9 books for « jugement »Edit

‎MEMOIRES SUR LES PRISONS. 2 volumes [1823]. avec inséré à la fin du Tome I : Liste des personnes qui ont péri par jugement du tribunal révolutionnaire, depuis le 26 août 1792 jusqu'au 13 juin 1794 (25 prairial an II). Et dont les corps ont été inhumés dans le terrain de l'ancien cimetière de la Madelaine, situé rue d'Anjou, faubourg Saint-Honoré, appartenant à présent à M. Descloseaux, comme on le verra par son certificat ci-joint [1814] + Fondation de la chapelle funéraire de Picpus (avec la liste des victimes immolées à la barrière du trone et inhumées au cimetière de picpus, d'après le relevé authentique des jugemens du Tribunal Revolutionnaire pris au greffe de la conciergerie [1814]‎

‎Paris Baudouin frères 1823 -in-8 plein-veau 2 volumes, reliure plein veau havane marbré in-octavo (binding full calfskin in-8)(20,7 x 13,2 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos long (spine without raised bands), décoré or (gilt decoration), titre et tomaison frappés "or", pièce de titre sur fond cerise, avec un filet "or" de part et d'autre, pièce de tomaison avec un filet courbe perlé "or" et un filet droit "or" de part et d'autre, entre nerfs à fleuron losange "or" avec roulette "rideau" "or" de part et d'autre, double filets "or" en place des nerfs et en tête et en pied, plats trés légèrement épidermés, coins émoussés, roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure (blurred gilding), toutes tranches lisses peignées rouge et crème, sans illustration (no illustration), [XI + 304] + [512] pages, 1823 à Paris : Baudouin frères Editeur + reliés avec en fin du premier Tome : 1- Liste des personnes qui ont péri par jugement du tribunal révolutionnaire, depuis le 26 août 1792 jusqu'au 13 juin 1794 (25 prairial an II). Et dont les corps ont été inhumés dans le terrain de l'ancien cimetière de la Madelaine, situé rue d'Anjou, faubourg Saint-Honoré, appartenant à présent à M. Descloseaux, comme on le verra par son certificat ci-joint, sans illustrations, 51 pages, 1814 [Paris] : Impr. de J.-R. Lottin de Saint-Germain Editeur, + 2- Fondation de la chapelle funéraire de Picpus, sans illustration, 79 pages, [1814] [Paris] : Impr. de J.-R. Lottin de Saint-Germain Editeur,‎

‎Collection des Mémoires relatifs à la Révolution Française....... Tome 1 contenant les "Mémoires d'un détenu, pour servir à l'histoire de la tyrannie de Robespierre", par Riouffepé Honoré ; "L'humanité méconnue, ou les horribles souffances d'un prisonnier" par Joseph Paris de l'Epinard; L'Incarcération de Beaumarchais; Le Tableau historique de la prison de Saint-Lazare. Avec une Notice sur la Vie de Riouffe, des Notes et des Éclaircissements historiques. Tome 2. contenant ce qui concerne les prisons de Port-Libre (par Coittant), du Luxembourg, de la rue de Sèvres, etc. etc., suivis du Voyage de cent trente-deux nantais envoyés à Paris par le Comité révolutionnaire de Nantes par Mathieu-Guillaume-Thérèse Villenave, et d'une relation des maux soufferts par les Prêtres déportés dans la rade de l'Ile D'Aix, avec des Notes et des Éclaircissements historiques + avec inséré à la fin du Tome I : Liste des personnes qui ont péri par jugement du tribunal révolutionnaire, depuis le 26 août 1792 jusqu'au 13 juin 1794 (25 prairial an II). Et dont les corps ont été inhumés dans le terrain de l'ancien cimetière de la Madelaine, situé rue d'Anjou, faubourg Saint-Honoré, appartenant à présent à M. Descloseaux, comme on le verra par son certificat ci-joint [1814] + Fondation de la chapelle funéraire de Picpus (avec la liste des victimes immolées à la barrière du trone et inhumées au cimetière de picpus, d'après le relevé authentique des jugemens du Tribunal Revolutionnaire pris au greffe de la conciergerie [1814]. EDITIONS ORIGINALES .............BEL EXEMPLAIRE......RARE......en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎[Nantes] Copie d'un jugement rendu le 2 janvier 1750‎

‎[Nantes] Copie d'un jugement rendu le 2 janvier 1750 8p in-4. Il est question d'une affaire dans laquelle un expert devait être choisi suite à une précédente décision de justice. Les protagonistes sont Jacques Pontgirard et son épouse Thérèse Perrier et l'autre partie Jean Richard, chanoine de l'église collégiale de Notre Dame de Nantes. Il devait y avoir un conflit de voisinage. Le chanoine a choisi pour expert l'architecte Renard, etc. Amusant document à découvrir. [106-2] ‎

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‎Jugement prÃsidial et en dernier ressort, qui dÃclare Claudine Joubard atteinte & convaincue dâavoir pris plusieurs enfans, sous prÃtexte de les mettre en nourrice, de les avoir exposÃs, & dâavoir volà leurs trousseaux; & la condamne au carcan...‎

‎Lyon P. Valfray 1768 ‎

‎in-4, 3p. :: "... & la condamne au carcan, au fouet, & à être renfermÃe sa vie durant. Du 9 Juillet 1768." :: en feuille. Tirà d'un recueil factice. Peu commun. (Ancienne collection Jean Leduc) ‎

‎Jugement prÃsidial et en dernier ressort, qui condamne le nommà Pierre Barrat, dÃjà condamnà aux Galeres, à être pendu pour avoir fait & distribuÃ, dans les prisons de Lyon, des piÚces de monnoie fausses. Du 29 Mars 1779‎

‎Lyon Imprimerie du Roi 1779 ‎

‎in-4, 3p. :: Avec les techniques du faussaire... En feuille. Petite dÃchirure marginale, sans perte. (Ancienne collection Jean Leduc) ‎

‎Jugement du Comité judiciaire du Conseil privé dans la cause des écoles du Manitoba ainsi que les factums et autres documents s'y rattachant. Session 1893‎

‎S. E. Dawson, Imprimeur de sa Très Excellente Majesté la Reine Couverture souple Ottawa 1893 ‎

‎Très bon In-8. Paginations diverses, env. 200 pages. Ex-libris manuscrit en couverture. Verbatim et documents, important source sur ce conflit qui se déroule à Winnipeg, Ottawa et Londres.‎

‎"Jugement en dernier ressort. Du 6 septembre 1766. ""Sur une affaire de pièces blanchies""."‎

‎Lille, Peternick-Cramé, sans date (1766). In 4° dérelié de 3 pp. (bandeau gravé). ‎

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‎Séant à Auxerre du 16 Pluviôse, an 4 de la République française, une & indivisible.‎

‎Auxerre, impr. L. Founier, Auxerre, impr. L. Founier1796 ; 42 x 53 cm., Qui condamne le nommé EDME, fils de père & mère inconnus, âgé de 22 ans, natif d’Étourvi, canton de Cheley, demeurant à Cussangy, même canton, département de l’Aube, à un an d’emprisonnement pour avoir volé une Vache, le 2 Frimaire dernier, chez Jean Lagoutte, à Arton. Texte sur 3 colonnes, signé Leclerc et Ch. Bezanger. Qq. rousseurs pâles‎

‎Séant à Auxerre du 17 Pluviôse, an 4 de la République française, une & indivisible.‎

‎Auxerre, impr. L. Founier, Auxerre, impr. L. Founier1796 ; 42 x 53 cm., Qui condamne Vincent BLONDE, Manouvrier, demeurant à Carisey, âgé de 65 ans, à quatre années de détention ; Pour avoir pris différents objets exposés sur la foi publique. Texte sur trois colonnes, signé Leclerc président et Bezanger greffier. Ce Vincent Blonde est accusé de divers vols dans sa commune de Carisey : poules, raisins, paisseaux, pommes, osier, une peau de mouton, moutons, dinde, canard, choux, un manteau, blé, noix.‎

‎Rendu par la Cour d'Assises du Dpt du Var qui condamne à la peine de mort‎

‎Joséphine DUBOIS, agée de 21 ans, convaincue d'avoir donné la mort à son enfant et d'avoir assasiné son père et sa mère. Bordeaux. Casserouge. s.d. (2°moitié du XIX°). Opuscule in-8, 8pp. collées, sans couverture mais avec une vignette de titre sans doute reproduite de Daumier. Partie supérieure des ff. mal découpées, collage maladroit mais bon état pour ce genre d'ouvrage populaire. Rare.‎

‎La partie consacrée à J.Dubois tient les 4 premières pages: texte destiné à émouvoir les bonnes âmes suivi d'une complainte de 50 vers:|Approchez-vous, âmes sensibles|Venez entendre le récit|De ma vie vraiment horrible|Et des crimes que Dieu punit...|A la suite: Condamnation à mort de: CESAR, fils de l'exécuteur de Nîmes, convaincu des plus grandes atrocités (avec complainte) et de GODART, élève en médecine assasin de sa mère (avec complainte). L'Infanticide du Var|et autres assassins.‎