5 books for « impot foncier »Edit

‎Discours sur l'impôt foncier.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur, natif de Chaumont, était cultivateur à Mareilles. Suppléant pour le baillaige de Chaumont-en-Bassigny, il devint député suite à la démission de Morel en décembre 1789. Dans ce texte, il défend vigoureusement le nouvel impôt, jugé bien plus juste que la fiscalité précédente.Martin et Walter, 15142. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Seconde opinion sur la définition du revenu net imposable d'une propriété foncière.. Prononcée à la séance du lundi 11 octobre‎

‎Paris, Imp. Nationale, s. d. (1790) in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur fut maire de Romans et député du Dauphiné à la Constituante..INED, 1295. "De l'évaluation de la propriété foncière pour la répartition de l'impôt, projet de décret selon lequel cette évaluation se ferait d'après le revenu ordinaire, et moyen que doit naturellement produire cette propriété".Martin & Walter, II, 9565. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎"Edmond Dessart, sous-chef de bureau au Ministère des finances TRAITE DE L'IMPOT FONCIER Paris, Praquin, 1902, VII & 630 pages. in 8, reliure demi-chagrin Contenant l'exposé et le commentaire de la législation, des règlements, de la jurisprudence et de la doctrine administrative sur la matière. Edition originale, avec la signature autographe de l'auteur face a la page de titre, ""tout exemplaire non revétu de la signature de l'auteur sera réputé contrefait"‎

‎Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, sur la contribution foncière.‎

‎S.l.n.d. (1790) in-8, 23 pp., dérelié. ‎

‎Ce rapport, signé notamment par Talleyrand, Roederer et Dupont de Nemours, présente un petit panorama des anciennes taxes foncières en cours sous l'Ancien Régime, avant de développer les caractéristiques propres de cette nouvelle contribution foncière. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Discours sur la contribution foncière.. Le 11 octobre 1790.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790); in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎La Rochefoucauld d'Anville avait été élu député de la noblesse de Paris aux Etats Généraux et s'était ensuite rallié au Tiers-Etat. Homme éclairé et libéral, il était aussi botaniste. Il fut assassiné lors des massacres de septembre 1792. Ce texte évoque la nécessité de réformer la contribution foncière, reconnaissant que « pour que cette répartition pût se bien faire, il faudrait sans doute un cadastre : dans la plus grande partie du royaume, il n'y en pas, & même dans celle où il existe, il est imparfait ».Martin et Walter, III, 19353. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎