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Registre des parlements de Beaune et de Saint-Laurent-lès-Chalon (1357-1380). Publié avec une introduction.
P., Recueil Sirey, 1927. In-8 br., 379 pp.
Texte sur le droit privé du duché de Bourgogne dans la deuxième moitié du XIVe s, sur son organisation judiciaire, sur les rapports des juridictions d'un grand fief avec les juridictions royales. Couv. salie avec manque en tête du dos, intérieur frais, exemplaire correct. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €)
L'ETAT ECONOMIQUE DE ROME AU TEMPS DES ROIS - LA PREUVE DU SERVAGE EN CHAMPAGNE
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1934. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 405 à 498 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 13° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
NECROLOGIE : ERNEST CHAMPEAUX 1870 - 1936 - COMPTE RENDU DE LA SEMAINE D'HISTOIRE DU DROIT NORMAND
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1936. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 802 à 831 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 15° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit
La constitution de rente aux XIIe & XIIIe siècles dans les pays coutumiers
DIJON, Imp. L. Lépagnez - 1928 - Tiré à part des "Publications de l'Université de Dijon" - In-8 - Broché - 23 pages
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