Write to the booksellers11 books for « louis xvi dejoly »Edit
LOI RELATIVE AU COMPLEMENT DE L'ARMEE DE LIGNE
Chez Bouchard, Chaumont. 1792. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 23 pages. Annotations d'époque en 1re page et en page 18.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris, le 22 juillet 1792, l'an IVe de la Liberté. Avec un tableau de répartition des Recrues par Département. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 422, INTERPRETATIVE DE CELLE CONCERNANT LE TARIF DES DROITS D'ENTREE & DE SORTIE DU ROYAUME
Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris le 1er août 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 345, RELATIVE AU COMPLEMENT DE L'ARMEE DE LIGNE
Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 11 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris le 22 juillet 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 381, SUR L'APPROVISIONNEMENT DES ARMEES DANS LES ARSENAUX & MAGASINS NATIONAUX
Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris le 21 juillet 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 1893, QUI ORDONNE QUE LES LIBELLISTES SERONT POURSUIVIS
Imprimerie Royale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages. Annotation d'époque sur les coins supérieurs.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris le 21 juillet 1792 (An IV). La liberté de la Presse. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 375, RELATIVE AU REGIME INTERIEUR DE LA MAISON DE JUSTICE PRES LA HAUTE COUR NATIONALE D'ORLEANS
Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris le 25 juillet 1792 (An IV). Suivie du Règlement fait par le Directoire du département du Loiret, & les Officiers municipaux de la ville d'Orléans, sur le régime intérieur & la sûreté de la maison de Justice, près la haute Cour nationale. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 376, QUI AUTORISE LES ADMINISTRATEURS DE DISTRICTS A ACHETER, SOUS LA SURVEILLANCE DS DEPARTEMENS, LES ARMES & LES MUNITIONS QU'ILS JUGERONT NECESSAIRES, AUX FRAIS DU TRESOR PUBLIC
Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris le 28 juillet 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 591, RELATIVE AUX QUARTIERS DES CLASSES DE LA MARINE, ET AUX OFFICIERS D'ADMINISTRATION QUI DOIVENT Y ETRE ETABLIS
Imprimerie de P. Causse. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris le 25 juillet 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 365, RELATIVE AU REGIME INTERIEUR DE LA MAISON DE JUSTICE PRES LA HAUTE COUR NATIONALE D'ORLEANS
Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris le 15 juillet 1792 (An IV). Suivie du Règlement sur le régime intérieur & la sûreté de la Maison de Justice. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 423, RELATIVE A LA PEINE DE MORT PRONONCEE SUR PROCES CRIMINELS INSTRUITS AUTREMENT QUE PAR JURE
Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris le 7 août 1792 (A IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 512, RELATIVE AUX PERRUQUIERS DE LA VILLE DE DIJON
Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris le 7 août 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
