33 books for « gustave dutruc »Edit

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public tome troisieme et quartrieme‎

‎Paris 1860 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome cinqieme et sixieme‎

‎Paris 1862 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome septieme et huitieme‎

‎Paris 1864 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome neuvieme et dixieme‎

‎Paris 1866 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome onzieme et douzieme‎

‎Paris 1868 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome treizieme et quatorzieme‎

‎Paris 1870 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome quinzieme et seizieme‎

‎Paris 1872 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome dix-septieme et dix-huitieme‎

‎Paris 1874 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome dix-neuvieme et vingtieme‎

‎Paris 1876 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome vingt et unieme et vingt-deuxieme‎

‎Paris 1878 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome vingt-troisieme et vingt-quatrieme‎

‎Paris 1880 au bureau du journal du ministère public Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public , tome vingt-cinquieme et vingt-sixieme‎

‎Paris 1882 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome vingt-septieme et vingt-huitieme‎

‎Paris 1884 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome vingt-neuvieme et trentieme‎

‎Paris 1886 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente et unieme‎

‎Paris 1888 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public reueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-deuxieme‎

‎Paris 1890 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public, recueil périodique et raisonné de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-deuxième, 1889, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 292 pp. La couverture est abîmée, l'intérieur est frais et en bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-troisieme, 1890‎

‎Paris 1890 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-troisième, 1890, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 310 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-quatrieme, 1891‎

‎Paris 1891 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-quatrième, 1891, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 316 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-cinquieme, 1892‎

‎Paris 1892 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-cinquième, 1892, 222 x 137 mm, demi cuir, hard cover, 335 pp, la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil periodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction , tome trente-sixieme, 1893‎

‎Paris 1893 redaction et administration Half-Leather ‎

‎Langue: français. Le journal du ministère public et du droit criminel, recueil périodique et raisonné, de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions du Ministère public et celles du juge d'instruction, tome trente-sixième, 1893, 222 x 137 mm, demi cuir, couverture rigide, 326 pp la couverture est abîmée, l'intérieur est frais et dans un bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎SUPPLEMENT ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE AUX LOIS DE LA PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, TOME I (TOME X GENERAL)‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Quelques rousseurs. 751 pages. Pièces de titre marron sur le dos. Auteur, titre, tomaison et bandeaux dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎2e édition revue par Gustave Dutruc. Contenant, avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour, et servant de Table générale à l'ouvrage. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DICTIONNAIRE DU CONTENTIEUX COMMERCIAL ET INDUSTRIEL, 6eéd. dans laquelle a été refondu entièrement (…) le Dictionnaire du Contentieux Commercial de D. et M.(…) et suivi des FORMULES DES ACTES ET CONTRATS expliqués dans le dictionnaire par G. Dutruc‎

‎, Paris, Marchal, Billard et Cie 1875, 2 vol. in-8, demi-chagrin vert foncé, tit. & tom. dorés sur dos à faux nerfs ornés de filets dorés et à froid, (rel. frottées, dos du t.I arraché sur 5 cm, mq. 3 coiffes sur 4, mors marqués, plats papier légt frottés), int. assez frais, V-746/ 759p.‎

‎MANUEL de la RESPONSABILITÉ et de la DISCIPLINE DES OFFICIERS MINISTÉRIELS AUXILIAIRES DE LA JUSTICE (Avoués, Huissiers, Greffiers), 2eéd. revue et augmentée‎

‎, Versailles, Chez l’auteur 1886, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré encadré d’un filet doré sur dos à cinq nerfs, (rel. usée avec des épidermures, coupes frottées, coins émoussés, qq. rousseurs à l’int.), V-268p.‎

‎LE CODE DE LA DÉTENTION PRÉVENTIVE, Ouvrage contenant: Dans une première partie, les divers textes du Code d’instruction criminelle relatifs à l’arrestation préalable, à la détention préventive et à la liberté provisoire, avec les modifications qu’y a apportées la loi du 14juillet1865; Dans une deuxième partie, l’explication, en forme de commentaire, de cette loi, d’après l’exposé des motifs, le rapport de la Commission du Corps législatif, la discussion à la Chambre et la circulaire de M.le Garde des sceaux du 14 octobre 1865, ainsi que le texte de cette circulaire; Dans une troisième partie, le texte de la loi du 20mai 1863, relative à l’instruction des flagrants délits devant les tribunaux correctionnels: Et dans une quatrième partie, l’explication, aussi en forme de commentaire, de cette dernière loi (2eédition revue et augmentée)‎

‎, Paris, Cosse Marchal et Cie 1866, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à quatre nerfs orné de filets à froid encadrants, tr. mouchetées, (plats et coupes frottés, coins émoussés, légères épidermures, rares piqûres), int. frais, 213p.‎

‎Formulaire annoté à l'usage des huissiers tome 2 contenant les notions de jurisprudence et de doctrine relatives au ministère des huissiers en matière de procédure civile, commerciale et criminelle et en diverses autres matières spéciales.‎

‎Marchal & Billard. 1909. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur bon état. Tome second. 1110 pp. et 38 pp. d'annexes. Page de garde déchirée, manquante. Titre tomaison dorés.. . . . Classification Dewey : 347-Procédure civile‎

‎ Classification Dewey : 347-Procédure civile‎