97 books for « journal officiel »Edit

‎Journal officiel de l'Instruction publique [du Spécimen, n°1 du 3 nov. 1831 au n°104 du 28 oct.1832]).‎

‎ 1831 104 livraisons in-folio réunies en un volume demi-basane de l'époque dos lisse orné (dos abimé), (2), 445 p. (pagination continue). Paris, (Guyot, imprimeur du Roi), 1831-1832.‎

‎Tête de collection de ce périodique paraissant 2 fois par semaine, fondé par Paul Dupont. Organe officiel de la rue de Grenelle, il constitue l'une des sources principales sur l'instruction publique durant la période : rapports, enquêtes et statistiques, correspondance, histoire, articles de presse, lois et décrets, projets, nominations, récompenses, programmes, les institution, discours, etc., etc."La législation qui régit linstruction publique va être renouvelée ; cest une des promesses de la Charte, cest un vu, un besoin du pays. La loi nouvelle consacrera pour lenseignement le principe dune liberté à laquelle luniversité et le pays applaudiront, pourvu quil ny ait danger ni pour les intelligences, ni pour les esprits, ni pour les curs [...]. La publicité sera donc la garantie naturelle de la liberté de lenseignement, elle la défendra de toute atteinte arbitraire et de ses propres excès. Telle est la loyauté des intentions du Ministre quil a lui-même provoqué cette publicité ; il a senti que, pour être efficaces, toutes les mesures qui sadresseront, non plus à une soumission forcée, mais au concours volontaire des citoyens, devront être soumises à lépreuve de la discussion. Le Journal officiel [...] tiendra ainsi à luniversité, non pas seulement pour la défense de ce qui est, mais surtout pour la défense de ce qui sera et de ce qui doit être" (prospectus, 1831).Dos abimé.Parfait état intérieur. ‎

‎Moniteur du Sénégal et Dépendances. Journal officiel. Quinzième année 1870 (n° 718 du 4 janvier 1870 au n° 770 du 27 décembre 1870) et Seizième année 1871 (n° 771 du 3 janvier 1871 au n° 824 du 26 décembre 1871).‎

‎Saint-Louis (Sénégal): Imprimerie du Gouvernement, 1871 in-4, 222 + 230 pages. Reliure moderne basane rouge, dos à nerfs (l'année 1871 est reliée avant l'année 1870), qq petites restaurations, sinon bon état. Rare.‎

‎Moniteur du Sénégal et Dépendances. Journal officiel. Quinzième année 1870 (n° 718 du 4 janvier 1870 au n° 770 du 27 décembre 1870) et Seizième année 1871 (n° 771 du 3 janvier 1871 au n° 824 du 26 décembre 1871). (Saint-Louis (Sénégal): Imprimerie du Gouvernement, 1871). [M.C.: revue, Afrique noire, Sénégal, histoire, journal]‎

‎LE JOURNAL OFFICIEL DE LA FRANCE LIBRE‎

‎état neuf , 1995 , 230 pages‎

‎Le bulletin officiel des forces françaises libres du 15 Aout 1940 . Le journal officiel de la France libre du 20 janvier 1941 au 16 septembre 1943‎

‎Journal des Journaux de la Commune. Tableau résumé de la presse quotidienne du 19 mars au 24 mai 1871. Lois, décrets, proclamations, rapports et informations militaires, séances de la Commune, etc. reproduits d'après le Journal Officiel de Paris. Extraits des autres journaux organes ou défenseurs de la Commune. Le tout contrôlé par les dépêches circulaires et avis du Gouvernement et par des extraits du Journal Officiel publié à Versailles. TOME PREMIER SEUL‎

‎ 1872 A Paris, Garnier Frères, Librairies-Editeurs - 1872 - 1 vol in-12, broché - 469 pages - Tome premier seul‎

‎Bon état intérieur mais brochage de la couverture fragile - Fentes aux charnières du bas du dos - Bords de la couverture un peu érodés - Rousseurs éparses ‎

‎ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n°1215‎

‎, Paris, Journal officiel 1963, in-8, br., bon état, 384p.‎

‎ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n°1215‎

‎, Paris, Journal officiel 1966, in-8, br., (dos insolé), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], XVIII-818p.‎

‎(COMMUNE DE PARIS) Réimpression du Journal officiel de la République française sous la Commune du 19 mars au 24 mai 1871 - Première édition‎

‎ Paris , Victor Bunel, 1871, un volume in-quarto demi basane rouge, dos lisse orné de filets et du titre dorés (reliure de l'époque), 655 pages imprimées en deux colonnes . Reliure légèrement frottée par endroits, pas de rousseurs. Bon à tres bon état. Photos sur demande / pictures on request. ‎

‎Recueil des 66 numéros du Journal officiel de la Commune publié par Victor Bunel en juillet 1871. Sous le contrôle du gouvernement versaillais, Bunel se conforme aux ordres, notamment en faisant disparaître de sa publication les comptes rendus de l'Assemblée de Versailles. En présentation, l'éditeur se place du côté des vainqueurs à l'encontre de "ceux que la justice du pays va appeler à sa barre." Reste que si cette réimpression loin d'être in-extenso contient des omissions, elle constitue le document que les Français et notamment ceux de la province auront eu à leur disposition durant les procès des Communards. ‎

‎CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. Journal officiel n°1443‎

‎, Paris, Journal officiel 1978, in-8, br., bon état, 160p.‎

‎ACCUEIL ET RÉINSTALLATION DES FRANÇAIS D’OUTRE-MER. Journal officiel n°1215, Construction et réquisition de logements, JO n°62-150 et Aide au reclassement, textes d’intérêt général‎

‎, Paris, Journal officiel 1962/1963, 1 + 2 fasc. vol. in-8, br., bon état, 7 / 33 / 166p.‎

‎Journal Officiel Du royaume Des Pays - Bas - Tome Vingt-Cinquième - N° 1 à 59 - Année 1930‎

‎ Chez Weissenbruch, Editeur Du Roi reliure Rigide Décorative Bruxelles 1830 +/- 250 pages en format grand -8 - reliure rigide en cuir au dos avec titres en dorure - bas du dos réparé - plats aux coins abimés ‎

‎Etat D'usage ‎

‎BOURSES DE VALEUR ET AGENTS DE CHANGE n°1210 de 1962, 1969 et 1973‎

‎, Paris, Journal officiel 1961-1969, 3 vol. in-8, J.O. de 1961, br., bon état; J. O. 1969 demi-veau brun, J.O. de 1969, br., bon état.‎

‎COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE (Marché commun). COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DE L’ÉNERGIE ATOMIQUE (Euratom),éd. à jour au 15 mars 1972, J.O. n°1107‎

‎, Paris, Journal officiel 1974, in-8, br., (dos insolé, (intérieur très frais), VI-254p.‎

‎RÉGIME DE L’EAU, J.O. n°1327 de 1974 (15 sept.), avec avec la Circulaire du 2 sept. 1973, EAUX SOUTERRAINES - Modalités d’application de la Réglementation, coll. Textes d’intérêt général n°73-243‎

‎, Paris, Journal officiel 1973-1974, 1+1 vol. in-8, br., bon état, XXIX-886 /7p.‎

‎CONCURRENCE ET PRIX. Textes généraux. 3èmeéd., Journal officiel n°1443‎

‎, Paris, J.O. 1983, br., bon état, 255p.‎

‎J.O. n°1462 CONSOMMATION, Recueil de textes, Ed. mise à jour au 22 août 1979; Suppl. de 21 fasc., sous le titre de Consommation, numérotés de 1 à 21 (excepté le n°5 titré Publicité)‎

‎, Paris, Journal officiel 1979, 1 (+ 21 fasc.) vol. in-8, br., cachet d’un précédent propriétaire sur la 1ère de couv., article de la Gazette du Palais du sam. 31 mars 1990 “La toilette du Droit de la Consommation” de 8 p., très bon état, 490p.‎

‎ORDONNANCE N°60-529 DU 4 JUIN 1960 - MODIFIANT LE CODE PENAL, LE CODE DE PROCEDURE PENALE ET LES CODES DE JUSTICE MILITAIRE / TEXTES D'INTERET GENERAL / JUIN 1960 - N°60-136 S.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 89 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Régions Création et organisation - n°1404 - 1979‎

‎Journal officiel de la république française. 1979. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 342 pages. n°1404 - 1979. . . . Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎ Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎Cour des comptes et cour de discipline budgétaire et financière - n°1357‎

‎Journal officiel de la république française. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages.. . . . Classification Dewey : 330-Economie‎

‎ Classification Dewey : 330-Economie‎

‎Code de la route - Tome 1 - Parties législatives et réglementaires -‎

‎Journal officiel de la république française. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 193 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎Code des travaux administratifs - n°20020 - 1981 + 2 suplémments en feuillets perforés.‎

‎Journal officiel de la république française. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VI + 73 pages. + 2 suplémments en feuillets perforés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎n°1512-1 Décentralisation - Droits et libertés des communes des départements et régions -‎

‎Journal officiel de la république française. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 78 pages.. . . . Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎ Classification Dewey : 304.6-Démographie‎

‎N°1249 - Fonctionnaires - Adjoints administratifs commis, secrétaires sténodactylographes.Agents techniques de bureau, agents de bureau. Conducteurs d'automobile et chefs de garage - Agents de service, huissiers et chefs de service intérieur.‎

‎Journal officiel de la République Française. 1981. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 101 pages. N°1249 -. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎N°1294 - Fonction publique - Chefs de service, directeurs adjoints et sous-directeurs d'amnistration centrale - Administrateurs civils -‎

‎Journal officiel de la République Française. 1983. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 39 pages.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎N°1924 - Fonction publique - Chefs de service, directeurs adjoints et sous-n°1294 directeurs d'amnistration centrale - Administrateurs civils -‎

‎Journal officiel de la République Française. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur frais. 42 pages. + 8 suppléments en feuillets.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎Brochures n° 1512-II, III et IV - 1982 - Décentralisation - Conventions type/ Contrôle de légalité des actes administratifs des autorités communales, départementales et régionales Circulaire du 5 mars 1982) / Pouvoirs des commissaires de la république...‎

‎Journal officiel de la république française. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur frais. 25 +19 + 13 pages. + 2 suppléments.. . . . Classification Dewey : 350-Administration publique‎

‎ Classification Dewey : 350-Administration publique‎