16 books for « commission d enquete »Edit

‎Rapports et documents d'enquête - Premier Volume - TOME II - rapports sur les attentats commis par les troupes allemandes pendant l'invasion et l'occupation de la Belgique‎

‎Albert de Wit / Veuve Larcier 1923 in8. 1923. Broché.‎

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‎dos abîmé recollé en bas fente charnière sur sa partie haute couverture et tranche salies intérieur jauni propre‎

‎Réunion de 5 plaquettes.‎

‎Troyes, Anner-André, Troyes, Anner-André1842-44 ; 5 plaquettes grand in-4, - Chemin de Fer de Paris à Lyon et de Paris à Strasbourg - Rapport de la Commission d’enquête du département de l’Aube. 1842 ; 31 pp. broché, couverture ornée.- Chemin de Fer de Paris à Strasbourg tronc commun avec le chemin de Lyon - Rapport de la Commission d’enquête du département de l’Aube. 1844 ; 34 pp., 3 cartes sur 2 grandes feuilles dépliantes hors-texte. broché, couverture ornée.- Chemin de Fer de Paris à Strasbourg tronc commun avec le chemin de Lyon - Application au chemin de Lyon des principes adoptés dans le rapport de la Commission d’enquête du département de l’Aube pour le chemin de Strasbourg. 1844 ; 34 pp., 3 cartes sur 2 grandes feuilles dépliantes hors-texte. Même ouvrage que le précédent avec un autre titre. broché, couverture ornée.- Chemin de Fer de Paris à Strasbourg tronc commun avec le chemin de Lyon - Délibération de la chambre de Commerce de Troyes. 1844 ; 44 pp., 3 cartes sur 2 grandes feuilles dépliantes hors-texte. broché, couverture ornée.- [STOURM (Dominique-Augustin-Affrican)]. Chemin de Fer d’Orléans à la ligne de Strasbourg - Avis motivé de la commission d’Enquête du dép. de l’Aube. 1863 ; 12 pp. br. sans couverture‎

‎Etudiants police presse pouvoir. Rapport fait au nom de la commission d'enquête créée en vertue d'une résolution adoptée par le Sénat le 17 décembre 1986 chargée de recueillir des éléments d'information sur la préparation l'organisation le déroulement‎

‎Hachette 1987 513 pages 22x14x4cm. 1987. Broché. 513 pages.‎

‎French édition. Le livre présente des marques de stockage sur la couverture et/ou les pourtours mais reste en bon état d'ensemble. Expédié soigneusement dans un emballage adapté depuis la France‎

‎Pièces relatives aux Evénements du 15 Mai et à l'Insurrection de Juin.‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-maroquin vert, dos lisse orné de 4 faux-nerfs dorés et estampé à froid, Imprimerie de Durand, Successeur de Lavigne Jeune, Bordeaux, s.d. [1848 ], 2 ff., 2 ff., 29 pp., 1 f. blanc, pp. 113-670‎

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‎L'exemplaire en reliure d'époque recueille la première livraison et les livraisons 8 à 42 (manquent les livraisons 2 à 7). Cette commission d'enquête, sans caractère judiciaire, fut établie au sein de l'Assemblée nationale, et chargée d'étudier les causes, les modes d'action de l'attentat du 15 mai 1848 et sur l'insurrection de 23 juin 1848. Bon état (exemplaire bien relié, incomplet de 6 des 42 livraisons). Prix en l'état‎

‎Les Evénements survenus en France de 1933 à 1945. En 2 volumes. Rapport de M. Charles Serre, député au nom de la Commission d'Enquête Parlementaire.‎

‎PUF (Presses Universitaires de France). Vers 1947. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 547 pages pour l'ensemble des 2 volumes. Etiquettes de code sur les coiffes en-tête et tampons de bibliothèque sur les pages de titre. Quelques légers traits au crayon en marges.. . . . Classification Dewey : 943.086-IIIe Riech. Hitler, 1933-1845‎

‎ Classification Dewey : 943.086-IIIe Riech. Hitler, 1933-1845‎

‎La population et l'avenir des Etats-Unis. Rapport de la commission d'enquête sur l'accroissement de la population et l'avenir des Etats-Unis.‎

‎Couverture souple. Broché. 346 pages. Couverture défraîchie.‎

‎Livre. The population Council, 1973.‎

‎Enquête dans les Balkans. Dotation Carnegie pour la Paix Internationale. Rapport présenté aux Directeurs de la Dotation.‎

‎CRES Georges & Cie. 1914. In-8. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Non coupé. 496 pages. Quelques planches de cartes et photos en noir et blanc. Une carte dépliante en couleurs. Quelques rousseurs dans le texte. Ouvrage de bibliothèque : dos renforcé par une bande papier, code sur la coiffe en-tête et tampons sur la page de titre et dans quelques marges.. . . . Classification Dewey : 940.3-Première Guerre mondiale 1914-1918‎

‎ Classification Dewey : 940.3-Première Guerre mondiale 1914-1918‎

‎La catastrophe de l'Amoco Cadiz‎

‎Hachette littérature. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 313 pages. Quelques cartes en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 386-Marine‎

‎Avant-propos d'Alain Poher. Préface d'André Colin. Classification Dewey : 386-Marine‎

‎Rapport de la Commission d'enquête sur les activités du Service d'action civique‎

‎Paris : A. Moreau, 1982. 2 vol. in-8 (21 cm), couvertures souples illustrées, 996 pages, 1004 gr. ‎

‎Bon état‎

‎Les crimes américains au Vietnam‎

‎ Imprimé en République Démocratique du Vienam (Octobre 1966) - In-12 broché de 56 pages - Illustré de 16 planches de photos en noir et blanc - Document de propagande - Bon état‎

‎Enquête sur les moyens d'assurer la régularité et la sûreté de l'exploitation sur les chemins de fer publiée par ordre de S. Exc. Le Ministre de l'Agriculture, du Commerce et des Travaux Publics.‎

‎Paris, Imprimerie Impériale, 1858. Grand in-4, CLVI-453 pages, demi-basane moderne.‎

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‎Les crimes américains au Vietnam ‎

‎Hanoï, République Démocratique du Vietnam, 1966, 54 p., in-8 br., illustré de 16 planches de photos n. et b. (dont certaines très dures), bon état ‎

‎Document de propagande daté d'octobre 1966 ‎

‎Les Relations ethniques dans la vie politique montréalaise‎

‎Information Canada In-8 Couverture souple Ottawa 1971 ‎

‎Bon 158 pages. Rapport préparé en 1964 pour la Commission royale d'enquête sur le bilinguisme et le biculturalisme (Commission Laurendeau-Dunton).‎

‎Les Pêches commerciales du Canada‎

‎Imprimeur de la Reine In-8 Couverture rigide toile Ottawa 1956 ‎

‎Bon 209 pages. Couverture légèrement tachée. Étude préparée pour cette Commission royale d'enquête par le Ministère des Pêcheries du Canada et l'Office des Recherches sur les Pêcheries.‎

‎Le camp de concentration d'Oswiecim-Brzezinka (Auschwitz-Birkenau) ‎

‎ Warszawa, Wydawnictwo Prawnicze, 1957. In-8. Broché. Couverture illustrée. 172 pages. Photos NB en hors texte. Plan et carte dépliants. Légères pliures sur la couverture. Intérieur frais. Ensemble satisfaisant‎

‎Les Crimes allemands en Pologne. Premier volume [seul publié]‎

‎Varsovie 1948 Grand in-8, demi-basane cerise à bandes, dos à nerfs, couvertures conservées la première renforcée à l’adhésif, 243 pp. 51 planches hors-texte, 7 cartes et plans repliés. Surlignures éparses à l’encre. Bon exemplaire.‎

‎Un ouvrage étonnant de précision eu égard à l'époque à laquelle il a été édité, essentiellement rédigé par des juristes (Jan Sehn notamment). Bon état d’occasion ‎