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Recueil de 3 textes sur les Ordonnances de Louis XIV, imprimés à Paris, par Muguet, reliés en 1 volume in-18°.
1680 Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre sur le fait des Entrées, Aydes et autres droits …Muguet, 1680; 223pp. (dont le titre avec armes royales) - (5)pp. / Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre sur le fait des Gabelles et des Aydes… Muguet, 1680; 156pp. (dont titre avec armes royales / Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre pour servir de règlement sur plusieurs droits de ses Fermes & sur tous en général…Muguet,1681; 192pp. (dont titre avec armes royales ). Plusieurs culs-de-lampe ornent les 3 textes. Les 2 premiers sont imprimés en plus petites caractères que le 3ème.
Ces textes reliés en un volume, plein veau granité de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons et petits fers dorés, tranches mouchetés de rouge. Manque la 1ère garde blanche. Ex-libris manuscrit ancien au titre du 1er texte. Quelques petites rousseurs, Bon exemplaire.(Reu-Bur)
Ordonnances de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, du mois de lai 1680, portant réglement sur le fait des Gabelles.
A Paris en 1758, in/16 reliure d'époque, dos orné, 108, 156, 64, 48, 168 pages.
Ordonnances de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, du mois de mai 1680, portant réglement sur le fait des Gabelles. Régistrée en la cour des Aydes de Paris le 11 mai 1680, du 21 juin 1680 sur le fait des entrées, du 22 juillet 1681 sur les droits de ses fermes, du mois de février 1687 sur le fait des cinq grosses fermes, et du 18 septembre 1664 pour les droits des entrées et sorties des denrées & marchandises, nouvelle édition conforme à celle de l'imprimerie Royale in/4 en 1750.
- Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre. Donnée à Saint Germain en Laye, au mois d’Avril 1667. - Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre. Ensemble les dits et déclarations touchant la réforme de la justice du mois d’Août 1669. - Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre. Donnée, à Saint Germain en Laye, au mois d’Août 1667, pour les matières criminelles. - Ordonnance de Louis XIV, Roy de France et de Navarre. Servant de règlement pour le commerce des marchands. Donnée à Saint Germain en Laye, au mois d’Avril 1673.
A Paris, chez les Associez choisis par ordre de Sa Majesté, pour l’impression de ses nouvelles Ordonnances, 1723.
Quatre livres en un seul volume, in-16, reliure plein veau de l’époque dos à nerfs, pièce de titre, tranches rouges, quelques frottements sur le plat. Premier livre : Deux feuillets non chiffrés, 228 pages. Deuxième livre : 114 pages. Troisième livre : 124 pages. Quatrième livre : 98 pages.
Quatre ordonnances entre 1680 et 1687 et 1 édit de 1664.-
1. Ordonnance du Mois de May 1680 portant Règlement sur le fait des Gabelles. 2. Donnée à Fontainebleau au mois de juin 1680 sur le Fait des Entrées, Aydes & autres Droits y joints. 3. Donnée à Versailles au mois de juillet 1681 portant Règlement sur plusieurs Droits de ses Fermes & sur tous en général. 4. Donnée à Versailles au mois de Février 1687 portant Règlement sur le fait des cinq grosses Fermes. 5. Tarif général des Droits de Sorties et Entrées du Royaume & des Provinces esquelles les bureaux ne sont établis, ordonnez être levez sur toutes les Marchandises & Denrées. Arrêté au Conseil Royal le 18 Sept.1664 avec l'Édit du Roy du même mois & an. Paris. Libraires Associés pour l'impression des Ordonnances des Fermes.* 1748. In-16 (67 x 130mm) pleine basane racinée, dos à 4 nerfs orné or, pièce de titre maroquin rouge, gardes peignées, tranches rougies, 108, 156, 64, 48, 168 pages, 4ff.n.ch. (privilège et catalogue). Mors fendus, coiffes élimées, coins émoussés mais bon état intérieur.
* Edit du Roy portant conversion & diminution de plusieurs Droits de sorties & entrées, sur les Denrées & Marchandises; Règlement pour la perception d'iceux; Suppression de la nouvelle imposition d'Anjou & des Tabliers établis pour la levée d'icelle & des Droits appellez de Massicault & autres.
