Write to the booksellers10 books for « cour d appel de paris »Edit
Traité des marques de fabrique et de la concurrence déloyale en tous genres. 3e édition, mise au courant de la jurisprudence.
1892 A Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Marchal et Billard - 1892 - Fort In-8, demi chagrin rouge; dos à 4 nerfs avec fleurons, titre et nom de l'auteur en doré - 1001 p.
Bon état - Coiffe supérieure légèrement érodée - Frottements sur les plats et le dos - Tampon en page de garde
[VARIA] - MEUNIER, AVOCAT À LA COUR D'APPEL DE PARIS (Henri)
Reference : G0808
(1930)
Précis de jurisprudence des transports par eau.
Paris, Journal de la Navigation, s.d. (vers 1930) ; in-8, VIII-312 pp., broché. Droit du cabotage et du transport fluvial. Bon état.
L'extradition et le droit extraditionnel Théorique et Appliqué suivi du texte de tous les traités d'extradition conclus jusqu'à ce jour. Préface de M.Léon Bourgeois Première Partie (et Deuxième Partie) PARIS A.PEDONE, Editeur Libraire de la Cour d'Appel de Paris et de l'Ordre des Avocats. 1913
2 volumes in 8°. Brochés. XV et 1119pp.(Pagination continue) Couvertures imprimées.
Etat moyen.
LE DESTIN FRANCAIS DE L'ARMORIQUE(Table des matières : I- La Paternité Romaine : Les Celtes et le droit romain. L'Eglise et les cadres administratifs romains. La Troisième Lyonnaise. Immigrations Brito-Romaines. La Querelle de Tours et de Dol. Les Normands. II- La Bretagne Entre le Roi et l'Eglise : Questions relatives à l'hommage porté par le Duc de Bretagne, au Duc de Normandie. La filiation Capétienne des Ducs de Bretagne. Questions relatives à l'hommage lige porté par le Duc de Bretagne au Roi de France. La Troisième Lyonnaise contre les Ducs de Bretagne. Questions relatives aux alliances matrimoniales et aux acquisitions patrimoniales. III- Le Roi à la Conquête des Libertés Bretonnes : Le Roi contre l'acte d'Union. Le Roi, l'autonomie provinciale et les Etats. Conquête par voie de justice et Conquête des justices. La Fiscalité en Bretagne et la Guerre du Papier timbré. L'Affaire d'Aiguillon contre La Chalotais. La Grève du Parlement de Bretagne. La Révolution Française.)
PARIS, Imp. des Orphelins-apprentis d'Auteuil - In-4 ° - Broché - Avant-Propos V & VI - Introduction VII à XIII - 441 Pages - Très bel Ex. comme neuf -
Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
Revue des Grands Procès contemporains - T. XV - année 1897Le chat noir de M. Salis - Le Général COFFINIERES de NORDECK et le siège de Metyz - Le droit d'entrée dans les coulisses de l'Opéra - Les Docteurs BOISLEUX et de LA JARRIGUE aux Assises de la Seine (Avortement) - Les 200.000 portraits du Duc d'Orléans saisis par ordre du Préfet de šPolice - Le testament d'Edmond de GONCOURT - Un adversaire de la candidature de M. ZOLA à l'Académie Française - La bagarre de Mattaincourts
PARIS, A. CHEVALIER-MARESCQ & Cie - 1898 - Grand In-8 - 1/2 Reliure - dos à ' nerfs - titre doré - Plats & gardes jaspées - 768 pages (complet des procès mentionnés, manque page 129 à 257) - très propre
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Histoire de la Magistrature française des origines à nos jours(l'histoire des juridictions et des institutions : la justice royale, la justice révolutionnaire, les réformes judiciaire, le recrutement des magistrats, le magistrat dans sa profession, les avantages de la magistrature)
PARIS, Librairie Plon - 1957 - Complet en 2 volume in 4 - Broché, légères rousseurs - 104 illustration in texte , 128 illustration hors-texte , 8 planches couleur Index - 448 + 440 pages - Bon exemplaire
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ROGER, Augustin, Avocat à la Cour d'Appel de Paris - SOREL, Alexandre, Président du Tribunal Civil de Compiègne
Reference : 4866
Codes et Lois Usuelles classés par ordre alphabétique, contenant la législation jusqu'à ce jour collationnée sur les textes officiels, présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le Droit Romain, l'Ancienne Législation Française et les lois nouvelles précédée des Lois Constitutionnelles et accompagnée d'une table chronologique et d'une table générale des matières
PARIS, Garnier frères - 1892 - In-4 - 1/2 Reliure, dos cuir rouge à caissons ornés - 1 & 4 plats à triple écoinçons - 983 pages + Table chronologique 44 + Table des matières, 37 + supplément 20 pages - supplément mouillures, le reste très propre - Bon exemplaire
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Les mefaits du marxisme - l'action republicaine radicale- les socialistes marxistes dedaigneux des interets du pays sont responsables depuis 1924 des echecs de la democratie, le manifeste communiste et la lutte de classes selon karl marx, concentration...
L'action republicaine radicale / Imp. POUSSEREAU CH.. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agrafes rouillées, Quelques rousseurs. 48 pages.. . . . Classification Dewey : 320-Science politique
SOMMAIRE : les socialistes marxistes dedaigneux des interets du pays sont responsables depuis 1924 des echecs de la democratie, le manifeste communiste et la lutte de classes selon karl marx, la concentration capitaliste devait amener la realisation automatiqure du socialisme mais ce ne fut qu'un beau reve... Classification Dewey : 320-Science politique
PROCES DE LA LANTERNE AVEC LA PREFECTURE DE POLICE - CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS
ADMINISTRATION DU JOURNAL. 1879. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 68 pages. Plats et dos manquants.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Sociétés de construction et copropriété des immeubles divisés en appartements. Nouvelle édition augmentaée de quinze formules.
Paris, Librairie du Journal des notaires et des avocats, 1954. Un vol. br. de 246 pages. On y joint la mise à jour au 1er janvier 1956.
