15 books for « haute cour »Edit

‎PROCES DU MARECHAL PETAIN.Compte rendu in extenso des audiences.‎

‎ IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1945. paris.IN-4.reliure demi veau, 336 pages. Haute cour de justice , compte rendu in extenso des audiences du lundi 23 juillet 1945 ( 1er audience ) au mardi 14 aout 1945 ( derniere audience ). déposition de : Léon blum, Laval, général Weygand, etc, etc,bon état .‎

‎Texte sur trois colonnes. Tres bon exemplaire.Compte rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de justice.Contient toutes les audiences, du 23 juillet 1945 au 14 août 1945. Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Décret de la Convention nationale. portant suppression de la haute-cour nationale. Du 25 septembre 1792‎

‎Quimper, Imprimerie d'Y. J. L. Derrien, s.d. (1792) in-8, 2 pp., broché sous couverture factice de papier bleu imprimée. ‎

‎L'article 23 de la Constitution de 1791 disposait qu'une Haute Cour nationale, formée des membres du Tribunal de cassation et de hauts-jurés, connaîtrait des délits commis par les ministres et agents principaux du pouvoir exécutif, et des crimes qui attaqueront la sûreté générale de l'État, lorsque le Corps législatif aura rendu un décret d'accusation. Après la parenthèse de la Convention, la Constitution de l'an III rétablira cet organisme. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎PROCES DU MARECHAL PETAIN. Compte rendu officiel in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute cour de justice.‎

‎Imprimerie Des Journaux Officiels Paris 1945 In-4 ( 325 X 235 mm ) de 386 pages, demi chagrin chocolat, dos à nerfs janséniste. Texte sur trois colonnes. Compte-rendu in extenso des 20 audiences, transmis par le secrétariat de la Haute Cour de Justice. Audiences du 24 juillet 1945 au 14 aout 1945. Très bel exemplaire, relié.‎

‎Procès du Maréchal Pétain. ‎

‎Paris, Imprimerie des Jouneaux Officiels, 1945 ; in-4 (243 x 324 mm), 386 pp., relié demi-percaline bleu violet, dos lisse et muet. Compte rendu in extenso des audiences, transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de justice. Bon état.‎

‎PROCÈS DU MARÉCHAL PÉTAIN. Compte rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de justice.‎

‎Paris imprimerie des Journaux officiels 1945 un volume grand in-4° (235 x 325mm), 386 pp. Reliure en demi-toile aubergine à coins, dos lisse titré. (volume légèrement frotté aux pourtours, feuillets uniformément brunis, petits trous en marge des dix derniers feuillets). Ouvrage imprimé sur trois colonnes, composé de vingt audiences retranscrites (lundi 23 juillet 1945 au mardi 14 aout 1945). On joint cinq coupures de presse.‎

‎Lettre autographe signée de Jules Antoine, député de Metz.‎

‎ 1 L.A.S. (175 x 110) 1 page, datée du 22 janvier 1884 de Nancy, adressée à " Cher ami " [Paul Déroulède]. Légèrement froissée, très bon état. ‎

‎" Depuis le mois d'août, je respire aujourd'hui, pour la 1ère fois, l'air vivifiant de France. Ma première pensée, sur le sol de la Patrie a été pour vous (). Si j'avais été libre, je me serais trouvé, à vos côtés, à l'enterrement d'Henri Martin ; veuillez, je vous prie faire part, à la ligue des Patriotes, de ma profonde douleur. En répétant avec vous, le cri de ralliement de la Ligue " France quand même ! " () " Et en post-scriptum : " Je suis toujours sur le coup de l'accusation de haute trahison, ne parlez pas de moi dans le Drapeau ! ". Henri Martin (1810-1883) est le 1er Président de la Ligue. " Le Drapeau " est l'hebdomadaire dans lequel la Ligue expose son idéologie. Le bandeau "BOUQUINERIE AURORE" visible sur le scan n'est bien-sûr pas présent sur le document original, il n'a été placé ici que pour garder le caractère unique du document. ‎

‎PROCES DU MARECHAL PETAIN - COMPTE RENDU IN EXTENSO DES AUDIENCES transmis par le Sécrétariat général de la Haute cour de justice + LA FRANCE CONTINUE LA LUTTE - TEXTES ET DOCUMENTS - 1940 - 1943‎

‎IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1945. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. COMPTE-RENDU DU PROCES : 386 pages en 20 fascicules dans une sous-chemise rose .Texte sur 3 colonnes. Rousseurs et 1 déchirure en page de titre. LA FRANCE CONTINUE LA LUTTE : 125 pages. Relié par 2 agraffes rouillées. Couverture tâchée. Rare rousseurs. 4 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 56-Catalogue‎

‎PREMIERE AUDIENCE - 23 JUILLET 1945 - DEUXIEME AUDIENCE : 24 JUILLET - TROISIEME AUDIENCE : 25 JUILLET - QUATRIEME AUDIENCE : 26 JUILLET - CINQUIEME AUDIENCE : 27 JUILLET - SIXIEME AUDIENCE : 28 JUILLET - SEPTIEME AUDIENCE : 30 JUILLET - HUITIEME AUDIENCE : 31 JUILLET - NEUVIEME AUDIENCE : 1ER AOUT - DIXIEME AUDIENCE : 2 AOUT - ONZIEME AUDIENCE : 3 AOUT - DOUZIEME AUDIENCE : 4 AOUT - TREIZIEME AUDIENCE : 6 AOUT - QUATORZIEME AUDIENCE : 7 AOUT - QUINZIEME AUDIENCE : 8 AOUT - SEIZIEME AUDIENCE - 9 AOUT - DIX-SEPTIEME AUDIENCE : 10 AOUT - DIX-HUITIEME AUDIENCE : 11 AOUT - DIX-NEUVIEME AUDIENCE : 13 AOUT - VINGTIEME AUDIENCE : 14 AOUT 1945. Présidence de M. le Premiere président Mongibeaux. Classification Dewey : 56-Catalogue‎

‎Procés du Maréchal Pétain‎

‎Imprimerie des Journaux Officiels. 1945. In-4. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 386p, illustré d'une photo noir et blanc originale de Pétain avec deux alsacienne et Lorrainelors d'un défilé des Provinces françaises organisé à Vichy en Aout 1942, ce document circula longtemps sous le manteau, portrait de Pétain par Roganeau,toilé bordeaux, coiffe en tête est abimée.. . . . Classification Dewey : 940.533-Pétain‎

‎Compte-rendu in extenso des audiences transmis par le secrétariat de la Haute Cour de Justice.Photocopie d'une lettre de Annie Pétain. Audience du 23 juillet 1945 au 14 aout 1945. Classification Dewey : 940.533-Pétain‎

‎Procès du Maréchal Pétain. Compte rendu in-extenso des audiences transmis par le secrétariat général de la haute-cour de justice. Paris. Imprimerie des journaux officiels. 1945.‎

‎1 volume grand in-4° relié pleine toile simili maroquin marron, titre doré, 386 p. Très bon état. ‎

‎PROCÈS DU MARÉCHAL PÉTAIN. " Compte rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de justice ".‎

‎Imprimerie des Journaux Officiels. 1945. 20 fascicules in 4° en feuilles. 386 pages, texte sur trois colonnes.‎

‎Complet et en très bon état.‎

‎Procés du Maréchal Pétain - Compte Rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de Justice -‎

‎ Paris - Imprimerie des Journaux Officiels - 1945 - 1 volume in-folio en cahiers de 386 pages - ‎

‎Procès du Maréchal Pétain. Compte rendu in extenso des audiences transmis par le Secrétariat général de la Haute Cour de justice.‎

‎Paris : Imprimerie des Journaux officiels, 1945. Un volume in-4°, demi-basane.‎

‎Bel exemplaire. [19852]‎

‎Copie des pièces saisies dans le local que Baboeuf occupoit lors de son arrestations. Suite de la copie des pièces saisies dans le local que Baboeuf occupoit lors de son arrestations. (2 Volumes).‎

‎ Paris, Editions du Seuil 1796, Nivôse, an V. 220x145mm, frontispice, 334 + 334pages, reliure parchemin avec titre, tomaison et date imprimés en noir au dos. Pages 33 et 48 brunies, autre pages entre deux plus légèrement brunies, autrement intérieur propre. Avec une note originale de la main de Baboeuf datée et signée : “ Le Citoyen ministre est vivement prié de vouloir bien attendre pour porter une décision dans cette affaire, que le soussigné ait pue lui produire une pièce justificative effective, annoncée dans le Mémoire ci-joint du 13 février. Il fera cette production demain. Paris 15 Février l’an 2 de la République française. C. Baboeuf ” - Note probablement issue de sa mise en cause dans une affaire de droit commun qui lui oblige de fuir à Paris en février 1793, avant février 1793 Baboeuf était administrateur au district de Montdidier -. Bel exemplaire.‎

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‎Procès Du Maréchal Pétain - Compte Rendu in Extenso Des Audiences‎

‎ Imprimerie Des Journaux Officiels Paris 1945 vingt feuillets en format 24 - 33 cm - un feuillet par audience - du lundi 23 juillet au 14 août 1945 ‎

‎Bon État ‎

‎Procès du maréchal pétain‎

‎Imprimerie des journaux officiels 1945-Un vol in 4°,réunion des 20 audiences tenues du 23/07/45 au 14/08/45 reliées en 1/2 chagrin rouge (c.Al)‎