6 books for « guillaume jean favard ... »Edit

‎Rapport fait par FAVARD ... au nom d'une commission spéciale, sur les articles XVI et XVII de la loi du 18 pluviôse an 5, relative aux successions 29 Messidor, VI. Auteur: Guillaume Jean Favard de Langlade seance du 19 messidor an 6‎

‎ 1798 CONSEIL DES CINQ CENTS [1798 ?]- 7p.,bon état,rare complet.Couverture souple- Edition originale. ‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Répertoire de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le Code civil,le Code de commerce et le Code de procédure par les lois qui s'y rattachent, par la législation sur le contentieux de l'administration et par la jurisprudence. FAVARD DE LANGLADE (Guillaume Jean).‎

‎Mj. Edition firmin-didot 1823 , complet en 5 volumes. Edition originale ; complète des cinq volumes. Les reliures sont d’époque , in-4. Tome 1 dos fatigué, interieur bon, tome 2 et tome 3 bon état général, tomee 4 haut du dos abimé, manque , coin du premier plat abimé, tome 5 dos manquant, intérieur bon. Photos possibles Ce Répertoire constitue un des premiers dictionnaires de droit faisant suite aux promulgations des codes depuis 1804. Il est le premier à se détacher aussi nettement de la pensée de l Ancien Régime, là ou Merlin accusait quelques lacunes et faiblesses d’analyse.... Rare autant que précieux recueil dans lequel Favard de Langlase se propose d'expliquer les principes du Code civil, du Code de procédure, du Code du commerce et des lois qui s'y rattachent ; de rappeler les lois anciennes lorsqu'elles peuvent servir à l'intelligence des nouvelles, d'examiner les questions que ces Codes ont fait ou peuvent faire naître dans leur application, en prenant souvent pour guide les discussions lumineuses du Conseil-d'Etat et du Tribunal, qui ont préparer l'adoption de chaque Code. Puis de rapporter et classer dans les articles auxquels ils appartiennent les arrêts de la Cour de Cassation qui ramène les cours et les tribunaux à une exacte et uniforme observation de la loi. De présenter l'analyse raisonnée des lois, tant sur l'organisation et la compétence des autorités administratives, que sur tout ce qui concerne le contentieux et l'administration. Enfin, faire connaître la jurisprudence du Conseil d'Etat, sur les principales questions auxquelles ont donné lieu les matières de sa compétence. L'ouvrage se termine par deux tables. La première indique tous les endroits du Répertoire où chaque article des Codes a été expliqué. La seconde présente les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat et arrêts de la Cour de Cassation par ordre chronologique...Dramard, Bibliographie raisonnée du code... Photos possibles ‎

‎Envoi des 5 livres‎

‎CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une Table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection des deux Codes‎

‎, Paris, Firmin Didot 1806, 2 vol. in-12, pl. veau raciné de l’époque, dos lisses ornés, tit. et tom. dorés sur pc. de tit. olives, (qq. accrocs sur les 1ede couv., t.I: coiffes accidentées, t.II: pc. de tit. partiellement arrachée, rares rousseurs), VIII-296-[8 ff.]-100/ 380p.‎

‎Au nom de la section de législation, Rapport sur les trois premiers chapitres du titreII du troisième Livre du Code civil, intitulé: DES CONTRATS ET DES OBLIGATIONS CONVENTIONNELLES EN GÉNÉRALE, Séance du 13pluviose an 12‎

‎, Paris, Impr. nationale An 12 [1804], in-8, br., couv. papier muette postérieure, bon état, 32p.‎

‎CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement du texte des articles du Code civil qui y ont un rapport direct, suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, par un jurisconsulte qui y a concouru à la confection des deux codes, t. I (uniquement) contenant le texte du code; Tableau de Concordance de l’annuaire et du calendrier pour 50 années, intercalé entre les p. 296 et 297‎

‎, Paris, Firmin Didot 1806, ptt in-8, pl veau raciné fauve, tit. et tom. dorés sur pc de maroquin rouge et jaune, dos lisse orné de dentelles et motifs floraux stylisés dorés, fer à froid sur les coupes, (plats lég. frottés avec ptt épidermures, coupes et coins lég. émoussés avec ptt mq., eraflure au bas du dos), intérieur frais, [6 ff]-315p.‎

‎CODE NAPOLÉON [CODE CIVIL (pour les tomes II à VIII)], suivi De l’exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; — Des rapports faits au Tribunat au nom de la Commission de Législation; — Des opinions émises dans le cours de la discussion; — Des discours prononcés au corps législatif par les Orateurs du Tribunat; — Et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours‎

‎, Paris, Firmin Didot 1807 / 1804, 8 vol. in-12, plein veau caramel, tit. & tom. dorés sur pc. blondes, dos lisses ornés de dentelles, fers et filets encadrants dorés, tr. jaunes mouchetées, (mors fendus au t. I, V, VI, coiffes accidentées aux t. I, III, V, VI, VIII, un mq. en tête du t. V, coins émoussés avec quelques épidermures, qq. rousseurs).‎

17 Images