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CODE ECCLESIASTIQUE, OU QUESTIONS IMPORTANTES, ET OBSERVATIONS SUR L’EDIT DU MOIS D’AVRIL 1695, CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE; SUR L’ARRET DU PARLEMENT DE PARIS DU 26 FEVRIER 1768, CONCERNANT LES EXPEDITIONS EN COUR DE ROME; SUR L’EDIT DE MARS 1768, CONCERNANT LES ORDRES RELIGIEUX; & SUR L’EDIT DE MAI 1768, CONCERNANT LES PORTIONS-CONGRUES. PAR M. J. B. COUDERT, AVOCAT.
A ROUEN (TOME I). A PARIS (TOME II ET III). CHEZ LES LIBRAIRES-IMPRIMEURS, ASSOCIES. 1770. 3 VOLUMES IN-12 (10,5 X 16,5 X 9 CENTIMETRES ENVIRON) DE 366, (4) + 426 ET (4) + 393 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. COUDERT DE CLOZOL, AVOCAT EN PARLEMENT, A ETE MAIRE ROYAL D’AUBUSSON EN 1788-1789. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, EN PARTICULIER SUR LES ETIQUETTES DE TOMAISON, SINON BON EXEMPLAIRE.
Code Ecclésiastique. 2 volumes.
Ou Questions importantes et Observations sur l'Édit du mois d'Avril 1695, concernant la Juridiction Ecclésiastique; sur l'Arrêt du Parlement du 26 Février 1768, concernant les Bulles et autres Expéditions de Cour de Rome; sur l'Édit de Mars 1768, concernant les Ordres Religieux; sur l'Édit de Mai 1768, concernant les Portions Congrues; et sur plusieurs articles de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667, concernant les Procédures. Par M.J.B. Coudert de Clozol.A Paris, Chez Grangé - 1769.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré, avec pièces de titre rouge et de tomaison noire. Triple filet doré encadrant les plats. Filet sur les coupes. Tranches marbrées. Petite galerie de ver au premier plat du tome 1. Coins et mors frottés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(20x13).
