34 books for « charles avocat »Edit

‎Motion sur l'enseignement supérieur présentée à la conférence par M. Charles CONSTANT, Avocat à la Cour d'Appel -Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la motion de M. Charles CONSTANT, sur l'enseignement supérieur, par M. Eugène SEE, avocat à la Cour d'Appel - Projet adopté‎

‎ COUTANCES, imp. de Salettes fils - 1874 - tiré à part de la conférence Tocqueville Pagination 183 à 212 - très propre‎

‎Montagnes de Lumiere. (Brianconnais,Embrunnais,Queyras,Ubaye). [Paperback] Charles Avocat.‎

‎ Broché, bon état. Contenu propre. Couverture érodée. Fayolle, 1979. 680 pages. PHOTOS SUR DEMANDE ‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence dans notre boutique à Authon-du-Perche.‎

‎L'aventure des Quatre Sergents de La Rochelle - Une affaire de corruption de fonctionnaires en 1774 - "Beaumarchais contre le Parlement de Paris".‎

‎ P., J. Peyronnet & Cie, éditeurs, 1930, 1 vol. petit in-8° (194 x 145) broché sous couverture marron clair imprimée en bleu, vignette contrecollée au plat supérieur représentant L'Eglise Saint-Laurent à Paris, de 62 pp.Couverture légèrement écornée, très rares pâles rousseurs, très bel exemplaire. ‎

‎32e volume de la collection "Les Clochers de France".Exemplaire de tête, 1 des 50 numérotés sur vergé de Rives à la forme (N°11), seul grand papier. ‎

‎Commentaire des nouveau règlements sur la police du roulage. ‎

‎Bruxelles: Editons Vioburo, c. 1954 in-8, 206 pages, 1 f. volant en couleurs avec panneaux de signalisation. Broché, couverture jaunie avec petites déchirures, coins emoussés, bon état dans l'ensemble. Commentaires sur le règlement du roulage du 8 avril 1954.‎

‎Commentaire des nouveau règlements sur la police du roulage. (Bruxelles: Editons Vioburo, c. 1954) [M.C.: Belgique, droit, code de la route, locomotion]‎

‎Lettre autographe signée‎

‎Georges Lachaud (1844-1896), avocat, filleul d'Alfred de Vigny, fils de Charles Lachaud. L.A.S., 22 avril [1887], 3p in-12. A l'écrivain Henri Rochefort (1831-1913). Il lui donne des nouvelles de M. Blanc que Rochefort lui a recommandé et qui vient de passer en cour d'appel. Il pense que la peine de 6 mois va être diminuée et passer à un mois. [397] ‎

‎SENTENCES ARBITRALES ENTRE LOUIS MONTON DE KERGENTIL, AVOCAT A LA COUR, SÉNÉCHAL DU MARQUISAT DE BECDELIEVRE, ET JAN DEJONVER SON BEAU-FRERE, FAIT AU BATZ DE L'AUDITOIRE DE LA COUR ROYALE DE GUÉRANDE, LE 24 AOUT 1648‎

‎guerande 1648 un document, broché de format : 19,5 centimètres de large par 28,8 centimètres de haut, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé ligné filigrané, de 24 pages, signature manuscrite à l'encre brune : BORRÉ,‎

‎Louis Monton de Kergentil avocat à la cour de guérande, deviendra maire de Guérande ...... BEL EXEMPLAIRE ....... TRÉS INTÉRESSANT EN CE QUI CONCERNE LES GRANDES FAMILLES GUÉRANDAISES ...... EN TRÉS BON ÉTAT (VERY GOOD CONDITION). en trés bon état ‎

‎Pièce signée‎

‎[Corse] Pierre-Charles Laurent de Villedeuil (1742-1828), contrôleur général des finances sous Louis XVI ; Paul-Baptiste Cattaneo (1743-1793), avocat à Bastia, suppléant adjoint aux Etats-Généraux, relation de Napoléon qu'il suivit dans les campagnes d'Italie puis d'Egypte où il mourut (au Caire). P.S. par les deux, 30 juin 1787, 1p in-folio. Pièce concernant un paiement à Cattaneo. [277-2] ‎

‎Lettre autographe signée‎

‎Antoine Béril, ancien premier commis des finances ; Charles-François d'Aviau du Bois de Sanzay (1736-1826), archevêque de Bordeaux ; Marie-Louis Auguste comte de Marcellus (1776-1841), député de la Gironde, pair de France ; Raymond de Sèze (1748-1828), magistrat, homme politique, avocat du roi Louis XVI. L.A.S., Bordeaux, 22 mars 1814, 2pœ in-folio. Intéressante lettre de cet ancien fonctionnaire demandant une rente au duc d'Angoulême. Il a tout perdu, notamment sa rente provenant d'un prêt de 12000 francs au roi Louis XVI lors de l'édit de 1787 portant création de 6 millions de rentes viagères. Il loge près de Sainte-Eulalie à Bordeaux. La lettre est contresignée par Dinety, curé de Sainte Eulalie et Sanzay, l'archevêque de Bordeaux. Note en tête de la première page : « renvoié à son excell. Mgr le ministre des finances par ordre de S.A.R » signé par le comte de Marcellus, membre du conseil du duc d'Angoulême depuis la visite de ce dernier à Bordeaux en 1814, par Raymond de Sèze, H Vignon ( ?) et à nouveau par le comte de Marcellus. Une note indique ensuite que la demande est prématurée. Signautre de M. Viallon ( ?). Beau document, belle réunion de signatures. [132bis] ‎

‎Le Parc national des Ecrins : bilans et perspectives‎

‎Livre 47 p., 24x16 cm, 4 p. de photographies, 3 cartes. Bilan et perspectives 1977. Description du Parc et de sa zone périphérique : leurs richesses naturelles, les problèmes humains soulevés, les tensions créées, les recherches de solutions.‎

‎Charles AVOCAT, agrégé de géographie, docteur ès-lettres. Ouvrage en double de la bibliothèque de la Société d'Etudes des Hautes-Alpes.‎

‎Lettre autographe signée à Aurélien Scholl‎

‎Charles Floquet (1828-1896), avocat, homme politique, ministre, impliqué dans le scandale de Panama. L.A.S., sd, 1p in-8 (6 lignes). En-tête du Président de la Chambre des députés. Il souhaite rencontre Scholl. [124] ‎

‎Lettre autographe signée à Aurélien Scholl‎

‎Charles Floquet (1828-1896), avocat, homme politique, ministre, impliqué dans le scandale de Panama. L.A.S., sd, 1p in-8 (7 lignes). En-tête du Président de la Chambre des députés. Il remercie Scholl pour l'éloge, probablement un article dans un journal. [124] ‎

‎Lettre autographe signée à Aurélien Scholl‎

‎Charles Floquet (1828-1896), avocat, homme politique, ministre, impliqué dans le scandale de Panama. L.A.S., sd [dimanche matin], 1p in-8 (10 lignes). En-tête du Président de la Chambre des députés. Il craint que Scholl n'ait pas reçu sa réponse et lui dit donc qu'il sera heureux de le voir quand Scholl voudra. [124] ‎

‎Les codes annotés - Code de Commerce, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au répertoire alphabétique et au recueil periodique de MM DALLOZ‎

‎ PARIS, Au Bureau de la jurisprudence Générale - 1877 - Grand & fort In-4 - 1/2 Reliure éditeur - dos à nerfs & à filets dorés - Avertissement X & 1086 pages - légères rousseurs - bon Ex.‎

‎ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777, ‎

‎CEZY 1777 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC.D.NOT.D.P. 23 Sols.4 Deniers", signature manuscrite : DESCHAMPS, NOTAIRE ET TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777, ‎

‎ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎Extrait du registre des présentations du parlement du 16 janvier 1736.‎

‎Document sur peau de vélin, 16*34cm, daté du 17 décembre 1736, mentionnant notamment M. Malère, représentant du demandeur Charles de Boucheron. Ce dernier avait semble-t-il assigné à comparaître le procureur postulant. Le document est signé Rattier, probablement la personne qui l'a copié. La famille de Boucheron est une famille de Maymac dont on trouve diverses traces : un curé, Léger de Boucheron, Jacques et Charles, avocats, etc. Charles de Boucheron est aussi connu pour le procès qu'il fit contre l'abbaye de Maymac entre 1727 et 1753. ‎

6 Images

‎Une famille au XVIe siècle, document original, 1631 [du Laurens], précédé d'une introduction par M. Charles de Ribbe et d'une lettre du R. P. Félix ( Provence,Jeanne du Laurens, (1563-1635)‎

‎ 1868 PARIS, J. Albanel - 1868 - 2 ième édition - In-12 - Débroché - 141 pages + 2 de généalogie - Frais intérieurement - RARE - Réf. 49536‎

‎Sur la famille du Laurens au XVIe siècle, à Arles en Provence (Saffroy III, 43741). Edition du manuscrit 843 de la Bibliothèque publique d'Aix, daté de 1631 et intitulé : "Généalogie de Messieurs du Laurens, descrite par moy Jeanne du Laurens, veufve à M. Gleyse, & couchée nayvement en ces termes." En 1635, quatre ans et demi après la rédaction de ses souvenirs de famille, Jeanne du Laurens mourut à l'âge de 72 ans. Elle était née à Arles le 1er mai 1563. En 1631, alors âgée de soixante-huit ans, Jeanne du Laurens entreprit de rédiger le manuscrit relatant lhistoire de sa famille, publié seulement en 1866 par Charles de Ribbes sous le titre Une famille au XVIe siècle. Ce livre de raison est unique par sa naïveté et son authenticité et ces mémoires très significatifs sur la société arlésienne du XVIe siècle. ‎

‎De l'Avortement provoqué considéré au point de vue médical, théologique et médico-légal.‎

‎ P., Auguste Durand, libraire, Nantes, Petitpas, libraire, 1862, 1 vol. in-8 relié 1/2 basane marron foncé, dos à 5 nerfs, filets dorés sur les nerfs, de (1) f. bl.-VIII-376 pp.-(1) f. bl. Très rares pâles rousseurs, bel exemplaire. ‎

‎Hommage de l'auteur signé à la page de faux-titre "A Me Lecadre, avocat, hommage de l'auteur, M Brillaud Laujardière". Rare ouvrage juridique, 1 seul exemplaire référencé sur le CCFR, sur un sujet très rarement traité au XIXe siècle et toujours hautement polémique de nos jours. ‎

‎Une Famille au XVI Siècle, document original 1631 (Laurens, Provence)‎

‎ PARIS, J. Albanel - 1868 - In-12 - Débroché - 141 pages + 2 de généalogie - Frais intérieurement - RARE‎

‎Charles de RIBBE, R.P. Félix ‎

‎La passion criminelle - Drames d'Amour et de Jalousie (études de Psychologie et de Morale) de J. ERNEST-CHARLES‎

‎ 1923 Paris, Flammarion 1923 (?) -- In-12 - Broché - 286 pages - Réf. 49496‎

‎Les Familles et la société en France avant la Révolution d'après des documents originaux‎

‎ 1587 PARIS, J. Albanel - 1874 - 2 volumes In-12 - brochés - avertissement et avant-propos I à XI - 312 & 2785 pages - légères rousseurs d'usage - ENVOI RAPIDE ET SOIGNE ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE BARTHELEMY LAURÉ ET CLAUDE GUINOT MANOUVRIERS, DEMEURANT AU PÉAGE DESSOUS, PAROISSE DUDIT CÉZY, POUR 1 ARPENT DE ROCHE AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT LA RIVIÈRE MORTE, FAIT A CÉSY, LE 13 NOVEMBRE 1771,‎

‎CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC. D. N. 23 SOLS 4 DENIERS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771,‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRA L DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE BARTHELEMY LAURÉ ET CLAUDE GUINOT MANOUVRIERS, DEMEURANT AU PÉAGE DESSOUS, PAROISSE DUDIT CÉZY, POUR 1 ARPENT DE ROCHE AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT LA RIVIÈRE MORTE, FAIT A CÉSY, LE 13 NOVEMBRE 1771, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur sa parcelle, il a le droit d'y faucher l'herbe, et entretenir les prés à charge a lui d'y planter 2 pieds d'Ormes ou Tillots dans les trous délimitant le dit arpent et de planter des peupliers le long des rives de la dite rivière morte, bail payable en 2 termes chaque année : à la Toussaint et à la Saint Jean-Baptiste, paiement de 34 livres et 1 paire de poulardes par chacun (pour noël ou la toussaint) ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS, D'UN ARPENT DE PRÉ AU LIEU DIT RIVIERE MORTE, AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE JEAN BONNEROT LABOUREUR A CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 12 NOVEMBRE 1771,‎

‎Cezy 1771 un document de 4 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin de format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixe en noir : "Généralité de Paris - A C. D. N. 20 SOLS", signature manuscrite : COURTILLIER NOTAIRE DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, fait à Cezy, LE 12 NOVEMBRE 1771, ‎

‎BAIL A LOYER ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE EDME TISSIER ET PIERRE DUPUITS LABOUREURS, DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE , POUR 8 ARPENT DE PRÉS AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT GRÈVE ETIENNE POUR L'UN ET 44 CARREAUX EN POINTE AU DIT FINAGE, AU LIEUX DIT : L'ILE DES OISONS, FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771,‎

‎CEZY 1771 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixe en noir différents : "Généralité de Paris - AC. D. N. 20 SOLS " , signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE A CÉZY (YONNE), FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771,‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE EDME TISSIER ET PIERRE DUPUITS LABOUREURS, DEMEURANT A SAINT AUBIN SUR YONNE , POUR 8 ARPENT DE PRÉS AU FINAGE DU DIT CÉZY, LIEU DIT GRÈVE ETIENNE POUR L'UN ET 44 CARREAUX EN POINTE AU DIT FINAGE, AU LIEUX DIT : L'ILE DES OISONS, FAIT A CÉSY, LE 12 NOVEMBRE 1771, le texte du bail est trés intéressant car il dicte en détail, ce que le manouvrier a droit de faire sur cette ile, il a le droit d'y faucher l'herbe, et entretenir les prés à charge a lui d'y planter 16 pieds d'Ormes dans les trous délimitant le dit arpent, bail payable en 2 termes chaque année : à la Toussaint et à la Saint Jean-Baptiste, paiement de 183 livres et 8 paires de poulardes par chacun (pour noël ou la toussaint) ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎BAIL A LIGE DU "MOULIN BANAL D'EN HAUT" SITUE A CEZY AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CEZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, VICE AMIRAL DE FRANCE, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE LOUIS RATIVEAU ET SA FEMME DEMEURANT A BRION DANS L'YONNE, CEZY, LE 14 FEVRIER 1778 ‎

‎CÉZY 1778 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - A C. D. N. 20 SOLS", signature manuscrite : E. COURTILLIER NOTAIRE AU BAILLIAGE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 14 FEVRIER 1778 ‎

‎BAIL DETAILLÉ DU MOULIN BANAL D'EN HAUT situé a Cézy ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque ..... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE LOUIS REVERDY MANOUVRIER DEMEURANT A CÉZY, POUR UNE TERRE AU FINAGE DE CÉZY AU LIEU DIT LA RIVIÈRE MORTE, FAIT A CÉSY, LE 10 JUILLET 1779, ‎

‎CEZY 1779 un document, manuscrit à l'encre brune, de 4 pages, sur parchemin velin, format : 29 x 21,5 cm, velin avec 2 timbres fiscaux fixes en noir : "Généralité de Paris - AC.D.N 20 Sols", signature manuscrite : E. COURTILLIER, NOTAIRE DE LA CHATELLENIE DE CÉZY, FAIT A CÉSY, LE 10 JUILLET 1779, ‎

‎BAIL A LOYER DE 9 ANS AU PROFIT DU SEIGNEUR DE CÉZY : JOSEPH DE BEAUFFREMONT, PRINCE DE LISTENOIS, DU SAINT EMPIRE ROMAIN, LIEUTENANT GÉNÉRAL DES ARMÉES NAVALES DE SA MAJESTÉ, MARQUIS DE MIREBEAU CONTRE LOUIS REVERDY MANOUVRIER DEMEURANT A CEZY, POUR UNE TERRE AU FINAGE DE CÉZY AU LIEU DIT LA RIVIÈRE MORTE ... DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque .... RARETÉ ... en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎