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COURS THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF, Mis en rapport avec la Constitution de 1848 et avec la législation et la jurisprudence nouvelles sur le Conseil d’État, la Cour des comptes, les élections, l’enseignement, les impôts, le contentieux, le Tribunal des Conflits, etc., 3eéd. revue et augmentée d’un volume.
, Paris, Cotillon 1850, 2 vol. in-8, demi-chagrin ébène, tit. et tom. sur dos lisses ornés de filets soulignants dorés et de frises dorées, tr. mouchetées, Ex-libris tamponné à sec «MeGaffier», (lég. traces d’usure, qq. épidermures au dos et plats et coupes frottés, qq. rousseurs à l’int.), bel exemplaire malgré les défauts soulignés, LI-559/ 764p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DES PRINCIPES, DES INSTITUTIONS ET DES LOIS, PENDANT LA RÉVOLUTION FRANÇAISE DEPUIS 1789 JUSQU’À 1800; dédiée à la jeunesse française
, Paris, Librairie de Jurisprudence de Cotillon 1850-1851, in-8, br., non massicoté, (fané, piqûres en marge, rousseurs), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 511p.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DU DROIT CIVIL DE ROME ET DU DROIT FRANÇAIS : t. II: L’époque celtique (1846); t. V: Coutumes de France dans les diverses provinces (1858)
, Paris, Joubert 1846-1858, 2 vol. in-8, br., (t. V débroché, exemplaires fanés et usagés), intérieurs frais.
Phone number : 01 43 29 46 77
HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS précédée d’une INTRODUCTION SUR LE DROIT CIVIL DE ROME, t. VI: Coutumes de France dans les diverses provinces
, Paris, Cotillon 1858, in-8, débr., non coupé, (couv. salie avec ptt mq au coin sup. droit, mouillures et piqures), 488p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Essai sur l'histoire du droit Français depuis les temps anciens jusqu'à nos jours y compris le droit public et privé de la Révolution Française.
P., Guillaumin, 1885 ; 2 vol. in-8. XIII-415pp. - 2ff.-414pp. Demi-basane brune, dos lisses, titres et filets dorés. Légers frottements aux dos. Quelques pâles rousseurs.
