Write to the booksellers17 books for « pabon louis »Edit
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TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES JUSTICES DE PAIX (MATIÈRES CIVILES), 2eéd. revue et augmentée
, Paris, Recueil Sirey 1913, 4 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir grenat, rel. au chiffre «J.H.», (coins et coupes légt frottées, rousseurs à l’int.), bon état, 850/ 1035/ 1132/ 1079p.
Phone number : 01 43 29 46 77
COMMENTAIRE PRATIQUE DE LA LOI DU 14 AVRIL 1924 SUR LES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES
, Paris, Sirey 1925, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (coiffes et dos lég. frotté), 338p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Traité théorique et pratique des justices de paix (matières civiles) - Complet en 4 Voumes + Supplément
Recueil Sirey 1923 in-8. 1923. Demi-Chagrin noir Dos à faux-nerfs titrés en lettres dorées. 3ème édition
Etat correct. Reliures en assez bon état avec des frottements sur deux plats. Intérieurs propres un peu jaunis avec de rares passages annotés
Table du journal des arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux (1860-1882) - Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux et publiés dans le journal
Imp. Libournaise. 1886. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 588 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, année et filets dorés. Dos passé, légèrement fané. Coiffes frottées. Page de garde marbrée quasiment désolidarisée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux et publiés dans le journal des arrêts pendant une période de 23 ans commençant le 1er janvier 1860 et finissant le 31 décemnre 1882. Cette table sera suivie en 1892 d'une table décennale. Classification Dewey : 340-Droit
Table décennale du journal des arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux (1883-1892) - Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux, des arrêtés des
Imp. Y. Cadoret. 1897. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 671 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, année et filets dorés. Dos passé. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Contenant par ordre alphabétique les sommaires de tous les arrêts rendus en matière civile, commerciale et correctionnelle par la cour d'appel de Bordeaux, des arrêtés des conseils de préfecture, des appels et des jugements des juges de paix ainsi que des arrêts rendus sur pourvoi en ces matières par la cour de cassation publiés dans le journal des arrêts pendant une période de 10 ans commençant le 1er janvier 1883 et finissant le 31 décembre 1892. Cette table sera suivie d'une nouvelle table décennale en 1902. Classification Dewey : 340-Droit
Journal des arrêts de la Cour d'Appel de Bordeaux, en matière civile, commerciale et correctionnelle - Tome LXVI - Comprenant en outre : 1. Les lois et décrets usuels ; 2. Les jugements des tribunaux civils, correctionnels et de commerce et les arrêtés de
Imp. Y. Cadoret. 1891. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 488 + 116 + 156 + 92 pages. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à titre, tomaison et filets dorés. Plats et coins frottés. Coiffes légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Comprenant en outre : 1. Les lois et décrets usuels ; 2. Les jugements des tribunaux civils, correctionnels et de commerce et les arrêtés des conseils de préfecture ; 3. les appels et les jugements des juges de paix - Avec des notes présentant sur chaque question la jurisprudence et la doctrine. - Table des lois et décrets : Loi sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les compagnies - Loi ayant pour objet d'abroger le 3e paragraphe de l'art. 435 du Code de commerce et de modifier l'art. 436 - Loi sur l'atténuation et l'aggravation des peines - Loi qui modifie les droits de l'époux sur la succession de son conjoint prédécédé - Loi tendant à réprimer la fraude dans la vente des vins - Loi ayant pour objet d'étendre à certains travaux l'application du décret des 26 pluviôse 28 ventôse an II - Loi ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux - Projet de loi sur les justices de paix Classification Dewey : 340-Droit
TRAITÉ DES INFRACTIONS DU CONTENTIEUX ET DES TARIFS DES DOUANES divisé en quatre livres comprenant: La théorie générale des infractions douanières; la théorie spéciale des infractions et le commentaire des textes des lois pénales de douane; la théorie des tarifs douaniers et le commentaire du tarif général du 11janvier 1892; la compétence et la procédure, Préface de Auguste Ribéreau, 2eéd.
, Paris, L.Larose 1895, in-8, demi-toile enduite bleu, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, (rel. frotté avec traces d’usure sur les plats papier, mors affaissés, papier jauni), XXII-819-IXp.
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Manuel pratique des propriétaires et locataires, de maisons ou appartements, des hôteliers, aubergistes et logeurs. Avec les usages de Paris et des grandes villes, et les formules de tous actes nécessités par les locations. Nouvelle édition revue et mise au courant, avec un supplément. Ouvrage mis à jour par un deuxième supplément - 1928.
In-12, pleine percaline bordeaux de l'éditeur, titre en long, plat sup. estampé, viii, 252, 58 p. Paris, Marchal et Billard, Godde, 1921.
Bon exemplaire, bien complet des 2 suppléments.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Traité théorique et pratique des Justices de Paix (matières civiles). TOME II : Lois spéciales (suite).
LAROSE L.. 1902. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur acceptable. 647 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
TRAITE THEORIQUE ET PRATIQUE DES JUSTICES DES PAIX - MATIERES CIVILES - TOME 4
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY - 3° EDITION. 1923. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 927 pages. Manque le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
TRAITE SUR LA SAISIE-ARRET des salaires, gages des gens de service et petits traitmeents (commentaire de la Loi du 12 janvier 1895).
IMPRIMERIE A . DELAGRANGE. 1895. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IV + 372 pages - Plats jaspés - Auteur, titre et filets , roulettes dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DICTIONNAIRE DES USAGES COMMERCIAUX ET MARITIMES - De la place de Bordeaux et des places voisines.
MASSON G. / FERET ET FILS. 1888. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. VIII + 213 pages - Ouvrage partiellement desolidarisé - Des rousseurs sur le 1er plat. Dos fendu. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
Classification Dewey : 908.447-Régionalisme : Aquitaine
Traité théorique et pratique des justices de paix (matières civiles) - Tome 4 - Troisième édition revue et augmentée.
Librairie de la société du recueil sirey Léon Tenin. 1923. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 927 pages - plats et contre plats jaspés - auteur, titre, filet et tomaison dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Traité théorique et pratique des justices de paix / tome 2 seul
Recueil sirey 1926 in8. 1926. Reliure editeur. 715 pages. Bon Etat couverture légèrement frottée sur ses bords intérieur très propre
Traité des infractions du contentieux et des tarifs des douanes. Divisé en Quatre Livres.
Paris, L. Larose & Forcel éditeurs, 1893, in-8 demi-basane verte, dos lisse orné à froid, lettres dorées, XXII + 819 pp, avec une préface explicative par Auguste Ribéreau. EDITION ORIGINALE. Infimes frottements, sinon couverture en très bon état, léger défraichissement en marge, sinon intérieur en très bon état.
Traité théorique et pratique des Tribunaux de simple police. Organisation - Théorie des contraventions - Compétence et procédure.
P., Marchal et Billard, 1899, in 8° relié demi chagrin brun, dos à nerfs, 896 pages.
PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Traité théorique et pratique des tribunaux de simle police, organisation-théorie des contraventions-compétences et procédures.
Paris Marchal et Billard 1899, in-8, VII-896 pages. Demi basane rouge, petits frottements aux coiffes et aux coupes, quelques rares annotations ancienne.
Louis Pabon était juge de paix du XVIIe arrondissement de Paris. 1ère édition.
