5 books for « chartres placard »Edit

‎Préfecture d'Eure et Loir. Sénat-conservateur. Extrait des registres du Sénat-conservateur. Du mercredi 6 avril 1814‎

‎Chartres, Durand et Labalte fils, s.d. (1814) placard in-folio (52 x 42 cm), texte sur trois colonnes, en feuille. ‎

‎Dévoile pour les habitants d'Eure-et-Loir le texte de la "constitution sénatoriale" libérale que l'assemblée voulait faire accepter à "Louis-Stanislas-Xavier de France, frère du dernier Roi" avant de lui confier la couronne. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Recouvrement des contributions extraordinairement imposées sur les rôles de 1815. Le Préfet du département d'Eure et Loir. maître des requêtes (..), à messieurs les sous-préfets ; les maires ; les receveurs général et particuliers ; les directeur, inspecteur, contrôleurs et percepteurs des contributions directes du département‎

‎Chartres, Labalte fils et Durand, s.d. (1816) placard in-folio (52 x 42 cm), texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille. ‎

‎Sur la répartition de ces contributions extraordinaires, conséquences du second Traité de Paris. Achille Le Tonnelier de Breteuil (1781-1864) fut préfet d'Eure-et-Loir de 1815 à 1820. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Préfecture d'Eure et Loir. Du 20 août 1815‎

‎Chartres, Durand et Labalte fils, s.d. (1815) in-folio (52 x 42 cm), texte sur deux colonnes, séparées par une frise fleurdelisée, en feuille. ‎

‎Sur le paiement et la répartition de la contribution extraordinaire de deux millions levée sur le département, en 8 articles émanant d'Achille Le Tonnelier de Breteuil (1781-1864), préfet tout nouvellement installé (20 juillet 1815), à la suite de l'épisode des Cent-Jours. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Préfecture du département d'Eure-et-Loir. Règlement sur les poids et mesures. Du sept décembre mil huit cent douze‎

‎Chartres, Durand-Le Tellier et Labalte fils, février 1813 grand in-folio (98 x 42 cm), texte sur deux colonnes, en feuille. ‎

‎Adapte au département d'Eure-et-Loir les dispositions du décret impérial du 12 février 1812, en 32 articles émanant du premier préfet d'Eure-et-Loir, Jean-François-Marie Delaître (1766-1835), en poste de 1800 à 1813. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎[Placard, Mac Mahon, Chartres] Message de M. Le Président de la République à l'Assemblée nationale (Séance du 29 juillet 1873).‎

‎[Placard, Mac Mahon, Chartres] Message de M. Le Président de la République à l'Assemblée nationale (Séance du 29 juillet 1873). Chartres, imprimerie Edouard Garnier, juillet 1873, 1p in-plano (env. 65*49 cm). Déclaration du président au moment des vacances parlementaires, garantissant que « rien ne viendra compromettre l'ordre public en son absence » et se réjouissant de la fin de l'occupation étrangère. Cette déclaration intervient aussi à un moment où certains pensaient encore la restauration monarchique possible. Pliée anciennement, petite déchirure au pli. [68] ‎