À Paris, de l’Imprimerie nationale, 1793 - Convention nationale. Malesherbes (Christien-Guillaume de Lamoignon de), François Denis Tronchet et Raymond de Sèze. Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention. [Paris], de l’Imprimerie nationale, [1792] - Marignié, Pétition de grâce et de clémence pour Louis XVI, dont la lecture m'a été refusée à la séance du dimanche 20 du présent mois de janvier 1793, malgré tous les efforts que j'ai faits pour l'obtenir, et dont je rends un compte exact dans l'avertissement qui suit...à Paris, chez tous les marchands de nouveautés, 1793 - Louis XVI. Testament de Louis XVI, écrit par lui-même, lu dans la séance de la Commune le 21 janvier 1793. Paris : Imprimerie de la République, (s. d.) - Marignié, Jean-étienne-François. Pétition de grâce et de clémence pour Louis XVI, dont la lecture m'a été refusée à la séance du dimanche 20 du présent mois de janvier 1793, malgré tous les efforts que j'ai faits pour l'obtenir, et dont je rends un compte exact dans l'avertissement qui suit. Marigné ["sic"]. à Paris : chez tous les marchands de nouveautés, 1793. Bon état d’occasion ‎

‎AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE “L’INTERNATIONALE DES TRAÎTRES”‎

‎, Paris, Les éditeurs français réunis 1952, in-12, br., (couv. lég. fanée, un accroc au dos), bon état, [exemplaire de la bibliothèque de André Toulemon], 94p.‎

‎LES PROCÈS DE TRAHISON, L’AFFAIRE DU BONNET ROUGE AU 3eCONSEIL DE GUERRE, Compte-rendu des Débats judiciaires d’après la sténographie, avec Croquis pris à l’audience, Revue des Causes célèbres politiques et criminelles, Jeudi 18juillet 1918, n°10‎

‎, Paris, Revue des causes célèbres 1918, in-8, plaquette agrafée, nb. croquis, bon état, [39p.].‎

‎PROCÈS DES DERNIERS MINISTRES DE CHARLES X. Orné du portrait des prévenus, t.II [seul]‎

‎, Paris, Au bureau des éditeurs 1830, in-8, demi-veau ocre, tit doré sur pc. brune, fleurons, frises et filets soulignants dorés sur dos lisse, (rel. frottée, coiffe sup. légt accidentée, coupes et coins légt frottés, ors passés), int. assez frais, 608p.‎

‎Procès du Maréchal Pétain. Haute Cour de justice. Compte rendu in extenso des audiences transmis par le Secretariat général de la Haute cour de justice. Procès du Maréchal Pétain.‎

‎Paris 1945 In-4 en feuilles, 386 pp., texte sur trois colonnes, chemise cartonnée. ‎

‎Compte-rendu in extenso des 20 audiences, transmis par le secrétariat de la Haute Cour de Justice. Audience du 24 juillet 1945 au 14 aout 1945. ‎

‎Rapport sur l'examen médico-légal des faits relatifs au procès criminel de Jobard. Lu à la Société nationale de Médecine de Lyon.‎

‎ 1852 Lyon, Savy, 1852, in 8° broché, II-53 pages ; couverture verte imprimée. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur la couverture. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Collection Des Procès-verbaux Des Assemblées-générales Du Clergé De France Depuis L'année 1560 99,00 ? Collection des Procès-verbaux des Assemblées-générales du Clergé de France depuis L'année 1560 Jusqu'à Présent : Rédigés Par Ordre de matières ouvrage entrepris sous la direction de M. l'Evêque de Mâcon, tome sixième (seul), suivi des pièces justificatives des procès-verbaux.. Paris, de l'imprimerie de Guillaume Desprez, 1754, XLVII, 1783 & 771 pages, in folio, 25 x 40 x 8,5 cms, reliure plein cuir, armes éffacées en page de titre, ainsi qu'au dos, intérieur bel état, fissures au niveau des mors, coins émoussés, bords frottés, manque sur un plat, tranches brique. Les envois vers l'étranger et les dom -tom sont payants‎

5 Images

‎Troisième procès de l'Association Internationale des Travailleurs à Paris.‎

‎ In-12, pleine toile rouge moderne à la Bradel, couverture conservée, VIII, 243 p. Paris, Armand Le Chevalier, 1870.‎

‎Édition originale. ('Première Internationale, Répertoire des sources', III, n° 223). Très bon exemplaire. ‎