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Recueil de 3 textes sur les Ordonnances de Louis XIV, imprimés à Paris, par Muguet, reliés en 1 volume in-18°.
1680 Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre sur le fait des Entrées, Aydes et autres droits …Muguet, 1680; 223pp. (dont le titre avec armes royales) - (5)pp. / Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre sur le fait des Gabelles et des Aydes… Muguet, 1680; 156pp. (dont titre avec armes royales / Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre pour servir de règlement sur plusieurs droits de ses Fermes & sur tous en général…Muguet,1681; 192pp. (dont titre avec armes royales ). Plusieurs culs-de-lampe ornent les 3 textes. Les 2 premiers sont imprimés en plus petites caractères que le 3ème.
Ces textes reliés en un volume, plein veau granité de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons et petits fers dorés, tranches mouchetés de rouge. Manque la 1ère garde blanche. Ex-libris manuscrit ancien au titre du 1er texte. Quelques petites rousseurs, Bon exemplaire.(Reu-Bur)
Ordonnances de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, du mois de lai 1680, portant réglement sur le fait des Gabelles.
A Paris en 1758, in/16 reliure d'époque, dos orné, 108, 156, 64, 48, 168 pages.
Ordonnances de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, du mois de mai 1680, portant réglement sur le fait des Gabelles. Régistrée en la cour des Aydes de Paris le 11 mai 1680, du 21 juin 1680 sur le fait des entrées, du 22 juillet 1681 sur les droits de ses fermes, du mois de février 1687 sur le fait des cinq grosses fermes, et du 18 septembre 1664 pour les droits des entrées et sorties des denrées & marchandises, nouvelle édition conforme à celle de l'imprimerie Royale in/4 en 1750. Fermeture de la Librairie du 30/12/2025 au 11/01/2026
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi. pour l'examen des articles de l'Ordonnance civile, du mois d'avril 1667, et de l'Ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670. Nouvelle édition, revûë & corrigée sur l'original, & augmentée d'une instruction sur la procédure civile & criminelle
Paris, chez les associés, choisis par ordre de Sa Majesté, pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances [Imprimerie de Knapen, 1756], 1757 2 parties en un fort vol. in-4, [8] ff. n. ch. (faux-titre & titre, dédicace à l'abbé Bignon, avertissement, privilège), lxj pp., [3] pp. n. ch. de table des chapitres, 504 pp., xxiv pp., 272 pp., veau fauve marbré, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièces de titre cerise, double filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes rognées, deux mors fendus, coins abîmés, rousseurs.
Reprend exactement la collation de l'édition de 1709. La toute première édition avait été publiée en 1697 à l'adresse de Lyon et procurée par les soins de Claude-Julien Brossette (1671-1743), avocat général aux Cours de Lyon.Ce procès-verbal a été rédigé par le greffier Joseph Foucault, père de l'Intendant. "Ce livre contient l'histoire secrète de l'Ordonnance civile et de l'Ordonnance criminelle, on y découvre non seulement les motifs généraux de ces ordonnances, mais aussi les raisons particulières de chacun des articles. Pussort est un grand homme, Guillaume de Lamoignon l'âme de la conférence, et l'avocat général Talon a fait preuve d'une profonde érudition et solidité de jugement".Liste des contributeurs : le chancelier Séguier, Morangis, Estempes, Boucherat, Poncet, Pussort, Voisin, Hotman, Le Pelletier de La Houssaye, Lamoignon, Longueil, Novion, De Mesmes, Le Coigneux, Bailleul, Mollé, Nesmond, Ménardeau, Catinat, Sainctot, Paluau, Potier de Blanc-Mesnil, Le Feron, Fourcy, Le Maître de Belle Jambe, Maupeou, De Creil.SHF, Bourgeois & André, 6279. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
