Write to the booksellers5 books for « ordonnance du roi »Edit
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Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774. Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774.
Reference : 015637
Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774.
Ordonnance du Roi, qui supprime la Commission établie par l'Ordonnance du 4 Août 1772, concernant les Hôpitaux militaires. Du 17 Août 1774. Versailles, imprimerie du roi, département de la guerre, 1774. In-folio, 2p. Le but de cette ordonnance était que les inspecteurs des hôpitaux militaires ne dépendent plus d'une commission mais des hôpitaux qu'ils devaient inspecter. Ils devaient donc résider dans une ville du département où ils étaient assignés. [90]
Ordonnance du roi, pour changer les noms de quelques Régimens d'Infanterie & de Dragons. Du 12 septembre 1776.
Reference : 015638
Ordonnance du roi, pour changer les noms de quelques Régimens d'Infanterie & de Dragons. Du 12 septembre 1776.
Ordonnance du roi, pour changer les noms de quelques Régimens d'Infanterie & de Dragons. Du 12 septembre 1776. Paris, Imprimerie royale, 1776. In-folio, 4p. Intéressante ordonnance changeant le nom des régiments d'infanterie et de dragons de la Marche en régiments de Conti, du régiment d'infanterie de Condi en régiment de Barrois, de celui de dragons en régiments de Boufflers et donnant des indications sur les uniformes. Belle vignette gravée en tête. Il existe aussi un tirage in-4 de cette ordonnance. Pliée anciennement, très bel état. [90]
Restauration de l'Église de France
Ordonnance de Louis XVIII chargeant l'archevêque de Reims (le cardinal de Talleyrand Périgord) de lui présenter les sujets dignes d'être évêques, archevêques, etc… Copie d'époque sur papier du Cabinet du Roi. en feuille sur papier filigrané Van der Ley. Très bon Paris 1814
ordonnance du Roi concernant les crimes et délits militaires
ordonnance du Roi concernant les crimes et délits militaires à la quelle les soldats provinciaux sont assujettis, ainsi que les soldats des autres troupes. Du 1er juillet 1725. A Valenciennes de l’imprimerie J.B Henry imprimeur du Roi 1786. Texte sur 3 colonnes format 80x46cm. Traces de pliures Un manque en marge supérieure droite.
Pour régler le service dans les Places et dans les Quartiers. Du 1er Mars 1768.
Paris, Imprimerie Royale, 1768 ; petit in-12, veau fauve marbré, dos à nerfs couvert d’un décor doré, tranches rouges. (Reliure de l’époque) VI pp., 452 pp., XXXI pp. (table)Ordonnance en 37 titres pour les officiers qui commandent dans les places et les quartiers : arrivée des troupes dans les places, logement, service des troupes, parade des gardes, rondes, détachement de guerre, police des places, discipline, exercices, hôpitaux, prisons militaires, conseils de guerre et exécutions, honneurs militaires, honneurs funèbres, milices bourgeoises, quartiers et villes ouvertes, citadelles, forts et châteaux, émoluments des Étatas-majors, droits et prérogatives des différents corps de troupes... Ordonnance faite à Versailles le 1er mars 1768, signée par le roi et par le duc de Choiseul. Reliure en bel état.
