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Le droit civil français, suivant l'ordre du code. Ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique; par C.-B.M. Toullier. Continuation par M. J.-B. Duvergier (...), Sur les notes de feu Carré de Rennes.
6 volumes in-8, demi-basane bleu nuit, tranches jaspées. Paris, Jules Renouard, 1835-1843.
Edition originale de l'ensemble de la continuation, donnée par J.-.B. Duvergier, de l'ouvrage de référence de Toullier. 6 volumes, constituant les tomes 16 à 21 du 'Droit civil français'.Bon exemplaire, intérieur très frais.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin; et du Bulletin des Lois; (De 1788 à 1830 inclusivement, par ordre chronologique), continué depuis 1830, Avec un choix d’Actes inédits, d’Instructions ministérielles, et de Notes sur chaque Loi, indiquant: 1°les Lois analogues; 2°les Décisions et Arrêts des Tribunaux et du Conseil-d’État; 3°les Discussions rapportées au Moniteur Suivi d’une table analytique et raisonnée des matières, par J.B.DUVERGIER, Avocat à la Cour royale de Paris et continuateur de Toullier, 2eédition, 1788 à 1949 («Nouvelle Série» à partir de 1909, continuer par Gustave Lange, puis en 1916 par L.Boquet) Comprends: LÉGISLATION DE LA GUERRE DE 1914, Lois, Décrets, Arrêtés ministérielles et Circulaires ministérielles, avec références au Recueil Sirey, au Journal du Palais et aux Pandectes Françaises (28juillet 1914- 15janvier 1915) Tables 1788-1830 (3vol.), 1831-1889 (2 vol./ mq.vol. 2 &3) et 1889-1900 (1vol.)
, Paris, Guyot & Scribe / Larose & Forcel / Noblet / Lib. du Sirey 1834 et s., 166 vol., description: voir les photos… (précisions: 4vol. dépareillés, 5vol. au brochage fragile, nombreuses rousseurs et piqûres).
Phone number : 01 43 29 46 77
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, DÉCRETS, ODRONNANCES, RÈGLEMENS ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, tome 8, 12, 13, 14
1835-1836, 4 vol..
Phone number : 01 43 29 46 77
LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÈGLEMENTS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT (DE 1788 À 1836 INCLUSIVEMENT, PAR ORDRE CHRONOLOGIQUE), publiée sur les éditions officielles, continuée depuis 1836, et formant un volume chaque année; contenant: les actes insérés au Bulletin des Lois; l’Analyse des Débat parlementaires sur chaque Loi, des Notes indiquant les Lois analogues; les Instructions ministérielles; les Rapports à l’Empereur; divers Documents inédits, [1èreÉd.], t. 59 [seul]
, Paris, [A. Guyot et Scribe] 1859, in-8, br., non coupé, non massicoté, (couv. fanée, dos fendus, des rousseurs), 572p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État (), publiée sur les éditions officielles (). Tome cinquantième.
In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 603 p., texte sur deux colonnes. Paris, au Bureau de l'Administration, rue de Seine, 1850.
Contient les actes insérés au Bulletin des Lois, l'analyse des débats parlementaires sur chaque loi, des notes indiquant les lois analogues, les instructions ministérielles, les rapports au Président de la République, et divers documents inédits. Table chronologique et alphabétique. Bon état intérieur.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens et avis du Conseil d'État (), publiée sur les éditions officielles (). Tome cinquante-unième.
In-8, demi-basane frottée de l'époque, dos lisse orné de filets et fleurons dorés, tranches mouchetées, (2) f., 619 p., texte sur deux colonnes. Paris, au Bureau de l'Administration, rue de Seine, 1851.
Contient les actes insérés au Bulletin des Lois, l'analyse des débats parlementaires sur chaque loi, des notes indiquant les lois analogues, les instructions ministérielles, les rapports au Président de la République, et divers documents inédits. Table chronologique et alphabétique. Bon état intérieur.
Phone number : 33 01 47 07 40 60
COLLECTION DES LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENS ET AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT (…), t. 69 (année 1869)
, Paris, Administr. de la collection 1869, in-8, demi-basane brune, tit. & tom. dorés sur dos lisse orné de triples filets dorés, impression en 2 colonnes, tranches mouchetées, (dos frotté), intérieur frais.
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DUVERGIER DE HAURANNE Jean-Baptiste-Michel (Bordeaux 1792 - 1877).-
Reference : ORD-16667
Réflexions sur l'organisation municipale et sur les Conseils généraux de département et les Conseils d'arrondissement.-
Par un membre de la Chambre des députés. Paaris. Delaunay. 1818. Edition originale. In-8 (138 x 220mm) broché, couverture muette d'attente, 114 pages. Bon exemplaire, non rogné.
Barbier IV, 148, la 2°édition, même année mentionne le nom de l'auteur. Nombreux ouvrages de droit. Le 1er chapitre de ce livre sous le titre Réflexions sur l'organisation municipale... dresse en quelque sorte un historique de l'évolution de ces institutions depuis Saint-Louis. Un jurisconsulte bordelais.-
