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Chambre des députés. Sessions 1815, 1816, 1817. Opinions.
Paris, 1816 - 1818 14 pièces en un vol. in-8, cartonnage de papier blond raciné, dos lisse orné de filets dorés, tranches citron (reliure de l'époque).
![Chambre des députés. Sessions 1815, 1816, 1817. Opinions.. [BUDGETS].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/244816_1_thumb.jpg)
![Chambre des députés. Sessions 1815, 1816, 1817. Opinions.. [BUDGETS].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/244816_2_thumb.jpg)
![Chambre des députés. Sessions 1815, 1816, 1817. Opinions.. [BUDGETS].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/244816_3_thumb.jpg)
Recueil d'opinions présentées dans les débats des budgets de 1816 et 1817, à la Chambre des députés essentiellement, mais aussi devant la Chambre des Pairs (pièces IX-X, & XIII).I. TIXIER DE LA CHAPELLE (Léonard-André) : Opinion prononcée dans la séance du 29 mars 1816. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 6 pp. Sur le budget. - II. LA BOURDONNAYE (François-Régis de) : Opinion sur les impôts arbitrairement perçus par le ministre de la police, et qui ne font pas partie du budget de 1816 ; prononcée dans la séance du 30 mars. Paris, J. G. Dentu, 1816, titre, 13 pp. Un seul exemplaire au CCF (Grenoble). Célèbre mise en cause du ministre de la Police, le comte Élie Decazes, accusé de percevoir illégalement des impôts entachés d'immoralité et de substituer sans façon l'arbitraire des ordonnances à la fixité de la loi. L'attaque fut si vive et si directe, dans la manière de l'excité qu'était La Bourdonnaye, que la majorité troublée refusa la publication du discours, que l'auteur dut donc faire imprimer à titre privé. - III. MAGNIER-GRANDPREZ (Jean-Charles) : Discours sur les impositions indirectes. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 30 mars 1816. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 36 pp. - IV. RICHARD (Charles-Marie) : Opinion sur l'entrée des denrées coloniales par terre, et l'établissement des nouveaux entrepôts sur les frontières. Imprimée par ordre de la Chambre. Séance du 15 avril 1816. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 22 pp. - V. [GAUDIN (Martin-Michel-Charles) :] Opinion de M. le duc de Gaète sur les finances et sur le budget de 1816. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 52 pp. - VI. [GAUDIN :] Opinion de M. le duc de Gaète, sur le budget de 1817, prononcée dans la séance du 4 février 1817. [Paris], Hacquart, s.d. [1817], 52 pp. - VII. BARANTE (Prosper Brugière de) : Discours prononcé à la Chambre des députés, dans la séance du 7 février 1817, sur le budget de 1817 ; imprimé par ordre de la Chambre. Paris, imprimerie royale, février 1817, titre, 24 pp., quelques corrections manuscrites à l'encre. - VIII. CAUSANS (Jacques de Vincens de Mauléon de) ; MARCELLUS (Marie-Auguste de Martin du Tyrac de) : Opinions sur les articles 1 et 2 du titre XI du projet de finances, amendé par la commission (session de 1816). Paris, Adrien Égron, Adrien Leclère, mars 1817, 31 pp. - IX. FITZ-JAMES (Édouard de) : Opinion sur la loi de finances. Paris, Le Normant, 1817, titre, [37 pp. - X. [PASQUIER (Étienne-Denis) :] Discours de M. le Garde des sceaux en réponse aux objections faites contre la loi de finances. Imprimé par ordre de la Chambre. [Paris], Imprimerie de P. Didot l'aîné, s.d. [1817], 19 pp. - XI. WENDEL (François-Charles de) : Opinion sur le projet de loi des douanes. [Paris], Ant. Bailleul, s.d. [1816], titre, 9 pp. - XII. SESMAISONS (Humbert de) : Opinion sur le projet de loi relatif aux douanes, prononcée dans la séance du 15 avril 1816. Imprimée par ordre de la Chambre. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 6 pp. - XIII. LA ROCHEFOUCAULD (François XII de) : Opinion sur le projet de loi relatif aux douanes. Imprimée par ordre de la Chambre. [Paris], Imprimerie de P. Didot l'aîné, s.d. [1818], 17 pp. - XIV. HUERNE DE POMMEUSE (Michel) : Opinion prononcée dans la séance du 30 mars 1816, sur la caisse d'amortissement. Imprimée par ordre de la Chambre. [Paris], Hacquart, s.d. [1816], 16 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Instructions sur les budgets et sur la comptabilité des communes.
Mons, Imprimerie de Monjot, mai 1812 in-4, titre, 46 pp., en feuilles, cousu.
![Instructions sur les budgets et sur la comptabilité des communes.. [BUDGETS COMMUNAUX]. [QUINETTE (Nicolas-Marie)].](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CFT/228305_1_thumb.jpg)
Très rare directive interne du Conseiller d'État Nicolas-Marie Quinette (1762-1821, ancien conventionnel), qui était devenu directeur général de la comptabilité des communes en 1810. À ce poste, il travailla essentiellement à la rédaction d'un tableau général de la comptabilité des grandes villes de l'Empire, qu'il présenta en 1813 avec un résumé du budget de toutes les communes. Aucun exemplaire au CCF.Annotation manuscrite au titre : "Reçu à Froid-Chapelle le 28 mai 1812. L.-F. Lardin, maire". Froidchapelle est actuellement une commune du Hainaut en Wallonie. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
PRECIS DE FISCALITE - EN DEUX TOMES - TOMES 1 + 2.
IMPRIMERIE NATIONALE. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 376 + 232 + 271 + 79 + 132 + 163 + 85 + 67 +172 + 205 + 88 + 79 pages .. . . . Classification Dewey : 352.4-Fiscalité
Tome 1 : fiscalité directe des personnes - fiscalité directe des entreprises - taxe sur le chiffre d'affaires - Tome 2 : fiscalité immobilière et plus values - enregistrement / timbre / impôt sur les grandes fortunes contributions indirects impots directs locaux contrôle sanctions contentieux cadastre domaine publicité foncière recouvrement. Classification Dewey : 352.4-Fiscalité
