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‎Législation des Douanes de l'Empire Français (2 Tomes - Complet) [ Edition originale ]‎

‎D'après les seules dispositions en vigueur, rangées dans un ordre méthodique, Avec des explications puisées dans les motifs des lois, dans les décisions ministérielles, dans les circulaires administratives, et sur-tout dans les arrêts de la Cour de Cassation, Seconde édition, 2 vol. in-4 br., Chez l'Auteur, Paris, Vol. I : Juillet 1812, 2 ff., viii-296 pp. et 1 f. n. ch. ; Vol. II : Mars 1813, 2 ff., pp. ix-xv, pp. 297-568‎

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‎Comme il est précisé au verso du faux-titre, "cette législation est la seconde édition, mise au courant, de l'ouvrage publié en avril 1810, sous le titre de Code des Douanes". Rare et important ouvrage bien complet des deux livraisons, qui détaille le fonctionnement des douanes sous l'Empire napoléonien. Organisée militairement, la douane française disposait alors d'une puissance exceptionnelle et bénéficiait de tribunaux d'exception. Un ouvrage clé pour l'histoire de l'Empire. Bon état (petit manque de papier à un dos, très bon état par ailleurs, signé par Dujardin-Sailly). ‎

‎Code des Douanes de France. ‎

‎Paris. M. Vincent. 1818. Fort in-4 demi-basane. Décoré avec des fleurs de lys dorées. 640 p. Bon état intérieur. Reliure et couverture usées et déchirées. Fortes rousseurs. ‎

‎Code des douanes de France, formé de toutes les dispositions en vigueur en 1818, rangées dans l'ordre légal des opérations avec des observations puisées dans les motifs des lois et dans les arrêts de la cour de cassation, sur les applications ordonnées par les décisions ministérielles et les circulaires administratives‎

‎Paris, chez M. Vincent, nov. 1818 - pet. in-4, 640 pp. - 1/2 rel. bas. brune‎

‎Nombreux tableaux dépliants. Bel exemplaire. Intérieur trés frais.‎