9 books for « consuls »Edit

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‎CONSULS ‎

Reference : 36189

(1776)

‎Ordonnance du Roi, concernant les consuls & autres officiers de Sa Majesté, dans les Échelles du Levant & de Barbarie. Du 9 décembre 1776 ‎

‎Paris Imprimerie royale 1776 in-4 en feuilles ‎


‎6 pp., un f. vierge.Dispositions générales sur l'état et les fonctions des consuls au Machrek et au Maghreb, dont les articles 5 & 6 concernent les uniformes : "L'Uniforme des consuls généraux, des consuls particuliers & des vice-consuls, sera composé d'un habit de drap bleu-de-roi, avec paremens de même couleur" ‎

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Phone number : 01 47 70 84 87

EUR80.00

‎[CONSULS DE PARIS]‎

Reference : 28770

‎Recueil contenant l'édit du Roy, sur l'establissement de la jurisdiction des Consuls en la ville de Paris : Et les Déclarations & Arrests donnez en suite, pour authoriser ladite Justice.‎

‎Paris, Sébastien Cramoisy, 1660. 2 parties en 1 vol. in-4°, veau brun jaspé, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches jaspées de rouge. Reliure de l'époque, coiffes arrachées, petites fentes aux mors, coins émoussés. Bon exemplaire. Ex-libris manuscrit au contreplat de Pierre Rigodias, marchand à Thiers (1663). Titre orné de la marque à la galère gravée en taille-douce, wwwix pp., (21) pp., 360 pp., (3) ff.; 178 pp. Galerie de vers dans la marge de gouttière des derniers feuillets, quelques rousseurs.[D53]‎


‎Première édition sous ce titre de ce recueil établi par les consuls de la ville de Paris. L'organisation consulaire des marchands de Paris avait été décrétée par l'édit de Charles IX de Novembre 1563. Cet ouvrage établit l'historique et la jurisprudence liée à l'organisation de cette justice consulaire. La seconde partie, avec un titre propre, est intitulée Recueil de ce qui s'observe en la justice des juges et des consuls. Elle comprend notamment la liste de tous les juges et consuls élus depuis 1563 jusqu'en 1662. Camus & Dupin, 1059; Lelong 28157.‎

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Phone number : 02 47 97 01 40

EUR250.00

‎Consuls et assesseurs d' Aix, procureurs du Pays‎

Reference : 17496b

‎Collection des decisions sur le controlle (controle) centieme denier et autres‎

‎ Aix en Provence Vve DAVID, suivi Esprit David ,5 volumes grand IN8 carré,pleine basane epoque,tranches rouges,TOME 1 (1764),page de titre abscente 689+14p.;TOME 2 1765;722p.,TOME 3:1770,576p,tres defraichi,mouillures et galerie de ver,TOME 4,1773,608p.,TOME 5;1780,750p.qques coiffes abimees,sinon bon pour 4 volumes,tres rare suite sur les litiges classés par villages de Provence.‎


‎dans aucune bibliotheque publique ?,tres rare,dans l’etat.Rare recueil de jurisprudence notariale imprimé en cinq livraisons ou « suites » à Aix-en-Provence entre 1760 et 1764 et aprés ,sur ordre des « consuls et assesseurs d'Aix, procureurs du Pays », témoin de la réorganisation de l administration des provinces par le contrôleur général des Finances Henri Bertin, successeur de Silhouette en 1759 et démissionnaire en 1763. La dégradation de la situation financière provoquée par la guerre obligea Bertin à des réformes sévères et impopulaires - en particulier à l établissement d un cadastre qui devait conduire à une répartition plus équitable des impôts, qui se heurtèrent à l'hostilité du parlement de Paris. Remise de 20% pour toutes commandes de reférences uniques, supérieures à 200 €‎

Livres Anciens Komar - Meounes les Montrieux

Phone number : 33 04 94 63 34 56

EUR300.00

‎CONSULS DE LA REPUBLIQUE‎

Reference : 3149

(1791)

‎ARRETE DES CONSULS DE LA REPUBLIQUE du 12 Brumaire an II, conçernant les opérations à faire pour parvenir à une meilleure répartition de la Contribution fonçiére et instruction y relative , approuvée par le Ministére des Finances , en vertu de l' autorisation des Consuls.,etc‎

‎ 1791 AUCH , LABAT an II (1791),etc, gd.in8 broché ,non rogné ,72p., couvertures muettes époque ,nombreuses lois ; Gaudin , ‎


‎La date d'édition est : "An XI" Remise de 20% pour toutes commandes de reférences uniques, supérieures à 200 €‎

Livres Anciens Komar - Meounes les Montrieux

Phone number : 33 04 94 63 34 56

EUR60.00

‎Consuls & assesseurs d' Aix Baculard etc‎

Reference : 26907

(1725)

‎FLASSAN nouveau cadastre 1725‎

‎ 1725 AIX le 16 mars 1725- 4 p,plié 2 pages blanches‎


‎ Remise de 20% pour toutes commandes de reférences uniques, supérieures à 200 €‎

Livres Anciens Komar - Meounes les Montrieux

Phone number : 33 04 94 63 34 56

EUR35.00

‎CONSULS ET ASSESSEURS D’AIX, PROCUREURS DE PAYS DE PROVENCE‎

Reference : 8404

Phone number : 0616976289

EUR250.00

‎Recrutement de soldats pour la Garde des Consuls. ‎

Reference : 14107

Librairie Ancienne du Vivarais - Saint Etienne de Boulogne

Phone number : 06 80 15 77 01

EUR60.00

‎LA MAISON DES CONSULS‎

Reference : RO80196175

‎PLAN GUIDE DE PERIGUEUX ET DE SON AGGLOMERATION - N°772‎

‎BLAY. non daté. In-Plano. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1 fasicule de 28 pages augmenté de quelques plans en noir et blanc + 1 carte In plano de Périgueux et son agglomération -. . . . Classification Dewey : 912-Atlas, cartes et plans‎


‎Plans et listes des rues - Collection les plans bleus Classification Dewey : 912-Atlas, cartes et plans‎

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Phone number : 05 57 411 411

EUR19.80

‎[ACCEPTATION DE LA CONSTI-TUTION] - Rapport présenté aux Consuls de la république par le Ministre de l’Intérieur, sur l’acceptation de la Constitution du 18 Pluviôse, An VIII.‎

Reference : 8982

‎Agen, Imprimerie du Département, (1800).‎

‎Placard, 45 x 55 cm.‎


‎****‎

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