38 books for « faculte de droit »Edit

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bouguignons, comtois et romands - Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recheche Scientifique - Au siège de la Faculté de Droit de Dijon12ème fascicule ( 1948-1949 ) Somaire : La noblesse en Suisse romande ( M. Chapuis, B. de Vevey, W. A. Liebeskind, L. Junod ) - LA noblesse en Franche-Comté ( J. Brelot, G. Chevrier, B. Berthet, A. Colombet, J. Richard ) - Etudes variées ( L. Falletti, J. Portemer, G. Chevrier, F. Dumont, R. Villers, P. Gras, R. Mercier ) ‎

‎ 1 vol in-4 broché - 12ème fascicule ( 1948-1949 ) - 309 pages - Ouvrage publié avec le concours du Centre National de la Recheche Scientifique - Au siège de la Faculté de Droit de Dijon‎

‎Bon état ‎

‎Thèse pour la licence...‎

‎ 1863 Thèse pour le grade de licencié : Droit : Aix : 1863.-Aix (rue du collège, 20) : Imprimerie Illy, 1863.- 1 vol.broché,non rogné,manque bord couverture (53 p.) ; 24 cm.,rare ‎

‎Thèse pour le grade de licencié : Droit : Aix : 1863. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎NOUVEAU PRECIS DE DROIT SOCIAL BELGE.‎

‎, Faculte de Droit, Liege / Martinus Nijhoff, La Haye, 1965, Broche, 16x24 cm, 487pp‎

‎Nous presentons un nouveau precis de droit positif belge du travail et de la prevoyance sociale. Il ne s'agit pas de la reedition mise a jour d'un manuel precedent, mais d'un ouvrage entierenment neuf.‎

‎Hommage à Konrad ADENAUER - Plaquette réalisée à l'occasion du baptème de la "Promotion Konrad ADENAUER " de l'Institut d'Enseignement Commerciual Supérieur de Strasbourg, le 20 juin 1967‎

‎ Faculté de Droit & des Sciences Politiques & Economiques de Strasbourg - 1967 - In-' - Broché - couverture illustrée des Portraits de De Gaulle & ADENAUER - 24 pages - Propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Université de Nancy. Faculté de droit. Étude sur les bénéfices ecclésiastiques aux XVIe et XVIIe siècles thèse pour le doctorat en droit présentée par Jean Gérardin‎

‎Impr. de A. Crépin-Leblond 1897 167 pages 1897. 167 pages.‎

‎Programme des heures de cours de la faculté de droit de Paris. Affichette imprimée.‎

‎- Une feuille imprimée 28 x 40 cm, pliée en deux.‎

‎Vieux papier. Veuve Ballard, imprimeur du Roi, Vers 1820.‎

‎Ministère Public contre Maitre Raymond Lauffray, notaire à Caen - plaidoiries de Maître GUILLOUARD, Professeur à la Faculté de Droit de Caen, Bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour d'Appel, devant le tribunal Civil de Caen (audiences des 24,25, 26 & 30 Mars 1896) & La cour d'Appel de Caen (audiences des 6 & 7 juillet 1896) (de Bouilhac, de Contamine, Lugin de Montrosier, Lair)‎

‎ CAEN, imp; charles Valin - 1896 - In-8 - Broché (léger manque au & er plat - 146 pages + (8) de jurisprudence - Propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Pièce autographe signée‎

‎Philippe de Buisine (16..-1667), avocat, conseiller du roi, doyen et docteur régent de la faculté de droit canon dans l'université de Paris. P.A.S., 4 août 1645, 1p in-8 oblong. Quittance pour le paiement de sa rente. [347] ‎

‎Pièce autographe signée‎

‎Philippe de Buisine (16..-1667), avocat, conseiller du roi, doyen et docteur régent de la faculté de droit canon dans l'université de Paris. P.A.S., 24 février 1645, 1p in-8 oblong. Quittance pour le paiement de sa rente. [347] ‎

‎Association des anciens étudiants de la Faculté de Droit de l'Université de Louvain/Vereeniging der oudstudenten in de Rechten ter Hoogschool van Leuven.‎

‎Bruges, Imprimerie G. de Haene-Bossuyt, 1913. 11 x 18, 40 pp., broché (agrafé), bon état.‎

‎Bilingue français/néerlandais.‎

‎Pièce autographe signée‎

‎Philippe de Buisine (16..-1667), avocat, conseiller du roi, doyen et docteur régent de la faculté de droit canon dans l'université de Paris. P.A.S., 13 mars 1655, 1p in-8. Sur parchemin. Quittance pour le paiement de sa rente. [314]‎

‎Thèse pour la licence. Droit français. Du transport des créances et autres droits incorporels (1789-1701 - 1597 - 841, code civil). Droit commercial. De la lettre de change, du billet à ordre et de la prescription. (Code de commerce, tit VIII, art. 110-189).‎

‎Couverture souple. Broché. 30 pages. Couverture muette. Rousseurs.‎

‎Livre. Imprimerie de E. Bailly.-J, 1844.‎

‎LES ANNALES DE CLERMONT-FERRAND, vol.32‎

‎, Clermont-Ferrand, Presses Universitaires de Clermont-Ferrand 1996, in-8, br., carte d’ENVOI DE FlorenceLarroche-Gisserot, (couv. lég. passée), bon état hormis le défaut souligné, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 468p.‎

‎La conclusion d'accords internationaux par les provinces canadiennes à la lumière du droit comparé ‎

‎ Tité à part de l' Annuaire canadien de droit international - 1965 - in-8 - broché -Pagination 127 à 186 - Annotations manuscrites ‎

‎Envoi à P. de Geouffre de la Pradelle Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Cours élémentaire des codes pénal et d'instruction criminelle. Seconde édition, revue, corrigée et augmentée.‎

‎Paris Chez Nèven Libraire de la Cour de Cassation, 1817, in-8, reliure bradel de l'époque, plein papier bleu, pièce de titre cuir, 150p. Bon état. M.Pigeau est nommé par Napoléon Bonaparte membre de la commission chargée de rédiger le "Code de procédure civile". Professeur de procédure à l'École de Droit de Paris de 1805 à son décès. ‎

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‎DROIT ET MÉDIAS, Actes du Colloque, Nantes, le 17novembre 1988, sous la direction de M.le Professeur AlainSupiot, Revue Juridique de l’Ouest, n°spécial, 1989‎

‎, Rennes, Centre de Documentation Juridique de l’Ouest 1989, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état hormis le défaut souligné. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [1ff.]-141p.‎

‎L'activité commerciale et industrielle des communes et le fisc‎

‎ PARIS, Lib. générale de droit et de jurisprudence, Pichon & Durand-Auzias - 1936 - Tiré à part de la Revue de Science et de Législation financières, avril-mai-juin 1936 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 26 pages‎

‎Envoi de l'auteur : A Paul de la Pradelle. En témoignage d'amicale reconnaissance et de grande sympathie." Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎TRAITE DU GOUVERNEMENT DES PAROISSES où l'on examine tout ce qui concerne, dans leurs rapports avec les Lois et les règlements d'administration publique,1°) les fonctions, droits et devoirs des curés, desservants et autres personnes ecclésiastiques ou laïques, relativement à l'exercice du culte.2°) l'organisation,les biens, les droits, l'administration et les procès des fabriques3°) l'administration des biens des cures.‎

‎ 1824 RENNES, Duchesne, Libraire-Editeur - 1824 - Première édition - In-8° - Broché, couverture d'attente - 486, comprIt SUPPLEMENT & 64pages - PLanches dépliantes - Ouvrage dédié à Monsieur le Comte de LA VILLEGONTIER, Pair de France, Préfet du Département d'ILLE-ET-VILAINE- Bon exemplaire - Réf 49121‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Introduction à la procédure civile. ‎

‎Paris Chez Eberhart, Rondonneau et Dècle, Warée, Durand, 1815, in-8, reliure bradel de l'époque, plein papier bleu, pièce de titre cuir, 392p. Bon état. ‎

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‎Traité des droits d'usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics. Seconde édition, annoté, augmentée et mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts par M. Curasson, jurisconsulte à Besançon. Deuxième volume [seul].‎

‎Dijon, Chez Victor-Lagier, libraire-éditeur 1850 In-8 relié 21 cm sur 14. 633 pages. Demi basane bleue. Intérieur en très bon état pas de rousseurs ou d’annotations, couverture usagée frottements divers. Bon état d’occasion.‎

‎Tome 7, vol. 2 des oeuvres de Proudhon. Bon état d’occasion ‎

‎Introduction à la procédure civile.‎

‎ 1811 Paris, Rondonneau et Dècle, 1811, in 8° relié demi-basane ancienne, dos lisse orné de filets dorés, XX-392 pages ; reliure frottée, 2 coins cassés, étiquette de titre manquante. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎LA QUATRIEME REPUBLIQUE. BILAN TRENTE ANS APRES LA PROMULGATION DE LA CONSTITUTION DU 27 OCTOBRE 1946. ‎

‎ Paris Librairie Généale de Paris Librairie Généale de Droit et de Jurisprudence 1978, grand In-8 broché, 453 pages. Trés bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎La Justice(En fin de Volume "la Justice dans l'ancien comté de Nice")‎

‎ PARIS, Presses universitaires de France - 1961 - In-8 - Broché - 466 pages - très frais ‎

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‎Le Syndicalisme moderne‎

‎Couverture d'usage (léger arrachement et trace de tampon) mais intérieur en très bon état ; DX2-C40, Librairie du Recueil Sirey 1932‎

‎Assez bon‎

‎Etudes Historiques à la Mémoire de Noël Didier‎

‎Paris, Montchrétien, 1960, in-8, 361pp, broché, Très bel exemplaire 361pp ‎