[RÉGIONALISME - NANTES] GUESDON et SOURRAUD NOTAIRES ROYAUX A NANTES
Reference : 28611
(1790)
nantes 1790 un acte de vente, manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages, format : 26 x 20 cm, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut de la première page : " BRETAGNE - F D P - 23 sols 3 deniers", ACHAT PAR LOUIS LANGEVIN DES BIENS HYPOTEQUES (DONT UN HOTEL 5 RUE VOLTAIRE) DE MME MADELAINE JEANNE GUIMONT, VEUVE DE JEAN-JOSEPH-LOUIS GRASLIN, RECEVEUR GENERAL, FERMIER GÉNÉRAL DU ROY, DEVANT LES CONSEILLERS DU ROY NOTAIRES SOUSSIGNÉS, FAIT A NANTES LE 6 DÉCEMBRE 1790, signature manuscrite à l'encre brune des Notaires : GUESDON et SOURRAUD
TRÉS RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE ....... TRES LISIBLE ........ en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - MOUTARDON - CHARENTE] SUIREAU ET DUMAGNON NOTAIRES ROYAUX A RUFFEC - CHARENTE
Reference : 28646
(1778)
MOUTARDON 1778 1 document manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 2 pages, format : 16 centimètres de haut sur 34 centimètres de large, orné d'un timbre fiscal en noir "a la fleur de lys" en haut de 1ère page : LIMOGES - DOUZE SOLS, signatures historiées des Tabellions in-fine : SUIREAU ET DUMAGNON NOTAIRES ROYAUX A RUFFEC - CHARENTE + signature du propriétaire et du fermier : duperat et charles renaud
TRÉS RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE ............... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
Paris A l'administration du journal des notaires et des avocats 1856 in 8 (22,5x15) 13 volumes reliures pleine basane fauve granitée de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets dorés, fleurons dorés, pièces de titre et de sous-tomaison alphabétique de cuir bleu. Ensemble décoratif en bel état, fines reliures uniformes de l'époque
Très bon Couverture rigide
[RÉGIONALISME - SAINT-HERBLAIN - COUERON - CHANTENAY ] Me MARTIN et Me CORMORAIS NOTAIRES DES COURS ET JURIDICTIONS DU MARQUISAT DU BOIS DE LA MUSSE DE LA CHATELLENIE DE COUERON ET JURIDICTION DE SESMAISONS AU DIT LIEU DE LA SALLE EN SAINT-HERBLAIN
Reference : 28731
(1783)
nantes 1783 1 document manuscrit à l'encre brune sur papier vergé crème filigrané de 4 pages, format : 24 centimètres de haut sur 18 centimètres de large, cachet fiscal en haut de la 1ère page en noir : " BRETAGNE - 1 sol 4 deniers", signatures manuscrites in-fine : Me MARTIN et Me CORMORAIS NOTAIRES DES COURS ET JURIDICTIONS DU MARQUISAT DU BOIS DE LA MUSSE (CHANTENAY) DE LA CHATELLENIE DE COUERON ET JURIDICTION DE SESMAISONS AU DIT LIEU DE LA SALLE EN SAINT-HERBLAIN + André BERNIER, MAISON NOBLE DE LA RIVIERE, PAROISSE DE COUERON .......... TRANS PORT ET PRISE DE POSSESSION PAR ANDRE BERNIER MARCHAND DEMEURANT A LA MAISON NOBLE DE LA RIVIERE, PAROISSE DE COUERON, DES HERITAGES PAR LUI ACQUITS DE DAME RENEE HARDOUINEAU, VEUVE DE NOBLE HOMME JAN BERNARD SITUES DANS LE PRE DU PLANTY PAROISSE DE SAINT-HERBLAIN POUR LA SOMME DE SIX CENT VINGT CINQ LIVRES, LE 7 SEPTEMBRE 1728,
TRÉS RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE ............... en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[ALLAIRE - MORBIHAN] MONGUET ET BLOYET NOTAIRES A LA COUR ET JURIDICTION DE RIEUX
Reference : 28746
(1620)
ALLAIRE 1620 un extrait , manuscrit à l'encre brune de 4 pages sur papier vergé crème ligné et filigrané, format : 25 cm de haut par 18,5 cm de large, cachet fiscal en noir "BRETAGNE - 1 SOL" , EXTRAITS DU PARTAGES DES TERRES DE LA METAIRIE DE L'ALLIER PAR LES HERITIERS DE JOSEPH NYOL, ALLAIRE; JANVIER 1685, signature manuscrite : MONGUET ET BLOYET NOTAIRES A LA COUR ET JURIDICTION DE RIEUX - 1620,
En 1664, la terre et manoir de Lallié passent à Joseph Nyol, sénéchal de Deil et greffier de Redon. ........ BEAU DOCUMENT ORIGINAL........RARE....en trés bon état (very good condition). en trés bon état
SOREAU ET DE BRAIN NOTAIRES ROYAUX A LA COUR ROYALE DE GUÉRANDE
Reference : 28752
(1631)
guérande 1631 un double feuillet (document authentique) de 4 pages manuscrites à l'encre brune sur papier ligné et filigrané, format : 19 centimètres de large x 25 centimètres de haut, cachet fiscal à l'encre noire : "Bretagne un sol ",fait à Guérande, LE 25 AVRIL 1631, signature in-fine des notaires royaux de guerande : OREAU ET DE BRAIN ,
rare document original d'époque... en bon état (good condition).
SOREAU ET DE BRAIN NOTAIRES ROYAUX A LA COUR ROYALE DE GUÉRANDE
Reference : 28753
(1631)
guérande 1631 un quadruple feuillet (document authentique) de 8 pages manuscrites à l'encre brune sur papier ligné et filigrané, format : 21 centimètres de large x 3,5 centimètres de haut, cachet fiscal à l'encre noire : "Bretagne un sol ",fait à Guérande, LE 1ER MAI 1631 , signature in-fine des notaires royaux de guerande : SOREAU ET DE BRAIN ,
rare document original d'époque... en bon état (good condition).
[DEUX-SÈVRES] PIERRE MANGOU SIEUR DU VIGNAULT (BARONNIE DE FAYE SUR AUBIGNY) - SEIGNEUR ANTHOINE DU CHASTELET (ANTOINE-CHARLES DU CHATELET), MARQUIS DU CHATELET ET D'AUBIGNY, DE FAYE, COMTE DE MONTHEUREUX, MÉRICOURT, FRANCHECOURT, DE NEUFVILLE - COUDRÉE ET LECONTE NOTAIRES ROYAUX A SAINT MAIXENT
Reference : 26336
(1693)
saint-maixent 1693 1 document ORIGINAL notarié manuscrit à l'encre brune sur vélin parcheminé de 12 pages, format : 27,2 centimètres de haut sur 18 centimètres de large, cachet noir (fiscal) de la Généralité de Poitiers en tête : dix sols, signature manuscrite de PIERRE MANGOU + SIGNATURES DES NOTAIRES ROYAUX LEVESQUE ET LECONTE, LE 15 AVRIL 1693,
"Outre la foy et hommage, il faut que le Vassal fasse offre à son Seigneur des droits quil lui doit à cause de la mutation de vassal arrivée en sa personne. La deuxième obligation du seigneur était de préparer et remettre à lintendant, sous un délai de quarante jours, un Aveu et dénombrement de son domaine, consistant en un plan descriptif et un recensement de ses habitants, de létendue des concessions qui leur avaient été faites et des charges dont elles étaient grevées... Sil faisait des concessions en arrière-fief à même son domaine, il était tenu de les indiquer, car le sous-seigneur rendait foi et hommage, aveu et dénombrement au seigneur qui lui avait sous-concédé son arrière-fief et cest celui-ci qui devait en faire rapport à la Couronne dans laveu et dénombrement de sa seigneurie. Ce document était également dressé par acte notarié" ...... RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE ....... bien lisible ........ en bon état (good condition). bon état
A l'administration du journal des notaires et des avocats. 1878. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 848+123 pages. Tâches et mouillures pouvant altérer la lecture. Rousseurs. Coins frottés, rognés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1935. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. Environ 400 / 450 pages. Titre doré sur le dos cuir vert. Epidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Code de l'enregistrement. Classification Dewey : 340-Droit
ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1936 - 1937. In-8. Relié demi-cuir. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 400 / 500 pages. Titres dorés sur le dos cuir vert.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Cotations - Formules - Examens. Cours moyen des principales valeurs cotées à la Bourse de Paris. Classification Dewey : 340-Droit
ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1938 - 1939. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. Environ 500/ 600 pages. Titre, tomaison et fleurons dorés sur le dos cuir marron / vert.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Cotations - Formules - Examens. Cours moyen des principales valeurs cotées à la Bourse de Paris. Classification Dewey : 340-Droit
ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1940. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 300 / 400 pages. Titre, fleurons et tomaison dorés sur le dos cuir vert.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Cotations - Formules - Examens. Cours moyen des principales valeurs cotées à la Bourse de Paris. Classification Dewey : 340-Droit
ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 4ème édition. 1866. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 772 + 734 + 649 + 550 pages. Pages non coupées. Coiffe en tête usée sur le Tome Ier.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Et du Dictionnaire du Notariat, de 1808 à 1865. Classification Dewey : 340-Droit
ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1869. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 922 pages. Mouillures en fin d'ouvrage.Titre, année et filets dorés sur le dos en cuir rouge. Coins légèrement frotés. Manque de papier sur le 2nd plat de couverture et lègérement sur le 1er.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Art. 19445 à 19777. Classification Dewey : 340-Droit
ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. AOUT 1876. In-12. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 848 +223 + 103 + 109+ 119 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
NOUVELLE EDITION Classification Dewey : 340-Droit
AREGNAUDEAU ET HOUGRON NOTAIRES ROYAUX DU MARQUISAT DE LA GARNACHE
Reference : 22476
(1556)
LA GARNACHE 1556 un parchemin d'époque, manuscrit à l'encre brune sur velin, format : 26,5 centimètres de haut par 26,5 centimètres de large, signatures manuscrites des Notaires AREGNAUDEAU ET HOUGRON NOTAIRES ROYAUX DU MARQUISAT DE LA GARNACHE, 1556,
en trés bon état (very good condition), en trés bon état
LA GARNACHE 1568 un parchemin d'époque, manuscrit à l'encre brune sur velin, format : 27 centimètres de haut par 37 centimètres de large, signatures manuscrites des Notaires JEHAN BOUFFARD ET GRELET NOTAIRES ROYAUX AU DUCHE DE RETZ, 1568,
en trés bon état (very good condition), en trés bon état
Administration du journal des notaires et des avocats 2026 513 pages in8. 2026. Relié. 513 pages.
Bon Etat ancien livre de bibliothèque étiquette collée sur le dos bords un peu frottés intérieur jauni texte net bonne tenue
Administration du journal des notaires et des avocats 2026 608 pages in8. 2026. Relié. 608 pages.
Bon Etat ancien livre de bibliothèque étiquette collée sur le dos bords un peu frottés intérieur jauni texte net bonne tenue
Administration du journal des notaires et des avocats 2026 417 pages in8. 2026. Relié. 417 pages.
Bon Etat ancien livre de bibliothèque étiquette collée sur le dos bords un peu frottés intérieur jauni texte net bonne tenue
Administration du journal des notaires et des avocats 2026 501 pages in8. 2026. Relié. 501 pages.
Bon Etat ancien livre de bibliothèque étiquette collée sur le dos bords un peu frottés intérieur jauni texte net bonne tenue
[RÉGIONALISME - NANTES - STE LUCE] ALTON ET BRÉTÉCHÉ NOTAIRES ROYAUX DE NANTES
Reference : 28619
(1685)
nantes 1685 1 document original de 4 pages brochées, manuscrites à l'encre brune sur papier vergé crème, ligné et filigrané , format : 33 x 21,5 cm, orné d'un timbre fiscal en noir de Bretagne :"DIX HUIT DENIERS", CONTRAT D'ACQUEST, d'une Terre située à la Gaignerie des Landes, Paroisse de Ste LUCE, vendue par Pierre Veillet, Laboureur et Marguerite Villaine sa Femme demeurants au village de la Beltrie autrement de l'Angle, Paroisse de Ste Luce à Me Gilles PETIT Sieur de l'Aubinière, Notaire à la Cour de Nantes demeurant au carroir des Changes, Paroisse St Saturnin, fait à Nantes, le 22 septembre 1685, signatures manuscrites in-fine des notaires de Nantes: ALTON ET BRÉTÉCHÉ,
DOCUMENT ORIGINAL UNIQUE .... TRÉS RARE ..... en bon état (good condition). en bon état
[RÉGIONALISME - NANTES] FRANCOIS DUBOIN, PROCUREUR AU JUGE PRESIDIAL DE NANTES - EVRIEN ET GUIHARD NOTAIRES ROYAUX DE NANTES
Reference : 28612
(1742)
nantes 1742 un acte de vente, manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 8 pages, format : 29 x 21 cm, cachet fiscal gravé et historié en noir en haut de la première page : "BRETAGNE - 13 sols 1 denier", ACTE DE VENTE D'UNE MAISON SITUÉE RUE DU PUY D'ARGENT, PAROISSE ST NICOLAS, POUR LA SOMME DE 4800 LIVRES, PAR DEMOISELLE MARGUERITE LAMOUREUX, VVE DE NOBLE HOMME GABRIEL GEOFFROY SIEUR DE LA PANNETIERE, AUX FEMMES JACQUETTE REDHOR ET MARGUERITE LEMAITRE, FAIT A NANTES, LE 24 DÉCEMBRE 1742, signature manuscrite des notaires royaux in-fine : EVRIEN ET GUIHARD,
TRÉS RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE ....... TRES LISIBLE ........ en trés bon état (very good condition). en trés bon état
[RÉGIONALISME - LE POULIGUEN - BATZ] MICHEL TARTOUÉ, MARINIER, COMMANDEUR DE VAISSEAUX ET SUZANNE DENIÉ, SA FEMME, DEMEURANT AU POULLIGUEN, PAROISSE DE BATZ - SOREAU ET BRAIN NOTAIRES ROYAUX DE GUÉRANDE
Reference : 28574
(1713)
guérande 1713 1 ACTE NOTARIÉ manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin de 4 pages , format : 28 x 20,5 cm avec CACHET noir "BRETAGNE - 13 SOLS 4 DENIERS" en haut de la première page, VENTE HYPOTHÉQUAIRE CONSTITUÉE, ANNUELLE ET PERPÉTUELLE, AUX NOBLES PRÉVÔTS CHANOINES DU CHAPITRE DE GUÉRANDE PAR MICHEL TARTOUÉ, MARINIER, COMMANDEUR DE VAISSEAUX ET SUZANNE DENIÉ, SA FEMME, DEMEURANT AU POULLIGUEN, PAROISSE DE BATZ, FAIT A GUÉRANDE, LE 28 NOVEMBRE 1713, signatures manuscrites à l'encre brune des NOBLES PRÉVÔTS DU CHAPITRE DE GUÉRANDE ET DE SOREAU ET BRAIN NOTAIRES ROYAUX DE GUÉRANDE
TRÉS RARE DOCUMENT ORIGINAL AUTHENTIQUE D'ÉPOQUE ........... en bon état ( good condition). en bon état