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Traité de la JUSTICE CRIMINELLE de FRANCE où l'on examine tout ce qui concerne les Crimes et les Peines en général & en particulier; les Juges établis pour décider les Affaires criminelles; les parties publiques et privées; les Accusés; les Ministresde la Justice Criminelle; les Experts, les Témoins; & les autres Personnes nécessaires pour l'instruction des Procès criminels; & aussi tout ce qui regarde la manière de procèder dans la poursuite des Crimes.
1771 Debure père, 1771. Quatre volumes in 4° en plein veau blond. Dos à 5 nerfs oenés de roulettes dorées, caissons ornés de roulettes et fleurons dorés, pièces de titre et de tomaison. T. 1: LXXI pp. et 837 PP.; T. 2: 848 pp.; T.3: 843 pp.; T. 4: 792 pp. dont 94 de tables. Au tome 3, mouillures claires marginales en tête sur quelques feuillets in finé et sur quelques feuillets autome 4.Très bel exemplaire, très frais.
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Nouveau COMMENTAIRE sur LES ORDONNANCES des mois d'Août 1669. & Mars 1673. ENSEMBLE SUR L'EDIT du mois de Mars 1673. Touchant les Epices. Nouvelle Edition corrigée.
Paris, Chez Debur, pere, Quoi des Augustins, à l'Image S.Paul., 1756; in-12, 344 pp., cartonnage de l'éditeur. Etat correct-plein cuir à caisson (manques coiffes ).
Etat correct-plein cuir à caisson (manques coiffes ).
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'Avril 1667. Nouvelle Edition, augmentée de l'Idée de la Justice Civile.
Paris, Chez Debur, pere, Quoi des Augustins, à l'Image S.Paul., 1769; in-12, 850 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 2 volumes. État correct-plein cuir à caisson (manques coiffes au 1er vol , usure coins au deux.).
État correct-plein cuir à caisson (manques coiffes au 1er vol , usure coins au deux.).
Droit.Jousse. Nouveau commentaire sur l'Ordonnance Civile du mois d'avril 1667.
Le Code Louis est le nom que l'on donne aux « ordonnances sur la réformation de la justice civile et criminelle » de 1666 et 1670, en l'honneur du roi Louis XIV. C'est l'uniformisation des lois et juridictions du royaume, dont le Sud était de droit « romain » et le nord de droit coutumier. Il a été élaboré sous la direction de Colbert à partir de 1661. Le commentaire de cette révolution juridique est l’œuvre d'un juriste réputé, Daniel Jousse. Volume complet vol fort in.12, 180x120, relié pleine basane époque, plat piqué, solide, accrocs, bon état int. 609pp + catalogue de l'éditeur. Rare. Paris, Chez Debures, 1758 ref/24.2
[DROIT COMMERCIAL] M*** Conseiller au Présidial d'Orléans [JOUSSE Daniel]
Reference : 4191
(1761)
Nouveau Commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669, & Mars 1673 : ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673 touchant les Epices. [A la suite] Nouveau Commentaire sur l'Ordonnance du Commerce du mois de Mars 1673.
1761 Paris Debure l'aîné 1761 2 ouvrages en un volume in-8°, basane du temps, dos à nerfs orné, pièce de titre en maroquin.
Reliure usagée avec petits manques.
[ Chez Debure Père] - M*** Conseiller au Présidial d'Orléans ; [ JOUSSE, Daniel ]
Reference : 36725
(1775)
Traité de la Jurisdiction des Présidiaux, tant en matière civile que criminelle. [ Juridiction des Présidiaux ] Avec un Recueil chronologique des principaux Edits, Ordonnances, Déclarations, & autres Règlements concernant les Présidiaux.
Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, toutes tranches marbrées, Chez Debure Père, Paris, 1775, xl-560 pp.
![Traité de la Jurisdiction des Présidiaux, tant en matière civile que criminelle. [ Juridiction des Présidiaux ] Avec un Recueil chronologique des ...](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/36725_thumb.jpg)
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Bel exemplaire.
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'ORDONNANCE CIVILE du mois d'Avril 1667 .
A Paris, Chez Debure l'aîné, 1753, in12 ( 170x105mm), reliure plein veau brun de l'époque, dos orné de fleurons dorés, XXVII-(3ff)-610 pages et 6 pages du catalogue de Debure l'aîné en fin de volume, reliure usagée : coiffe supérieure arasée, coins élimés et petits manques de cuir sur les plats.
JOUSSE (Daniel, M. ***, Conseiller au Présidial d'Orléans)
Reference : MJOUTRA1
(1764)
Traité de la Jurisdiction des Présidiaux, tant en matiere Civile que Criminelle. Avec un Recueil chronologique des principaux Edits, Ordonances, Déclarations, & autres Règlements concernant les Présidiaux.
A Paris Chez Debure 1764 Deux parties en un volume in-12 (17x10.5 cm), plein veau marbré, dos compartimenté à caissons et fleurons dorés, étiquette de titre, filet doré sur les coupes, tranches rouges. [1] ff. bl., faux-titre, 24 ff. (dont titre) paginés xliv, 681 pp., privilège Nouvelle édition, revue, corrigée, & augmentée.
Réparation bien faite sur les 2 plats, bel exemplaire.
nouveau COMMENTAIRE sur l'ORDONNANCE CIVILE du mois d'avril 1667
1757 reliure petit in-octavo marbré, dos 5 nerfs - pièce de titre - caissons à fleurons -, tranches rouges, légèrement déboîté, 2 volumes reliés ensemble, maculatures marginales en queue aux pages 8 et 9, 39 pages de préface, bandeaux et lettrines, 344 pages, déchirures sur les pages : 329 à 332 ne génant aucunement la lisibilité du texte, 1757 Paris chez Debure,
nouvelle édition, augmentée de l'Idée de la Justice Civile - état moyen plus -
Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile Du mois d'avril 1667. Tome Premier et Tome Second
Paris, Chez Debure, 1767. 2 vol. in-12 reliés pleine basane, dos à fleurons, tranches jaspées, xxiv-303 & ii-388 pp. Très bon état intérieur - Coiffes supérieures un peu abîmées, coins émoussés.Nouvelle Edition, augmentée de l'Idée de la Justice Civile.
