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200 ANS DE CODE CIVIL: Le XIXesiècle, âge d’or du Code civil- Permanences et mutations du Code civil au XXesiècle
, Paris, ADPF 2004, in-8, br., à rabats, bon état, XII-210p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE PARLEMENTAIRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Ou journal des Assemblées Nationales, Depuis 1789 jusqu’en 1815, Contenant: La narration des événements; les Débats des Assemblées; les Discussions des principales Sociétés populaires, et particulièrement de la Société des Jacobins; les procès-verbaux de la commune de Paris; les Séances du Tribunal révolutionnaire; le Compte-rendu des principaux procès politiques; le Détail des budgets annuels; le Tableau du mouvement moral extrait des journaux de chaque époque, etc.; précédée d’une Introduction sur l’histoire de France jusqu’à la convocation des États-généraux.
, Paris, Paulin 1834 à 1838, 40 vol. in-8, demi basane ocre, tit. et tom. dorés sur dos lisse orné de filets et frises dorés soulignants, tr. mouchetées, (rares et légères marques d’usure sur les rel., parfois qq. petites épidermures ou trous de vers non traversants, coupes et coins parfois lég. frottés, qq. vol. avec rousseurs et piqûres), ensemble en bon état.
Phone number : 01 43 29 46 77
ASSURANCES CONTRE L’INCENDIE - LE MANUEL DE L’INSPECTEUR ET DE L’AGENT, 5eéd.
, Paris, L’Argus 1927, in-8, demi-basane brune, dos à nerfs, tit. doré, assez bon état, 677p.
Phone number : 01 43 29 46 77
VINEY (Geneviève), JOURDAIN (Patrice), CARVAL (Suzanne), BARBIER (Hugo), HAUSER (Jean), HUET-WEILLER (Danièle), BERGEL (Jean-Louis), BRUSCHI (Marc), CINAMONTI (Sylvie), ROUX (Jean-Marc), TRANCHANT (Laetitia), GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe), BILLIAU (Marc), MESTRE (Jacques), PUTMAN (Emmanuel) et HUET (Jérôme), CARVAL (Suzanne), LOISEAU (Grégoire), SERINET (Yves-Marie), DECOCQ (Georges), LÉCUYER (Hervé), GRIMALDI (Cyril),
Reference : 54774
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, sous la direction de Jacques Ghestin: – INTRODUCTION GÉNÉRALE, t.I: Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit (5eéd., 2018); – LES EFFETS DU CONTRAT, (3eéd., 2001); – INTRODUCTION À LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2019); – LES CONDITIONS DE LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2013); – LES EFFETS DE LA RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2017); – LE RÉGIME DES CRÉANCES ET DES DETTES, (2005); – LES RÉGIMES SPÉCIAUX ET L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ, (4eéd., 2017); – LES BIENS, (3eéd., 2019); – LES PRINCIPAUX CONTRATS SPÉCIAUX, (3eéd.,2012)
, Paris, L.G.D.J. 1989 à 2019, 11 vol. in-8, rel. éd. et br., ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR MALIVAUD ET AU PROFESSEUR WALINE, (rares et légères tâches sur la tr. d’un vol.), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud].
Phone number : 01 43 29 46 77
LA RESPONSABILITÉ EN MATIÈRE SPORTIVE
, Rennes, Imp. commerciale de Bretagne 1935, in-8, br., non coupé, 172p.
Phone number : 01 43 29 46 77
COLLECTION DE PRECIEUX AUTOGRAPHES DE L'HISTOIRE ET DE CIVILISATION FRANCAISES
Catalogue de vente aux enchères. Paris. Drouot. Mardi 15 et mercredi 16 mars 1983.format moyen, couverture souple. Illustrations n/b. Bon état 1983
ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT CONSIDÉRÉ COMME PUISSANCE PUBLIQUE ET NOTAMMENT DANS L’EXERCICE DU POUVOIR LÉGISLATIF, Thèse (Président: M.Larnaude; Suffragants: MM.Chavegrin et Leseur), Faculté de droit de l’Université de Paris
, Paris, L.G.D.J. 1909, in-8, br., (couv. lég. fanée), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 120p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LES DRUIDES
Fort volume, format moyen, couverture souple.447 pages. Bon état. Une expédition par Mondial Relay pourra vous être proposée 1992 Ouest France université
LA CIVILISATION CELTIQUE
Format moyen, couverture souple. 219 pages. Illustrations n/b dans un cahier central. Intérieur en bon état 1990 Ouest France université
INTRODUCTION GENERALE A L'ETUDE DE LA TRADITION CELTIQUE. 1
grand format, couverture souple. 96 pages. Bon état 1967 OGAM. Tradition celtique
HISTOIRE DES TURCS. Deux mille ans du pacifique à la méditerranée
format moyen, couverture souple. 389 pages. Ouvrage recouvert d'un film plastique. Pour la France métropolitaine les frais de port correspondent à un envoi par Mondial Relay 1995 Fayard
VERS L’EUROPE DES AVOCATS ? Rapport d’information déposé par la délégation de l’assemblée nationale pour l’union européenne sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil visant à faciliter l’exercice permanent de la profession d’avocat dans un État membre autre que celui où la qualification a été acquise; Assemblée nationale, n°2262 enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 10 oct. 1995
, Paris, ss nom 1995, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], 68p.
Phone number : 01 43 29 46 77
PROPRIÉTÉ PUBLIQUE ET DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE, Préface de Sylvie Caudal, Bibl. de droit public, t.290
, Paris, Lextenso Éditions 2015, in-8, br., bon état, XII-842p.
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LES JURISPRUDENCES FRANÇAISE ET AMÉRICAINE COMPARÉES EN MATIÈRE DE CONDITIONS DE BREVETABILITÉ, Préface de Jean Foyer, coll. du C.E.I.P.I., n°50
, Strasbourg, Presses univ. de Strasbourg 2003, in-8, br., excellent état, 366p.
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LA FEMME DANS L'HISTOIRE ET LES MYTHES
Format couverture souple.426 pages. Bon état. Une expédition par Mondial Relay pourra vous être proposée 2004 Fayard
LE CASSE TETE CHINOIS.
trente ans de Chine socialiste vus par un communiste français. Format moyen, couverture souple.474 pages. Bon état. Une expédition par Mondial Relay pourra vus être proposée 1980 éditions sociales
ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT CONSIDÉRÉ COMME PUISSANCE PUBLIQUE ET NOTAMMENT DANS L’EXERCICE DU POUVOIR LÉGISLATIF, Thèse (Président: M.Larnaude; Suffragants: MM.Chavegrin et Leseur), Faculté de droit de l’Université de Paris
, Paris, L.G.D.J. 1909, in-8, br., (couv. fanée avec une mouillure sur 4ede couv., annotations au crayon sur la dernière page), int. frais, 120p.
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DES EFFETS DE L’INSOLVABILITÉ CIVILE en droit romain et en droit français, Université de Poitiers, Faculté de droit
, Poitiers, Impr. du “Courrier de la Vienne” 1903, in-8, débr., (couv. arrachée, ff. détachés), ENVOI DE L’AUTEUR, IV-210p.
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LE CODE FISCAL DES AGENTS, COURTIERS, SOUS-AGENTS, EMPLOYÉS D’ASSURANCES ET COURTIERS OCCASIONNELS, 2ème éd.
, Paris, “L’Argus” 1931, in-12, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, bon état, 148p.
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COURS DE DROIT CRIMINEL, 2eéd. revue et augmentée, t. II: Procédure pénale
, Paris, Sirey 1927, in-8, br., non massicoté, 532p.
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LE DROIT FRANÇAIS DE LA CONCURRENCE, Ententes– Positions dominantes– Ventes réglementées, coll. Gide- Loyrette- Nouel
, Paris, Juridictionnaires Joly 1975, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état malgré le défaut souligné, 322p.
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CRYPTOLOGIE ET SIGNATURE ÉLECTRONIQUE, Aspects juridiques
, Paris, Hermes Science Publications 1999, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 176p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DE LA CONCURRENCE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Traité pratique - Recueil de textes, 2èmeéd., coll. Gide - Loyrette - Nouel
, Paris, Juridictionnaires Joly 1972, in-8, br., (couv. fanée, dos cassé), 588p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE DROIT DE LA CONCURRENCE DE LA C.E.E., 4èmeéd., coll. Gide Loyrette Nouelle
, Paris, Juridictionnaires Joly 1982, br..
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THIERS ET MÉHÉMET-ALI
, Paris, Plon 1951, in-8, br., (couv. lég. fanée), ENVOI DE L’AUTEUR À M. GEORGES RIPERT, 336. .
Phone number : 01 43 29 46 77
