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Danton (9)
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ILAB (9)
SLAM (9)
LOI, N° 2309, RELATIVE A L'ADMINISTRATION DES BIENS QUI COMPOSOIENT UNE PARTIE DES REVENUS DE LA LISTE CIVILE
Imprimerie Nationale, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 3 pages. Signature de Danton, tampon révolutionnaire rouge et annotations d'époque (certification) en dernière par. Petits manques sur les coins supérieurs du fait de la mouillure (sans altération de la lecture).. . . . Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi
Du 6 sept. août 1792, l'an IVe de la Liberté. En IV Articles. Classification Dewey : 97.2-Dédicace, envoi
LOI, N° 3406, RELATIVE AUX MESURES A PRENDRE POUR FAIRE SORTIR DES DEPARTEMENS MENACES, TOUT LE SUPERFU DES GRAINS, FOURRAGES & AUTRES DENREES
Imprimerie Nationale du Louvre, Paris. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 4 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Du 8 sept. 1792, A, IVe de la Liberté. Suivi d'une Proclamation du Conseil exécutif provisoire. Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 600, RELATIVE A L'OR ET L'ARGENT, ET L'ARGENTERIE QUI SE TROUVERONT DANS LES MAISONS CI-DEVANT ROYLES ET DANS CELLES DES EMIGRES
Imprimerie de P. Causse. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Du 3 sept. 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 592, RELATIVE AUX PLACES FORTES ET AUX MOYENS DE LES CONSERVER
Imprimerie de P. Causse. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Donnée à Paris le 26 juillet 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, PORTANT QUE LES FEDERES & LES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE ONT BIEN MERITE DE LA PATRIE
Imprimerie d'Aimé de la Roche, Lyon. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Du 1er sept. 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 2292, RELATIVE AUX PERSONNES QUI REFUSERAIENT, OU DE SERVIR PERSONNELLEMENT, OU DE REMETTRE LEURS ARMES
Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. 2 pages. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Du 2 sept. 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 2409, RELATIVE AUX BIENS CONCEDES A TITRE D'ENGAGEMENT PAR L'ANCIEN GOUVERNEMENT
Imprimerie de la Veuve Delcros & Fils, Clermont-Ferrand. 1792. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 15 pages. Annotation d'époque en 1re page. Feuillet 5-6 déchiré avec manque (coin) altérant la lecture.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Du 3 sept. 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 621, RELATIVE AUX DROITS D'ENTREE DUS SUR LES SUCRES BRUTS, & AUTRES DENREES COLONIALES
Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
Du 27 août 1792 (An IV). Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
LOI, N° 437, DECRET DE L'ASSEMBLEE NATIONALE DU 12 AOUT 1792 (AN IV)
Imprimerie de Capel, Dijon. 1792. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages. Annotation d'époque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
'L'Assemblée Nationale, sur la motion d'un de ses membres, décrète le renvoi à la cour martiale des déclarations des sentinelles qui étaient de garde au château la nuit du 9 au 10, (...)'. Suivi de Déclarations de Pierre Leprieur, Ch.-N.-J.-B. Fleury, Nicolas Lampach, Jacques Loyal... Classification Dewey : 348-Lois, règlement, jurisprudence
