Paris, Chez Baudouin., (1791) in-8, 18 pp.,
L'Assemblée nationale doit veiller au dessèchement en l'ordonnant avec détachement pour ne pas heurter le droit de propriété. Le décret donne des pouvoirs importants aux Directoires des départements.Non cité par Martin & Walter.
Paris : Imprimerie Nationale. 1799 In-8, 20 pages. Broché, tel que paru.
Jean-Marie Heurtault de Lammerville est un officier, agronome et homme politique français, né le 19 août 1740 à Rouen et mort le 18 décembre 1810 à La Périsse, commune de Dun-sur-Auron (Cher).
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 20 pp.
Auteur d'un important rapport sur l'assèchement des marais, Heurtault-Lamerville propose ici l'établissement de trois impôts : un impôt territorial, une contribution personnelle et un subside indirect.
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., dérelié. Déchirure en page 8 affectant légèrement la lecture.
Réflexions et projet de décret indiquant que le revenu net s'entend comme étant le produit entier du territoire. L'impôt territorial sera assis par différentes classes de productions et de nature de sol.Martin et Walter, III, 18928.
Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 14 pp., dérelié.
Martin et Walter, 18924.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 20 pp., dérelié.
Martin et Walter, 18927.
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 8 pp., dérelié.
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 26 pp., dérelié. Page de titre et dernier feuillet détachés.
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