42 books for « cour de paris »Edit

‎La torture. son histoire - son abolition - sa réapparition au xxè siècle. préface de rémy. [Paperback] MELLOR (Alec, Avocat à la Cour de Paris)‎

‎ Broché bon état.Contenu propre . Quelques pages non coupées . 1949. 318 pages . PHOTOS SUR DEMANDE ‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence dans notre boutique à Authon-du-Perche.‎

‎Cour de Paris. Affaire d'Avril 1834‎

‎DEPOT CENTRAL DE LA LIBRAIRIE. 1835. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 333 pages. Texte sur 2 colonnes. Accrocs sur le dos et manques en coiffes. Ouvrage déboité. Accrocs et déchirures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Comte-rendu des audiences. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les enfants mal élevés‎

‎Paris Librairie Académique Perrin 1907 In-8, VII, 530 pages. Table des matières : « portrait d’enfants mal-élevés », « l’enfant mal élevé de trois ans », « l’enfant mal élevé de dix ans » « l’enfant mal élevé de quinze ans », « analyse du diction jeunesse se passe » ; « petit procédé d’éducation domestique : les comparaisons, les moqueries, les humiliations, le dressage, l’autorité et la correction ». « Le sentiment est-il préférable dans l’éducation ? », le fouet, punitions, le regard fuyant, analyse du rire, la schlague, etc. ‎

‎Juifs et Chrétiens inconciliables.‎

‎ Paris, Ernest Gründ, 1926. Grand in-8, broché, 253 pp + 2 ff de table. 10 planches en fac-similé hors-texte : Lettre inédite de Huysmans - Belle lettre de Barrès - Un autographe de Victor Hugo - Curieuse lettre de Montalembert.. Bon exemplaire. ‎

‎Bel envoi autographe de l'auteur. Photos sur demande.‎

‎LE CENT CINQUANTENAIRE DU RETABLISSEMENT DU BARREAU DE FRANCE‎

‎ORDRE DES AVOCATS DE PARIS. 1960. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 127 pages - Quelques gravures en noir et blanc, hors le texte - Ecriture dorée sur le dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La République des Coquins.‎

‎ Baudinière, 1934, in-12, 253 pp, broché, bon état‎

‎Le Parti Socialiste français devant les Grands Problèmes actuels. Préface de Georges Etienne, secrétaire général du Parti Socialiste Français.‎

‎ Sans lieu, ni date, (Paris, vers 1935) ; brochure in-8°, ronéotée, couverture verte imprimée en noir; 33pp.; couverture un peu jaunie.Envoi autographe signé de Georges Etienne.‎

‎On s'est éloigné des théses révolutionnaires de la fin du XIX et début du XXe siècle. Le Parti prone un certain pragmatisme " sur la base de réalisations pratiques, d'un programme aussi éliogné des fantasmagories marxistes que d 'un réformiste à la petite semaine..." pour résoudre les inégalités sociales, le chomage,etc…Rare brochure interne au Parti socialiste.(CO1) ‎

‎Un département français sous la constitution de 1848. Histoire de la Haute-Saône de 1848 à 1852.‎

‎ 1652 broché - 16,5x25 - 300 pp - 1923 - Ancienne Imprimerie CIVAL, Vesoul, F. DESSAUT, Directeur.‎

‎Guide des services de l'Ordre et Règlement intérieur - Textes législatifs et règlementaires‎

‎La Malouine. 2002. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Pliures. 559 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎ Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence‎

‎PACS LE GUIDE PRATIQUE 2003 pour qui? Pourquoi? Comment?‎

‎PRAT EDITIONS. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 259 pages. Nombreuses photographies en couleur, dans le texte et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Monsieur Théophile Boudru Philosophe Le colloque de Poissy.‎

‎Baudinière. 1930. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 325 pages avec table des matières. . . . Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle‎

‎(LIVRE DEUXIEME) Doctes et très admirables propos sur les saintes religions. Classification Dewey : 840.091-XX ème siècle‎

‎Droit -Législation: I) Exposé des machinations ourdies par le sieur Romain, Limonadier du Café des Mille-colonnes, assisté des sieurs Brachet-Ferrières, soi-disant avocat, Et Nicolas-François Georges, Jurisconsulte prétendu, Et de la Soeur Grise de l'Hôtel-Dieu, Manon Moin, Pour surprendre la Religion des Magistrats, Et obtenir un ordre de réclusion contre la demoiselle Madeleine-Rosalie Thourein, ci-devant demoiselle de Comptoir au Café des Mille-Colonnes; par Maître Jourdain, Ancien avocat au Conseil du Roi, Membre du Conseil de Famille convoqué le 8 janvier 1818 par devant le juge de Paix, Monsieur Colmet de Sancerre, à la requête du sieur Brachet-Ferrières.II) Plaidoyer de M. Marchangy, Substitut de M. le Procureur Impérial du Tribunal de 1 ère Instance du Département de la Seine, Prononcé le 16 Novembre 1811, dans la cause entre le sieur Prudhomme, editeur du dicionnaire Universel, et les frèresMichaud, editeurs de la Biographie universelle - Question de contre-façon. III) Plaidoyer de M. Marchangy, Avocat-Général à la Cour royale de Paris, prononcé le 29 août 1822, devant la cour d'Assises de la Seine, dans la conspiration de La Rochelle.IV) Madame Manson expliquée ou Réfutation de ses mémoires - 4 ouvrages reliés.‎

‎ 1/2 Reliure basane - Dos lisse havane à filets dorés - accroc à la coiffe supérieureI) 1818 - PARIS, Imp. A. Beraud - Frontispice gravure de Madeleine-Rosalie Thourein - 55 Pages II) 1811- PARIS, Imp. L.G. Michaud - 32 Pages.III) 1822 - PARIS, Chez A. Boucher - 241 Pages.IV) 182. -XIV-89 pages.Légères traces de mouillures en page de titre- Bon exemplaire‎

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‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎TRES HUMBLES ET TRES RESPECTUEUSES REMONTRANCES DE LA COUR DES AYDES DE PARIS sur l'Edit de décembre 1770, et l'état actuel du Parlement de Paris.‎

‎Sans lieu ni mention d'éditeur, 18 février 1771, plaquette in-12 (180x110) brochée de 20 pp. RARE. Pas de couverture, première page un peu défraîchie, infimes défauts sinon bon état.‎

‎L'édit de décembre 1770 assujettit au droit de marc d'or toutes les Lettres de noblesse, de reconnaissance ou de confirmation. En représailles, les parlementaires suspendent leurs travaux et présentent ces remontrances‎

‎PARIS, SAINT-CLOUD ET LES DEPARTEMENS, ou Buonaparte, sa famille et sa Cour. Recueil d'anecdotes relatives aux personnages qui ont figure depuis le commencement de la Revolution française, par un chambellan force à l'être. Paris, Menard et Desenne, 1820. Trois volumes in-8, reliure demi-cuir, tranches marbrées, XVIII-378 362 400 pages, usures en coins et en coiffes, coupures en coiffes supérieures du tome troisième & traces d'écrasement au niveau d'un mors de ce meme volume (quelques feuillets chiffonnes en marges). Deuxième parution de cet ouvrage demeure anonyme, dont la premiere edition avait d'abord parue en 1816 chez les memes éditeurs en deux volumes, sous le titre un peu différent de Buonaparte, sa famille et sa Cour, etc. Bien rare‎

‎Journal du Droit Criminel ou Jurisprudence criminelle de la France. Recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles, correctionnelles et de simple police.‎

‎ 1857 A Paris, au bureau du Journal, et chez A. Durand, Libraire - 1857 (Vingt-neuvième année) - In-8, demi chagrin bleu, filets, titre et année en doré au dos - Ex-libris Camille Jordan au revers du 1er plat - 400 p. ‎

‎Bon état - Légers frottements sur les plats et le dos - Coins légèrement émoussés ‎

‎PROCEDURE CIVILE contenant 1°, Les LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, ET REGLEMENS sur l’organisation et la compétence des Tribunaux, ; sur les officiers ministériels, et particulièrement sur les greffiers, les avoués les huissiers et les commissaires priseurs. 2°, LE CODE DE PROCEDURE avec l’indication … des dispositions analogues ou corrélatives tant des autres Codes et du Tarif que des Lois anciennes et nouvelles ; DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION ET DES COURS ROYALES … Avis du Conseil d’Etat, Décisions ministérielles et Opinions des plus célèbres commentateurs du Code sur les questions auxquelles il a donné lieu … 3°, LE TARIF DES FRAIS EN MATIERE CIVILE. 4), LES LOIS annotées de l’Enregistrement, du Timbre, du Greffe et des Hypothèques. 5°, une table des matières. ‎

‎ENVOI DE L’AUTEUR .PREMIERE EDITION In-8 en demi reliure à dos lisse à caissons de fers et filets dorés . Pièce de titre de cuir grenat à caractères dorés. Tranches jonquille. VIII-783 p. tranches jonquille. Delaforest, Libraire. Paris, 1828. ‎

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‎Coiffes arasées, mors fendus mais solides. BON ETAT INTERIEUR‎

‎Annuaire de la cour impériale de Paris et des tribunaux de son ressort Paris Cosse, Marchal et cie 1862 , 4 ff., 212 & XXXIV, 152 pp.,Pleine toile verte, 89 x 144 mm, infime manque au dos, titre doré, tranches dorées. Fort rare. Nous sommes présents à PARIS 9 ème du mardi au jeudi pour estimer vos livres rares et anciens ou pour étoffer votre bibliothèque. Créé par eBay Turbo Lister L'outil de mise en vente gratuit. Mettez vos objets en vente rapidement et en toute simplicité, et gérez vos annonces en cours.‎

‎Annuaire de la cour impériale de Paris et des tribunaux de son ressort Paris Cosse, Marchal et cie 1867 , 4 ff., 231 & XXXVI, 158 pp.,Pleine toile verte, 89 x 144 mm, infime manque au dos, titre doré au dos. Fort rare. Nous sommes présents à PARIS 9 ème du mardi au jeudi pour estimer vos livres rares et anciens ou pour étoffer votre bibliothèque. Créé par eBay Turbo Lister L'outil de mise en vente gratuit. Mettez vos objets en vente rapidement et en toute simplicité, et gérez vos annonces en cours.‎

‎Codes et Lois Usuelles classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'à ce jour collationnée sur les textes officiels, présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit Romain, l'Ancienne Législation Française et les lois nouvelles précédée des Lois Constitutionnelles et accompagnée d'une table chronologique et d'une table générale des matières‎

‎ PARIS, Garnier frères - 1892 - In-4 - 1/2 Reliure, dos cuir rouge à caissons ornés - 1 & 4 plats à triple écoinçons - 983 pages + Table chronologique 44 + Table des matières, 37 + supplément 20 pages - supplément mouillures, le reste très propre - Bon exemplaire‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres. 3e édition, mise au courant de la jurisprudence.‎

‎ 1892 A Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard - 1892 - Fort In-8, demi chagrin rouge; dos à 4 nerfs avec fleurons, titre et nom de l'auteur en doré - 1001 p.‎

‎Bon état - Coiffe supérieure légèrement érodée - Frottements sur les plats et le dos - Tampon en page de garde ‎

‎Buonaparte peint par lui-même dans sa carrière militaire et politique, par M. C*** , avocat à la Cour Royale de Paris.‎

‎ Paris, Belin-Le Prierur, 1814, in-8°, viii pp + 534 pp ( complete) , bound in contemporary full leather, smooth gilt spine, marbled edges, with a gilt armorial supra libro on the front cover '' Frinaiglian Institution Luxembourg '' . Binding with some traces of use and with the outer upper joint split, but binding still holding. With the manuscript ex-libris in large letters on the first fly leaf '' Jerh. (?) McChearl June 1818 N° 8 ''. First edition of this biography of Napoleon in a remarkable Luxembourg binding of which we could not find any more information. There exists only a scant reference to a Frinaiglian Institute in Dublin. (Not an Institution in Luxemburg)..‎

‎Précis de jurisprudence des transports par eau. ‎

‎Paris, Journal de la Navigation, s.d. (vers 1930) ; in-8, VIII-312 pp., broché. Droit du cabotage et du transport fluvial. Bon état.‎

‎L'extradition et le droit extraditionnel Théorique et Appliqué suivi du texte de tous les traités d'extradition conclus jusqu'à ce jour. Préface de M.Léon Bourgeois Première Partie (et Deuxième Partie) PARIS A.PEDONE, Editeur Libraire de la Cour d'Appel de Paris et de l'Ordre des Avocats. 1913‎

‎2 volumes in 8°. Brochés. XV et 1119pp.(Pagination continue) Couvertures imprimées.‎

‎Etat moyen.‎

‎Histoire de Waldrade - De Lother II et de leurs descendants, par Baron ERNOUF ‎

‎ 1858 PARIS, Libr.Techener - 1858 - In 8° - Broché, accroc au 1 er plat - - XV ,508 pages - 1 planche des monogrammes des empereurs et rois d'Italie - rousseurs éparses - bon exemplaire‎

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‎LE DESTIN FRANCAIS DE L'ARMORIQUE(Table des matières : I- La Paternité Romaine : Les Celtes et le droit romain. L'Eglise et les cadres administratifs romains. La Troisième Lyonnaise. Immigrations Brito-Romaines. La Querelle de Tours et de Dol. Les Normands. II- La Bretagne Entre le Roi et l'Eglise : Questions relatives à l'hommage porté par le Duc de Bretagne, au Duc de Normandie. La filiation Capétienne des Ducs de Bretagne. Questions relatives à l'hommage lige porté par le Duc de Bretagne au Roi de France. La Troisième Lyonnaise contre les Ducs de Bretagne. Questions relatives aux alliances matrimoniales et aux acquisitions patrimoniales. III- Le Roi à la Conquête des Libertés Bretonnes : Le Roi contre l'acte d'Union. Le Roi, l'autonomie provinciale et les Etats. Conquête par voie de justice et Conquête des justices. La Fiscalité en Bretagne et la Guerre du Papier timbré. L'Affaire d'Aiguillon contre La Chalotais. La Grève du Parlement de Bretagne. La Révolution Française.) ‎

‎ PARIS, Imp. des Orphelins-apprentis d'Auteuil - In-4 ° - Broché - Avant-Propos V & VI - Introduction VII à XIII - 441 Pages - Très bel Ex. comme neuf -‎

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