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Journal pour servir à l'histoire du dix-huitième siècle. Contenant les évènemens relatifs aux impôts de la Subvention territoriale & du Timbre proposés à l'enregistrement des Cours souveraines de Paris, & retirés ensuite. Avec les arrêtés, remontrances, supplication, discours des Parlements, des Cours inférieures & des Chambres ()
In-8, broché, couverture papier bleu d'origine, xix, 460 p., non rogné. Paris, Libraires associés, 1788.
Tête de collection de ce recueil des principales décisions prises par les Chambres et Parlements de Paris et de Province pour l'année.Parfait état intérieur.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Protestations du Conseil souverain de Roussillon, du 16 juin 1788.
In-8, broché sous couture, 28 p., (1) f. blanc, exemplaire non rogné. S.l.n.d. [1788].
Vigoureuse protestation des parlementaires du Roussillon contre le Lit de Justice du 8 mai 1788, au cours duquel fut enlevé aux parlementaires leur droit de remontrance, alors que le droit d'enregistrement était confié à une Cour plénière composée de hauts personnages de l'Etat.La protestation est datée de Perpignan, le 16 juin 1788 et signée nommément par les parlementaires, "présidents, conseillers et gens du Roi au Conseil souverain de Roussillon", avec à leur tête Cairol de Madaillan.Manque à la BnF. Un unique exemplaire est recensé dans le mond au WorldCat: Cornell Univ.Parfait exemplaire, imprimé sur beau papier, très frais, entièrement non rogné, tel que paru.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
